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SPPPI PACA Secrétariat Permanent p our la P révention des Pollutions et des risques Industriels

SPPPI PACA Secrétariat Permanent p our la P révention des Pollutions et des risques Industriels Plénière SPPPI 28 mai 2014. Ordre du jour. 10h00 : Informations sur le GES-SPPPI Fabien Beninati , Secrétaire & Marc Bayard, Trésorier GES SPPPI

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SPPPI PACA Secrétariat Permanent p our la P révention des Pollutions et des risques Industriels

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Presentation Transcript


  1. SPPPI PACA Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions et des risques Industriels Plénière SPPPI 28 mai 2014 Plénière SPPPI PACA

  2. Ordre du jour • 10h00 : Informations sur le GES-SPPPI Fabien Beninati, Secrétaire & Marc Bayard, Trésorier GES SPPPI • 10h15 : Rapport d’activité 2013 & Programme 2014 Gwénaëlle Hourdin, SPPPI PACA • 2013 : Rapport d’activité • Axes Déchets, Santé-environnement, Risques Majeurs • Communication • 2014 : Programme • Echanges • Feuille de route 2015-2019 • Gouvernance • 11h30 : Conférence « Mesurer, communiquer, comprendre le risque en santé-environnement : un triangle instable » François Eisinger, Institut Paoli-Calmette • 12h30 : Echanges • 13h00 : Repas Assemblée plénière

  3. Rappel : GES SPPPI, quezako ? GES = Outil de gestion du SPPPI • « qui en font la demande » GES - SPPPI SPPPI PACA Instances de gouvernance du SPPPI, décisionnaires Plénière SPPPI PACA Outil de gestion au service du SPPPI

  4. Installation GES-SPPPI GES Assemblée générale GES-SPPPI

  5. Point financier : bilan 2013 GES • 2013 : - 111 € (perte) • 2012 : + 15 559 €2011 : - 5 500 €2010 : + 24 300 €

  6. Budget 2014 GES • 2014 : 121 810 € • 2013 : 112 901€ • 2012 : 129 976€ Plénière SPPPI PACA

  7. Ordre du jour • 10h00: Informations sur le GES-SPPPI Fabien Beninati, Secrétaire & Marc Bayard, Trésorier GES SPPPI • 10h15 : Rapport d’activité 2013 & Programme 2014 Gwénaëlle Hourdin, SPPPI PACA • 2013 : Rapport d’activité • Axes Déchets, Santé-environnement, Risques Majeurs • Communication • 2014 : Programme • Echanges • Feuille de route 2015-2019 • Gouvernance • 11h30 : Conférence «Mesurer, communiquer, comprendre le risque en santé-environnement : un triangle instable» François Eisinger, Institut Paoli-Calmette • 12h30 : Echanges • 13h00 : Repas Assemblée plénière

  8. Feuille de route 2011 • Rappel : selon 3 axes définis collégialement (AP 2010 et CO 2011) Assemblée plénière

  9. Axe Déchets : déchets diffus dangereuxLe contexte 2013 • Définition : • Déchets dangereux produits en petites quantités, • par des producteurs d’origines multiples, • répartis de manière éparse sur le territoire • Artisans principalement concernés Gisement potentiel des déchets dangereux d’activité en PACA : ~ 137 500 tonnes Gisement national des DDD : ~600 000 t/an. Taux de captage : ~20%. (Source FNADE Fédération Nationale des Activités de la Dépollution et de l’Environnement, 2008) Plénière SPPPI PACA

  10. Axe Déchets : DDD La problématique 2013 • Principe : Artisans = pollueur /payeur • Doivent assurer le suivi et le traitement de leurs déchets • Cependant, ils utilisent la déchetterie par : • simplicité • gain de temps, • Et surtout pour la gratuité, • Or pour la collectivité, des difficultés de : • de sécurité, • de formation des agents, • d’importance des volumes, (+ pbde foncier) • des coûts supplémentaires Sinon? risques de décharges sauvages… • Solutions existent, (industrielles, avec sécurité, traçabilité …), mais payantes • Autre question : Viabilité de la filière Eco-DDS dédiée aux déchets dangereux spécifiques (ménages) ? Plénière SPPPI PACA

  11. Axe Déchets :DDDL’action du SPPPI PACA 2013 • Méthode : Mise en place d’un cycle d’ateliers avec le soutien financier de l’Ademe et l’expertise de la DREAL • Objectifs : Identifier des pistes pour améliorer la collecte des déchets diffus dangereux • Financement : Ademe, SPPPI PACA La Région s’appuie sur le GT du SPPPI pour son GT n°4 consacré aux déchets diffus et à l’amélioration de la collecte des DDD • PRPGDD : • Plan régional de prévention et de gestion des déchets dangereux Plénière SPPPI PACA

  12. Axe Déchets : DDDLa mise en œuvre 2013 • 4 GT sur 2 ans, • Entre 30 et 40 participants à chaque réunion, • Panel très élargi : • Associations, • Collectivités, • Etat & établissements publiques, • Industriels • Salariés + GSB, CMA, Eco-organisme, experts, CCI • au total 84 « contributeurs » • Couplage avec le PRPGDD • GSB : Grande Surface de Bricolage • CRMA : Chambre régionale des métiers de l’artisanat Plénière SPPPI PACA

  13. Axe Déchets : DDDLes propositions 2013 • Pas de solution unique • Panachages de dispositions : • Des professionnels • Facilitation de l’accueil • Elargissement des centres de transits DIB aux DDD • Des collectivités (séparation des flux, information des artisans…) • De l’état (simplification des procédures, + de contrôle…) • Des aménageurs (ZA) • Artisans (labellisation, centralisation des dossiers de subvention …) • Information/communication (GSB) « Excellent travail réalisé » F. Rives, CG 04 « Le cœur de métier des SPPPI » G. Berne, Spiral, Forum interspppi 2014 • DIB : déchets industriels banals • ZA : zone artisanale • GSB : Grande Surface de Bricolage Plénière SPPPI PACA

  14. Axe Santé-environnementProjet PACSE 2013-2014 2013 • Contexte du projet Suite au projet « au-delà des ERS » : Création d’outils pour comprendre et utiliser les ERS-Z. • Que peuvent faire les acteurs ? • PACSE Plan d’Actions Complémentaires Santé/Environnement • Zone pilote : Fos-sur-Mer • Financeurs : DREAL, ARS, SPPPI PACA Plénière SPPPI PACA

  15. Axe Santé-environnement Projet PACSE 2013-2014Exemples de propositions 2013

  16. Axe Risques Majeurs 2013 Journée « Canalisations de produits sensibles et non sensibles : la réforme DT DICT pour les travaux à proximité des réseaux et l'impact sur l'aménagement urbain » • Ouverture aux non-collectivités gratuitement • Partenariat avec le Environ 120 personnes étaient présentes : • Associations : 6 • Collectivités : environ 90 • Industriels : 22 • État : 5  • Scientifiques : 1 Le compte-rendu et les questions en ligne www.spppi-paca.org « Très intéressant, excellent support, le contenu est enrichissant. » « Echanges très intéressants » Satisfaisante : 68 % ; très satisfaisante : 32% Plénière SPPPI PACA

  17. Communication 2013 3 axes : • Développement de réseaux … • Communication externe • Représentations • Emission TV • Publications presse spécialisée • Communication interne • Site internet • Retour sur colloques • Mailing => SPPPI identifié comme relais efficace Bon outil de simplification : gros documents, plan d’accès… «Riche» (D. Favre, coll.), « très joli » (S. Reiche, Etat), « interactif » (G. Lhours , Assoc.) … Plénière SPPPI PACA

  18. Programme 2014 • Santé-environnement • PACSE : fin du projet (compartiments Eau, Sols, Santé)fin 2ème semestre 2014 • Risques majeurs : • Projet Post – PPRT À destination des collectivités • Journée formation CNFPT 19/06/14 • GT « le Pari au fil de l’eau » 2ème semestre • Sites & sols pollués • Journée « Pour une meilleure gestion des sols pollués » Fin novembre – début décembre • Déchets • Journée «Acceptation sociétale » • GES-SPPPI • Installation GES-SPPPI dans les nouveaux locaux janvier 2014 Plénière SPPPI PACA

  19. Programme 2014 • Communication : • Partenariats à consolider et développer • Avec le CNFPT et l’ICSI : Journée « enquête publique » • Autres SPPPI : PPRT, sites & sols pollués • … • Communication externe & interne • Plaquette Bilan/Programme • Site internet à promouvoir (mailing sur les actualités,…) Plénière SPPPI PACA

  20. Feuille de route 2011-2014 F de R Assemblée plénière

  21. Des questions ? Plénière SPPPI PACA

  22. Feuille de route 2015-2019 F de R « Le SPPPI est un lieu où se co-construisent sur la base de la collégialité, du dialogue, et du respect mutuel, les orientations communes du SPPPI » Extraits de la Charte du SPPPI Projets GT • Merci de remplir la feuille de route Plénière SPPPI PACA

  23. F de R • Des questions ? Plénière SPPPI PACA

  24. Gouvernance :Composition du Conseil d’orientation SPPPI Points divers • Administrateurs démissionnaires du CO SPPPI : • Gwénaëlle Thébault (Mairie de Fos sur Mer) • Pierre-Charles Maria (Mairie de Peillon) • Places à pourvoir au sein du Conseil d’orientation, pour les collectivités. Conseil d’orientation : • donne son avis sur le projet stratégique • prépare l’Assemblée Plénière • est régulièrement informé de l’avancement des travaux, • décide de la création de nouveaux groupes de travail. Assemblée générale GES-SPPPI

  25. Gouvernance Gouv. Points divers • 2015 élections ! Pour chaque collège (A,C,E,I,S) : • Conseil d’orientation : - 25 participants - 2 réunions/an • Choix stratégiques sur la base des demandes des adhérents Parmi les membres du CO : • Bureau : - 1 représentant - 1 suppléant - 8 réunions/an • Mise en œuvre des décisions du CO Plénière SPPPI PACA

  26. Points divers • Des questions ? Plénière SPPPI PACA

  27. Ordre du jour • 10h00 : Informations sur le GES-SPPPI Fabien Beninati, Secrétaire & Marc Bayard, Trésorier GES SPPPI • 10h15 : Rapport d’activité 2013 & Programme 2014 Gwénaëlle Hourdin, SPPPI PACA • 2013 : Rapport d’activité • Axes Déchets, Santé-environnement, Risques Majeurs • Communication • 2014 : Programme • Echanges • Feuille de route 2015-2019 • Gouvernance • 11h30 : Conférence « Mesurer, communiquer, comprendre le risque en santé-environnement : un triangle instable » François Eisinger, Institut Paoli-Calmette • 12h30 : Echanges • 13h00 : Repas Assemblée plénière

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