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E N D
1. Présentation article: Quelle organisation pour la valorisation des brevets d’invention?
Zhou Zhenling
Daluz Maria
Genoud Clément
Ikrimah Mehdi
Tran Anh
Pulicani Romain
2. L’importance stratégique et organisationnel de la valorisation des brevets
3. PLAN INTRODUCTION
I/ La valorisation des brevets: Enjeux stratégiques et organisationnels
II/ Etude de cas : Air Liquide
CONCLUSION
4. INTRODUCTION
5. Les définitions basic Un brevet: est un document légal entre l’Etat et un inventeur donnant à l’inventeur des droits exclusifs quant à l’exploitation commerciale d’une invention pour une période de temps limitée (20 ans en général) et une aire géographique précise (un pays), moyennant la publication du descriptif de l’invention. Il empêche les tiers de fabriquer, d’utiliser, de vendre l’invention protégée sans l’autorisation de l’inventeur (Granstrand,1999,p.71)
6. Les définitions basic La valorisation est « le processus qui transforme l’invention en un produit ou procédé vendable qui permet de passer de la recherche à son application industrielle » (Maître et al, 1992, p.2)
7. D’après l’auteur, le brevet, est une ressource fondamentale à l’origine d’un avantage concurrentiel de part sa création de valeur et sa protection d’une compétence particulière pour l’entreprise. Il semble donc nécessaire de mettre en place une organisation adapté dans les différentes étapes de la gestion des brevets :
-Savoir ce qu’il convient de breveté
-Etendue et mise en œuvre de la protection (point de vue temporel et géographique)
-Quelle modalité de valorisation (interne ou externe)
Il semble donc intéressant de se demander quels liens peut-on établir entre les enjeux stratégiques et organisationnels de la gestion des brevets ?
8. I/ La valorisation des brevets: Enjeux stratégiques et organisationnels
9. La valorisation:
La meilleur voie pour rentabiliser les efforts de R et D et de protection.
Valoriser c’est aussi étendre l’exploitation à de nouveaux territoires ou segments de marchés.
On distingue 2 modalités essentielles d’exploitation:
la mis en œuvre interne
la valorisation externe
Une 3eme possibilité est le stockage mais ca reste un choix temporaire.
10. Quand utiliser la valorisation interne ou
externe?
La valorisation interne : Adopter pour les brevets faisant partie des domaines d’activité stratégique. L’objectif est de conserver l’exclusivité sur l’invention et sur le marché
La valorisation Externe : il y a différentes formes : les licences, cross-licencing, accord de coopération en R et D fusion, pris de participation….
C’est une procédure longue et le maintien des brevets est couteux
Le détenteur doit peser les avantages stratégiques des différentes modalités de valorisation pour faire son choix.
11. Modalité organisationnelles et processus
de gestion des brevets
Il y a divers acteurs selon les étapes de du processus de brevet.
À l’étape du dépôt : prises des décisions juridiques qui s’inscrivent dans un questionnement stratégique.
Choix du mode de valorisation : Plusieurs intervenants et départements sont impliqués parmi eux : responsable lignes de produits dérivés du brevet, marketing, stratégie générale, production, responsable brevet.
Choix de la valorisation interne : Nécessite une bonne connaissance des avantages juridique du brevet au niveau de chaque fonction de l’entreprise.
La valorisation interne implique 1 suivi précis du brevet sur le marché et une veille sur les contrefacteurs ce qui exige une collaboration entre tous les départements et un fort marketing.
Choix de la valorisation externe : Repose sur la grande diversité d’option allant de la valorisation marchande via la ventes de licences aux locations de brevets ou même a des solutions reposant sur des modalités organisationnelles spécifiques (tel que les accords de coopération divers pouvant aller jusqu’a la fusion).
12. Organisation de la gestion des brevets Les différentes fonctions des brevets
5 modes d’organisation possibles (Granstrand,1999)
Les principaux intervenants
Identification des variables clefs des arrangements organisationnels
Les autres variables possibles
13. Les différentes fonctions des brevets -Les brevets pour informer,
-Les brevets pour créer de nouvelles solutions et les formaliser,
-Les brevets pour orienter et sélectionner les projets innovants,
-Les brevets pour protéger et valoriser les innovations.
14. Représentation des quatre fonctions du brevet Figure
15. Les travaux étudiés par auteur Marquer (1985, 176) indique que « il est erroné de croire que la «fonction brevets » est obligatoirement bien remplie si l’on dispose d’un « service brevets » car tout le monde est concerné par elle ».
Pourtant, mis à part les recherches de Granstrand (1999) sur la firme japonaise, les travaux sont peu explicites sur les formes organisationnelles dédiées à la gestion des brevets.
16. 5 modes d’organisation possibles centralisé au niveau de l’ensemble de la firme (organisation fonctionnelle traditionnelle) ;
décentralisé à des domaines d’activités, des business units ou des filiales, aussi bien sur le territoire national qu’à l’étranger ;
décentralisé au sein d’une division spécifique avec des responsabilités pour l’ensemble de la société ;
organisé en tant que département indépendant, fonctionnant comme une business unit ;
externalisé auprès d’un conseil en propriété industrielle.
17. Les liens avec les autres département
18. Les variables majeures L’unité pilote (ou Départemnt Brevet)
L’intégration des unités externes
Les tâches relatives à la gestion des brevets
La formalisation et la centralisation des décisions de dépôt et de valorisation
19. Les autres variables possibles L’organisation des liens entre stratégie de brevets et stratégie d’entreprise
L’aspect financier de l’activité de brevet
La culture d’entreprise en matière de propriété industrielle
20. II/ LE CAS AIR LIQUIDE Mise en évidence des aspects organisationnel de la gestion des brevets
Quels enseignements pour la gestion stratégique et organisationnelle des brevets ?
21. 1)Mise en évidence des aspects organisationnel de la gestion des brevets Les acteurs
Les modalités organisationnelles
Améliorations apportées
22. Présentation des acteurs de la propriété industrielle Direction de la propriété industrielle:
Dépend de la direction générale
Unité autonome basée au siège
Propre budget
Gère l’unité responsable de l’information
Comprend une quarantaine de personnes:
Ingénieurs brevets = pilier de la direction
Juristes
Assistantes
23. Modalités Organisationnelles liées aux différentes étapes du processus de gestion des brevets
24. Améliorations apportées au processus de gestion des brevets Au niveau de l’étape de la déclaration de l’innovation
Au niveau de l’extension de la protection
25. 2) Quels enseignements pour la gestion stratégique et organisationnelle des brevets ? Un nouveau système d’information qui vise à améliorer la prise de décision stratégique.
Un instrument de motivation pour les chercheurs et revalorise l’image de l’entreprise.
Une aide précieuse dans le processus de prise de décision.
26. 2) Quels enseignements pour la gestion stratégique et organisationnelle des brevets ? Amélioration de la communication entre les différents acteurs au sein de l’organisation.
Un renforcement de la fiabilité de l’information
Il y a désormais, en temps réel une « fiche d’identité » du brevet qui rend compte de son devenir.
28. Conclusion Le cas met-il bien en évidence les liens entre enjeux stratégiques et organisationnels de la gestion des brevets ?
Il répond à certaines limites :
Pas de réelle coordination de l’information
Une information pouvant être incomplète et mal exploitée
Trop de réunion à cause du manque d’efficacité de la circulation de l’information
Présence d’une instabilité organisationnelle liée à cette circulation
Mais à quel coût ? Est-ce qu’un système comme la déclaration d’invention en ligne permet une réelle optimisation d’un tel processus ?
Coût d’entretien et gestion des serveurs informatiques
Remplacement d’un comité d’innovation par des experts stratégiques
29. Conclusion Limites de l’article :
L’aspect financier n’est pas abordé dans l’optimisation du processus de gestion de brevet. Or, déposer un brevet comporte un certain coût, le simple fait d’exploiter « ce qui paraît brevetable » amène automatiquement une question de coûts.
Aucun résultat n’est connu après la mise en place d’un tel système.
Critique de l’article :
L’étude est portée sur une seule entreprise. L’étude est non généralisable.
30. Questions Pensez-vous qu’il soit nécessaire d’être un grand groupe pour valoriser les brevets d’invention ?
Pensez-vous que la circulation de l’information soit la valeur primordiale dans la valorisation du brevet au sein d’une organisation ?
Ne pensez-vous pas qu’il faudrait inclure dans le processus de valorisation de brevet « une bonne connaissance des avantages juridiques » ?
