Organising training and setting up networks on the European Coordination of Social Security Schemes in the 27 Member S

1. organising training and setting up networks on the European Coordination of Social Security Schemes in the 27 Member States Jurisprudence r�cente de la CJUE juillet 2009 � novembre 2009

2. CJUE 16 juillet 2009 Petra von Chamier-Glisczinski c. Deutsche Angestellten-Krankenkasse C-208/07

3. Faits et proc�dure (1) Mme von Chamier-Glisczinski, de nationalit� allemande, r�side en Allemagne. Elle se trouve dans une situation de d�pendance. Elle recevait de la DAK, l�organisme de s�curit� sociale aupr�s duquel elle �tait assur�e par l�interm�diaire de son mari, les prestations mixtes de l�assurance d�pendance Le 27 ao�t 2001, M. von Chamier-Glisczinski avait demand� � la DAK que les prestations de l�assurance d�pendance auxquelles Mme von Chamier-Glisczinski avait droit en vertu de la r�glementation allemande soient dispens�es sous la forme de l�assistance totale, dans un �tablissement de soins situ� en Autriche dans lequel elle souhaitait s�journer

4. Faits et proc�dure (2) La demande a �t� rejet�e par la DAK par d�cision du 31 ao�t 2001, notamment au motif que, dans des situations comme celle de Mme von Chamier-Glisczinski, le droit autrichien ne pr�voit pas l�octroi de prestations en nature en faveur des affili�s au r�gime d�assurance sociale de cet �tat membre. Selon la DAK, Mme von Chamier-Glisczinski avait n�anmoins droit � l�allocation de d�pendance Entre septembre 2001 et d�cembre 2003, Mme von Chamier-Glisczinski a s�journ� dans un �tablissement de soins �tabli en Autriche, o� elle s��tait rendu. Par d�cision du 20 mars 2002, la DAK a rejet� la r�clamation introduite � l�encontre de sa d�cision du 31 ao�t 2001. Le motif principal de ce rejet �tait que l�assistance totale dans un �tablissement de soins pr�vue ne pouvait pas �tre export�e, car il s�agissait d�une prestation en nature. Selon la DAK, en vertu de l�arr�t Molenaar, pr�cit�, seule l�allocation de d�pendance, en tant que prestation en esp�ces, pouvait �tre fournie en Autriche

5. Questions de droit 1) Le r�glement 1408/71 doit-il �tre interpr�t�, le cas �ch�ant � la lumi�re des articles 18 CE, 39 CE ainsi que 49 CE et en tenant compte de l�article 10 du r�glement 1612/68, en ce sens qu�une personne d�pendante, assur�e en tant que membre de la famille d�un travailleur, est en droit d�obtenir le service de prestations sous la forme de remboursement ou de prise en charge de frais, par l�institution comp�tente, lorsque, � la diff�rence du syst�me de s�curit� sociale de l��tat comp�tent, celui de l��tat membre de r�sidence ne pr�voit pas, pour ses assur�s, le service de prestations en nature dans des situations de d�pendance. 2) Dans de telles circonstances, les articles 18 CE, 39 CE ou 49 CE s�opposent-ils � une r�glementation sur le fondement de laquelle une institution comp�tente refuse de prendre en charge, ind�pendamment des m�canismes instaur�s par les articles 19 ou 22(1)(b) du r�glement 1408/71 et pour une dur�e ind�termin�e, des frais li�s � un s�jour dans un �tablissement de soins situ� dans l��tat membre de r�sidence � concurrence d�un montant �gal aux prestations auxquelles la personne concern�e aurait droit si la m�me assistance lui �tait dispens�e dans un �tablissement conventionn� situ� dans l��tat comp�tent.

6. R�ponse de la CJUE � 1�re question (1) Les �poux von Chamier-Glisczinski rel�vent du champ d�application personnel du r�glement�1408/71 Des prestations telles que celles fournies dans le cadre du r�gime allemand d�assurance d�pendance rel�vent des prestations de maladie au sens du r�glement�1408/71 d�s lors qu�elles ont essentiellement pour objet de compl�ter les prestations de l�assurance maladie, afin d�am�liorer l��tat de sant� et la vie des personnes d�pendantes Les prestations de l�assurance d�pendance consistant dans une prise en charge ou un remboursement de frais d��tablissement sp�cialis� occasionn�s par l��tat de d�pendance de l�int�ress� entrent dans la notion de prestations en nature

7. R�ponse de la CJUE � 1�re question (2) Que ce soit l�article 19 ou l�article 22(1)(b) du r�glement 1408/71 qui puisse s�appliquer, conform�ment aux m�canismes instaur�s par l�une ou l�autre de ces dispositions, lorsque la r�glementation de l��tat membre de r�sidence de l�assur� social concern� ne pr�voit pas le service de prestations en nature pour la couverture du risque de d�pendance, le r�glement 1408/71 n�exige pas, en tant que tel, le service de ces prestations en dehors de l��tat comp�tent par ou pour le compte de l�institution comp�tente L�article 10 du r�glement 1612/68 ne saurait avoir une incidence sur cette interpr�tation Toutefois, ce serait � la fois aller au-del� de l�objectif du r�glement 1408/71 et se placer en dehors des buts et du cadre de l�article 42 CE que d�interpr�ter ce r�glement comme interdisant � un �tat membre d�accorder aux travailleurs et aux membres de leur famille une protection sociale plus large que celle d�coulant de l�application dudit r�glement

8. R�ponse de la CJUE � 2�me question (1) Le droit communautaire ne porte pas atteinte � la comp�tence des �tats membres pour am�nager leurs syst�mes de s�curit� sociale. Toutefois, les �tats membres doivent respecter le droit communautaire En adoptant le r�glement 1408/71, le Conseil, compte tenu du large pouvoir d�appr�ciation dont il dispose quant au choix des mesures les plus appropri�es pour atteindre le r�sultat vis� � l�article 42 CE, s�est en principe acquitt� de l�obligation r�sultant de la mission qui lui a �t� conf�r�e par cet article Les m�canismes instaur�s par l�article 19 ou l�article 22 refl�tent la volont� du l�gislateur communautaire de privil�gier une solution selon laquelle, s�agissant des prestations de maladie servies en nature, les assur�s peuvent acc�der, dans l��tat membre de r�sidence ou de s�jour, aux soins dans des conditions d��galit� par rapport aux personnes affili�es au syst�me de s�curit� sociale de cet �tat membre L�interpr�tation du r�glement 1408/71 donn�e par la CJUE en r�ponse � la 1�re question pr�judicielle doit s�entendre sans pr�judice de la solution qui d�coulerait de l�applicabilit� �ventuelle de dispositions du droit primaire Seul l�article 18 CE peut trouver application dans l�affaire en cause

9. R�ponse de la CJUE � 2�me question (2) L�article 42 CE pr�voyant une coordination des l�gislations nationales, et non leur harmonisation, les diff�rences de fond et de proc�dure entre les r�gimes de s�curit� sociale de chaque �tat membre ne sont pas touch�es par cette disposition L�article 18 CE ne saurait garantir � un assur� qu�un d�placement dans un autre �tat membre soit neutre en mati�re de s�curit� sociale La situation dans laquelle Mme von Chamier-Glisczinski s�est trouv�e par suite de son d�placement vers un �tablissement de soins situ� en Autriche r�sultait de l�application combin�e des l�gislations allemande et autrichienne. Ces deux pays pouvant choisir librement les modalit�s de leurs r�gimes d�assurance maladie, l�un de ces r�gimes ne saurait �tre consid�r� comme la cause d�une discrimination ou d�un d�savantage pour la seule raison qu�il a des cons�quences d�favorables lorsqu�il est appliqu�, conform�ment aux m�canismes de coordination instaur�s en application de l�article 42 CE, en combinaison avec le r�gime de l�autre �tat membre L�article 18 CE ne s�oppose pas, dans une situation telle que celle de Mme von Chamier-Glisczinski, � une r�glementation telle que celle en cause.

10. CJUE 1 octobre 2009 Ketty Leyman c. Institut national d�assurance maladie-invalidit� (INAMI) C-3/08

11. Faits et proc�dure (1) Mme Leyman, ressortissante belge, a exerc� une activit� salari�e en Belgique de 1971 � 2003. Depuis 1999, elle r�side au Luxembourg et, � compter du mois d�ao�t de l�ann�e 2003, elle est assujettie au syst�me luxembourgeois de s�curit� sociale. En juillet 2005, les autorit�s comp�tentes LUX ont reconnu que Mme Leyman �tait incapable de travailler pour la p�riode allant du 8 juillet 2005 au 29 f�vrier 2012, date de sa mise � la retraite Les autorit�s LUX lui ont accord� une pension d�invalidit� calcul� au prorata des p�riodes accomplies au LUX L�INAMI belge lui a vers� une indemnit� d�invalidit� pour les p�riodes d�assurance accomplies en Belgique seulement � compter du 8 juillet 2006, eu �gard � une disposition du droit belge selon laquelle le droit � une indemnit� d�invalidit� n�est ouvert qu�� l�expiration d�une p�riode d�incapacit� primaire, p�riode durant laquelle une indemnit� d�incapacit� primaire est vers�e

12. Faits et proc�dure (2) Si, selon la l�gislation LUX, le droit � l�indemnit� d�invalidit� est ouvert d�s le premier jour d�incapacit� de travail, une telle indemnit� ne commence � �tre vers�e, en application de la l�gislation belge, qu�apr�s l�expiration d�une p�riode d�un an, pendant laquelle le travailleur r�sidant en Belgique en �tat d�incapacit� per�oit l�indemnit� d�incapacit� primaire Comme Mme Leyman a �t� soumise � une l�gislation de type A (BE) et une l�gislation de type B (LUX), sa situation est r�gie par l�article 40 du r�glement 1408/71 (r�gles de coordination pour les pensions de vieillesse) L�article 40(3) de ce r�glement concerne le cas d�un travailleur ayant �t� soumis dans un EM � une l�gislation de type A, qui subordonne l�octroi des prestations d�invalidit� � la condition que, pendant une p�riode d�termin�e, l�int�ress� ait b�n�fici� de prestations en esp�ces de maladie ou ait �t� incapable de travailler, lorsque ledit travailleur est atteint d�une incapacit� de travail suivie d�invalidit� alors qu�il se trouve soumis � la l�gislation d�un autre EM La l�gislation belge est conforme � cette disposition

13. Question de droit Les articles 39 CE et 42 CE doivent-ils �tre interpr�t�s en ce sens qu�ils s�opposent � une condition telle que celle pr�vue par le droit belge (�coulement d�une p�riode d�incapacit� primaire d�un an pour avoir droit � une prestation d�invalidit�), en conformit� avec l�article 40(3)(b) du r�glement 1408/71, en ce que cette condition aboutit � ce qu�une personne telle que Mme Leyman soit priv�e de toute indemnit� � charge de l�institution comp�tente de cet �tat membre durant la 1�re ann�e d�incapacit� de travail et en ce qu�elle cr�erait ainsi une discrimination au d�triment du travailleur exer�ant son droit � la libre circulation ?

14. R�ponse de la CJUE (1) M�me si l�article 42 CE laisse subsister les diff�rences de fond et de proc�dure entre les divers syst�mes de s�curit� sociale, le but de l�article 39 CE ne serait pas atteint si, par suite de l�exercice de leur droit � la libre circulation, les travailleurs migrants devaient perdre des avantages de s�curit� sociale que leur assure la l�gislation d�un EM Si le droit belge n�op�re pas une distinction entre les travailleurs qui ont exerc� leur libert� de circulation et ceux qui ne l�ont pas, son application conduit n�anmoins � d�savantager pendant la 1�re ann�e les travailleurs qui se trouvent dans une situation telle que celle de Mme Leyman par rapport aux travailleurs qui, �tant �galement en situation d�incapacit� d�finitive ou permanente, n�ont pas exerc� leur libert� de circulation. En outre, l�application du droit belge conduit les travailleurs se trouvant dans une situation telle que celle de Mme Leyman � avoir vers� des cotisations sociales � fonds perdus en ce qui concerne la premi�re ann�e d�incapacit�

15. R�ponse de la CJUE (2) L�application de la l�gislation belge en cause au travailleur migrant, op�r�e de la m�me fa�on qu�au travailleur s�dentaire, produit des r�percussions impr�vues et peu compatibles avec le but de l�article 39 CE, li�es au fait que le droit aux prestations d�invalidit� du travailleur migrant est r�gi par deux l�gislations divergentes Face � une telle divergence de l�gislations, le principe de coop�ration loyale �nonc� � l�article 10 CE oblige les autorit�s nationales comp�tentes � mettre en �uvre tous les moyens dont elles disposent pour r�aliser le but de l�article 39 CE L�article 39 CE doit �tre interpr�t� en ce sens qu�il s�oppose � ce que les autorit�s comp�tentes d�un EM appliquent une l�gislation nationale qui, conform�ment � l�article 40(3)(b), subordonne l�ouverture du droit aux prestations d�invalidit� � l��coulement d�une p�riode d�incapacit� primaire d�un an, lorsqu�une telle application a pour cons�quence qu�un travailleur migrant a vers� au r�gime de s�curit� sociale de cet EM des cotisations � fonds perdus et est ainsi d�savantag� par rapport � un travailleur s�dentaire

16. CJUE 26 novembre 2009 Romana Slanina c. Unabh�ngiger Finanzsenat, Au�enstelle Wien C-363/08

17. Faits et proc�dure (1) Romana Slanina, m�re de Nina n�e en 1991, r�sidait en Autriche o� elle b�n�ficiait de prestations familiales pour sa fille. A compter de l��t� 1997, Mme Slanina s�est install�e en Gr�ce, o� elle exerce seule l�autorit� parentale sur sa fille Son ex-�poux, de nationalit� autrichienne, r�side en Autriche, o� il exerce une activit� professionnelle. Il est tenu au versement d�une pension alimentaire, mais il ne la r�gle pas Le Finanzamt (centre des imp�ts AT) lui a ordonn� de restituer les prestations familiales vers�es de janvier 1998 � octobre 2003 au motif que, depuis l�ann�e 1997, elle r�sidait avec sa fille de mani�re permanente en Gr�ce et que d�s lors, l�une des conditions d�octroi des allocations familiales en vertu du droit autrichien, � savoir celle li�e � la fixation du centre des int�r�ts et de la r�sidence permanente de l�enfant en Autriche, n��tait pas remplie

18. Faits et proc�dure (2) Avant 2001, Mme Slanina n�exer�ait aucune activit� professionnelle et n��tait pas non plus inscrite comme demandeur d�emploi en Gr�ce. Depuis 2001, elle exerce du mois de mai au d�but du mois d�octobre de chaque ann�e une activit� saisonni�re de guide touristique au sein d�une entreprise grecque Mme Slanina fait valoir que, si en vertu de la l�gislation autrichienne, elle n�avait pas droit � des allocations familiales, il y a lieu de faire application du r�glement 1408/71. D�s lors que le p�re de Nina r�sidait et travaillait en Autriche, Mme Slanina aurait droit, en vertu de l�article 73, � des allocations familiales, nonobstant le fait qu�elle r�sidait en Gr�ce

19. Questions de droit 1) L�article 73 du r�glement�1408/71 doit-il �tre interpr�t� en ce sens qu�une personne divorc�e, � qui �taient vers�es les allocations familiales par l�institution comp�tente de l��tat membre dans lequel elle r�sidait et o� son ex-�poux continue � vivre et � travailler, conserve le b�n�fice de ces allocations alors m�me qu�elle quitte cet �tat pour s��tablir avec son enfant dans un autre �tat membre, o� elle ne travaille pas, et alors m�me que l�ex-�poux, p�re de l�enfant, pourrait percevoir lesdites allocations dans son �tat de r�sidence ? 2) Le fait que Mme Slanina a commenc� � exercer une activit� professionnelle en Gr�ce a-t-il influ� sur l�existence de son droit aux allocations familiales en Autriche ?

20. R�ponse de la CJUE � 1�re question (1) L�application de l�article 73 du r�glement 1408/71 est subordonn�e � la condition que la fille de Mme Slanina puisse entrer dans le champ d�application personnel de ce r�glement Selon l�article 2, les membres de la famille des travailleurs salari�s sont couverts L�article 1(f)(i), �non�ant une d�finition de ��membre de la famille��, renvoie � la l�gislation nationale au titre de laquelle les prestations sont servies. Si cette l�gislation ne consid�re comme membre de la famille ou du m�nage qu�une personne vivant sous le toit du travailleur salari�, cette condition est r�put�e remplie lorsque la personne en cause est �principalement � la charge� de ce dernier Il incombe � la juridiction de renvoi de v�rifier si l�enfant, bien que n�ayant pas v�cu avec son p�re pendant la p�riode en cause, pouvait �tre consid�r�e, au sens et pour l�application de la loi nationale, comme �membre de la famille� de son p�re et, dans la n�gative, si elle pouvait �tre regard�e comme �tant �principalement � la charge� de celui-ci

21. R�ponse de la CJUE � 1�re question (2) S�il s�av�rait que tel �tait le cas, Mme Slanina conserverait, pour son enfant, le b�n�fice des allocations familiales autrichiennes en vertu de l�article 73 du r�glement 1408/71, alors m�me qu�elle quitte cet �tat pour s��tablir avec son enfant dans un autre �tat membre, o� elle ne travaille pas, et alors m�me que ledit ex-�poux pourrait percevoir lesdites allocations dans son �tat membre de r�sidence Le fait que Mme Slanina et son ex-�poux sont divorc�s est d�pourvu de pertinence. De m�me, il est sans importance que l�attributaire des prestations familiales soit Mme Slanina plut�t que le travailleur lui-m�me, � savoir l�ex-�poux de cette derni�re

22. R�ponse de la CJUE � 2�me question S�il devait �tre �tabli que l�exercice de l�activit� professionnelle a effectivement donn� lieu � la naissance, en Gr�ce, d�un droit � des allocations familiales �quivalentes � celles per�ues en Autriche, la r�ponse � la 2�me question serait affirmative Il incombe � la juridiction de renvoi de d�terminer si la circonstance que Mme Slanina exer�ait une activit� professionnelle sur le territoire grec lui ouvrait droit au b�n�fice d�allocations familiales dans cet �tat membre S�il s�av�rait que tel �tait le cas, il y aurait lieu d�appliquer la r�gle �anticumul� pr�vue � l�article 76 du r�glement�1408/71. Ainsi, l�obligation de verser des prestations familiales aurait alors incomb� en priorit� � la Gr�ce en tant qu��tat membre de r�sidence de Nina et de sa m�re. Le droit aux prestations familiales autrichiennes, en vertu de l�article 73 de ce r�glement, aurait �t� suspendu jusqu�� concurrence du montant pr�vu par la l�gislation grecque