Veille technologique

1. Veille technologique Positionnement duCIRADà travers ses brevets Enseignant : H. ROSTAING MANUELA FAVREAU – POUESSEL Septembre 2009

2. SOMMAIRE et INTRODUCTION 1. Le cadrage 2. Le CIRAD 3. Les brevets 4. La méthodologie • 1.Positionnement du CIRAD / centres d’enseignement régionaux • La situation • GENERALITES : • LES DEMANDEURS • LES INVENTEURS • FAMILLES DE TECHNOLOGIE • POSITIONNEMENT TECHNOLOGIQUES • 2 Positionnement du CIRAD / INRA • La situation • GENERALITES • LES DEMANDEURS • LES INVENTEURS • ZONES GEOGRAPHIQUES • LES FAMILLES DE TECHNOLOGIE • 3.Etude du portefeuille brevets du CIRAD • La situation • GENERALITES • LES DEMANDEURS ET LES INVENTEURS • LA COUVERTURE GEOGRAPHIQUE • LES DOMAINES TECHNOLOGIQUES • LES CITATIONS • 1. Définir une stratégie brevet • 2. Un appui administratif • 3. La mise en place d’une veille brevet • 4. Diffusion des savoir-faire  • 5. Communiquer sur les brevets

3. 1.Le cadrage • La politique européenne • la vision 2020 pour l'Espace européen de la recherche • le développement de la « cinquième liberté » • la contribution au développement durable et à la compétitivité de l’Europe.  • l’Office Européen des Brevets va soutenir le développement et la recherche technique. Il s’agit de renforcer le système de brevets et faciliter l’accès des entreprises européennes sur d’autres marchés. • simplification du système des brevets, • d’harmonisation des demandes, • de renforcement des brevets communautaires, • constitution d’un système juridique européen centralisé pour les brevets … La politique nationale La France 5ème rang mondial pour le dépôt de brevets internationaux en 2008 pôles de recherche et d’enseignement supérieur (PRES) « Pour les brevets issus de la recherche publique, mise en œuvre de l’interlocuteur unique . » « Inciter à déléguer des mandats aux structures les plus compétitives dans telle ou telle spécialité.  » la création de puissantes bases de données brevets.

4. 2.LE CIRAD

5. 2.Le CIRAD, organigramme

6. 2.Le CIRAD, la DRS Le service valorisation La délégation valorisation fait partie de la direction de la recherche et de la stratégie. Son champ d’action couvre la veille stratégique, le développement de la propriété intellectuelle et de l'innovation et un appui juridique… En matière de brevets ; les objectifs du service valorisation est d’apporter un appui aux chercheurs, en apportant un soutien dans les procédures de dépôt de brevets.

7. Problématique • Problématique • Etude du positionnement du CIRAD, état de lieux du portefeuille brevets. • Attribuer et installer une licence du logiciel Mathéo Patent sur un poste dédié aux chercheurs. • Leur présenter le logiciel aux chercheurs et les former sur les fonctionnalités de cet outil. La situation actuelle externe Une politique européenne et nationale qui bouge en matière de recherche et de brevets, La situation actuelle interne Des accords signés avec l’INRA. Des procédures qui semblent lentes et peu claires. De nombreux différents entre le service valorisation, les chercheurs et la direction. Des chercheurs qui veulent des informations brevets, Une stratégie brevet qui n’est pas clairement définie.

8. 3.Les brevets • Définitions • Les limites du brevet d’invention • Les informations contenues dans un brevet  • La valeur des brevets ? • La stratégie des brevets

9. 3.Les brevets La description de la demande Le domaine technique auquel se rapporte la demande Un exposé de l’invention Une description des dessins Exposition détaillée d’au moins un mode de réalisation Les revendications 1er partie qui liste les caractéristiques existantes dans l’état de la techniques du produit ou du procédé 2eme partie listant les caractéristiques nouvelles et inventives Le rapport de recherche

11. 3.Les brevets, la valeur des brevets ? • Une approche quantitative • La méthode des coûts, • La méthode de type commerciale, • La méthode des recettes. • Une approche qualitative • Le nombre de citants, • Les brevets qui génèrent des licences, • Le nombre et la qualité des revendications, • La taille de la famille de brevets, • La durée d'un brevet, • Le résultat des oppositions formées contre le brevet.

12. 3.Les brevets, la stratégie brevets Qu’est qu’un bon brevet ? La politique de brevetabilité doit passer par un choix stratégique

13. 4.La méthodologie Formulaire Requêtes Liste brevets bruts Exploitation des données Téléchargement Nettoyage des Données: suppression des doublons repérage des champs vides création de commentaires Cartographie et exportation des données • Création des groupes Liste des brevets exploitables

14. 4.La méthodologieLa bibliométrie et indicateurs • Les indicateurs bibliométriques • Les indicateurs d’activité, Les indicateurs d’impact , Les indicateurs de positionnement. • Les indicateurs juridiques • Les indicateurs techniques • Les indicateurs financiers

15. 4.La méthodologie Les outils • Les logiciels • Matheo Patent, Matheo Analyser, Excel • Les bases de données utilisées • Mathéo Patent extrait de la base Brevets EspaceNetde l’Office Européen des Brevets et de la base américaine de l'USPTO, les brevets selon vos critères de recherche (technologies, déposants, ...). • Le classement CIB • « La classification internationale des brevets est un système hiérarchique de symboles indépendants de la langue pour le classement des brevets et des modèles d’utilité selon les différents domaines technologiques auxquels ils appartiennent » • Elle est reconnue par toutes les bases de recherche de brevets, • Plusieurs codes peuvent être affectés à une même invention. • http://www.wipo.int/classifications/ipc/ipc8/?lang=fr

16. ANALYSE ET RESULTATS Positionnement du CIRAD / centres d’enseignementrégionaux Positionnement du CIRAD / INRA Etude du portefeuille brevets du CIRAD

17. 1 - Positionnement du CIRAD / centres d’enseignementrégionaux Objectifs Nous allons étudier le positionnement du CIRAD vis-à-vis des centres d’enseignement de la région. Panel étudié L’étude porte uniquement sur les acteurs locaux. Aussi, nous garderons à l’esprit que les acteurs autres que les Universités de la région, sup-agro, et l’Ecole des Mines d’Alès n’interviennent dans les résultats que parce qu’ils sont en lien avec les acteurs étudiés. L’étude ne portant pas sur leurs propres résultats. CIRAD brevets / familles

18. 2 - Positionnement du CIRAD / INRA Etude du positionnement des deux organismes, CIRAD et L’INRA Panel Nous étudierons les Brevets CIRAD et les brevets INRA. Nous chercherons à savoir quels sont les domaines de recherches couverts par les deux institutions, quelles sont les volumes dans le temps et leurs tendances.

19. 3 - Positionnement du CIRAD Nous allons étudier le positionnement CIRAD en utilisant notamment le logiciel Mathéo-Patent.. l’état des lieux dans P.I.C

20. PRECONISATIONS • Définir une stratégie brevet • Un appui administratif • La mise en place d’une veille brevet • Diffusion des savoir-faire • Communication externe des brevets

22. conclusion • La stratégie • La valorisation • Les chercheurs

23. Merci de votre attention