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Cartes puces et sant

Dcembre 2001. Nicolas CAPIT / Paul BONNET. 2. Plan. IntroductionLes deux cartesPrsentation de l'infrastructureLes avantages du systmeLes problmes du systmeConclusion. Dcembre 2001. Nicolas CAPIT / Paul BONNET. 3. Introduction. Historique du projet Sesam-Vitale1991 : naissance du schma

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Presentation Transcript

    1. Cartes à puces et santé Présenté par BONNET Paul et CAPIT Nicolas Étudiants en RICM à l’ISTG

    2. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 2 Plan Introduction Les deux cartes Présentation de l’infrastructure Les avantages du système Les problèmes du système Conclusion

    3. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 3 Introduction Historique du projet Sesam-Vitale 1991 : naissance du schéma directeur 1994 : 4 sites pilotes (550 000 cartes) 1996 : accélération du processus Définition du cahier des charges 1.0 Appels d’offres Avril 1998 : démarrage du programme Sesam-Vitale Juillet 1999 : fin de la distribution des cartes Décembre 2000 : cahier des charges 1.31

    4. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 4 Architecture générale 2 cartes à puce: Carte du patient : Carte Sesam-Vitale Situation administrative Informations médicales Carte Professionnels de Santé Carte d’habilitation Outils de sécurisation des transactions

    5. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 5 Architecture générale Informatisation des Professionnels de Santé Un ordinateur avec modem et imprimante Progiciels agréés pour l’élaboration des documents électroniques Progiciel spécifique (ex. : dictionnaire des médicaments) Module de lecture de carte

    6. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 6 Architecture générale Nécessité de mise à jour des cartes à puce du patient (changement administrative d’assurance) Réseau de communication entre : Professionnels Santé ?? Assurance maladie

    7. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 7 Carte Sesam-Vitale Ce qu’il faut savoir Carte à microprocesseur (norme ISO 7816) Carte d’abord familiale puis individuelle Pas un moyen de payement Durée de vie estimée : 3 ans Mise en circulation : 1998

    8. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 8 Carte Sesam-Vitale (2/3)

    9. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 9 Carte Sesam-Vitale (3/3)

    10. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 10 Carte du Professionnel de Santé La CPS sera remise à l’ensemble des professionnels de la santé dont les services ou prescriptions sont remboursables But : Identification de l’utilisateur d’une application La sécurisation des transactions électroniques

    11. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 11 Carte du Professionnel de Santé

    12. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 12 CPS : la clé privée du PS Clé sur 128 bits Stockée en ROM Protégée par un mot de passe

    13. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 13 La CPS : carte d’identité du PS La confiance dans les informations contenues dans une carte CPS :   la validation de ces informations par une organisation compétente ;   l'inviolabilité du support. Par analogie, une carte nationale d'identité n'a de valeur que parce que l'émetteur (l'Etat) garantit les informations inscrites et parce qu'elle est infalsifiable

    14. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 14 Valeur juridique de la CPS

    15. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 15 Schéma fonctionnel SESAM-Vitale

    20. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 20 Présentation de l’infrastructure

    21. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 21 Vue globale du système

    22. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 22 Le Réseau de Santé Social Concession de service public exploitée par cegetel pour 5 ans Vocation : réseau d’échange de données électroniques entre tous les acteurs du secteur santé social en France Fonctionnalités envisagées : transmission des feuilles de soins électroniques (FSE) échanges de données entre PS Télémédecine …

    23. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 23 Le Réseau de Santé Social Réseau éthernet Standards utilisés : TCP/IP, ESMTP, MIME, POP3

    24. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 24 Les flux du RSS FSE au format B2 Retours NOEMIE (Norme Ouverte d’Echange entre la Maladie et les Intervenants Extérieurs) : Accusés de Réception Logique (ARL) Flux Rejet/Signalement/Paiement (RSP) Des messages de services Ajout d’autres flux suivant les évolutions de Sésam-Vitale

    25. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 25 Structure des messages SMTP 1 message SMTP = 1 fichier B2 (contenant 1 ou plusieurs FSE) Champ « FROM » = adresse du PS Champ « TO » = adresse de l’organisme d’assurance maladie Du type XXYYY@YYY.XX.rss.fr

    26. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 26 Structure des messages SMTP Le « SUBJECT » = « SVvvvvvv/exercice/compostage/nnnnn » où SVvvvvv = « SV131000 » Exercice = numéro relatif au fichier B2 Compostage = identificateur unique pour chaque message nnnnn = nombre de FSE dans le fichier B2

    27. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 27 Sécurité du RSS Sécurité au niveau du numéroteur chez le PS : Authentification via le lecteur bifente Encryptage des mails avec une clé de 128 bits

    28. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 28 Accès au RSS 2 grandes catégories : Accès direct au RSS Accès par un réseau tiers

    29. Possibilités d’accès au RSS

    30. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 30 Transmission via le RSS Offre de cegetel aux PS RSS + Internet

    31. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 31 Transmission via un réseau privé Technologie intranet privé Existant : Wanadoo santé Abonnement Wanadoo standard + 1 boîte aux lettres sécurisée Libéralis Accès sécurisé par la CPS

    32. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 32 Transmission via Internet Abonnement à un fournisseur d’accès au choix Quelques fournisseurs spécialisés : Club Médical abonnement Club-Internet avec boîte mail réservée pour la transmission ) Santésurf (groupe Cégédim) Spécifique pour les utilisateurs de progiciel BKL Thales et Médigest (suivi des FSE transmises et des ARL reçus)

    33. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 33 Gère les FSE à la place des PS Organismes : Medsyn: Réseau dédié à la télétransmission Suivi en ligne des FSE

    34. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 34 Les progiciels Fonctionnalité minimale = constitution des FSE Respect du cahier des charges publié par le GIE Sésam-Vitale Plus de 111 logiciels agréés Quelques-uns sous Mac La majorité sous Windows Pour l’instant, rien …

    35. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 35 Les avantages … + + +

    36. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 36 Carte CPS : Sécurité Pièce d'identité pour s'authentifier dans un système (la carte contient l'identité, la (ou les) activité(s) professionnelle(s)…) Clé pour déverrouiller un poste/une application Instrument de sécurité qui n'ouvre que ce qu'elle est autorisée à ouvrir

    37. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 37 Rapidité du remboursement La demande de remboursement est envoyée le jour même. Plus de formulaire (feuille de soin papier) à remplir Traitement du remboursement informatique (60 000 dames au chômage) ? Remboursement rapide

    38. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 38 Réseau Santé Social La concession de service public qui lie le RSS au Ministère de l'Emploi et de la Solidarité assure la pérennité du réseau.   La qualité de service vérifiée par des audits réguliers assurés par les pouvoirs publics   Le Réseau Santé Social est le 1er Intranet de santé en France avec plus de 40.000 clients satisfaits et 1 CHU sur 3 raccordé.  

    39. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 39 Les problèmes … - - -

    40. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 40 Problèmes du système Problèmes techniques : 1% de cartes inutilisables Impossible de faire 2 FSE au même moment (carte V1) Erreurs de saisies des noms et prénoms Prénoms et noms en MAJUSCULE Pas d’accent ni de tiret Pas d’apostrophe Impossible de lire la date de fin des droits à l’assurance maladie Absence de la date de fin du 100%

    41. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 41 Problèmes du système Problèmes techniques : Renouvellement des cartes = plus de 15 jours Carte Vitale 2 : Retardée, au mieux, à fin 2003 Problème du secret de la vie privée Problème de coût : Au 31/12/1999 : 3,9 milliards de francs de dépenses Coût carte Vitale 2 : environ 1,5 milliards de francs (60 millions de cartes à 25F pièce) Problème du réseau: Piratage du RSS

    42. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 42 Conclusion

    43. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 43 Sesam la progression

    44. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 44 Sesam : la progression

    45. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 45 Chiffres en Isère Médecins : 2024 Ceux avec une CPS : 1545 Soit 76 % des médecins Ceux qui télé-transmettent : 1045 Soit 52 % des médecins

    46. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 46 Sesam chez les autres PS 10 200 Kinésithérapeutes (soit 30 %) 3 600 orthophonistes (soit 40 %) 4 400 pharmacies 700 infirmiers 800 chirurgiens-dentistes Soit 362 681 CPS distribuées au 5.12.2001

    47. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 47 Sesam : la satisfaction Les assurés satisfaits de la carte Vitale 93 % apprécient « sa facilité d’utilisation » 89 % se réjouissent de « la disparition de la feuille de maladie » 88 % pense que la CV 1 leur « permet de gagner du temps » et leur « simplifie les démarches administrative » 81 % trouvent appréciable « l’économie des frais d’envoi pour les remboursements » 75 % apprécient la « rapidité de remboursement »  Sondage pour le GIE Sesam-Vitale 2001

    48. Décembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 48 Sources www.sesam-vitale.fr www.gip-cps.fr www.cegetel.rss.fr www.hospvd.ch/public/ise/autres-themes/carnet_sante.htm www.delis.sgdg.org/menu/sante/sante.htm www.medsyn.fr/perso/g.perrin/cyberdoc/main.htm www.hli.fr/rss/sagasv/nc/haut.html Le cahier des charges Sesam-Vitale (v 1.31)

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