1 / 14

La métropole, enjeu de connaissance et de coopération

La métropole, enjeu de connaissance et de coopération. Les communes périurbaines ont-elles intérêt à l’étalement urbain ?. Serrano José, Maître de conférences Ecole Polytechnique de l’Université de Tours 1er février 2007. Plan. Produit des taxes locales Dynamique des activités

ugo
Download Presentation

La métropole, enjeu de connaissance et de coopération

An Image/Link below is provided (as is) to download presentation Download Policy: Content on the Website is provided to you AS IS for your information and personal use and may not be sold / licensed / shared on other websites without getting consent from its author. Content is provided to you AS IS for your information and personal use only. Download presentation by click this link. While downloading, if for some reason you are not able to download a presentation, the publisher may have deleted the file from their server. During download, if you can't get a presentation, the file might be deleted by the publisher.

E N D

Presentation Transcript

  1. La métropole, enjeu de connaissance et de coopération Les communes périurbaines ont-elles intérêt à l’étalement urbain ? Serrano José, Maître de conférences Ecole Polytechnique de l’Université de Tours 1er février 2007

  2. Plan • Produit des taxes locales • Dynamique des activités • La préservation d’une identité

  3. Le poids des taxes locales dans les budgets communaux • Ressources propres (60%) • Fiscalité (90%) • Taxe foncière sur propriétés bâties (2%) • Taxe foncière sur propriétés non bâties (2%) • Taxe d’habitation (20%) • Taxe professionnelle (48%) • Redevances diverses (10%) • Recettes marchandes (10%) • Transferts (25% à 30%) • DGF • DGE • Emprunts (10% à 15%) Source : Magalie Nourrisson

  4. Un choix délibéré pour la taxe professionnelle unique • Trois modalités possibles de financement des EPCI • Taxe professionnelle unique pour l’EPCI, (attribution de compensation, dotation de solidarité aux communes) et DGF (fct coefficient intégration fiscal) • Fiscalité additionnelle • Taxe professionnelle de zone • Dans l’aire du Scot de Tours, toutes les communautés de communes et d’agglomération ont refusé une fiscalité additionnelle • Le développement de l’EPCI ne repose que sur la croissance du produit de la taxe professionnelle unique

  5. Une dynamique des taxes professionnelles porteuse * estimation

  6. Développement des services tournés vers la personne Source : Unedic 1990-2005

  7. Des activités de production en développement sur les territoires périphériques de l’agglomération 72% des emplois dans le noyau urbain 28% dans les communes périurbaines Tendance 98/06 : + 4 en emploi vers les communes périurbaines Données source : BASILE – Observatoire de l’Économie et des Territoires de Touraine; SIRENE – INSEE –Tour(s)plus, SMAT - 2005

  8. Des services collectifs fortement présents au cœur de l’agglomération 86% des emplois dans le noyau urbain 14% dans les communes périurbaines Tendance 98/06 : + 1 pt en emploi vers périphérie Données source : BASILE – Observatoire de l’Économie et des Territoires de Touraine; SIRENE – INSEE –Tour(s)plus, SMAT - 2005

  9. Conciliation du développe-ment et de l’environnement • Des nouvelles zones d’activités exemplaires (Haute qualité environnementale, Iso 14001) mais vastes • Préservation d’éléments identitaires (patrimoine rural, châteaux, vignobles, bois …) hors sites stratégiques • Dissociation spatiale des enjeux

  10. Conclusion • Les concurrences se sont déplacées du niveau communal au niveau intercommunal • Les EPCI périurbains ont une stratégie de développement au niveau d’une agglomération et non d’une métropole • Sélection des activités implantées est possible si elle va de pair avec un métissage des fonctions (cas de la C.C. est tourangeau)

More Related