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AMP Présentation

AMP Présentation. Rappel réglementaire État des lieux Propositions recommandations. Rappel réglementaire. Autorisation des activités cliniques et biologiques (cf. liste) au sein des ETS et des laboratoires.

MikeCarlo
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Presentation Transcript

  1. AMP Présentation • Rappel réglementaire • État des lieux • Propositions recommandations

  2. Rappel réglementaire • Autorisation des activités cliniques et biologiques (cf. liste) au sein des ETS et des laboratoires. • Réunion des autorisations cliniques et biologiques (même établissement ou par convention) • Agrément des praticiens

  3. Activités cliniques • Recueil par ponction d ’ovocytes en intra conjugal. • Recueil par ponction de spermatozoïdes. • Transfert d ’embryons pour implantation • Ponction d ’ovocytes pour don* • Mise en œuvre de la procédure d ’accueil d ’embryons*. * nouvelle inscription au CDSP ** L ’IA clinique n ’est toujours pas mentionnée.

  4. Activités biologiques • Recueil et traitement du sperme en vue d ’une IAC. • FIV sans micromanipulation ( recueil traitement et conservation du sperme, traitement des ovocytes et FIV ) • FIV avec micromanipulations ( recueil traitement et conservation du sperme, traitement des ovocytes et FIV )

  5. Activités biologiques ( suite ) • Recueil traitement conservation cession du sperme en vue de don.( CECOS ) • Traitement conservation cession d ’ ovocytes en vue de don. • Conservation à usage auto logue des gamètes. • Conservation des embryons non destinés à l ’accueil • Conservation des embryons en vue de l ’accueil et mise en œuvre de la procédure d ’accueil.

  6. Rappel réglementaire Double compétence • Agence de la biomédecine: agrément des praticiens pour 5 ans. • ARH: autorisation des activités dans les établissements après avis de l ’ABM pour 5 ans.

  7. Principales modifications • Réunion des autorisations cliniques et biologiques concernant la FIV ( même établissement ou convention, notion d ’équipe pluridisciplinaire, dossier médicalcommun, rapport d ’activité commun ) • Renforcement de la fonction de coordination en centre d ’AMP. • Redéfinition des registres.

  8. État des lieux IDF Centre d ’AMP clinique : 26 centres • 75 : 9 centres ( 5 AP/HP, 3 PSPH, 1Privé ) • 77 : pas de centre • 78 : 2 centres ( 1 EPS, 1 privé ) • 91 : pas de centre • 92 : 4 centres ( 1 AP/HP, 2 EPS, 1 PBL ) • 93 : 4 centres ( 1 AP/HP, 3 privés )

  9. AMP clinique ( suite ) • 93: 4 centres ( 1 AP/HP, 3 privés ) • 94: 2 centres (1 EPS, 1 privé ) • 95: 1 centre ( privé )

  10. AMP Biologique IDF Centres d ’AMP biologique: 39 sites : • 20 pratiquent des FIV et IAC • 19 uniquement les IAC. • Un centre biologique peut intervenir sur plusieurs sites cliniques

  11. Répartition des centres AMP Biologie • 75 :15 dont 7 centres de FIV • 77: 1 centre IAC • 78: 3 dont 2 centres de FIV • 91: pas de centre • 92: 8 dont 4 centres de FIV • 93: 4 dont 4 de FIV • 94: 5 dont 2 centres de FIV • 95: 3 dont 1 centre de FIV

  12. Répartition • En Ile de France le privé lucratif représente 40% des structures de FIV, 65% des laboratoires de recueil et traitement du sperme • Les activités plus spécifiques (don ovocyte te accueil d ’embryons …) et CECOS relèvent de l ’APHP et secteur public

  13. AMP pour patients à risque viral Arrêté du 10 mai 2001 modifiant l ’arrêté du 12 mai 1999 relatifs aux bonnes pratiques d ’AMP. • En IDF, 8 centres ont déclaré cette activité à la DGS. • Mais, seuls 3 centres assurent la prise en charge de patients atteints par le VIH.

  14. Activités I.d. F. • 13 000 ponctions • 15 % d ’accouchements par ponction • 23 % de grossesses gémellaires • En France environ 15 000 enfants naissent par méthode AMP. • En Ile de France: 4 500 enfants naissent par une méthode d  ’AMP • 2,5 % des naissances

  15. Recommandations • Offre de soin : Accessibilité, Réseau • Techniques selon le type d ’activité: FIV, IA, don ovocytes, accueil d ’embryons, ponction spermatozoïdes ...

  16. Accessibilité • Financière:à intégrer dans les demandes d ’autorisation • Géographique: pas de diminution du nombre de sites, si création en périphérie de la région (91 et 77)

  17. Recommandations FIV Pour chaque centre: • Seuil minimum:200 ponctions • Taux de grossesse minimum par ponction en rapport avec le 20 iéme percentile • Taux de grossesses gémellaires id.

  18. Autres recommandations • Don d ’ovocytes:prévision de 150 à 300 ponctions par an sur 3 sites au lieu de 8. • Ponction de spermatozoïdes:pas de modifications. • Accueil d ’embryon: à décider ultérieurement en fonction des décrets • AMP à risque viral: 3 sites pour le VIH • CECOS: 3 sites

  19. Objectifs quantifiés Répartition en nombre de sites par territoire pour • FIV (ICSI) :23 • Ponction d ’ ovocytes pour don:8 • ponction spermatozoïdes: 16 • Recueil et traitement du sperme IC:39 • Accueil d ’embryons:5

  20. Suite • Dons de gamètes : 3 • Conservation autologue

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