ISO/ CEI 17021:2011 ProcessUS D’Audit

1. ISO/CEI 17021:2011ProcessUSD’Audit Présenté à <nom> par <nom> <date>

2. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 2 Référencesnormatives • ISO 9000:2005, Systèmes de management de la qualité — Principes essentiels et vocabulaire • ISO 19011:2002, Lignesdirectrices pour l’audit des systèmes de management de la qualité et/ou de management environnemental2) • ISO/CEI 17000:2004, Évaluation de la conformité — Vocabulaire et principes généraux • 2) Les références dans la présente Norme internationale aux recommandations pertinentes de l'ISO 19011 s'appliquent à l'audit de tous les autres types de système de management.

3. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 3 Termes et définitions 3.4 audit tierce partie de certification audit réalisé par un organisme d'audit indépendant du client et de l'utilisateur, aux fins de certifier le système de management d'un client NOTE 4 Un audit est «conjoint» quand au moins deux organismes d'audit participent à l'audit d'un client unique. NOTE 5 Un audit est «combiné» quand un client est audité sur les exigences d'au moins deux normes de système de management. NOTE 6 Un audit est «intégré» quand un client a intégré l'application des exigences d'au moins deux normes de systèmes de management au sein d'un seul système de management et qu'il est audité sur au moins deux normes. .

4. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 3 Termes et définitions 3.5 client organisme dont le système de management est audité à des fins de certification

5. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 3 Termes et définitions 3.6 auditeur personne qui réalise un audit

6. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 3 Termes et définitions 3.8 guide personne nommée par le client pour assister l'équipe d'audit

7. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 3 Termes et définitions 3.9 observateur personne qui accompagne l'équipe d'audit, mais qui n'audite pas

8. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1 Exigencesgénérales 9.1.1 Programmed’audit 9.1.1.1 Un programme d'audit d'un cycle complet de certification doit être élaboré pour identifier clairement la (les) activité(s) d'audit requise(s) pour démontrer que le système de management du client répond aux exigences de la certification à la (aux) norme(s) ou à l'(aux) autre(s) document(s) normatif(s) choisi(s).

9. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1 Exigencesgénérales 9.1.1 Programmed’audit 9.1.1.2Le programme d'audit doit comprendre un audit initial en deux étapes, des audits de surveillance durant la première et la deuxième année et un audit de renouvellement de certification durant la troisième année avant l'expiration de la certification. Le cycle de certification de trois ans commence avec la décision de certification ou de renouvellement de la certification. La détermination du programme d'audit et tout ajustement ultérieur doivent tenir compte de la taille de l'organisation, du périmètre et de la complexité du système de management du client, des produits et des processus ainsi que du niveau démontré d'efficacité du système de management et des résultats d'audits précédents.

10. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1 Exigences générales 9.1.1 Programme d’audit 9.1.1.2 NOTE 1 L'Annexe E présente un organigramme d'un audit et d'un processus de certification de tierce partie typique. NOTE 2 L'Annexe F énumère des éléments supplémentaires qui peuvent être pris en compte lors de l'élaboration ou de la révision d'un programme d'audit .

11. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1 Exigences générales 9.1.1 Programme d’audit 9.1.1.3 Lorsqu'un organisme de certification tient compte de certifications déjà accordées au client ou d'autres audits déjà réalisés, il doit réunir suffisamment d'informations vérifiables pour justifier et enregistrer tout ajustement du programme d'audit.

12. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1.2 Plan d’audit 9.1.2.1 Généralités L'organisme de certification doit assurer qu'un plan d'audit est établi pour chaque audit identifié dans le programme d'audit pour servir de base à un accord concernant la réalisation et la programmation des activités d'audit. Ce plan d'audit doit être fondé sur des exigences documentées de l'organisme de certification.établies en accord avec les recommandations décrites dans l'ISO 19011.

13. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1.2.2 Détermination des objectifs, du périmètre et des critères de l'audit 9.1.2.2.1 Les objectifs de l'audit doivent être déterminés par l'organisme de certification. Le périmètre de l'audit et ses critères, y compris toutes modifications, doivent être établis par l'organisme de certification après discussion avec le client.

14. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1.2.2 Détermination des objectifs, du périmètre et des critères de l'audit 9.1.2.2.2 Les objectifs de l'audit doivent décrire ce qui doit être réalisé par l'audit et doivent comporter a) la détermination de la conformité … aux critères de l'audit, b) … la capacité du système de management pour assurer que l'organisation du client répond aux exigences légales, réglementaires et contractuelles applicables, NOTE Un audit de certification d'un système de management n'est pas un audit de conformité juridique. c) … l'efficacité du système de management pour assurer que l'organisation du client répond en permanence à ses objectifs spécifiés, et d) … parties du système de management susceptibles d'être améliorées.

15. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1.2.2 Détermination des objectifs, du périmètre et des critères de l'audit 9.1.2.2.3 Le périmètre de l'audit doit décrire l'étendue et les limites de l'audit, comme des emplacements physiques, des unités organisationnelles, des activités et des processus à auditer. Lorsque le processus initial ou de renouvellement de la certification comprend plus d'un audit (par exemple lorsqu'il couvre différents emplacements), le périmètre de l'audit individuel peut ne pas couvrir la totalité du périmètre de la certification, mais l'ensemble des audits doit correspondre au périmètre du document de certification.

16. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1.2.2 Détermination des objectifs, du périmètre et des critères de l'audit 9.1.2.2.4 Les critères d'audit doivent servir de référence pour la détermination de la conformité et doivent comprendre ⎯ les exigences d'un document normatif défini sur les systèmes de management, et ⎯ les processus définis et la documentation du système de management élaboré par le client.

17. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1.2.3 Préparation du plan d'audit Le plan d'audit doit être adapté aux objectifs et au périmètre de l'audit. Le plan d'audit doit au moins inclure ou faire référence à ce qui suit: a) les objectifs de l'audit; b) les critères de l'audit; c) le périmètre de l'audit, y compris l'identification des unités organisationnelles et fonctionnelles ou des processus à auditer; d) les dates des audits et les sites sur lesquels les activités d'audit sur site doivent être menées, y compris les visites sur les sites temporaires, le cas échéant; e) le temps prévu et la durée des activités d'audit sur site; f) Les rôles et les responsabilités des membres de l'équipe d'audit et des personnes les accompagnant. NOTE 1 Les informations du plan d'audit peuvent figurer sur plusieurs documents. NOTE 2 L'Annexe F énumère des éléments supplémentaires qui peuvent être pris en compte lors de la préparation ou de la révision du programme d'audit.

18. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1.3 Constitution de l'équipe d'audit et affectation des missions 9.1.3.1 L'organisme de certification doit disposer d'un processus de sélection et de désignation de l'équipe d'audit, y compris le responsable de l'équipe d'audit, tenant compte des compétences nécessaires pour atteindre les objectifs de l'audit. Ce processus doit être fondé sur des exigences documentées établies en accord avec les recommandations décrites dans l'ISO 19011.S'il n'y a qu'un seul auditeur, l'auditeur doit avoir les compétences pour réaliser les tâches d'un responsable d'équipe d'audit applicables à l'audit concerné.

19. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1.3 Constitution de l'équipe d'audit et affectation des missions 9.1.3.2 En décidant de la taille et de la composition de l'équipe d'audit, les points suivants doivent être pris en considération: a) les objectifs de l'audit, son périmètre, ses critères, et la durée estimée de l'audit; b) si l'audit est un audit combiné, intégré ou conjoint; c) les compétences d'ensemble de l'équipe d'audit pour atteindre les objectifs de l'audit; d) les exigences de la certification (y compris toutes les exigences légales, réglementaires ou contractuelles applicables); e) la langue et la culture; f) si les membres de l'équipe d'audit ont été amenés auparavant à auditer le système de management du client .

20. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1.3 Constitution de l'équipe d'audit et affectation des missions 9.1.3.3 Les connaissances et le savoir-faire nécessaires du responsable de l'équipe d'audit et des auditeurs peuvent être complétés par des experts techniques, des traducteurs et des interprètes qui doivent opérer sous la direction d'un auditeur. Lorsqu'il est fait appel à des traducteurs ou des interprètes, ceux-ci doivent être sélectionnés de sorte à ne pas influencer l'audit outre mesure. NOTE Les critères de sélection des experts techniques sont déterminés au cas par cas par les besoins de l'équipe d'audit et le périmètre de l'audit.

21. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1.3 Constitution de l'équipe d'audit et affectation des missions 9.1.3.4 Des auditeurs en formation peuvent être intégrés à l'équipe d'audit en tant que participants, à condition qu'un auditeur soit nommé comme évaluateur. L'évaluateur doit avoir les compétences nécessaires pour prendre le contrôle des tâches et assurer la responsabilité finale des actions et des résultats de l'auditeur en formation.

22. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1.3 Constitution de l'équipe d'audit et affectation des missions 9.1.3.5 Le responsable de l'équipe d'audit, en concertation avec l'équipe d'audit, doit attribuer à chaque membre de l'équipe la responsabilité d'auditer des processus, des fonctions, des sites, des domaines ou des activités spécifiques. Ces distributions de tâches doivent tenir compte des compétences, de l'utilisation réelle et efficace de l'équipe d'audit, ainsi que des différents rôles et responsabilités des auditeurs, des auditeurs en formation et des experts techniques. Des changements à la distribution des tâches peuvent se faire au fur et à mesure de l'avancée de l'audit pour assurer l'atteinte des objectifs de l'audit.

23. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1.4 9.1.4 Détermination de la durée de l'audit 9.1.4.1 …procédures documentées pour la détermination de la durée de l'audit et … Le temps imparti déterminé par l'organisme de certification ainsi que les justificatifs correspondants doivent être enregistrés. Lorsqu'il détermine la durée de l'audit, il convient que l'organisme de certification tienne compte, entre autres, des aspects suivants: a) les exigences de la norme de système de management applicable; b) la taille et la complexité; c) le cadre technologique et réglementaire; d) toute externalisation d'activités comprises dans le domaine d'application du système de management; e) les résultats d'audits antérieurs; f) le nombre de sites et toutes spécificités multisites; g) les risques associés aux produits, aux processus ou aux activités de l'organisme; h) si les audits sont combinés, conjoints ou intégrés. Quand des critères de compétences supplémentaires ont été déterminés pour un programme de certification spécifique, par exemple l'ISO/TS 22003 ou l'ISO/CEI 27006, ces critères doivent être appliqués. .

24. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1.4 Détermination de la durée de l'audit 9.1.4.2 Le temps passé par un membre quelconque de l'équipe qui n'a pas été désigné comme auditeur (c'est-à-dire les experts techniques, les traducteurs, les interprètes, les observateurs et les auditeurs en formation) ne doit pas être compté dans la durée d'audit déterminée ci-dessus. NOTE Le recours à des traducteurs, des interprètes, peut nécessiter une durée d'audit supplémentaire.

25. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1.5 Échantillonnage multi-site

26. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1.6 Communication des tâches de l'équipe d'audit

27. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1.7 Communication concernant les membres de l'équipe d'audit

28. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1.8 Communication du plan d’audit

29. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1.9 Réalisation des audits sur site 9.1.9.1 Généralités Pour réaliser des audits sur site, l'organisme de certification doit disposer d'un processus. défini dans des exigences documentées établies en accord avec les recommandations décrites dans l'ISO 19011. Ce processus doit comporter une réunion d'ouverture au début de l'audit et une réunion de clôture à la fin de l'audit. NOTE En complément des visites de site (par exemple une usine), les audits «sur site» peuvent comprendre l'accès à distance à un ou des sites électroniques comportant des informations pertinentes pour l'audit du système de management. NOTE 2 Le terme «audité» utilisé dans l'ISO 19011 se rapporte à l'organisme soumis à audit.

30. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1.9 Réalisation des audits sur site 9.1.9.2 Conduite de la réunion d'ouverture Une réunion d'ouverture formelle, pour laquelle la liste des participants doit être enregistrée, doit être tenue avec la direction du client et, le cas échéant, les responsables des fonctions ou des processus à auditer. La réunion d'ouverture, qui doit être normalement animée par le responsable de l'équipe d'audit, a pour objectif de fournir une courte explication sur la façon dont les activités d'audit vont se dérouler et doit comprendre les éléments suivants. Le degré de détail doit être adapté à la familiarité du client avec le processus d'audit:

31. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1.9 Réalisation des audits sur site 9.1.9.2 Conduite de la réunion d'ouverture a) présentation des participants et une description succincte de leurs rôles; b) confirmation du périmètre de la certification; c) confirmation du plan d'audit (y compris le type et le périmètre de l'audit, les objectifs et les critères), des modifications éventuelles et des autres dispositions importantes, comme la date et l'heure de la réunion de clôture, des réunions intermédiaires entre l'équipe d'audit et la direction du client;

32. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1.9 Réalisation des audits sur site 9.1.9.2 Conduite de la réunion d'ouverture d) confirmation des circuits de communication officiels entre l'équipe d'audit et le client; e) confirmation de la disponibilité des ressources et de la logistique nécessaire à l'équipe d'audit; f) confirmation des points relatifs à la confidentialité; g) confirmation des procédures d'hygiène, d'urgence et de sécurité pour l'équipe d'audit; h) confirmation de la disponibilité, des rôles et de l'identité des guides et des observateurs;

33. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1.9 Réalisation des audits sur site 9.1.9.2 Conduite de la réunion d'ouverture • i) méthode utilisée pour rendre compte des constats d'audit y compris leur classement; • j) informations sur les conditions dans lesquelles il peut être mis fin à l'audit prématurément; • k) confirmation que le responsable de l'équipe d'audit et l'équipe d'audit, qui représentent l'organisme de certification, sont responsables de l'audit et de l'exécution du plan d'audit, y compris des activités et des cheminements d'audit;

34. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1.9 Réalisation des audits sur site 9.1.9.2 Conduite de la réunion d'ouverture l) confirmation du statut des constats de la revue ou de l'audit précédent, le cas échéant; m) méthodes et procédures utilisées pour conduire l'audit sur la base d'un échantillonnage; n) confirmation de la langue à utiliser pendant l'audit; o) confirmation du fait que, pendant l'audit, le client sera tenu informé de l'avancement de l'audit; p) opportunité du client de poser des questions.

35. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1.9 Réalisation des audits sur site 9.1.9.3 Communication pendant l'audit 9.1.9.3.1 Pendant l'audit, l'équipe d'audit doit évaluer périodiquement les avancées de l'audit et échanger des informations. Le responsable de l'équipe d'audit doit redistribuer, si nécessaire, le travail entre les membres de l'équipe d'audit et informer régulièrement le client des avancées de l'audit et des éventuelles difficultés.

36. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1.9 Réalisation des audits sur site 9.1.9.3 Communication pendant l'audit 9.1.9.3.2 Lorsque les preuves disponibles de l'audit indiquent que les objectifs de l'audit sont irréalisables ou suggèrent la présence d'un risque immédiat et significatif (par exemple en matière de sécurité), le responsable de l'équipe d'audit doit rapporter ces faits au client et, si possible, à l'organisme de certification pour déterminer une action appropriée. Une telle action peut comprendre la reconfirmation ou la modification du plan d'audit, la modification des objectifs ou du périmètre de l'audit, ou l'arrêt de l'audit. Le responsable de l'équipe d'audit doit rendre compte à l'organisme de certification du résultat de l'action entreprise.

37. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1.9 Réalisation des audits sur site 9.1.9.4 Observateurs et guides 9.1.9.4.1 Observateurs La présence d'observateurs pendant une activité d'audit et sa justification doivent être convenues entre l'organisme de certification et le client avant le démarrage de l'audit. L'équipe d'audit doit s'assurer que les observateurs n'influencent pas ou ne perturbent pas le processus d'audit ou les résultats de l'audit. NOTE Les observateurs peuvent être des membres de l'organisme du client, des consultants, du personnel d'un organisme d'accréditation, des régulateurs ou toutes autres personnes dont la présence est justifiée .

38. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1.9 Réalisation des audits sur site 9.1.9.4 Observateurs et guides 9.1.9.4.2 Guides Chaque auditeur doit être accompagné d'un guide, à moins qu'il n'en soit convenu autrement entre le responsable de l'équipe d'audit et le client. Le(s) guide(s) est(sont) mis à la disponibilité de l'équipe d'audit pour faciliter l'audit. L'équipe d'audit doit s'assurer que les observateurs n'influencent pas ou ne perturbent pas le processus d'audit ou les résultats de l'audit.

39. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1.9 Réalisation des audits sur site 9.1.9.4 Observateurs et guides 9.1.9.4.2 Guides NOTE Les responsabilités d'un guide peuvent consister à a) établir des contacts et organiser des entretiens, b) organiser des visites dans des parties spécifiques du site ou de l'organisme, c) s'assurer que les règles concernant les procédures d'hygiène et de sécurité du site sont connues et respectées par les membres de l'équipe d'audit, d) être témoin de l'audit pour le compte du client, et e) fournir des éclaircissements ou des informations sur demande d'un auditeur .

40. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1.9 Réalisation des audits sur site 9.1.9.5 Collecte et vérification des informations 9.1.9.5.1 Pendant l'audit, les informations relatives aux objectifs, au périmètre et aux critères de l'audit (y compris les informations relatives aux interfaces entre les fonctions, les activités et les processus) doivent être recueillies à l'aide d'un échantillonnage approprié, puis vérifiées pour devenir des preuves d'audit.

41. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1.9 Réalisation des audits sur site 9.1.9.5 Collecte et vérification des informations 9.1.9.5.2 Les méthodes permettant de recueillir les informations comprennent les éléments suivants, dont la liste n'est pas exhaustive: a) des entretiens; b) l'observation des processus et des activités; c) la revue des documents et des enregistrements .

42. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1.9 Réalisation des audits sur site 9.1.9.6 Identification et enregistrement des constats d'audit 9.1.9.6.1 Les constats d'audit résumant la conformité et détaillant la non-conformité, ainsi que les preuves d'audit associées, doivent être enregistrées et faire l'objet d'un rapport pour décider, en toute connaissance de cause, de la délivrance ou du maintien d'une certification.

43. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1.9 Réalisation des audits sur site 9.1.9.6 Identification et enregistrement des constats d'audit 9.1.9.6.2 À moins que les exigences d'un programme de système de management ne l'interdisent, il est possible d'identifier et d'enregistrer des suggestions d'amélioration. Toutefois, les constats d'audit qui correspondent à des non-conformités selon 9.1.15 b) et c) ne doivent pas être enregistrés en tant que suggestions d'amélioration.

44. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1.9 Réalisation des audits sur site 9.1.9.6 Identification et enregistrement des constats d'audit 9.1.9.6.3 Un constat de non-conformité doit être enregistré par rapport à l'exigence spécifique du critère correspondant de l'audit, comporter un énoncé clair de la non-conformité et identifier en détail les éléments objectifs sur lesquels repose la non-conformité. Les non-conformités doivent faire l'objet d'une discussion avec le client, en vue de s'assurer que les éléments de preuve sont exacts et que les non-conformités sont bien comprises. L'auditeur doit cependant s'abstenir d'avancer les causes des non-conformités ou de préconiser des solutions.

45. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1.9 Réalisation des audits sur site 9.1.9.6 Identification et enregistrement des constats d'audit 9.1.9.6.3 NOTE Les non-conformités, correspondant aux exigences de 9.1.15 b), peuvent être classées comme non-conformités majeures, alors que les autres non-conformités [9.1.15 c)] peuvent être classées comme non-conformités mineures.

46. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1.9 Réalisation des audits sur site 9.1.9.6 Identification et enregistrement des constats d'audit 9.1.9.6.4 Le responsable de l'équipe d'audit doit tenter de résoudre toute divergence d'opinion entre l'équipe d'audit et le client sur les preuves ou les constats d'audit. Les points non résolus doivent être enregistrés.

47. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1.9 Réalisation des audits sur site 9.1.9.7 Préparation des conclusions d'audit Avant la réunion de clôture, l'équipe d'audit doit a) procéder à une revue des constats d'audit et de toute autre information appropriée recueillie pendant l'audit, par rapport aux objectifs de l'audit, b) se mettre d'accord sur les conclusions de l'audit, en tenant compte de l'incertitude inhérente au processus d'audit, c) identifier toute action de suivi le cas échéant, et d) confirmer l'adéquation du programme d'audit ou identifier toute modification nécessaire (par exemple le périmètre, le moment ou les dates de l'audit, la fréquence des actions de surveillance, les compétences) .

48. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1.9 Réalisation des audits sur site 9.1.9.8 Préparation des conclusions d'audit 9.1.9.8.1 Une réunion de clôture formelle, pour laquelle la liste des participants doit être enregistrée, doit être tenue avec la direction du client et, le cas échéant, les responsables des fonctions ou des processus audités. La réunion de clôture, qui doit être normalement animée par le responsable de l'équipe d'audit, a pour objectif de présenter les conclusions de l'audit, y compris les recommandations relatives à la certification. Les non-conformités doivent être présentées de façon à être comprises et le délai de réponse doit être fixé d'un commun accord. NOTE «Comprises» ne signifie pas nécessairement que les non-conformités ont été acceptées par le client .

49. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1.9 Réalisation des audits sur site 9.1.9.8 Conduite de la réunion de clôture 9.1.9.8.2 La réunion de clôture doit aussi inclure les éléments suivants. Le degré de détail doit être adapté à la familiarité du client avec le processus d'audit: a) notifier au client que les preuves d'audit recueillies étaient fondées sur un échantillon d'informations, introduisant, de ce fait, un élément d'incertitude; b) la méthode et le délai utilisés pour rendre compte, y compris le classement des constats d'audit;

50. ISO/CEI 17021:2011Processusd'audit 9 Exigences relatives aux processus 9.1.9 Réalisation des audits sur site 9.1.9.8 Conduite de la réunion de clôture 9.1.9.8.2 c) le processus de l'organisme de certification pour le traitement des non-conformités, incluant toutes les conséquences relatives au statut de la certification du client; d) le délai dans lequel le client doit soumettre un plan de correction et une action corrective pour toute non-conformité identifiée pendant l'audit; e) les activités post-audit de l'organisme de certification; f) des informations sur les processus de traitement des plaintes et d'appel.