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Mod. 3 : Application PCGR. Chap. 5 : Éléments actif. Plan. Introduction 1) Général 2) Créances 3) Stocks 4) Immo. corpo. achetées/louées 5) Actifs incorpo. 6) Frais reportés 7) Placements Conclusion. Introduction. Rappel PCGR Définition et sources Vs conventions ctb Problèmes ctb
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Mod. 3 : Application PCGR Chap. 5 : Éléments actif
Plan • Introduction 1) Général 2) Créances 3) Stocks 4) Immo. corpo. achetées/louées 5) Actifs incorpo. 6) Frais reportés 7) Placements • Conclusion
Introduction • Rappel PCGR • Définition et sources • Vs conventions ctb • Problèmes ctb • Nature, constatation et mesure • Présentation • Critères « solutions » • Problèmes normalisés • Problèmes non normalisés • Utilisateurs et besoins • Sources PCGR
1) Général 1.1) Nature 1.2) Constatation 1.3) Mesure 1.4) Présentation
1.1) Nature (général) • Définition (3 caractéristiques) • Avantages futurs; • Contrôle; • Opérations/faits passés. • Exemples • March. consignation; • March. vendues temp., pt vue vendeur; • Vente C/C; • Frais R&D; • Ressources humaines. • Question (p. 5-8)
1.2) Constatation (général) • Rappel (Qu ’est-ce ?) • Critères généraux (2): • Probable; • Base mesure + estimation raisonnable. • Exemple • Frais développement.
1.3) Mesure (général) • Base selon Chapitre 1000 (.53 à .58) • Surtout : coût historique (origine) • Autres (rares) (1000.54) • Coût de remplacement; • Valeur de réalisation; • Valeur actualisée. • Valeurs intrant vs extrant (fig. 5.1, p. 5.9) • Bénéfice « écono. » vs ctb • Stocks; • Immobilisations.
1.4) Présentation (général) • Bilan • Si constatation; • Catégories (4) • Actif à court terme; • Immobilisations • Placements à L.T.; • Frais reportés (= actif ?, ex: escompte oblig.). • Notes complémentaires • Conventions comptables; • « Détails »; • Si pas constatation (ex.: gain évent., év. post.).
2) Créances • Introduction • Circ. monnaie < = util. crédit > • latitude restreinte normes Canada 2.1) Nature 2.2) Mesure 2.3) Présentation
2.1) Nature (créances) • Actif (3 caract.) • Définition • droit exiger, à C. ou L. T., autre pers.; • remise argent, biens ou prest. services. • Types: • Ventes biens/serv. = clients/effets à rec. (3020); • Autres = prêts/autres (intérêts, divid., dépôts)
2.2) Mesure (créances) • Règle générale = VNR • Provision créances douteuses (Clients) • Obligatoire (3020.12); • Choix méthodes: bilan (% C.) vs rés. (% V.) • Conform. pratique C.G.R., pas fiscal. (3020.14); • Si méthodes résult. => rév. pério. impact bilan (.09); • Évaluation (pour/contre). • Appréc. date bilan + tenir comp. év. post. (.13).
2.3) Présentation (créances) • Chap. 3020 (Clients et effets à recevoir) • Rubriques distinctes: • Clients ordinaires; • Créances apparentés; • Créances nature inhabituelle. • Présent. Prov. C. D. pas obligatoire • Créances temp. > 1 an: $ et échéance (si poss.) • Chap. 3025 (prêts douteux)
3) Stocks • Introduction • Ress. fond. plusieurs E. • latitude normes Canada 3.1) Nature 3.2) Mesure 3.3) Présentation
3.1) Nature (stocks) • Actif (3 caract.) • C.T. (< 1 an ou cycle exploit.) • Définition (inclusion) • march. dest. vendues cours normal affaires OU • mat./fourn. devant servir fabric. prod. vendre. • Exclusion: notam. fournitures fins autres • Types E. indust. (3) : MP, PC, PF.
3.2) Mesure (stocks) 3.2.1) Objectifs 3.2.2) Coût historique (origine) 3.2.3) Règle valeur minimale 3.2.4) Transgression principe coût • Synthèse
3.2.1) Objectifs (mesure) • Objectifs É/fs (Chap. 1000) • Affectation ressources; • Évaluation fonction gérance. • Hendriksen (1981) • Rapp. produits/charges => calcul bén. • Présentation valeur ressources • Prévoir FMF • Rentrées provenant ventes • Sorties nécessaires acquisition
3.2.2) Coût historique (mesure) • Introduction • Objectivité absolue illusoire • Application • Éléments coût • Méthodes calcul coût
Éléments coût (hist.) • Lesquels • Coûts complets (recom. 3030.06) vs directs • Dépendent circonstances • E. comm. (MGDL, fig. 10.11, p. 18) • E. indust. (MGDL, fig. 10.12, p. 19) • Prix revient standard accept. si écart pas > réel • Critères choix • Impacts É/fs (M..., p.14) vs besoins utilisateurs • Avant./inc.: cap. vs imput. • Question (p. 5-16)
Méthodes calcul coût (hist.) • Lesquelles? = principalement 4 • Coût distinct • Coût moyen, PEPS, DEPS • Critères choix • Si prix stable => pas diff. • Généraux (Rap. prod./charg., pas chron. mouv.) • Impacts É/fs (M., p.25) vs besoins utilisateurs • Avant./inc. méth. (MGDL, tab. 10.3, p. 27) • Permanence conventions comptables • Cas (MGDL, chap. 10, C2, p. 194)
3.2.3) Règle valeur min. (mesure) • Pas explicite Canada (3030) • Impacts É/fs (MGDL, p. 10.30) • Règles US (M. fig. 1.1, p.42) et R-U (VNR) • Évaluation • Pour: prudence (exercice courant),… • Contre (Hendriksen, p. 11-17): incohérence,… • Cas (MGDL, chap. 10, C3, p. 194)
3.2.4) Transgres. princ. coût • Règle valeur minimale • Stock évalué JV (VNR) > coût • Évè. Critique = « production » • Ex.: mines/pétroles, agric., sous-produits • Cas (MGDL, chap. 11, C4, p. 208) • Contrats L.T.: avanc. travaux
3.2) Mesure (stock) 3.2.1) Objectifs 3.2.2) Coût historique (origine) 3.2.3) Règle valeur minimale 3.2.4) Transgression principe coût • Synthèse (MGDL, fig. 11.5, p. 20)
3.3) Présentation (stock) • Chapitre 3030 • Recom. (MGDL, tab 10.4, p. 39) • Souhait.: « au marché », cat. stocks • Modif. ctb: fait + effet bénéfice net exercice • Incertitude relative mesure (1508) • Ex.: stocks risquent désuets progrès techno. • Autres : engag. contract., évent.,...
4) Immo. corpo. achetées/louées • Introduction • Investissement = base rentabilité future • latitude normes Canada (surtout immo. ach.) 4.1) Nature 4.2) Mesure 4.3) Présentation
4.1) Nature (immo. corpo.) • Immo. corp./incorp. (3061/3062) • Actif (3 caract.) • Caractéristiques spécifiques (3) (3061.04) • destinées être utilisées; • façon durable; • pas destinées être vendues. • Exclusion: notam. éléments « inactifs » • Immo. corp. = existence tangible + phys.
4.2) Mesure (immo. corpo.) 4.2.1) Objectifs et conséquence 4.2.2) Immo. corp. achetées 4.2.3) Immo. corp. louées 4.2.4) Imputation périod. coûts afférents
4.2.1) Objectifs et conséq. • Objectifs (Hendriksen, 1981) • Déterm. charge amort. (nature = utilisées) • Mesures services rendus/à rendre (interp. écon.) • Prévoir FMF (rentrées + sorties) • Conséquence • Valeurs intrant > extrant (diff. obtenir)
4.2.2) Immo. corpo. achetées 4.2.2.1) Coûts date acqu.: Règle générale 4.2.2.2) Coûts date acqu.: Probl. particuliers 4.2.2.3) Coûts engagés après 4.2.2.4) Secteur ressources naturelles
4.2.2.1) Règle gén. (date acquis.) • Coût (définition, 3061.05) • $ payés pour: • acquérir; • rendre disponible (endroit + conditions). • Composantes (3061.17) • Prix achat, frais court. + hon. prof., taxes (n. r.); • Frais transport; • Frais rodage. • Cas (MGDL, chap. 14, C2, p. 243)
4.2.2.2) Prob. part. (date acquis.) • Immo. construites propre compte • Autres • Échanges non monétaires • Acquis. prix forfaitaire • Autres
Immo. const. (prob. part.) • Détermination coût • Capitalisation intérêts période const. • Question et cas
Déterm. coût (immo. const.) • Coûts complets/«imputables» (sug.3061.20) • Sol. théo.: pas cap. coûts inefficacité • Critères choix • fct circonstances (ex.: capacité excédentaire) • Impacts É/fs vs besoins utilisateurs • Avant./inc.: cap. vs imput. FG indirects • Éviter répartition arbitraire => chiffre objectif; • prudent; • n ’affecte pas résultats période const.
Cap. intérêts (immo. const.) • Solutions (3) • Aucun; • $ empruntés; • théo. = fct (fonds tot. util.) (US mais pas Ca) • Critères choix • Impacts É/fs vs besoins utilisateurs • Avant./inc.: cap. vs imput.
Immo. const. (prob. part.) • Détermination coût • Capitalisation intérêts période const. • Question et cas • Question (p. 5-24) • Cas (MGDL, chap. 14, C1, p. 242)
Prob. part. (date acquis.) • Immo. construites propre compte • Autres • Échanges non monétaires (fig. 5.2, p. 5-20) • Acquis. prix forfaitaire (3061.18) • Autres (Hendriksen, 1981) • Coût démolition + déménagement • Escompte caisse perdue
4.2.2.3) Coûts eng. après • Types coûts (2) (diff. pas tjrs évidentes) • Améliorations; • Entretien et réparations. • Améliorations • Avant. futurs (3) : prol. vie, > qté/qual. serv. • Capitalisation (3 trait.) • Compte distinct (solution idéale) • Ajout compte immo. => simpl. (hab. retenue) • Dim. amort. cum. (pas accep. car inc. coût, 3061.26) • Entretien et réparations = imputation • Cas (MGDL, chap. 14, C4, p. 243-44)
4.2.2.4) Sect. ress. nat. • Types coûts (4) (MGDL, p. 16.24-26) • acquis., explor., mise en valeur, production • Acquis./ explor. • 2 méth.: rech. fruct. vs coût entier (Note Orien.) • Critères choix • Impacts É/fs (M…, p. 16.25) vs besoins utilisateurs • Avant./inc.: cap. vs imput. • Mise en valeur = gén. cap. • Production = rapp. prod./charges
4.2.3) Immo. corpo. louées • Résumé norme Ca (3065) (Chap. 5, ann. 1) • Problèmes particuliers (3): • Renouv./modif. contrat (=> nouv. contrat); • Sous-loc. (=> nouv. contrat); • Cession-bail (=> amort. gain/perte). • Évaluation norme Ca • Pour: subs./forme (fin. hors bilan), rap. p./c.,… • Contre: est. frais acc., taux act., compl./comp.
4.2.4) Imput. pério. coûts aff. 4.2.4.1) Amortissement 4.2.4.2) Autres • Question et cas
4.2.4.1) Amortissement • Définition + courante (Hendriksen, 1981) • Répartition, coûts, exercices avantages. • Détermin. préalable (+ rév. périod.): • Durée vie + utile/ val. rés. + récup.; • Méthode amortissement (M…, tab.15.1, p. 9). • Choix méthode • Rapp. prod./char. (fig. 15.3) + pratiques ind.; • Impacts É/fs et besoins utilisateurs. • Sect. ress. nat. (épuisement, p. 15.3, 16.30)
4.2.4.2) Autres (imput. périod.) • Frais futurs enlèv. + rest. lieux • Déf.: coûts nets démontage + abandon • Ex.: dépotoir = frais remplis. + nivel. après ex. • Trait. Ctb ~ évent. (M…, fig. 15.5, p. 29) • Réductions valeur • Analogie: règle valeur minimale stocks • Si valeur ctb > recouv. nette (3061.38) • FM net pas actual. pcq obj. pas dét. JV • Réduct. pas annul. si augm. subs.(3061.39)
4.2.4) Imput. pério. coûts aff. 4.2.4.1) Amortissement 4.2.4.2) Autres • Question et cas • Question (p. 5-28) • Cas (MGDL, chap. 15, C4, p. 266)
4.3) Présentation (immo. corpo.) • Chapitre 3061/3062 (Immo.corp./incorp.) • Recom. (MGDL, tab 15.9, p. 37) • Souhait.: prov., hyp., mod. dét. + frais enl./rest. • Cap. 3065 (Contrats loc.) • Chapitre 3850 (Int. cap. - info. à fournir) • Note Orient. (oct. 1990) (ress. nat.)
5) Actifs incorpo. • Introduction • Capital intellec. = 38% à 62% actif (‘82 à ‘95) • latitude restreinte normes Canada 5.1) Nature 5.2) Mesure 5.3) Présentation
5.1) Nature (actifs incorpo.) • Définition • Actif, autre que financ., pas existence physique. • Grandes diff. P/R immo. corpo. (2): • incertitude avantages futurs (rap. prod./charg.); • difficulté établir valeur (souvent pas marché). • Identif. vs pas: écarts d’acquisition (3062) • Durée vie: • limitée: brevets, droits auteurs, cert. franchises • indéfinie: marques/ raison com., écarts acquis.
5.2) Mesure (actifs incorpo.) • Intro. • Probl. éval. = info. préfér. (Hendriksen, 1981) 5.2.1) Coûts date acquisition 5.2.2) Imput. pério. coûts affér. • Cas
5.2.1) Coûts date acquisition • Règle générale • Frais dévelop. interne = imputer; • Frais acquis. externe = capitaliser. • Évaluation • Pour: objectivité, imput. int. = amort ext.,... • Contre: pas logique concept., comparab.,… • Règles particulières
Règles part. (acqu. incorpo.) • Actifs incorpo. identif. • Capit. prix acq.+coûts incorp.(hon. prof., taxes) • Écarts d’acquisition • Excédent prix global P/R actif net identifiable • « Nég. » = répart. + gain extraord. (1581.50)
5.2.2) Imput. pério. coûts affér. • Amortissement • Orientations (2) • Amortir ( 2 sous-orientations): • Prudence => amortir rapidement; • Constance bén. = amort. pério. long. + linéaire. • Pas amortir • Critères choix • Impacts É/fs vs besoins utilisateurs • Avant./inc.: nota. rapp. prod./char., comparab. • Règles particulières
Règles part. (amort. incorpo.) • Actifs incorpo. identif. (3062.11) • Durée vie limitée = amort. durée • Durée indéfinie= pas amort. (test valeur) • 3060 => Durée indét.= max.40 ans(exp.-sond.=20) • Si marché obs. = pas amort. (exp.-sond.). • Écarts d’acquisitions (fonds commercial) • Pas amort. (3062.23), mais test valeur (.25) • 1580 => Amort. linéaire + max. 40 ans (1580.58) • Expo.-sond. (sept. ’99) = norm. lin. + max 20 ans.