Audit des Entreprises Multinationales

1. Audit des Entreprises Multinationales 7 - Analyse et méthode de comparabilité de Cutting Edge

2. Quelles méthodes peuvent être disponibles ici? • Méthode du prix comparable de pleine concurrence (CUP)? • Méthode du prix de revient majoré «Cost plus»? • Méthode du prix revente minoré? • Méthode transactionnelle de la marge nette (MTMN)? • Méthode du Partage des bénéfices?

3. Prix comparable de pleine concurrence Cutting Edge Corporation vend des marchandises à la CE (B) à $100 K. Comparables possibles de cette opération sont les suivants: Ventes de CE Corporation aux clients nationaux - $133K la pièce Ventes par IndyMedical à CE (B) Ltd - $ 80K la pièce. Quelle est la fiabilité probable de ces comparables ?

4. Prix comparable de pleine concurrence Quelle est la fiabilité des éléments de comparaison?. • Les ventes sont-elles au même niveau du marché? Les ventes de CE Corporation dans A paraissent être aux clients finaux. L’opération faite hors marché est destinée à une société de vente / de distribution. • Impliquent-elles le même produit que l’opération faite hors marché? Il semble y avoir des différences nettes entre les produits fabriqués par CE Corporation et par IndyMedical. Il est peu probable qu'il y ait suffisamment de comparabilité de produits ou de comparabilité fonctionnelle pour permettre à la méthode du prix comparable de pleine concurrence d’être utilisée de manière fiable dans ce cas

5. Coût Majoré • Les comptes du fabricant indépendant montrent une majoration de 66,7% sur les coûts directs. • Cela fournit-il un élément de comparaison qui puisse s'appliquer aux coûts de fabrication de CE Corporation? • Analyse fonctionnelle: • CE (Corp) est propriétaire de 2 actifs incorporels - La marque et le nom de commerce (dépenses de R & D). • Le coût majoré , qui impliquerait tester CE Corporation, il est peu probable qu'il soit convenable à moins que l'indépendant ait des actifs incorporels similaires de valeur similaire • Nous ne savons pas cela • Nous ne savons non plus le mélange de produits dans les ventes du fabricant indépendant - nous avons besoin d’établir la majoration qu'il obtient sur la vente de marchandises à CE (B) Ltd

6. Méthode du prix de revente La marge brute gagnée par CE (B) Ltd sur les produits achetés chez le fabricant indépendant est un élément potentiel de comparaison. Nous savons que, sur les produits venant de CE Corporation, CE (B) Ltd gagne un bénéfice brut de 24% ((132-100) / 132.) • Nous savons que sur les produits venant du fabricant indépendant, la marge brute est aussi de 26% ((108-80) / 108). Une analyse de comparabilité s’avère nécessaire afin de voir si c’est un comparable assez fiable.

7. Méthode Transactionnelle de la Marge Nette MTMN est-elle disponible? • Nous savons que Cutting Edge (B) gagne une marge nette de 10% • Cependant, nous ne savons pas comment cela est partagé entre la marge net gagné sur les biens proviennent de Cutting Edge Corporation et qui a valu sur les marchandises proviennent d'Indy médicale • Autrement dit, nous ne disposons pas d'informations transactionnelles Également .. • Nous savons que les marges nettes acquises par Cutting Edge Corporation et celui gagné par IndyMedical • Mais, là encore, nous ne possédons pas les informations disponibles au niveau transactionnel. Alors, la MTMN est susceptible d'être peu fiable dans ce cas

8. Et…la Méthode du Partage des Bénéfices • Un potentiel comparable serait être la répartition des bénéfices entre le fabricant indépendant et CE (B) Ltd issu de la fabrication et de la vente des marchandises produites par le constructeur indépendant et vendues à CE (B) Ltd • Si nous utilisions une méthode de partage des bénéfices, ce serait par rapport à la répartition des bénéfices entre CE Corporation et CE (B) Ltd, de la fabrication et de la vente des produits fabriqués par CE Corporation. • Cependant, nous ne possédons pas d’informations nous permettant de le faire sur une base transactionnelle. Nous avons seulement l'ensemble des informations sur le bénéfice net de l'entreprise. • En outre, le partage des bénéfices est la méthode la plus appropriée lorsque les deux parties, lors de l’opération, exercent des fonctions non référençables. Cet aspect devrait être testé.

9. Conclusion La conclusion provisoire pourrait être que la méthode du prix de revente est applicable dans ce cas. Cependant, nous avons besoin de procéder à une analyse de comparabilité pour déterminer si cette méthode, et la transaction comparable choisie, sont suffisamment fiables.

10. Facteurs de comparabilité L’analyse de comparabilité est axée sur cinq facteurs: • Nature du produit • Conditions contractuelles • Analyse fonctionnelle (incluant les actifs utilisés et les risques assumés) • Les conditions économiques • Stratégie d'entreprise

11. Analyse de Comparabilité Vous êtes invité à faire une analyse de comparabilité entre les opérations suivantes: • a) les achats de produits par CE (B) chez CE Corporation, et • b) les achats de produits par CE (B) chez IndyMedical. (Voir le modèle)

12. Analyse de Comparabilité • (voir document principal) • L'analyse montre qu'il y a une mauvaise comparabilité de produits entre les marchandises provenant de CE (B) issues de CE Corporation et d’IndyMedical • Mais il y a une bonne comparabilité fonctionnelle entre les fonctions exercées par CE (B) eu égard aux marchandises provenant de CE Corporation et d’IndyMedical

13. Conclusion Dans ce cas, nous considérons qu'il y a probablement une bonne comparabilité fonctionnelle entre: • les fonctions exercées par CE (B) quant aux marchandises livrées par CE Corporation, et • Les fonctions exercées par CE (B) eu égard aux produits provenant d’IndyMedical • .. et que la méthode du prix de revente est susceptible d'être suffisamment fiable • et qu'aucun ajustement de prix de transfert n’est nécessaire.