Mod. 3 : Application PCGR

1. Mod. 3 : Application PCGR Chap. 10 : EFT

2. Plan • Introduction 1) Historique normes Ca (Chap. 1540) 2) Objet Chap. 1540 3) Concepts FT (fonds) 4) Méthodes directe vs indirecte 5) Opérations sans effets sur T 6) Problèmes particuliers 7) Évaluation norme Ca (Chap. 1540) • Conclusion

3. Introduction • Pourquoi 4e é/f ? • Cert. info. non inclus. autres É/fs (inv./fin.); • Info. FT pas direct. dispo.; • HME (?) mais aussi utilisateurs individuels. • Non préserv. cap. fonct. => besoin info. invest. • Norme Ca (Chap. 1540) • Lattitude restreinte mais; • Cert. choix: comp. esp/qu., méth. dir./ind.

4. 1) Hist. normes Ca (Chap. 1540) • Intro • Illust. ctb ajuste besoins utilisateurs. 1.1) Première révision (1974) 1.2) Remaniement important (1985) 1.3) Harmonisation internationale (1998)

5. 1.1) Première révision (1974) • Titre • Avant: «provenance et utilisation fonds»; • Après: «évolution situation financière» (ÉÉSF). • Objectif • Info sur prov./util. fonds. • Concept « fonds » • Libre choix: nota. fonds roul., liquid., encaisse. • Activités • Pas catégories = prov./util. fonds. • Opérations sans effets sur fonds • Incluses si assimil. entrées/sorties simul.

6. 1.2) Remaniement imp. (1985) • Titre • Maintient: ÉÉSF. • Objectifs • Info. activités exploit., fin., inv.; • Info. effets activités sur val. disp. (liquidités) • Concept « fonds » • Liquid. = enc. + plac. temp. - découv. - marge. • Activités • Catégories (3) : exploit., fin., inv. • Opérations sans effets sur liquid. • Incluses si assimil. entrées/sorties simul.

7. 1.3) Harmonis. intern. (1998) • Titre • Chang.: « flux de trésorerie » (ÉFT). • Objectif • Info. effets activités sur FT • Concept « fonds » • FT = enc. + certains plac. temp. - découv. • Activités • Catégories (3) : exploit., fin., inv.; • Pour exploit.: méthode directe encouragée • Opérations sans effets sur liquid. • Exclues mais info. ailleurs É/fs.

8. 2) Objet Chap. 1540 • Objectif • Lien obj. É/fs (Chap. 1000) (M., fig. 6.1, p.3); • Spécif. (1540.01): permet. utilisateurs évaluer: • Capacité E générer liquid. (esp. + quasi); • Besoins en liquid. (esp. + quasi) E. • Portée (1540.02 à .05) • Exclus.: R.R., OSBL, certains fonds plac. • É/f oblig., sauf pas soc.ouv. + info.évid.= ment.

9. 3) Concepts FT (fonds) • Intro. • Plusieurs = continuum: fonds roul. - encaisse 3.1) Fonds roulement (1974) 3.2) Actif C.T. monétaire 3.3) Actif net C.T. monétaire 3.4) Liquidités (1985) 3.5) Espèces et quasi-espèces (1998) 3.6) Encaisse

10. 3.1) Fonds roulement (1974) • Définition = actif C.T. - passif C.T • Impact sur ÉFT (fig. 10.3, p. 13) • Forces • Accent opér. inhab. (inv./fin.); • Conform. concepts ctb trad. (actif/passif C.T.). • Faiblesses • Néglige opér. pert. util. (ctb caisse, F.R.); • F.R. (C/c + stock - C/f) peut aug. si diff. fin.; • Influ. ctb exerc. (estim.) sur F.R. (non mon.).

11. 3.2) Actif C.T. monétaire • Définition = encaisse + plac. temp. (pas actions) + c/c OU = actif C.T. - non mon. (stock, actions, cert. fpa.) • Forces • Accent opér. inhab. (inv./fin.); • Limite influ. ctb exerc. (estim.). • Faiblesses • Diff. disting. élém. mon. vs non; • Néglige opér. pert. util. (ctb caisse, F.R.); • Omet passif + c/c peut aug. si diff. fin.

12. 3.3) Actif net C.T. monétaire • Définition = actif-passif (déc., marge, C/f, c. prd.) C.T. mon. • Impact sur ÉFT (fig. 10.2, p. 11) • Forces • Accent opér. inhab. (inv./fin.); • Limite influ. ctb exerc. (estim.); • N ’omet pas passif. • Faiblesses • Diff. disting. élém. mon. vs non; • Néglige opér. pert. util. (ctb caisse, F.R.); • Concept (c/c - c/f) peut aug. si diff. fin.

13. 3.4) Liquidités (1985) • Définition = encaisse + plac. temp. - découv. - marge • Forces • Néglige pas opér. pert. util. (ctb caisse, F.R.); • Limite davantage influ. ctb exerc. (estim.); • Inclus. actions+marge = meil. indic. flex. fin. • Faiblesses • Inclus. actions = moins prudent (volatil.); • Inclus. marge = pas compte subs. fin. M.T.

14. 3.5) Espèces et quasi-es.(1998) • Définition = encaisse + cert. plac. temp.- découv. • Forces • Néglige pas opér. pert. util. (ctb caisse, F.R.); • Limite davantage influ. ctb exerc. (estim.); • Exclus. actions = prudent (volatil.); • Exclus. marge = tient compte subs. fin. M.T. • Faiblesses • Exclus. actions+marge = - bon indic. flex. fin.

15. 3.6) Encaisse • Impact sur ÉFT (fig. 10.1, p. 8) • Forces • Néglige pas opér. pert. util. (ctb caisse, F.R.); • Limite davantage influ. ctb exerc. (estim.). • Faiblesses • Pas accent opér. inhab. (inv./fin.); • Préséance forme/subs. (ignore quasi-espèces); • Moins bon indic. flex. fin.

16. 4) Méthodes directe vs indirecte • Méthode directe encouragée (1540.21) • Exercice: interprét. ÉFT selon 2 méth. • Pour (méth. dir.): • Info. détail. FT (ventes,…) utiles prévisions; • Pas concepts + diff. à interpr. (non. mon., C.T.). • Contre (méth. dir.) • Coûts + efforts pas toujours justifiés; • Pas ressortir invest. (désinv.) ds fonds roul.

17. 5) Opérations sans effets sur T • Types (2) • Assim. entrées/sort. simu. (ex.:contrat loc.-acq.) • exclues suite dern. modif. 1998, mais info aill. obl. • Pas assim. ent./sort. simu. (ex.: div. actions) • Pour (exclusion actuelle) • Emphase opérations effets FT. • Contre (exclusion actuelle) • Info. opérat. import. inv./fin. pas regr. É/fs.

18. 6) Problèmes particuliers • Intérêts/dividendes • Selon subs. inst. fin. (div. act. ord. = fin.) • Élém. exta. + impôts rel. • Selon subs. (avant impôts) + idem impôts • Créances douteuses • Méth. dir. = convers. CA ou charge non mon. ? • Gains/pertes plac. (quasi-espèces) • Rapproch. bilan néc. vs act. exploit. ? • Escomptes (expl.)/primes (inv./fin.) • Pcq $ acqu./émis. = capital en ctb (CPN-47) • Pouvez-vous atteindre cible ? (p. 10-4)

19. 7) Éval. norme Ca (Chap. 1540) • Pour • Favorise compar. inter E (harmo. intern.); • Concept FT: néglige pas opér. pert. util.; • Choix méth. = respect. contraint. coûts/bén.; • Exclus. opér. sans effets T = emphase FT. • Contre • Concept FT: moins bon indic. flex. fin.; • Choix méth. = défav. compar. inter-E; • Exclus. opér. s. ef. T = info. inv./fin. pas reg.; • Solut. prob. partic. parfois complexes.

20. Conclusion • Utilité ÉFT • Contribuer objectifs é/fs (Chap. 1000) • Affectation ressources (estimer FTF); • Évaluer la fonction de gérance. • Suppléer certaines limites autres états • Info. sur FT (ctb caisse) = réduit estim. ctb; • Non préserv. cap. fonct. => inv. nécessaire. • Limites ÉFT • Communes É/fs = liées post./princ. ctb; • Liées aux faiblesses norme Ca • Cas • MGLBD, chap. 7, C1, p. 117; • MGLBD, chap. 26, C3, p. 487.