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Assemblée générale 2008

Assemblée générale 2008 ASL Parc de Sénart BP5 91450 Soisy sur Seine 06 83 29 54 73 http://aslparcdesenart.free.fr asl.parcdesenart@laposte.net. Jeudi 20 mars 2008 Ordre du jour. Assemblée générale 2008. Elections du Président, des scrutateurs, du secrétaire de séance.

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Assemblée générale 2008

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  1. Assemblée générale 2008ASL Parc de SénartBP591450 Soisy sur Seine06 83 29 54 73http://aslparcdesenart.free.frasl.parcdesenart@laposte.net Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

  2. Jeudi 20 mars 2008 • Ordre du jour Assemblée générale 2008 • Elections du Président, des scrutateurs, du secrétaire de séance. • Rapport d'activité du Comité Syndical. • Rapport concernant les espaces verts et les travaux divers. • Rapport concernant les demandes de travaux en 2007. • Rapport financier sur les comptes de l'exercice 2007. • Examen et approbation des comptes. Quitus au Syndic. • Projet de budget 2008 et appel de fonds 2008. • Candidatures pour le renouvellement des membres du comité syndical. • Questions diverses. Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

  3. Elections du Président, des scrutateurs, du secrétaire de séance Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

  4. Rapport d’activité du Comité Syndical Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

  5. Réunions des membres du comité • Nombre de réunions du comité syndical • 7 • Autres réunions des membres du comité (Mairie, …) • 3 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

  6. Rappel sur l’existence du site de l’ASLhttp://aslparcdesenart.free.fr Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

  7. Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

  8. Quitus du Rapport moral du Comité Syndical Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

  9. Rapport concernant les espaces verts et les travaux divers Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

  10. Rapport concernant les espaces verts et les travaux divers • Nombre de tontes • 11 • Nombre de travaux compris dans le forfait Atteloisir • 7 Ramassages de feuilles et papiers • 7 Nettoyages de sols et massifs • 6 Tailles d’arbustes • Travaux divers supplémentaires • Réparations de barrières et remise en place de dalles • Réengazonnement suite à travaux G D F ( Entrée rue Couperin) • 11 Elagages divers Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

  11. Rapport concernant les espaces verts et les travaux divers • Entretien des haies et des chemins : • Nous constatons que certaines haies, souvent les mêmes empiètent sur les chemins de l’ASL. Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

  12. Rapport concernant les demandes de travaux Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

  13. Rapport concernant les demandes de travaux Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

  14. Rapport financier de l’exercice 2007 • Situation des dépenses 2007 (*) Dont : Frais AG 2007 : 1 578.38€ Assurance 461€ Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

  15. Rapport financier de l’exercice 2007 Rentrées bancaires : 22 605,77€ Intérêts 2007 du compte épargne : 322,15€ • Situation des recettes 2007 • Situation de trésorerie au 31 décembre 2007 Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

  16. Rapport financier de l’exercice 2007 Rappelons que le fonds de roulement voté à l’AG de 1996 est de 11,43€ par lot, donc d’un montant global de 6 160,77€) • Trésorerie disponible Ce qui correspond à un solde créditeur d’environ 9,0559€ par lot. (4 881,11€/ 539) Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

  17. 3 • Lot 3 M. RUGGERI 160€ • Lot 71 M. SCHAMBEL 55€ • Lot 473 M. MASCART 55€ • Un ne signe pas les convocations, ne va pas chercher les recommandés, … • Un ne répond pas aux recommandés. • Un en attente de succession Rapport financier de l’exercice 2007 • Comptes débiteurs au 20 mars 2008 • 42 Lettres de rappel distribuées par mes soins début octobre (45 en 2006, 43 en 2005 et 35 en 2004) • 12 Lettres Recommandées en novembre (7 en 2006, 9 en 2005 et 2 en 2004) Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

  18. Examen des comptes. Quitus au Syndic. Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

  19. Projet de budget 2008 Ce projet de budget donne un appel de fonds brut pour 2008 de 49,0575€ par lot (26 442€/539), minoré par le solde créditeur de 9,0559€ cela donne un appel de fond net de 40€ par lot. Appel de fonds 2008 : Si ce budget est adopté, l’appel de fonds 2008 sera, par lot de 40€. Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

  20. Candidatures pour le renouvellement des membres du comité syndical Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

  21. Candidatures pour le renouvellement des membres du comité syndical Rappel du comité syndical 2007 :Président : M. Michelangeli élu depuis 2007 (1 an)Vice-président : M. Blin élu depuis 2005 (3 ans)VP Demandes de travaux : M. Baudin élu depuis 2007 (1 an)VP Demandes de : M. Beau élu depuis 2006 (2 ans) Secrétaire : Mme. Rauscher élue depuis 2007 (1 an)Secrétaire adjoint : M. Derommellaere élu depuis 2007 (1 an)Secrétaire adjoint : M. Morhain élu depuis 2007 (1 an)Trésorier : M. Beltran élu depuis 2005 (3 ans)Espaces Verts et travaux : M. Fiey élu depuis 2007 (1 an)Espaces Verts et travaux : M. Giraudeau élu depuis 2007 (1 an)Espaces Verts et travaux : M. Lancelot élu depuis 2007 (démissionaire)Espaces Verts et travaux: M. Gazzola élu depuis 2007 (1 an) Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

  22. Candidats au comité syndicalNous attendons des volontaires … Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

  23. Questions diverses Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

  24. Questions diverses Assemblée générale 2008 • problème de la circulation des chevaux, utilisant la partie piéton du chemin vert • problème de l’entretien du chemin vert • Pouvez vous intervenir pour que France Telecom nous donne une ligne de meilleure qualité pour l'ADSL  (actuellement :   Longueur de ligne 4211 mètres Affaiblissement 57.09 dB (ARCEP)) ? • Certaines maisons s'équipent de pompes à chaleur. Les normes (en existe-t-il ?) sont elles respectées (bruit, distance aux voisins) ? Le calme de cette résidence compte beaucoup pour ses habitant qui connaissent quotidiennement la turbulence de la circulation en Ile de France. Attention à ce que pour des arguments écologiques on ne détériore pas en fin de compte l'environnement. En effet malgré le respect des normes le bruit de fond reste là et le voisinage peut en pâtir. pouvez vous porter votre attention sur ce point qui probablement s'ajoute à celui du bruit des piscines l'été ? • Question sur les limites des trottoirs et bandes gazonnées • Courriel de propriétaires de la rue François Villon Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

  25. Questions diverses Assemblée générale 2008 • problème de la circulation des chevaux, utilisant la partie piéton du chemin vert • problème de l’entretien du chemin vert • Pouvez vous intervenir pour que France Telecom nous donne une ligne de meilleure qualité pour l'ADSL  (actuellement :   Longueur de ligne 4211 mètres Affaiblissement 57.09 dB (ARCEP)) ? • Certaines maisons s'équipent de pompes à chaleur. Les normes (en existe-t-il ?) sont elles respectées (bruit, distance aux voisins) ? Le calme de cette résidence compte beaucoup pour ses habitant qui connaissent quotidiennement la turbulence de la circulation en Ile de France. Attention à ce que pour des arguments écologiques on ne détériore pas en fin de compte l'environnement. En effet malgré le respect des normes le bruit de fond reste là et le voisinage peut en pâtir. pouvez vous porter votre attention sur ce point qui probablement s'ajoute à celui du bruit des piscines l'été ? • Question sur les limites des trottoirs et bandes gazonnées • Courriel de propriétaires de la rue François Villon Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

  26. Questions diverses Assemblée générale 2008 • problème de la circulation des chevaux, utilisant la partie piéton du chemin vert • problème de l’entretien du chemin vert • Pouvez vous intervenir pour que France Telecom nous donne une ligne de meilleure qualité pour l'ADSL  (actuellement :   Longueur de ligne 4211 mètres Affaiblissement 57.09 dB (ARCEP)) ? • Certaines maisons s'équipent de pompes à chaleur. Les normes (en existe-t-il ?) sont elles respectées (bruit, distance aux voisins) ? Le calme de cette résidence compte beaucoup pour ses habitant qui connaissent quotidiennement la turbulence de la circulation en Ile de France. Attention à ce que pour des arguments écologiques on ne détériore pas en fin de compte l'environnement. En effet malgré le respect des normes le bruit de fond reste là et le voisinage peut en pâtir. pouvez vous porter votre attention sur ce point qui probablement s'ajoute à celui du bruit des piscines l'été ? • Question sur les limites des trottoirs et bandes gazonnées • Courriel de propriétaires de la rue François Villon Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

  27. Questions diverses Assemblée générale 2008 • problème de la circulation des chevaux, utilisant la partie piéton du chemin vert • problème de l’entretien du chemin vert • Pouvez vous intervenir pour que France Telecom nous donne une ligne de meilleure qualité pour l'ADSL  (actuellement :   Longueur de ligne 4211 mètres Affaiblissement 57.09 dB (ARCEP)) ? • Certaines maisons s'équipent de pompes à chaleur. Les normes (en existe-t-il ?) sont elles respectées (bruit, distance aux voisins) ? Le calme de cette résidence compte beaucoup pour ses habitant qui connaissent quotidiennement la turbulence de la circulation en Ile de France. Attention à ce que pour des arguments écologiques on ne détériore pas en fin de compte l'environnement. En effet malgré le respect des normes le bruit de fond reste là et le voisinage peut en pâtir. pouvez vous porter votre attention sur ce point qui probablement s'ajoute à celui du bruit des piscines l'été ? • Question sur les limites des trottoirs et bandes gazonnées • Courriel de propriétaires de la rue François Villon Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

  28. Questions diverses Assemblée générale 2008 • problème de la circulation des chevaux, utilisant la partie piéton du chemin vert • problème de l’entretien du chemin vert • Pouvez vous intervenir pour que France Telecom nous donne une ligne de meilleure qualité pour l'ADSL  (actuellement :   Longueur de ligne 4211 mètres Affaiblissement 57.09 dB (ARCEP)) ? • Certaines maisons s'équipent de pompes à chaleur. Les normes (en existe-t-il ?) sont elles respectées (bruit, distance aux voisins) ? Le calme de cette résidence compte beaucoup pour ses habitant qui connaissent quotidiennement la turbulence de la circulation en Ile de France. Attention à ce que pour des arguments écologiques on ne détériore pas en fin de compte l'environnement. En effet malgré le respect des normes le bruit de fond reste là et le voisinage peut en pâtir. pouvez vous porter votre attention sur ce point qui probablement s'ajoute à celui du bruit des piscines l'été ? • Question sur les limites des trottoirs et bandes gazonnées • Courriel de propriétaires de la rue François Villon Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

  29. Questions diverses Assemblée générale 2008 • problème de la circulation des chevaux, utilisant la partie piéton du chemin vert • problème de l’entretien du chemin vert • Pouvez vous intervenir pour que France Telecom nous donne une ligne de meilleure qualité pour l'ADSL  (actuellement :   Longueur de ligne 4211 mètres Affaiblissement 57.09 dB (ARCEP)) ? • Certaines maisons s'équipent de pompes à chaleur. Les normes (en existe-t-il ?) sont elles respectées (bruit, distance aux voisins) ? Le calme de cette résidence compte beaucoup pour ses habitant qui connaissent quotidiennement la turbulence de la circulation en Ile de France. Attention à ce que pour des arguments écologiques on ne détériore pas en fin de compte l'environnement. En effet malgré le respect des normes le bruit de fond reste là et le voisinage peut en pâtir. pouvez vous porter votre attention sur ce point qui probablement s'ajoute à celui du bruit des piscines l'été ? • Question sur les limites des trottoirs et bandes gazonnées • Courriel de propriétaires de la rue François Villon Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

  30. Questions diverses Assemblée générale 2008 • 5. Question sur les limites des trottoirs et bandes gazonnées • Messieurs • Depuis que la voirie a été cédée à la commune il y a quelques années, j’ai du mal a comprendre à qui appartiennent • la chaussée comprise entre les bordures de trottoir • l’espace entre les bordures de trottoir et la limite de propriété des riverains qui est représentée par une bande de 0.50 m sur le plan de masse des parcelles et désignée en tant que « trottoir » dans le règlement de propriété et savoir, en conséquence, à qui incombent l’entretien et la responsabilité civile de chacune de ces zones. • Est-ce la même répartition selon qu’il s’agisse des rues principales (Mozart, La Fontaine, … etc ) ou des squares ? • Pourriez vous faire un bref rappel des dispositions prises entre l’ASL Le Parc de Sénart et la commune.? Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

  31. Questions diverses Assemblée générale 2008 • problème de la circulation des chevaux, utilisant la partie piéton du chemin vert • problème de l’entretien du chemin vert • Pouvez vous intervenir pour que France Telecom nous donne une ligne de meilleure qualité pour l'ADSL  (actuellement :   Longueur de ligne 4211 mètres Affaiblissement 57.09 dB (ARCEP)) ? • Certaines maisons s'équipent de pompes à chaleur. Les normes (en existe-t-il ?) sont elles respectées (bruit, distance aux voisins) ? Le calme de cette résidence compte beaucoup pour ses habitant qui connaissent quotidiennement la turbulence de la circulation en Ile de France. Attention à ce que pour des arguments écologiques on ne détériore pas en fin de compte l'environnement. En effet malgré le respect des normes le bruit de fond reste là et le voisinage peut en pâtir. pouvez vous porter votre attention sur ce point qui probablement s'ajoute à celui du bruit des piscines l'été ? • Question sur les limites des trottoirs et bandes gazonnées • Courriel de propriétaires de la rue François Villon Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

  32. Questions diverses Assemblée générale 2008 • 6. Courriel de propriétaires de la rue François Villon 1/3 • A l’attention du Comité Syndical – ASL Parc de Sénart • Objet : Questions diverses à aborder lors de l’Assemblée Générale du 20/03/08  • Nous vous prions de trouver, ci-après, les points que nous souhaitons voir abordés lors de l’Assemblée Générale de jeudi prochain : • Qu’en est-il dans la résidence du respect : • des règles du cahier des charges • des voisins directs et du voisinage en général  • Aspect des maisons : • . garage transformé en pièce à vivre avec baie vitrée • . blocs de climatisation apposés sur chaque coté d’une maison (inesthétique et bruyant) • . volets roulants avec caisson extérieurs sur chaque ouverture (fenêtres et portes-fenêtres) • . volets peints en blanc, bleu clair etc. (au lieu de couleur bois) • . volets pleins au lieu de persiennes Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

  33. Questions diverses Assemblée générale 2008 • 6. Courriel de propriétaires de la rue François Villon 2/3 • En limite de mitoyenneté : • . édification de cabanons de jardin et de bûcher au-dessus de 1,80m et recouverts de tôle, tuile ou plastique • . haies envahissantes, non entretenues • Aspect général des maisons par rapport à l’environnement • . Il est a rappeler que certains travaux doivent obtenir l'accord du bureau de l'ASL et être soumis à autorisation préalable ou autorisation de travaux en mairie. Qu’en a t-il été des divers points ci-dessus ? • . Quelles mesures le comité se propose-t-il ou s’est-il proposé de prendre pour remédier à cette anarchie et à ce laisser-aller et pour préserver l’aspect homogène de notre résidence ou préfère-t-on fermer les yeux ? • A la lecture du tableau des dépenses 2007 – frais d’avocat = 0 euros - il semble qu’aucune poursuite / action n’ait été entreprise ! • . Quand les résidents seront-il informés des actions proposées ou menées ? Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

  34. Questions diverses Assemblée générale 2008 • 6. Courriel de propriétaires de la rue François Villon 3/3 • Autres points • - jardinières aux carrefours jamais entretenues, à moitié cassées et jamais plantées- allée piétonne qui donne sur la rue F. Villon et mène à l'école, en vis à vis de l'allée cavalière, très mal entretenue- stationnement sauvage des voitures, près de cette même allée, aux beaux jours, par les promeneurs- motos très bruyantes qui vont en forêt- pose de pierres très acérées devant certains pavillons pour empêcher les voitures de stationner, sur une partie qui est publique- il semble y avoir deux vitesses dans la résidence en fonction des quartiers- quel sera le devenir du grand terrain communal où se trouvait un ancien terrain de football et donnant vers la forêt (derrière la rue F. Villon) Assemblée Générale ASL Parc de Sénart

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