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Des OQOS aux OROS qui gagne au change?

Des OQOS aux OROS qui gagne au change?. Philippe BURNEL. L’origine des OQOS. Simplifier en supprimant la carte sanitaire et la référence aux lits et place; Equilibrer les effets de la T2A: limiter les transferts d’activité. Un dispositif qui s’est révélé inapplicable.

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Des OQOS aux OROS qui gagne au change?

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Presentation Transcript

  1. Des OQOS aux OROSqui gagne au change? Philippe BURNEL

  2. L’origine des OQOS • Simplifier en supprimant la carte sanitaire et la référence aux lits et place; • Equilibrer les effets de la T2A: limiter les transferts d’activité

  3. Un dispositif qui s’est révélé inapplicable • Impossibilité de fixer rationnellement le niveau d’activité • Renoncement aux sanctions • Et finalement, un dispositif plus laxiste que la CS, qui a vu les capacités installées croitre fortement (y compris en MCO)

  4. Ce à quoi nous avons échappé • Les OQOS remède aux difficultés de la régulation prix-volume: • Le constat de la non compatibilité des SROS SSR et de l’ONDAM (rapport des CGES); • Le dépassement de l’ONDAM-MCO • L’impossibilité technique (et juridique) de réguler via les prix en infra-annuel (rapport BRIET) • La difficulté de politique de réguler via les MIG • Assurer un bouclage de l’ONDAM via les OQOS

  5. La nouvelle formule magique à laquelle nous avons échappé ONDAM = S OQOS

  6. La protestation des fédérations a réussi à stopper cette démarche • Non aux quotas… et au files d’attente (tous) • Non à la protection des parts de marché du privé (FHF); • Non à la fixation a priori de volume et de parts de marché sans appels d’offres (FHP); • Modèle absurde et gosplanien (FHP),…

  7. La réponse de la DGOS: les OROS • Un cadre général d’analyse des taux de recours et de repérage des atypies • Un objectif non opposable d’activité • Des objectifs opposables de modalités et de pertinence • Applicables à compter des nouveaux SROS

  8. Un dispositif complexe mais des avancées • Un dispositif hautement complexe non exempt de risque de dérives bureaucratiques, voire autoritaire • Mais: • Objectif quantifié rendu non opposable; • Accent mis sur maîtrise médicalisée; • Contrôle pertinence encadré: référentiels HAS et méthodologie fixée par décret; • Médecins concernés y compris sanctions (à suivre…) • Rétroaction sur les SROS en cours

  9. Un dispositif pérenne? • Pas encore en place • Dépendra de l’évolution constatée de l’activité hospitalière • De l’effet des mesures (lesquelles?) en vue d’accroître la pertinence des recours à l’hospitalisation

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