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G.F.C. 2008

G.F.C. 2008. Compte de D épôts de F onds au T résor Prélèvement automatique. G.F.C. 2008. Compte de Dépôts de Fonds au Trésor Principes …. G.F.C. 2008. Compte de Dépôts de Fonds au Trésor Par établissement ayant un DFT, le suivi de la trésorerie se fera :

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Presentation Transcript

  1. G.F.C. 2008 Compte de Dépôts de Fonds au Trésor Prélèvement automatique

  2. G.F.C. 2008 • Compte de Dépôts de Fonds au Trésor Principes … CERIAG

  3. G.F.C. 2008 • Compte de Dépôts de Fonds au Trésor • Par établissement ayant un DFT, le suivi de la trésorerie se fera : - dans l’établissement (propres comptes de trésorerie) - sauf pour la caisse, suivie à l’agence uniquement (via les comptes 452 - 5132) • Pour un établissement sans personnalité juridique, dépendant de l’agence, le suivi de la trésorerie se fera : - à l’agence (via les comptes 453 - 5133) CERIAG

  4. G.F.C. 2008 • Compte de Dépôts de Fonds au Trésor • Cas des établissements gigognes Pour un établissement sans personnalité juridique, dépendant d’un support et non de l’agence, le suivi de la trésorerie se fera : - dans l’établissement support (propres comptes de trésorerie) - sauf pour la caisse, suivie à l’agence uniquement CERIAG

  5. G.F.C. 2008 • Compte de Dépôts de Fonds au Trésor Impact sur GFC … CERIAG

  6. G.F.C. 2008 • Compte de Dépôts de Fonds au Trésor • Plan comptable • Paramètres agence / établissement • Personnalité juridique • Établissement support • Comptes de liaison • Compte DFT • Bordereaux chèques • Prélèvement automatique CERIAG

  7. G.F.C. 2008 • Compte de Dépôts de Fonds au Trésor • Ecritures automatiques de paiement • Paiements • Réception • Paiements en attente • Validation • Règlement • Passation de service : Autres documents • Vérification périodique • Habilitations de régie CERIAG

  8. G.F.C. 2008 • Compte de Dépôts de Fonds au Trésor • Encaissements • Relances et contentieux • Recouvrement • Saisie encaissements • Fiches quotidiennes d’encaissement • Bordereaux chèques • Recettes régisseur CERIAG

  9. G.F.C. 2008 • Compte de Dépôts de Fonds au Trésor Démonstration … CERIAG

  10. G.F.C. 2008 • Prélèvement automatique Principes … CERIAG

  11. G.F.C. 2008 • Prélèvement automatique - Principes • Utilisable en Métropole, DOM et TOM (si règlement dk) • Pour établissement ayant un compte DFT – et un NNE. • Recouvrement des créances - élèves : 4111 et 4112 • Non conseillé pour certains élèves boursiers (prélèvements > sommes dues, etc.) CERIAG

  12. G.F.C. 2008 • Prélèvement automatique - Principes • Par établissement : • Deux types de prélèvement • Le Prélèvement d’avance • Le Prélèvement d’ajustement • Avec définition d’un échéancier • Récupération des débiteurs et élèves depuis ScoNET – B.E.E. • Frais de prélèvement à la charge de l’établissement (DAF – A3) CERIAG

  13. G.F.C. 2008 • Prélèvement automatique Travail préparatoire … CERIAG

  14. G.F.C. 2008 • Prélèvement automatique – Travail préparatoire • Par établissement : • Numéro National Emetteur (NNE) auprès du Trésor • Echéancier des prélèvements / calendrier BDF • Tarification, par qualité d’élèves • Montant minimum d’un prélèvement • Définir : • Compte utilisé pour les avances : 4191x avec une subdivision pour les avances perçues par le prélèvement automatique • Compte utilisé pour les remboursements : 4664 , prévoir une subdivision. • Subdivision dédiée aux prélèvements refusés : 5117x – chèques impayés, créer une subdivision pour les refus de prélèvements. CERIAG

  15. G.F.C. 2008 • Prélèvement automatique – Travail préparatoire • Echéancier des prélèvements : • A définir (en juin) par le C.A. pour l’année scolaire à venir • Deux échéanciers sur un exercice comptable • Dates d’échéances : jours ouvrés de la Banque de France • Le Calendrier de la Banque de France :livré avec l’application avec les dates connues au moment de la diffusion de G.F.C. CERIAG

  16. G.F.C. 2008 • Prélèvement automatique – Travail préparatoire • Montant minimum d’un prélèvement • Le Comptable définit un seuil minimum pour les prélèvements, par établissement • Si montant dû < au prélèvement, le débiteur devra s’acquitter par un autre moyen. CERIAG

  17. G.F.C. 2008 • Prélèvement automatique Impact sur GFC … CERIAG

  18. G.F.C. 2008 • Prélèvement automatique - Impact • Plan comptable • Subdivisions (avances, remboursements, prélèvements refusés) • Paramètres – Calendrier Banque de France • Paramètres agence / établissement • NNE • Onglet Prélèvement • Comptes (avances, remboursements) • Montant minimum • Echéancier CERIAG

  19. G.F.C. 2008 • Prélèvement automatique - Impact • Préparation • Autorisations • Réception • Tarification • Echéancier • Prélèvement • Suivi • Débiteurs • Historiques • Justification du compte d’avance CERIAG

  20. G.F.C. 2008 • Prélèvement automatique – Impact • Préparation • Autorisations Demandes de prélèvement et Autorisations de prélèvement = double mandat transmis simultanément • Editées par G.F.C. • Nombre d’exemplaires • A transmettre aux familles CERIAG

  21. G.F.C. 2008 • Prélèvement automatique – Impact • Préparation • Réception de ScoNET – B.E.E. • Responsables (débiteurs) • Elèves Gestion manuelle des débiteurs possible CERIAG

  22. G.F.C. 2008 • Prélèvement automatique – Impact • Préparation • Information des débiteurs : échéanciers • Montant des prélèvements • Dates des prélèvements Quand ? • En début d’année scolaire : envoi des échéanciers • Avant chaque prélèvement d’ajustement pour un montant supérieur au montant initial de l’échéancier : édition d’un courrier • Débiteurs à rembourser : édition d’un courrier (facultatif) CERIAG

  23. G.F.C. 2008 • Prélèvement automatique – Impact • Prélèvement • Choix de l’échéance (détermine le type de prélèvement) • Saisie date de prélèvement • Constitution du fichier BDF de prélèvements et documents • Génération des écritures de prélèvements CERIAG

  24. G.F.C. 2008 • Prélèvement automatique – Impact • Suivi – Débiteurs Gestion complète des responsables et leurs élèves, réceptionnés ou créés. • Informations générales • Débiteur OK pour prélèvement • Date début de prélèvement • Elèves • Opérations CERIAG

  25. G.F.C. 2008 • Prélèvement automatique – Impact • Suivi - Historiques • Prélèvements • Remboursements CERIAG

  26. G.F.C. 2008 • Prélèvement automatique – Impact • Suivi • Justification compte d’avances Aide à la justification du compte d’avances 4191x réservé au prélèvement automatique CERIAG

  27. G.F.C. 2008 • Les écritures liées au Prélèvement automatique • Ecritures automatiques • avances : 5116 / 4191x • Ajustement : • Encaissement pour ordre : 4191x / 4112 • Encaissement d’ajustement : 5116 / 4112 • Remboursements : 4191x / 4664 • Refus : 5117x / 5151 • Ecritures manuelles • Liées au suividu compte Trésor de l’établissement : 5151 / 5116 CERIAG

  28. G.F.C. 2008 Prélèvement automatique Démonstration … CERIAG

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