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Evolution EN 9101:2009

European Aerospace Quality Group Other Party Management Team – CBMC français French Certification Body Management Committee. Evolution EN 9101:2009. Conference ICOP 8 janvier 2010. Presenté par: Michel JACQUANIELLO Zodiac Aerospace Membre du Bureau QUALIFAS

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Presentation Transcript

  1. European Aerospace Quality Group Other Party Management Team – CBMC français French Certification Body Management Committee Evolution EN 9101:2009 Conference ICOP 8 janvier 2010

  2. Presenté par: • Michel JACQUANIELLO • Zodiac Aerospace • Membre du Bureau QUALIFAS • Représentant du GIFAS au COFRAC • Membre du Groupe de travail IAQG sur la refonte de la 9101

  3. IAQG STANDARD9101:2010Processus d’AuditPrésentation des évolutions de la norme

  4. Fournir une synthèse sur : Le statut de diffusion des normes SMQ série 9100 Les membres du Groupe de Travail 9101 Le processus de révision de la 9101 Les principales évolutions de la 9101:2009

  5. Statut de diffusion des normes de SMQ série 9100

  6. Membres du Groupe de Travail • Représentants de l’Industrie : • Hans Luijt ASD-EASE Leader • Antony Marino Boeing • Larry Beck Lockheed Martin • Masahiro Kawamoto MHI • Tom Gallagher UTC • Stuart Anthony Roll Royce • Michel Jacquaniello Zodiac Aerospace • Alain Bonnel Safran • Conny Flink Volvo Aero • Marie Laurence Petit Airbus • Représentants des Organismes de Certification • Paul Dione Intertek • Robert Kees DNV • Michel Clement(*) BV Cert (remplacé par François Dumesnil en jan 2009) • Brian Burroughs LRQA

  7. Edition et diffusion “coordination draft” le 06 Juin 2008 Analyse des commentaires (Juillet 2008) 450 commentaires reçus, 233 acceptés, 15 partiellement acceptés Processus de révision de la 9101 9101 WG Première réunion du GT en Janvier 2007 Contributions des parties prenantes Enquête Web Benchmarking avec secteur automobile 9101 Coord Draft • Publication de la 9101 “Formal ballot” : 26 Sept. 2008 • Période de Test (par les Organismes de certification) :Août- Nov. 2008 • Refus ballot par Allemagne (pb checklist) • 102 Commentaires reçus et analysés (11 Fév. 2009) 9101 Ballots Sept. 08

  8. Processus de révision de la 9101 9101 Mars 09 • Publication 9101 modifiée pour « ballot » : Mars 2009 • Acceptation par secteur  Europe et Asie  • Analyse des commentaires reçus par secteur « Amérique » et SAE (juillet 2009) 9101 Nov 09 • Affirmation Ballot pour secteurs Europe et Asie (validation des changement de format) • Publication pour Ballot pour secteur Amérique 9101 Release • Attente résultat Ballot final(7/01/2010)

  9. Assurer la cohérence avec la stratégie de l’IAQG(Performance “on-time, on-quality”, maîtrise de la certification tierce partie) Supporter l’approche processus pour les systèmes de management de la qualité, tels qu’ils sont décrits dans les normes de la série 9100 Prendre en compte les modifications de la norme ISO 17021-2(évolution de la norme ISO sur les audits de certification) Introduire les décisions de l’ICOP(Industry Controlled Other Party) Définir les exigences applicables à toutes les activités du programme d’audit Définir un modèle de rapport d’audit approprié qui fournisse des informations utiles aux parties intéressées sur les performances des processus des sociétés certifiés Les objectifs de révision de la 9101

  10. Un seul document couvrant les normes 9100/9110/9120 La norme décrit les exigences applicables à toutes les activités du programme d’audit Réalisation d’un Pré audit Elaboration du planning Audit « Stage 1 » (audit initial pour toute nouvelle certification) Audit « Stage 2 » Gestion des non conformités Rapport d’audit (stage 1 & stage 2) Audits de surveillance Audit de re-certification Audits spécifiques Principales évolutions de la 9101

  11. Suppression de la “cotation” et des “exigences clés” Utilisation d’un retour d’information des clients sur les performances des entreprises comme donnée d’entrée pour la réalisation des audits (utilisation d’OASIS) Prise en compte des exigences spécifiques des clients « Aero » concernant le système de management de la qualité. Règles de prélèvement en fonction de l’importance relative des clients « Aero » Introduction de la notion d’actions de « containment » dans la gestion des non conformités Principales évolutions de la 9101

  12. Principales évolutions de la 9101 • Introduction, en annexe du rapport d’audit, d’une matrice de Conformité “Process Based Audit Completeness Record ” entre les exigences de la norme 9100 série et les processus et activités mis en œuvre par l’organisme.

  13. Principales évolutions de la 9101 • Évaluation de l’efficacité des processus de réalisation de l’organisme. • Introduction en annexe du rapport d’audit d’un formulaire Process Effectiveness Assessment Record” (PEAR) permettant de statuer pour chaque processus audité si : • les activités ne sont ni définies ni mises en place et les résultats ne sont pas atteints • les activités sont définies, mises en place, mais les résultats prévus ne sont pas atteints et il n’y a pas de plan d’actions approprié • les activités sont définies, mises en place et les résultats prévus ne sont pas atteints, mais un plan d’actions adapté est en place • les activités sont définies, mises en place et les résultats prévus sont atteints • Permet d’enregistrer les preuves objectives examinées, les informations, commentaires nécessaires à la détermination du niveau d’efficacité du processus. • Le PEAR sera établi au minimum pour les « processus de réalisation du § 7 » • Les processus évalués en niveau 1 ou 2 feront l’objet de demande d’action corrective (non-conformité)

  14. Principales évolutionsde la 9101 Principales évolutions de la 9101 • Introduction d’un document standardisé pour l’enregistrement par l’auditeur des éléments observés lors de l’audit (OER : Objective Evidence Report). L’utilisation de l’OER n’est pas obligatoire, les OC peuvent utiliser leur propre document sous réserve que ce document soit conforme aux intentions de l’OER annexé à la 9101

  15. La détermination de la conformité à la norme. Les non-conformités identifiées lors des audits doivent être documentées et clôturéesavant la certification Sur la base des informations collectées pendant l’évaluation, l’auditeur doit rédiger les conclusions sur la conformité du système de management de la qualité à la norme (Note: Les conclusions sur l’efficacité sont nouvelles et ajoutées.) Ce qui ne change pas

  16. Guidance Materials • En cours d’élaboration : • Change Presentation • F.A.Q (site IAQG) • Création d’une “Process audit matrix”(Matrice d’audit des processus)Guide pour l’auditeur, non inclus dans la norme, contient des exemples sur “comment dans l’industrie les exigences peuvent être respectées” : Quelles preuves demander / examiner, quels indicateurs examiner, etc

  17. Approche Processus Outils Rapportd’Audit Preuves de Conformité Evaluation des Processus Preuves d’efficacité Donnéesd’entrée Données de sortie Processus Clés, de Support et de Management centrée sur l’efficacité

  18. Questions?

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