1 / 40

responsable principal” = indique qui a la responsabilité finale pour une procédure/une activité

P. = . “. responsable principal” = indique qui a la responsabilité finale pour une procédure/une activité. S. = . “. support” = indique qui assiste le responsable principal (sur demande du responsable principal). = . “. approbateur” = indique qui donne l’approbation finale. A. I. = .

soo
Download Presentation

responsable principal” = indique qui a la responsabilité finale pour une procédure/une activité

An Image/Link below is provided (as is) to download presentation Download Policy: Content on the Website is provided to you AS IS for your information and personal use and may not be sold / licensed / shared on other websites without getting consent from its author. Content is provided to you AS IS for your information and personal use only. Download presentation by click this link. While downloading, if for some reason you are not able to download a presentation, the publisher may have deleted the file from their server. During download, if you can't get a presentation, the file might be deleted by the publisher.

E N D

Presentation Transcript

  1. P = “ responsable principal” = indique qui a la responsabilité finale pour une procédure/une activité S = “ support” = indique qui assiste le responsable principal (sur demande du responsable principal) = “ approbateur” = indique qui donne l’approbation finale A I = “ informé” = indique qui doit être informé par le responsable principal C = “ contrôleur” = indique qui doit contrôler l’exécution de la procédure/de l’activité

  2. Eligibilité de base – liste de contrôle • Une liste de contrôle précise (document EAP02) résume les critères pour évaluer l’éligibilité de base et la conformité administrative d’une requête

  3. Pré-requête Chapitre 1 Requête et Proposition d’assistance (PA) Chapitre 2 pages 13 à 19 pages 20 à 24 Sélection du Consultant Chapitre 5 Contrat et engagement Chapitre 6 Chapitre 7 Interventions et paiements Chapitre 8 Clôture de l’assistance pages 35 à 37 pages 32 à 34 page 38 pages 39 à 40 Requête pour activité/action Chapitre 3 PA pour activité/action Chapitre 4 Exécution et suivi du PA pages 25 à 26 pages 27 à 31

  4. 1.1 Elaboration de la pré-requête 1.2 Evaluation de la pré-requête Eligible ? N O 1.3 Notification au BTI et au RFO Notification au BTI et au RFO STOP REQUETE

  5. EAP03_Formulaire Pré-requête Entreprises Existantes_v2.0_edit190406 EAP04_Formulaire Pré-requête Projets d’investissement_v2.0_edit190406

  6. 2.1 Elaboration de la requête

  7. EAP05_Formulaire Requête Entreprises Existantes_v2.0_edit190406 EAP06_Formulaire Requête Projets d’investissement_v2.0_edit190406

  8. 2.2 Evaluation de la requête et Proposition d’assistance (PA) Approbation? N O Notification demandeurCDE & BTI Notification demandeurCDE & BTI 2.3 Exécution et suivi du PA STOP

  9. Hors programme Dans un programme 2.2 Evaluation de la requête et proposition d’assistance (PA) approbation? N O 2.3 Notification demandeurRFO & BTI Notification demandeurRFO & BTI Exécution et suivi du PA STOP

  10. Hors programme Dans un programme 2.4 Elaboration de la proposition d’assistance (PA) 2.5 Présentation au comité d’évaluation approbation? N O 2.6 Notification demandeurRFO & BTI Notification demandeurRFO & BTI Exécution et suivi du PA STOP Expert désigné en charge

  11. EAP07_Formulaire d’évaluation Entreprises existantes_v2.0_edit190406 EAP08_Formulaire d’évaluation Projets d’investissement_v2.0_edit190406

  12. EAP07_Formulaire d’évaluation Entreprises existantes_v2.0_edit190406 EAP08_Formulaire d’évaluation Projets d’investissement_v2.0_edit190406

  13. 3.1 Elaboration de la requête 3.2 Evaluation de base de la requête Eligible ? O N 3.3 Notification au demandeur et au RFO (et au BTI si requis) PA activité/action STOP

  14. EAP14_Formulaire de requête pour activités_v2.0_edit190406

  15. Hors programme Dans un programme 4.1 Evaluation de la requête (le cas échéant) et élaboration du PA 4.2 Présentation du PA au Chef d’unité Approuvé? N O 4.4 Notification demandeur, RFO (& BTI) Notification demandeur, RFO (& BTI) Exécution et suivi du PA STOP

  16. Hors programme Dans un programme Evaluation de la requête (le cas échéant) et élaboration du PA 4.1 4.3 Présentation au Comité d’évaluation approuvé? N O 4.4 Notification demandeur, RFO (& BTI) Notification demandeur, RFO (& BTI) Exécution and suivi du PA STOP Expert désigné en charge

  17. EAP15_Formulaire d’évaluation d’une activité/action _v2.0_ edit190406.doc

  18. Présentation d’une liste de consultants présélectionnés 5.1 5.2 Elaboration des Termes de Référence (TdR) < 5.000 € Y N 5.3 < 200.000 €? Négociation avec le consultant N Y 5.4 Consultation de marché 5.5 Appel d’offres 5.6 Notification au consultant sélectionné CONTRAT & ENGAGEMENT

  19. 6.1 Elaboration du contrat 6.2 Préparation demande d’engagement 6.3 Circulation demande d’engagement N approuvé?* Y 6.4 Signature du contrat par le CDE 6.5 Enregistrement de l’engagement 6.6 Envoi et réception du contrat (signature par le consultant) INTERVENTION & PAIEMENTS

  20. 7.1 Réception & enregistrement facture 7.2 Vérifier le bien-fondé de la facture Demande d’avance 7.3 Préparation de l’ordre de paiement 7.4 Circulation de l’ordre de paiement N Y approuvé? 7.5 Préparation du paiement 7.6 Transfert Isabel 7.7 Enregistrement du paiement et classement des documents justificatifs

  21. 8.1 Suivi de l’assistance/intervention 8.2 Réception du rapport final du consultant 8.3 Envoi du questionnaire de satisfaction au bénéficiaire 8.4 Evaluation résultats de l’assistance (joints à la fiche intervention) RECEPTION DE LA FACTURE FINALE ET CIRCULATION DU PAIEMENT FINAL N Sélectionné pour analyse de l’impact? STOP Y 8.5 Envoi questionnaire d’impact au bénéficiaire Evaluation de l’impact de l’assistance 8.6

  22. EAP13_Evaluation de l’assistance du CDE par le bénéficiaire_v2.0_edit 190406.doc

More Related