Corporate Health and Safety ArcelorMittal

1. RS# 1 Sécurité Rail Introduction Draft date: Oct 5, 2011 Rev 1 Corporate Health and Safety ArcelorMittal

2. Lignes directrices, domaine d’application et objet Lignes directrices Cette présentation Power Point “Sécurité Rail (RS) PPT #1” fournie les lignes directrices du Standard AM Rail Safety AM ST 004, du Fatality Prevention Audit (FPA) et des bonnes pratiques pour aider les sites ArcelorMittal site à atteindre le niveau de conformité requis et entreprendre les actions nécessaires pour éviter les accident liées aux activités ferroviaires. Chaque site doit avoir en place des procédures écrites spécifiques , des formations, et réunions de travail pour protéger le personnel lorsqu’il se trouve ou travaille sur ou près des rails. En plus chaque site doit avoir un processus en cours de Layered Evaluation et Shop Floor Audit qui assure que les pratiques de sécurité liées aux activités ferroviaire sont suivies.. Domaine d’application Ce document s’applique à tous les employés des business units d’ ArcelorMittal, les sous-traitant, intérimaires, et tout le personnel engagé pour travailler sous la responsabilité d’ArcelorMittal sur ses sites qu’il soient en propre, loué ou occupé de quelque manière par ArcelorMittal. Les lignes directrices de cette formation sont données à titre indicatif et ne sont pas opposables à la législation locale et au Standard ST 004. Les sociétés du groupe doivent suivre au minimum la règlementation locale concernant les travaux et activités sur les voies ferrées ou équipements ferroviaires. Quand les exigences du Standard AM sont plus élevées elles doivent être appliquées. Objet L’objectif à travers ces documents de formation est de fournir une formation et une compréhension des dangers liés aux activités ferroviaires et de prévenir les accidents pouvant nuire à la Santé et la Sécurité du personnel, à l’environnement ou endommager les équipements, les processus de fabrication. Ils fournissent aussi un cadre pour la mise en oeuvre de processus règlementaires locaux spécifiques ou d’exigence particulières.

3. Références et Liens • U.S.Railroad Safety Statistics; Peter W. French, july 29,2008 • BMS Group; railroad • Alberta Transportation; industrial Railway Operating; December 2009 (www.trans.gov.ab.ca) • Wikipedia; the free encyclopedia • CSX Corporation; www.contractorientation.com 2000 • RSSB; rail safety & standards board; handbooks, guidance and recommendations 2010 • USW Railroad Safety 10/06/2008 • http://www.railsigns.co.uk • Emergency & Railway Safety Occurrence Management; 18.02.2011; Australia Western Railroad Pty Ltd www.arg.net.au • Guideline for rail safety training; Victoria Governement • Règlement général Chemin de fer ( UIMM edition 1993)

4. Sommaire Six Power Point de Formation RS #1- #6 Dangers dans les activités ferroviaires Standard AM ST 004 Rail et FPA HIRA Identification des dangers et Evaluation des risques Plan de circulation Responsabilités du Management Comité Sécurité rail du site Formation, Audit, et Life Books

5. Six Power Point de Formation Rail Safety #1- #6 - Sommaire

6. Power Point Trainings Rail Safety RS #1- #6 RS # 1 Introduction    RS # 2 Sécurité ferroviaire véhicules, Equipements et Matériels RS # 3 Environnementde travail RS # 4 Rôles des équipes RS # 5 Maintenance RS # 6 Situations d’urgences & incidents Merci d’utiliser ces formations avec l’ Introduction RS #1. Vous pouvez adapter ces formations aux équipements spécifiques et au programme Sécurité ferroviaire propre à votre site.

7. Six Power Point Training Summaries - RS 1- 3 RS # 3 Environnement de travail • Généralités concernant l’environnement de travail • Définitions and terminologies • Panneaux de circulation à l’entrée • Passage à niveau • Limitations de vitesse • Chargement et déchargement • Bas-côté • Zone d’espaces restreints • Plan de circulation générale RS # 1 Introduction • Six Power Point de Formation RS #1- #6 • Dangers dans les activités ferroviaires • Standard AM ST 004 Rail et FPA • HIRA Identification des dangers et Evaluation des risques • Plan de circulation • Responsabilités du Management • Comité Sécurité rail du site • Formation, Audit, et Life Books RS # 2Sécurité ferroviaire, Véhicules, Equipements et matériels Locomotives • Wagons, • Divers équipements • Divers wagons

8. Six Power Point Formations Sommaires - RS #4- #6 RS # 5 Maintenance • Généralités concernant la maintenance • Définitions and terminologies • FPA Questions • Activités de Maintenance sur ou auprès des rails • Activités de maintenance sur les équipements ferroviaires RS # 4Rôles et Responsabilités des équipes • Définitions et terminologies • Généralités concernant le rôle et la responsabilités des équipes • Alcool et drogues • Exercice d’urgences • Instruction pour la conduite • Procédures instructions de travail - EPI • Parking et déplacement sur les voies • Accrochage et décrochage– risques et élimination des risques • Aiguillage • Chargement, déchargement et triage • Audits RS # 6 Situations d’urgences & incidents • Généralités • Définitions and terminologie • FPA Questions • Procédures • Incidents • Alcool and Drogues

9. Pourquoi? .....dangers des activités ferroviaires

10. Pourquoi? .....dangers des activités ferroviaires Prevention des accidents ferrovaires! Beaucoup d’accident de 2004 à 2010 L’employé des chemins de fer en danger • Peu de personnel réalise des activités liées au rail • Très peu d’accident bénin • Faible probabilité d’accident grave ou de dommage à équipement • Gravité très élevé des blessures ou dommage à équipement lorsqu’il y a un accident • Le triage, le décrochage et l’accrochage ainsi que les mouvement aux croisements sont des activités critiques Les conducteurs de véhicule en danger • Peu de personnel sont impliqués dans la collision avec du matériels ferroviaire • Faible probabilité d’accident grave ou de dommage à équipement • Gravité très élevé des blessures ou dommage à équipement lorsqu’il y a un accident • Presque toute les collisions des accidents ferroviaire ont pour résultats de graves blessures au chauffeur ou aux passagers. • Les personne à pied ou conduisant doivent être attentifs à tous mouvements sur les voies ferrées

11. Dangers dans les activités ferroviaires ...... ...La plupart des accidents fatals arrive....... Aux croisement et au cours des manœuvres et accrochage/ décrochage Pendant.... Aux.... Manœuvres et Accrochage / décrochage Croisements

12. Laisser toujours la priorité au trafic ferroviaire! Gandrange, France – Septembre 2007 Pretoria, South Africa - Mars 2007 Fatal Accident Croisements

13. Laisser toujours la priorité au trafic ferroviaire! Galati, Romania – Juillet 2009 Galati, Romania 2007 Croisements Place de la victime

14. Laisser toujours la priorité au trafic ferroviaire! Newcastle, South Africa –Avril 2007 Croisements Florange, France – Janvier 2008

15. KRAKOW / Pinch Point / Crush - Railway / 17/02/2010 Suivez les bonnes pratiques de manœuvre et mouvement! • Défaut de consignation de la citerne • La victime se déplaçait dans la zone interdite Manœuvre Accrochage / Décrochage Distribution Solutions / Struck By Moving Object / Locomotive / Railway / Train / 08/09/2008 Avec le conducteur de la locomotive, la victime devait accrocher 2 wagons à 3 autres sur la voie à l’intérieur du bâtiment. Le conducteur était en contact radio constant par talkie walkie avec la victime, exécutant seulement les instructions reçues. Suivant son témoignage, il reçu l’instruction “ Recule, doucement, Stop”…

16. DUNKERQUE / Multiserv / Pinch Point / Crush - Person in dangerous area / 23/12/2009 Suivez les bonnes pratiques de manœuvre et mouvement! Un opérateur fut trouvé écrasé entre les tampons de laloco et du wagons Manoeuvre Accrochage / Décrochage ArcelorMittal Centre Logistique Européen SA. Struck By Moving Object Train / 25/05/2010

17. AM ST 004 Rail Safety Standard (12 20 2007 V1) FPA Rail Safety

18. AM ST 004 Rail Safety Standard (12 20 2007 V1) 1. Domaine d’application 1.1. Nos compagnies veulent, et c’est un minimum, suivre de près la réglementation concernant les travaux effectués à côté ou sur les rails. Lorsque les modèles AM sont plus exigeants, ce sont eux qui doivent être appliqués. 1.2. Cette procédure doit être appliquée pour tous les travaux s’effectuant sur ou à proximité des équipements de chemins de fer et des lignes. 2. Travailler sur le ferroviaire et les voies 2.1. Toute personne amenée à travailler sur ou à une distance inférieure à 3 mètres des lignes de chemins de fer doit se protéger des mouvements ferroviaires en isolant la ligne soit par déraillage ou verrouillage. 2.2. Avant toute intervention sur ou à proximité d’une ligne où la consignation est requise, le responsable (ou toute autre personne désignée) doit s’assurer que les intervenants sur ligne soient prévenus des travaux qui seront exécutés. 3. Déroulement des opérations 3.1. Toute personne étant amenée à travailler au niveau des équipements roulants doit être formée et reconnue compétente. On ne permet à aucune autre personne d'aller sur des wagons ou des locomotives. 3.2. Une évaluation des risques documentée doit être effectuée pour déterminer les vitesses maximales autorisées pour être en sécurité. 3.3. L’évaluation des risques doit identifier tous les dégagements possibles autour de la ligne. Ils doivent être identifiés et signalés 3.4. Une procédure d’inspection doit être établie afin de s’assurer du bon fonctionnement des équipements avant toute intervention. Cette inspection doit englober tous les équipements mis en évidence lors de l’évaluation des risques..

19. AM ST 004 Rail Safety cont. 3. Déroulement des opérations 3.5. Les locomotives doivent être équipées de phares et d’un dispositif audible tel qu’une sirène. Avant de mettre en mouvement la locomotive, il faut alerter avec la sirène et mettre en marche les phares qui devront restés allumés durant tout le temps de déplacement de la locomotive. 3.6. Les procédures pour descendre ou monter dans les trains doivent inclurent l’utilisation de seuils et d’escaliers appropriés. Les poignées, échelles et marches doivent être placées de façon à empêcher des blessures aux jambes, pieds et mains. 4. Piétons et véhicules 4.1. Les équipements roulants doivent avoir la priorité à tout moment. Des formations appropriées ainsi que des panneaux de signalisation doivent être mis en place afin de s’assurer que tout le personnel, sous traitants, visiteurs soient avertis de cette règle. 4.2. Seuls les croisements autorisés peuvent être utilisés. Ils doivent être signalés et éclairés convenablement. La voie ferrée ne peut être traversée entre des wagons si la distance est inférieure à 3 m, sauf si la voie est consignée. 4.3. Les véhicules doivent marquer un arrêt complet avant de traverser une ligne de chemin de fer. 4.4. Il est strictement interdit de marcher sur les lignes de chemin de fer. 4.5. Aucune personne ou véhicule n’est autorisé à pénétrer dans les zones de dégagement sauf lorsque la ligne est consignée. L’accès aux zones de dégagement peut seulement être autorisé s’il existe une procédure issue d’une évaluation des risques..

20. AM FPA Rail Safety Version 3.2 Feb 2010 Eliminer les accidents fatals en assurant la conformité avec les exigences de l’évaluation. Niveau 0 Pas organisé et pas encore sous contrôle. Le site a analysé les conditions légales et la norme d'ArcelorMittal pour la sécurité ferroviaire.Niveau 1 Une organisation est en place. Le site a évalué ses lacunes par rapport à la loi et à la norme d'ArcelorMittal et les moyens nécessaires Niveau 2 Toutes les activités ferroviaires sont effectuées en conformité avec l'organisation définie. L'usine a planifié sa conformité avec la loi et les normes d'ArcelorMittal.Niveau 3 Le site est conforme à la loi et aux normes ArcelorMittal.Niveau 4Un système de surveillance est défini avec des critères précis pour l'évaluation de la sécurité ferroviaire Niveau 5 Excellence. L'organisation est sous PDCA. Fatality Prevention Audit (FPA) est un processus d’auto- évaluation qui aide les sites à s’améliorer. Pour Sécurité Rail, il doit être réalisé et tous les sites doivent être au niveau 3. Ceux ci doivent atteindre le niveau 5 pour améliorer leur performance. La liste complète des questions pour le FPA Sécurité Rail est fournie en Annexe

21. HIRA Hazard Identification and Risk Assessment (& Control)Identification des dangers et évaluation des risques

22. HIRA Principes du Management des risques: • Identifier les dangers réels et théoriques des activités ferroviaires • Déterminer le niveau de risques • Prioriser les actions à prendre suivant le niveau des risques • Mettre en place les actions pour manager les risques • Assurer un suivi régulier pour garantir que les actions sont efficaces Identifier les parties prenantes du processus : • Les experts internes ou externes à l’organisation • Les équipes et les syndicats • Les partenaires • Les clients, fournisseurs, sous-traitants et prestataires de service • Les instances de contrôle • Les organismes publiques et communauté locale Plusieurs façons d’identifier les risques parmi lesquelles: • Identification de groupe homogène • Ad-hoc Risk Identification • Checklists • Contrôles existant • Techniques Structurées • Utilisation de précédentes études similaires • Utilisation de statistiques de performance Identification des risques • Activités courantes • Activités anormales et urgences • maintenance • Modifications planifiées ( permanentes ou temporaires) • activités des tierces parties (par ex. effraction et vandalisme) • autres activités non-routines • combinaison ou série d’évènements

23. HIRA AM Safety 014Version 1 014 May 31, 2011 • La qualité de l’identification dépend de la bonne compréhension des activités en terme de: • Facteurs humains, équipement, infrastructure et les interactions entre eux. La compréhension des causes des risques est essentielle pour en assurer un traitement adéquat: Le niveau de détail de l’évaluation doit être suffisant principalement en assurant que tous les facteurs qui contribuent aux risques ont été évalué et que les systèmes de contrôle/réduction nécessaires pour combattre ces risques ont été identifiés. Premièrement identifier le champ d’application, le contexte, les groupes impactés , impliqués dans le processus de management des risques, ceci doit inclure: • Qu’est-ce qui est concerné ( ou qu’est-ce qui ne l’est pas) ? • Où les risques sont-ils pris en compte et quand cela s’applique t-il ? • Qui est impliqué ou impacté ? • Quels sont les types de risques à prendre en compte ? FPS, OHSAS Step by Step, Rail Safety Un HIRA est requis 18 fois dans le FPA Sécurité Ferroviaire

24. Transport de métal en fusion et scories - Exemples Wagon Torpedo (Citerne) et porte poche • Un HIRA doit être fait et prendre en compte tous les risques liés aux transports spéciaux ; • Vitesses limites • Percée de métal en fusion • Collision avec trafic important Les risques élevés exigent un HIRA

25. Transport de produits chimiques - Exemples • Lors de la conduite et la manœuvre de wagons de produits chimiques (acide sulfurique, chaux, …) et suivant les exigences de la RID (International Rule for Transport of Dangerous Substances by Railway), les employés doivent être d’autant plus attentifs à: • Réaliser une analyse des risques liés au transport pour évaluer précisément les risques associés au transport sur rails de matériaux dangereux. • Etablir les exigences de Sécurité liés au transport et au déchargement de produits dangereux. • Fournir les informations nécessaires au personnel en charge de la réponse aux situations d’urgence pour traiter les accidents et les renversements Les wagons doivent comporter des affiches et pancartes pour identifier les produits dangereux Les risques élevés exigent un HIRA

26. Plan de circulation

27. Plan de circulation • Réaliser une vue d’ensemble du site avec la mise en place d’un plan • Identifier les dangers et les étapes des actions pour éliminer les risques • Eliminer ou réduire les croisements des véhicules et piétons autant que possible • Identifier les zones de trafic important de véhicules et piétons et installer les mesures et contrôle de sécurité nécessaires. • Impliquer toutes les parties prenantes nécessaires comme requis par le plan, l’identification des dangers et le suivi des actions.

28. Plan de Circulation (Exemple) L1Q2 FPA

29. Management responsibilités

30. Management responsabilités • Assurer que les éléments de cette formation et autres formations sont dispensés • Assurer qu’il existe une vue d’ensemble du site avec un plan • Identifier les dangers et les étapes des actions pour éliminer ou réduire les croisements autant que possible • Identifier les zones de trafic important de véhicules et piétons et installer les mesures et contrôle de sécurité par des signaux et informations aux croisements • Impliquer toutes les parties prenantes dans la réalisation du plan de circulation , l’identification des dangers et le suivi des actions. • Assurer que les exigences liées aux activités ferroviaires sont remplies, les équipement fournis ainsi que les formations et les audits sur les procédures. • Assurer la désignation d’un responsable pour les activités ferroviaire sur le site (L2Q1 FPA) • Assurer l’analyse et le suivi des incidents et accidents • Mettre en place en fonction de la taille du site un comité Sécurité Rails

31. Comité Sécurité Rails du site

32. Comité de Sécurité Rails • En fonction de la taille du site, un comité de Sécurité Rails doit être mis en place dans chaque site. • Les objectifs du comité doivent être définis et documentés • La personne du site qui est nommée responsable des activités ferroviaires doit piloter ce comité • La taille du groupe, les parties prenantes et la fréquence des réunion doit être déterminés par site • Les activités du comité doivent inclure au moins: • L’analyse et le suivi des incidents et accident • Le partage des incidents et accidents survenus dans le monde • La mise en place d’une vue d’ensemble du site avec plan • L’identification des dangers et les étapes des actions mises en place pour éliminer les risques • Les axes déterminés pour améliorer la sécurité des activités ferroviaires du site • L’Identification des zones à trafic dense et l’installation des mesures de Sécurité et contrôles. • Le développement de programme et système de formation pour le personnel expérimenté au nouveau venu. • Les interfaces entre les activités du site et la sécurité des mouvement ferroviaire et les problèmes de circulation

33. Formation, Audit et Life Books

34. Formation • Maîtrise, équipe ferroviaire et personnel de maintenance doivent recevoir une formation correspond à leurs responsabilités • Les formations doivent être dispensées en accord avec la règlementation locale • Quand c’est possible la formation doit être suivi d’un questionnaire oral ou écrit pour déterminer le niveau de compréhension de la dite formation par le personnel. Des formations supplémentaires peuvent être nécessaires en fonction des résultats de ces examens. • Les formations doivent être documentées • Une documentation de formation doit être fournies et une évaluation de cette documentation documentée également • Le matériel de formation doit être maintenu à jour en prenant en compte les changements dans les standards et procédures • Une formation doit être réalisée sur les activités à haut risque, et prendre en compte les situations routine et non-routine • Les conducteur de véhicules, les sous-traitants et visiteurs doivent suivre de formation de sensibilisation aux règles de Sécurité ferroviaires et procédures applicables sur le site

35. Audit • En plus des audits et inspections exigés par la règlementation locale, chaque site doit avoir en place un processus efficace de layered evaluation et shop floor qui assure que les pratiques et conditions de Sécurité liées aux activités ferroviaires sont en place. • Un système doit être mis en place pour suivre les résultats des audits et assurer que les actions correctives sont réalisées

36. Life Book (exemple) Sécurité Rails – Evaluation des risques Heurtoir d’arrêt et équipement d’arrêt collision (première page) Heurtoir et Equipement d’arrêt • Heurtoir ou parfois butoir, est un dispositif placé à l'extrémité d'une voie ferrée en cul-de-sac, pour arrêter d'éventuels véhicules en dérive et les empêcher de continuer leur chemin en dehors de la voie. • Equipement d’arrêt : autre système que les heurtoirs, assurant le même emploi Types de heurtoir • Fixe; en béton, acier, avec mode absorption simple, friction, hydraulique, viscoélastique, double mode absorption d’énergie; Evaluation de risques • Considérer les différents effets liées à une collision avec un heurtoir, la moyen d’approches par jour, les risques pour le personnel du train, les produits dangereux, l’historique des accidents de collision avec des heurtoir, etc. Options • Améliorer la compatibilité entre le matériel roulant et le heurtoir • Augmenter la distance, réduire la vitesse d’approche, déplacer le heurtoir… • Mettre en place un mur de protection en fin de voie

37. Y Y Y Y Y Y Y Y Y Y Y Y N N N N N N N N N N N N NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA Life Book (example) Sécurité Rails – Evaluation des risques Heurtoir d’arrêt et équipement d’arrêt collision (seconde page) Ce document doit être utilisé comme aide avant de commencer le travail ou de réaliser un Shop Floor Audit

38. Appendix AM FPA Sécurité Rails Version 3.2 Feb 2010

39. AM RS Fatality Prevention Assessment (FPA) Niveau 0 Pas organisé et pas encore sous contrôle. Le site a analysé les conditions légales et la norme d'ArcelorMittal pour la sécurité ferroviaire 1. Le site connaît-il et comprend-il les exigences légales qui lui sont applicables en ce qui concerne la sécurité ferroviaire? Les a-t-il énumérées et communiquées au personnel concerné? 2. Le site connaît-il et comprend-il la norme ArcelorMittal pour la sécurité ferroviaire et a-t-il diffusé l'information au personnel concerné? 3Une signalisation claire, qui informe les gens du trafic ferroviaire, est-elle présente à toutes les entrées du site, ainsi que? - la règle de la priorité absolue à la circulation ferroviaire - la règle de l'arrêt complet avant de traverser une voie de chemin de fer pour tous les véhicules 4. Tous les passages pour les véhicules ferroviaires ainsi que pour les piétons ont-ils été identifiés? Les règles de sécurité ont-elles été écrites sur la base d'une HIRA pour tous les passages à niveau? 5. Chaque passage à niveau est-il clairement annoncé avec la signalisation adéquate? Tous les passages à niveau sont-ils convenablement éclairés? La visibilité à gauche et à droite de la route est-elle bonne pour tous les véhicules et les piétons approchant les passages à niveau? AM Rail Safety FPA Version 3.2 Feb 2010

40. AM RS Fatality Prevention Assessment Niveau 1 Une organisation est en place. Le site a évalué ses lacunes par rapport à la loi et à la norme d'ArcelorMittal et les moyens nécessaires 1. Une HIRA a-t-elle été effectuée pour identifier tous les dangers et les risques liés à l'exploitation ferroviaire et au matériel roulant? 2. Un plan pour le trafic ferroviaire (avec toutes les pistes de circulation, de stationnement et de parking, tous passages à niveau et tous les équipements des lignes) a-t-il été défini dans sur base du HIRA avec une signalisation claire? Une vitesse adéquate et prudente a-t-elle été définie pour toutes les lignes ferroviaires dans tous les sites? 3. Des règles de sécurité ont-elles été écrites sur la base du HIRA réalisé pour les opérations d'accrochage et de dés-accrochage, en fonction du système d'accrochage du véhicule? 4. Des règles de sécurité pour l'accès vers ou à partir de véhicules (locomotives et wagons) ont-elles été écrites? - interdiction de monter et descendre en marche; - interdiction de circuler entre deux véhicules; - interdiction de descendre d'un véhicule face à la voie - obligation de monter et descendre en utilisant les seuils, les poignées et les échelles / marches, - interdiction de franchir la ligne entre les voitures en stationnement ou entre les voitures en stationnement et les wagons lorsque la séparation est inférieure à 3 mètres à moins que la voie soit isolée AM Rail Safety FPA Version 3.2 Feb 2010

41. AM RS Fatality Prevention Assessment Niveau 1 Une organisation est en place. Le site a évalué ses lacunes par rapport à la loi et à la norme d'ArcelorMittal et les moyens nécessaires 5. Des règles de sécurité ont-elles été écrites sur la base d'un HIRA pour les opérations de manœuvres? 6. Des règles de sécurité ont-elles étés écrites sur base d'un HIRA pour le parking du matériel roulant (en ce incluses les règles de freinage et de "calage") 7. Des règles de sécurité ont-elles été écrites sur la base d'une DDAR pour les opérations de chargement et de déchargement de et vers les wagons? Ces règles prennent-elles en compte le poids brut des véhicules, la répartition nécessaire de la charge, le calage et l'arrimage dans le wagon? 8. Des règles de sécurité ont-elles été écrites pour les situations où les travaux à effectuer exigent que des personnes travaillent sur le bas-côté de la voie? Le bas-côté de la voie se situe dans la zone comprise entre la barrière de protection du rail et le point qui est appelé "sur ou près de la voie". Ces règles ont-elles été écrites sur base d'un HIRA? Ces règles garantissent-elles que les personnes sont protégées des mouvements ferroviaires? AM Rail Safety FPA Version 3.2 Feb 2010

42. AM RS Fatality Prevention Assessment Niveau 1 Une organisation est en place. Le site a évalué ses lacunes par rapport à la loi et à la norme d'ArcelorMittal et les moyens nécessaires 9. Est-il interdit de marcher sur les rails? Dès règles de sécurité ont-elles été écrites pour les situations où les travaux à effectuer nécessitent que des travailleurs se rendent sur ou près de la ligne (à ou à moins de 3 mètres de la voie de chemin de fer)? Ces règles ont-elles été rédigées sur base d'un HIRA? Ces règles s'assurent-elles que les personnes concernées soient protégées des mouvements ferroviaires en consignant les rails par des verrous d'aiguillage ou de déraillement? 10. Avant de commencer tout travail pour lequel l'isolement de la voie ferrée est nécessaire, le superviseur, ou son délégué, avise-t-il le responsable de l'exploitation ferroviaire du travail à accomplir? 11. Un HIRA a-t-il été effectué pour identifier les espaces limités autour du rail (espace limité entre la ligne sur laquelle des trains passent où des mouvements peuvent approcher et les structures adjacentes)? Ces espaces limités étroits sont-ils clairement identifiés par une interdiction d'entrée pour les véhicules et les personnes? 12. Une procédure écrite élaborée à partir d'une évaluation des risques définit-elle les personnes pouvant entrer dans les espaces limités? AM Rail Safety FPA Version 3.2 Feb 2010

43. AM RS Fatality Prevention Assessment Niveau 1 Une organisation est en place. Le site a évalué ses lacunes par rapport à la loi et à la norme d'ArcelorMittal et les moyens nécessaires 13. Les PPE nécessaires ont-ils été définis sur base d'un HIRA pour toutes les activités ferroviaires? Sont-ils fournis à tous les travailleurs et sont-ils portés? Les conditions de travails spéciales comme le travail a l'extérieur ou de nuit sont-elles prises en compte?- Le personnel ferroviaire porte-t-ils des bottines de sécurité à haute tige?- Utilise-t-il des vêtements propres à haute visibilité et des vêtements thermiques lorsque cela est nécessaire? 14. Des plans d'urgence ont-ils été écrits pour des incidents ferroviaires relatés qui concernent les points suivants:- incident avec des personnes- incidents liés à des déraillements- incendie- déversement de produits- obstacles ou dégâts sur le rail- panne d'unité de puissance- rupture d'accrochage et entraînement de véhicules- pannes et dommages sur le passage à niveau 15. Des communications officielles ont-elles été faites à tous les employés sur les procédures d'urgence et ont-elles présentés à l’accueil des employés, des cotraitants et des visiteurs? 16. La localisation des équipements ferroviaires d'urgence suivants est-elle clairement indiquée sur les rails? Est-elle connue?- équipement de premier secours -équipement d'urgence- équipement anti-incendie AM Rail Safety FPA Version 3.2 Feb 2010

44. AM RS Fatality Prevention Assessment Niveau 2 Toutes les activités ferroviaires sont effectuées en conformité avec l'organisation définie. L'usine a planifié sa conformité avec la loi et les normes d'ArcelorMittal • Une personne a-t-elle été nommée responsable des activités ferroviaires? Sa mission est-elle définie et clairement documentée? A-t-elle l'autorité, les compétences, la formation et les moyens d'assurer la sécurité des activités ferroviaires? • Les postes suivants ont-ils été définis ainsi que les règles de sécurité correspondantes auxquels ils doivent se conformer?- conducteur- responsable des opérations – stoppeur – aiguilleur - garde-barrière - staff de maintenance and et de contrôle- vigie ou signaleur- dispatcheur • Des règles pour la composition des équipes et le positionnement des équipes de manœuvres ferroviaire ont-elles été définies (conducteur, chef des opérations, stoppeur) et mises par écrit (selon les manœuvres à effectuer)? Les personnes travaillant à ces postes ont-elles été formées sur les points suivants:- HIRA- procédures sur le travail en sécurité- opérations de type divers sur le matériel roulant et les locomotives- dispositifs sonores et de signalisation- procédure d'isolation comprenant les lignes ferroviaires et l'isolation du matériel roulant- système d'inspection- plans d'urgence. Après l'achèvement de la formation, l'employeur s'assure-t-il que les travailleurs concernés ont acquis la compréhension, les connaissances et compétences nécessaires pour accomplir leurs fonctions en toute sécurité? AM Rail Safety FPA Version 3.2 Feb 2010

45. AM RS Fatality Prevention Assessment Niveau 2 Toutes les activités ferroviaires sont effectuées en conformité avec l'organisation définie. L'usine a planifié sa conformité avec la loi et les normes d'ArcelorMittal 5. Des communications officielles ont-elles été faites à tous les employés sur les règles concernant les passages à niveau et ont-elles été assimilées (employés, sous-traitants et visiteurs)? 6. Toutes les lignes, points, passages à niveau, matériels roulants et de signalisation sont-ils listés? Y a-t-il une planification des inspections régulières et de la maintenance des lignes, points, ballasts, passages à niveau, matériel roulant et de signalisation? Le planning est-il respecté? Les résultats de ces inspections sont-ils formalisés? 7. Y a-t-il une procédure écrite pour les inspections avant l'utilisation du matériel roulant (locomotives et wagons)? 8. Les locomotives sont-elles équipées de phares avant pour les deux directions et de dispositifs sonores, comme une sirène? Avant de déplacer la locomotive, l'alarme sonore et les phares sont-ils testés et puis conservés dans la direction du mouvement de la locomotive? Le dispositif sonore est-il utilisé lors de croisements de routes et d'allées pour piétons? 9. Existe-il un système officiel de déclaration des anomalies (obstacles sur les lignes, panne de la signalisation ou des barrières du passage à niveau ...) accessible et fiable qui garantit un traitement / une réparation rapide ? AM Rail Safety FPA Version 3.2 Feb 2010

46. AM RS Fatality Prevention Assessment Niveau 3 Le site est conforme à la loi et aux normes ArcelorMittal. 1. Toutes les vérifications périodiques requises légalement sont-elles identifiées ? Sont-elles effectuées par des gens formés et autorisés? Les résultats de ces contrôles sont-ils formalisés? 2. La personne responsable des activités ferroviaires est-elle toujours informée avant tout travail lorsque l'isolement par le superviseur ou personne désignée par lui est nécessaire ? Un HIRA est-il toujours effectué avant de commencer tout travail? Un plan de sécurité est-il défini sur la base du HIRA, y compris les mesures de sécurité nécessaires pour protéger les travailleurs contre les mouvements de la circulation ferroviaire? Des audits formalisés sont-ils régulièrement effectués pour vérifier la conformité avec le plan de sécurité (concernant en particulier le respect des procédures d'isolement)? AM Rail Safety FPA Version 3.2 Feb 2010

47. AM RS Fatality Prevention Assessment Niveau 3 Le site est conforme à la loi et aux normes ArcelorMittal. 3. La conformité et le respect des règles de sécurité sont-els régulièrement audités? - inspections de pré utilisation des locomotives et du matériel roulant - lignes, points, ballasts, passages à niveau, inspections de la signalisation, éclairage des passages à niveau - règles pour le franchissement des voies ferrées - activités d'accrochage et décrochage, opérations de chargement et de déchargement de et vers les wagons - aiguillage- utilisation des PPE - respect de l'arrêt complet des véhicules devant les passages de chemin de fer - règles de sécurité pour monter ou descendre des trains - utilisation de sirènes audibles lorsque les locomotives se déplacent dans les passages à niveau et utilisation des feux sur les locomotives Les audits sont-ils planifiés et formalisés? 4. Les analyse d’accidents, rapport d’anomalies, information provenant de contrôle et d’opérations de maintenance, rapports d’audit, HIRA périodique sont-ils réalisés sur les activités ferroviaires Sont-ils analysé et traités efficacement ( actions correctives avec identification des pilotes et délai pour chaque action)? AM Rail Safety FPA Version 3.2 Feb 2010

48. AM RS Fatality Prevention Assessment Niveau 4 Un système de surveillance est défini avec des critères précis pour l'évaluation de la sécurité ferroviaire 1. Un plan de circulation générale du site reprenant les différents trafics internes et externes (tous les véhicules et piétons) existe-t-il? Le réseau ferroviaire est-il sur le plan avec toutes les règles de circulation (limitation de vitesse, priorité ...)? 2. Des exercices d'urgence annuels sont-ils réalisés pour tester le plan d'urgence ferroviaire? 3. Les leçons tirées des exercices d'urgence figurent-elles dans les plans d'actions correctives? Les écarts sont-ils communiqués à toutes les personnes impliquées? Sont-elles prises en compte dans l'examen du plan d'urgence? 4. Des programmes de sensibilisation sur les conséquences de l'alcool et la consommation de drogue sur la santé et la sécurité existent-ils? La consommation d'alcool et de drogues est-elle interdite pour les personnes impliquées dans le transport ferroviaire et les activités connexes? AM Rail Safety FPA Version 3.2 Feb 2010

49. AM RS Fatality Prevention Assessment Niveau 5 Excellence. L'organisation est sous PDCA. 1. Le site revoit-il annuellement toutes les procédures établies pour les activités ferroviaires et les remet-il en question si cela est nécessaire en tenant compte - des analyses d'incident - des anomalies relatées et des inspections - des audits. 2. Les gens qui travaillent dans les postes suivants suivent-ils un recyclage annuel? - Conducteur - responsable des opérations – stoppeur – aiguilleur - garde-barrière - staff de maintenance et de contrôle. Après l'achèvement du recyclage, l'employeur s'assure-t-il que les travailleurs concernés ont acquis la compréhension, les connaissances et compétences nécessaires pour accomplir leur fonction en toute sécurité? 3. Existe-il des programmes de sensibilisation visant à faire appliquer le respect des Toutes les violations des règles sont-elles traitées dans un système disciplinaire? AM Rail Safety FPA Version 3.2 Feb 2010