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LES MODIFICATIONS DU REGLEMENT MEDICAL

LES MODIFICATIONS DU REGLEMENT MEDICAL. JCL Nous sommes amenés à devoir modifier notre Règlement Médical Fédéral pour la simple et unique raison que les références législatives ont changé. LEGISLATION. Le Règlement médical doit se référer au code du sport

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LES MODIFICATIONS DU REGLEMENT MEDICAL

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Presentation Transcript

  1. LES MODIFICATIONS DU REGLEMENT MEDICAL JCL Nous sommes amenés à devoir modifier notre Règlement Médical Fédéral pour la simple et unique raison que les références législatives ont changé.

  2. LEGISLATION • Le Règlement médical doit se référer au code du sport dont l’article L. 231-5 prévoit que les fédérations sportives veillent à la santé de leurs licenciés et prennent à cet effet les dispositions nécessaires.

  3. Conséquences • Modifications dans la forme • Modifications dans le fond • Organigramme de la médecine fédérale • Le certificat médical • Le suivi médical • Le règlement antidopage

  4. MODIFICATIONS DANS LA FORME • FICHE 1 Le Règlement médical • CHAPITRE I - ORGANISATION de la MEDECINE FEDERALE • CHAPITRE II - LE REGLEMENT MEDICAL FEDERAL • Les certificats • La surveillance médicale des sportifs de haut niveau et sportifs inscrits dans les filières d’accès au sport de haut niveau • La surveillance médicale des compétitions • Modification du règlement médical • FICHE 2 Les Recommandations médicales • - Le bilan médical de l’archer • - Les contre-indications à la pratique du tir à l’arc • - Le suivi médical des jeunes archers • - Le suivi médical des vétérans • - Le suivi médical des arbitres • - Le surclassement • - Les Poussins • - La petite traumatologie • - La diététique et l’hygiène • - Les risques particuliers

  5. MODIFICATIONS DANS LA FORME (suite) • FICHE 3 La lutte contre le dopage • Le règlement disciplinaire relatif à la lutte contre le dopage • La lutte contre le dopage • Le déroulement d’un contrôle anti-dopage - Les documents officiels • La lutte contre l’alcoolisme • Fiche 4Annexes • Les membres de la Commission Médicale • Les Médecins Régionaux • Les médecins agréés • Les Kinésithérapeutes • Les médecins et Kinésithérapeutes d’équipes • Le formulaire d’agrément

  6. Les Modifications dans le fond1 - Organigramme

  7. Les Modifications dans le fond2 – Le certificat médical • La délivrance de la première licence et renouvellement du certificat médical (art L 231-2 du code du sport) • La participation aux compétitions (art L 231-3) • Les médecins habilités • certificat d’inaptitude temporaire à la pratique en compétition • dérogations dans le cadre d’un certificat d’inaptitude temporaire à la pratique en compétition • refus de se soumettre aux obligations du contrôle médico-sportif • acceptation des règlements intérieurs fédéraux 1 seul changement la durée de validité du certificat = 1 an

  8. Les Modifications dans le fond3 – La surveillance médicale des sportifs de haut niveau et sportifs inscrits dans les filières d’accès au sport de haut niveau 3 changements • L’examen psychologique • L’étude du SMR • La participation financière

  9. Les Modifications dans le fond4 - La lutte contre le dopage 1 seul changement Le règlement disciplinaire relatif à la lutte contre le dopage • Mise à jour des références législatives • Échelle de sanctions

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