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- Groupe de travail, LA ROCHELLE, le 29 novembre 2007 -

- Groupe de travail, LA ROCHELLE, le 29 novembre 2007 -. RISQUE CHIMIQUE. Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79. PLAN D’INTERVENTION. I- Pôle risque chimique, S.I.S.T. 79 II- Risque chimique - Définition, Réglementation III- Evaluation du risque chimique

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  1. - Groupe de travail, LA ROCHELLE, le 29 novembre 2007 - RISQUE CHIMIQUE Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79

  2. PLAN D’INTERVENTION I- Pôle risque chimique, S.I.S.T. 79 II- Risque chimique - Définition, Réglementation III- Evaluation du risque chimique - Présentation de la démarche du S.I.S.T.79 + FDS + Matériels de métrologie utilisés S.I.S.T. 79 / congrès SSTPC, LA ROCHELLE, Avril 2007

  3. I- POLE RISQUE CHIMIQUE S.I.S.T. 79 Aurore BLANCHET, IPRP - chimiste, SIST 79

  4. PRESENTATION DU POLE • Création du pôle : Novembre 2003, dans le cadre de la mise en place de la pluridisciplinarité • Mission du pôle: Participer à la mise en évidence et à l’évaluation des risques chimiques – toxiques, dans le but de préserver la santé des salariés Aurore BLANCHET, IPRP - chimiste, SIST 79

  5. ACTIONS MENEES EN ENTREPRISE • Interventions réalisées à la demande des médecins du travail du SIST 79 • Evaluation du risque chimique • Métrologie chimique • Etude de poste • Information, conseil en prévention Aurore BLANCHET, IPRP - chimiste, SIST 79

  6. ETUDES PONCTUELLES • Etude des propriétés chimiques et toxicologiques de produits = étude des FDS • Etude monographique communiquée aux médecins par mail ou présentée en réunion • Recherche et centralisation de documentation à destination des entreprises et des médecins • Veille réglementaire Aurore BLANCHET, IPRP - chimiste, SIST 79

  7. II- RISQUE CHIMIQUE Aurore BLANCHET, IPRP - chimiste, SIST 79

  8. AGENT CHIMIQUE • Définition (Art. R.231-54-1 du code du travail) « tout élément ou composé chimique soit en l’état, soit au sein d’une préparation, tel qu’il se présente à l’état naturel ou tel qu’il est produit, utilisé ou libéré, notammentsous forme de déchet, du fait d’une activité professionnelle, qu’il soit ou non produit intentionnellement et qu’il soit ou non mis sur le marché » Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79

  9. AGENT CHIMIQUE DANGEREUX Agents chimiques dangereux Propriétés physico-chimiques Propriétés toxicologiques Propriétés écotoxicologiques Interactions avec autres produits Interactions avec les constituants biologiques Interactions avec les constituants biologiques Dangers physico-chimiques Dangers pour la santé Dangers pour l’environnement Dégagement de chaleur, émission de gaz, projections de produits Atteintes de la santé de l’homme Effets néfastes sur l’environnement incendie explosion Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79

  10. AGENT CHIMIQUE DANGEREUX Méthode d’identification d’un ACD selon le Décret du 23 décembre 2003 « risques chimiques » Produit classé dans l’une des 15 catégories de danger (art. R. 231-51 du code du travail) non oui ACD Produit présentant un risque pour la sécurité et la santé des travailleurs en raison de ses propriétés physico-chimiques ou toxicologiques EVALUATION DU RISQUE non oui ACD VLEP fixée pour le produit par décret (art. L.231-2 et L.231-7 du Code du travail) oui non Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79

  11. RISQUE CHIMIQUE • Risque chimique : risque lié à l’utilisation ou au travail en présence d’un agent chimique • Risque chimique présenté par un agent chimique dangereux: résulte de la combinaison de deux facteurs • Danger(s) présenté(s) par l’agent chimique • Exposition à celui-ci L’évaluation du risque chimique = déterminer ces deux facteurs et les combiner Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79

  12. RISQUE CHIMIQUE Réglementation : textes récents Art. du Code du travail Textes européens Textes français Dir. n°97/42 du 27 juin 1997 : protection contre les risques liés aux agents cancérigènes Décret n° 2001-97 du 1er février 2001: règles particulières de prévention des risques CMR R. 231-56 à R. 231-56-12 Dir. n°99/38 du 29 avril 1999 : protection contre les risques liés aux agents cancérigènes et l’étendant aux agents mutagènes Décret n° 2003-1254 du 23 décembre 2003: prévention des risques chimiques Nouvelles règles générales, nouvelles VLEP pour Pb et poussières de bois et mesures spécifiques pour les expositions au Pb R. 231-54 à R. 231-54-17 Dir. n°98/24 du 7 avril 1998 : protection contre les risques liés aux agents chimiques Circ. DRT n°12 du 24 mai 2006 : règles générales de prévention du risque chimique et règles particulières contre les risques CMR Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79

  13. III- EVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE Aurore BLANCHET, IPRP - chimiste, SIST 79

  14. Ses résultats et plan de prévention consignés et tenus à jour dans le document unique (Déc. 5/11/01) S’inscrit dans la démarche globale d’évaluation des risques prof. Evaluation du risque chimique Pas seulement une réponse à des obligations réglementaires : occasion d’analyser en profondeur ses structures Conduite selon une démarche participative Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79

  15. EVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE Démarche du S.I.S.T. 79  Inventaire des produits – Collecte des FDS  Identification des dangers liés aux produits  Etude des situations de travail  Evaluation du risque chimique  Hiérarchisation et maîtrise des risques Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79

  16.  Inventaire des produits – Collecte des FDS Réalisés par l’entreprise • Découpage de l’entreprise en secteur d’activité • Pour chaque secteur : • - Inventaire exhaustif des produits chimiques (utilisés, générés ou stockés) • - Détermination du type d’utilisation, de l’état, de la consommation annuelle Document PHASE I • Collecte des FDS Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79

  17.  Identification des dangers liés aux produits Pour détecter le danger présenté par un produit, deux sources d’informations principales : • L’étiquette • La Fiche de Données de Sécurité ou FDS Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79

  18. BONCOLOR 1 bis rue de la Source 92290 PORLY Tel : 01/02/03/50/69 Xn - Nocif TOLUENE F - Facilement inflammable R11 : Facilement inflammable R38 : irritant pour la peau R48/20 : Risque d’effets graves pour la santé en cas d’exposition prolongée par inhalation R63 : risque possible pendant la grossesse d’effets néfastes pour l’enfant R65 : peut provoquer une atteinte des poumons en cas d’ingestion R67 : l’inhalation de vapeurs peut provoquer somnolence et vertiges S36/37 : porter un vêtement de protection et des gants appropriés S46 : en cas d’ingestion, consulter immédiatement un médecin… S62 : En cas d’ingestion, ne pas faire vomir..  Identification des dangers liés aux produits L’étiquette Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79

  19.  Identification des dangers liés aux produits FDS Historique et réglementation • Existe depuis 1978, sur initiative des fabricants • Depuis le 1er avril 1988 : obligatoirement fournie pour toute mise sur le marché de produits chimiques dangereux à usage professionnel Exceptions : médicaments, produits cosmétiques, déchets, denrées alimentaires, aliments pour animaux, pdts contenant substances radioactives, dispositifs médicaux invasifs ou en contact avec corps humain Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79

  20.  Identification des dangers liés aux produits FDS Historique et réglementation Texte européen : • Dir. 91/155/CEE du 5 mars 1991(modif. par Dir.93/112/CEE du 10 décembre 1993) : précise la structure et contenu (16 rubriques obligatoires) Texte français : • Décret n°92-1261 du 3 décembre 1992(modif. par Déc. n°94-181 du 1er mars 1994) : concerne pour une partie l’information sur les risques et les 16 rubriques Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79

  21.  Identification des dangers liés aux produits FDS Historique et Réglementation Autres Textes français : • Art. R. 231-53 du Code du travail : • Établissement d’une FDS obligatoire pour le fabricant, l’importateur ou le vendeur d’une subst. ou prép. dangereuse • FDS rédigée en français • Transmise gratuitement au chef d’entreprise qui doit lui même la transmettre au médecin du travail • Arrêté du 5 janvier 1993: fixe les modalités d’élaboration et de transmission Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79

  22.  Identification des dangers liés aux produits FDS Élargissement du champ d’application Dir. 1999/45/CE Décret 2004-725 du 22 juillet 2004 (modifie le CT et notamment l’Art. R. 231-53) FDS obligatoire pour les prép. non classées dangereuses, mais qui contiennent : - 1% ou plus, en poids (prép. non gazeuses) - ou 0,2% ou plus, en volume (prép. gazeuses) d’une substance dangereuse pour la santé ou l’environnement ou d’une substance ayant une VLEP Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79

  23.  Identification des dangers liés aux produits FDS Élargissement du champ d’application Dir. 2001/58/CEdu 27 juillet 2001 (modifiant Dir. 91/155/CEE) Arrêté du 9 novembre 204 (modifiant celui du 05/01/93) : Transpose en droit français la Dir. 2001/58/CE - Description précise du contenu de ce document réglementaire : 16 rubriques obligatoires - Modalités d’élaboration et de transmission - Guide d’élaboration des FDS en annexe de l’arrêté Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79

  24.  Identification des dangers liés aux produits FDS Rubriques à consulter • Rubrique 2 • Information sur les composants • concentration • n°CAS et EINECS • classification des substances • Rubrique 3 Identification des dangers du produit (dans son intégralité) Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79

  25.  Identification des dangers liés aux produits FDS Rubriques à consulter • Rubrique 15 • Informations réglementaires • classification, étiquetage (figurant sur l’étiquette) • comparaison avec Rubr. 2 (conformité de l’étiquetage) • MP, Surv. Médicale spéciale, travaux interdits… Etiquetage : site internet du bureau européen de l’ECB : ecb.jrc.it/ Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79

  26.  Identification des dangers liés aux produits FDS Rubriques à consulter • Rubrique 9 • Propriétés physico-chimiques • Etat physique • pH • pression de vapeur • solubilité • point d’éclair Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79

  27. Point de fusion Point d’ébullition Fusion neutre Vaporisation Très basique Très acide SOLIDE LIQUIDE GAZEUX Solidification Condensation 1 2 7 11,5 14  Identification des dangers liés aux produits FDS Propriétés physico-chimiques • Etat physique • pH : valeur numérique indiquant si une solution est acide ou basique. Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79

  28.  Identification des dangers liés aux produits FDS Propriétés physico-chimiques • Pression de vapeur:donnée reliée à la volatilité d’un produit. Plus la pression de vapeur est importante, plus le liquide s’évapore facilement et plus il peut se diffuser dans l’atmosphère. Elle augmente avec la température. Pression de vapeur à 20°C (Pa) : INRS, FT0, 2001 Facteurs de conversion : 1013 mbar = 760 mmHg = 1013 hPa Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79

  29.  Identification des dangers liés aux produits FDS Propriétés physico-chimiques • Point d’éclair : C’est la température minimale à laquelle il faut porter un liquide pour que ses vapeurs s’enflamment en présence d’une flamme. Plus il est bas, plus le risque d’inflammation est important. Unité : degré Celsius (°C) Inflammable (R10) : 21°C  point d’éclair  55°C Facilement inflammable : point d’éclair  21°C Extrêmement inflammable : point d’éclair  0°C Selon l’Annexe VI de l’arrêté du 20 avril 1994 Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79

  30.  Identification des dangers liés aux produits FDS Rubriques à consulter • Rubrique 10 - stabilité • réactions dangereuses • produits de décomposition Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79

  31.  Identification des dangers liés aux produits FDS Rubriques à consulter • Rubrique 11 • Informations toxicologiques - Fiches toxicologiques de l’INRS : www.inrs.fr - Fiches de données toxico. et environ. de l’INERIS : chimie.ineris.fr - Fiches de la CSST : www.reptox.csst.qc.ca - Fiches IPCS : www.cdc.gov/niosh/ipcs/icstart.html Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79

  32.  Identification des dangers liés aux produits FDS Pas toujours fiables !!! • Date de rédaction ou de révision de la fiche absente • Type d’utilisation du produit souvent absent • Erreur de n° CAS, composants en langue étrangère • 1ers secours, EPI, précautions d’emploi : la plupart du temps informations standardisées • VLE, VME : non mises à jour Se référer à ED 984 Se référer à ED 976 • MP : nombreuses anomalies Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79

  33.  Identification des dangers liés aux produits Compléter le Document PHASE I • Premier tri, repérage des agents classés : • CMR 1 et 2 : T, R45, R49, R46, R60, R61 • CMR 3 : Xn, R40, R68, R62, R63 • T, R23, R24, R26, R27, R39/…, R48/… • Xn, R20, R21, R48/…) • sensibilisants : R42 et/ou R43 • non classés CMR ou sensibilisants mais ayant des composants qui le sont • Explosifs, F+ Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79

  34.  Etude des situations de travail • Observation des conditions réelles d’utilisation des produits (identifiés en phase I) par secteur Penser aux phases de travail annexes (nettoyage, entretien, maintenance…) ou en mode dégradé (dépannage) • Observation des conditions de stockage, moyens de prévention collective existants, EPI à disposition et portés • Entretien avec l’opérateur • Déceler des expositions à des risques non recensés : produits de pyrolyse, incompatibilité, interactions, produits de décomposition Compléter le Document PHASE II Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79

  35.  Evaluation du risque chimique • Évaluation qualitative • Sources de danger et risque associé • Voie d’exposition • Nombre de personnes exposées • Durée moyenne d’exposition au risque • Fréquence d’exposition Document PHASE III Prévoir à ce stade des actions de prévention pour chaque risque Évaluation subjective basée sur le jugement professionnel, peut être complétée par une évaluation quantitative Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79

  36.  Evaluation du risque chimique • Évaluation quantitative • Analyse d’atmosphère • Poussières, gaz, vapeurs, fumées, aérosols… • Stratégie de prélèvement : norme EN 689 et fiches méthodologiques de la base METROPOL (www.inrs.fr) Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79

  37.  Evaluation du risque chimique Matériel de métrologie utilisé au sein du SIST 79 • Poussières : sans effets spécifiques, bois, silice… avec capteur ARELCO CIP10 (cassettes analysées par TOXILABO) • Poussières fines : issues de fumées de soudage (poussières métalliques) avec pompes et cassettes louées à TOXILABO • Gaz, vapeurs de solvants organiques avec badge GABIE ou avec pompes TOXILABO • Détection de gaz, vapeurs au dräger CMS Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79

  38.  Evaluation du risque chimique • Évaluation quantitative • Surveillance biologique de l’exposition • BASE DE DONNEES BIOTOX (www.inrs.fr) : inventaire des labos effectuant des dosages biologiques • Comparaison aux valeurs limites (VLE, VME, valeurs biologiques) Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79

  39.  Hiérarchisation et maîtrise des risques Réalisées par l’entreprise • Hiérarchisation • Fonction du nombre de salariés exposés, retour d’expérience, accidents, incidents produits … Priorités définies par le Chef d’E • Quelques méthodes : - recommandation nationale sur évaluation du risque chimique (CNAMTS – CTN) (R409) • méthodologie d’évaluation simplifiée du risque chimique (INRS) • OPER@ (CRAM Bourgogne Franche Comté) Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79

  40.  Hiérarchisation et maîtrise des risques Réalisées par l’entreprise • Maîtrise des risques - prévention • Démarche précise issue de la réglementation (principes généraux de prévention) Prévention intégrée Prévention collective Protection individuelle Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79

  41.  Hiérarchisation et maîtrise des risques • Maîtrise des risques - prévention • Supprimer le risque ou substituer l’ACD par un moins dangereux (obligation pour les CMR 1 et 2) • Concevoir des procédés de travail visant à limiter les risques • Mettre en place des équipements de protection collective • Fournir des EPI pour des situations ponctuelles, en attente des protections collectives Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79

  42.  Hiérarchisation et maîtrise des risques • Maîtrise des risques - prévention • Maintenir les installations de protection collective en état de fonctionnement et les vérifier régulièrement • Réalisation d’une fiche de poste • Établir une fiche individuelle d’exposition et tenir à jour une liste des travailleurs exposés (pour les CMR, CMR 3 et ACD) • Effectuer des contrôles d’atmosphère réguliers • Informer le personnel… Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79

  43. CONCLUSION FORMALISATION DOC UNIQUE : DECRET DU 5 NOVEMBRE 2001 Lister les situations où le risque est présent, les types de risques identifiés (expo. chronique, aiguë), les améliorations définies L’évaluation n’est pas une fin en soi, doit être mise à jour régulièrement !!! Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79

  44. BILAN VI- Bilan pour l’année 2004 • Participation et adhésion fortes des entreprises • Bénéfice du temps passé en entreprise dans le cadre des études : • Les salariés se sentent davantage pris en considération, • Ils sont mieux conscients et sensibilisés aux risques à leur poste • Les chefs d’entreprise prennent également davantage conscience des risques réels et de la nécessité de les maîtriser Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79

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