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PART COMPLEMENTAIRE VARIABLE DE REMUNERATION étude de faisabilité. 17 septembre 2007 Maternité Régionale Universitaire de Nancy Docteur VALENCE : DIM Professeur HASCOËT : Président de CME Bruno CARRIERE : Directeur. Etude de faisabilité de la mise en œuvre de la part variable à la Maternité.
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PART COMPLEMENTAIREVARIABLE DE REMUNERATIONétude de faisabilité 17 septembre 2007 Maternité Régionale Universitaire de Nancy Docteur VALENCE : DIM Professeur HASCOËT : Président de CME Bruno CARRIERE : Directeur
Etude de faisabilité de la mise en œuvre de la part variable à la Maternité • Etape 1 : Les pré-requis organisationnels : • SIH, organisation de la collecte de l’information médicale, • Le recensement de l’activité, • Le périmètre de l’activité chirurgicale, • Etape 2 : proposition d’indicateurs de qualité adaptés aux projets de l’établissement : • Conclusions et préconisations :
SIH, organisation de la collecte de l’information médicale : • Logiciel de gestion de dossier médical commun : • PMSI, bureautique (CRO, CRE, LS…), • Recensement de toutes les prestations réalisées au cours d’un épisode de soins avec : • les actes CCAM & NGAP, • identification du réalisateur, UF de réalisation et UF demandeuse. • L’établissement est capable d’individualiser automatiquement : • l’activité de chaque intervenant en identifiant pour chacun d’entre eux les codes CCAM (codification en temps réel des actes CCAM du bloc opératoire) ; • Existence de relevés d’activités individuels en ligne avec code d’accès ; • L’établissement a mis en place un logitique dédiée au personnel médical : • Dictaphones numériques ; • Cible d’assistantes médicales pour l’ensemble des praticiens ;
Le décompte des interventions : • Le cahier de bloc opératoire : • Ex : atteinte du seuil de 2000 interventions avec les césariennes…. • Les interventions avec accès chirurgical • pour ne pas prendre en compte les endoscopies ; • Le regroupement des GHM (codes GHM ou OAP) : • les GHM avec la lettre clé « Z » comprennent des séjours avec actes chirurgicaux (pas uniquement la lettre clé « C ») ; • Le meilleur décompte est celui des interventions au bloc avec actes chirurgicaux réalisés par chaque opérateur (codes CCAM)
La détermination des ETP : • Les praticiens sont répartis dans chacune des filières du pôle selon leur domaine d’expertise (médecine fœtale, sénologie, médecine de la reproduction…) ; • Investissement variable selon les opérateurs…! • Comment cibler le temps de travail dédié à l’activité hospitalière chirurgicale non libérale (staff, consultations…) ? • Valoriser les autres domaines d’activité : • RCP, CPDP, • Permanence médicale (gardes et repos de sécurité), • Enseignement, recherche, EPU (MERRI), • Activités d’intérêt général : UCSA, CPEF…
L’activité de chaque médecin : • L’établissement fait le choix de travailler avec les codes CCAM de chaque opérateur plutôt que les RSA ou les GHM ; • Le GHS est représentatif de la prise en charge globale hospitalière (y compris les autres métiers du bloc opératoire…) ; • Le code CCAM permet de valoriser l’acte de chaque opérateur • Utile pour les interventions multi-opérateurs, • Utile pour l’extension future aux autres métiers (anesthésie, imagerie…)
Etape 2 : indicateurs qualité (1) • Délais de consolidation des informations sur le séjour du patient (automatisation possible) : • Délai de production du RUM, compte-rendu opératoire, • Délai de validation du compte-rendu opératoire et de la lettre de sortie par rapport à la date de sortie du patient et transmission au médecin référent du patient ; • Contentieux et information du patient : • Taux de fréquence et/ou de gravité des dossiers de contentieux (CRCI, CRUQ, contentieux) ; • Franchise ou cotation négative lorsque l’établissement est condamné pour défaut d’information du patient ;
Etape 2 : indicateurs qualité (2) • Organisation et utilisation du bloc opératoire : • Taux d’utilisation des plages de bloc opératoire réservées à un praticien (informatisation du bloc non finalisée) : • Dépassement des plages accordées, • Taux de remplissage des plages affectées, • Permanence médicale et continuité du service public : • Bonus de cotation pour les praticiens qui participent à la continuité du service public (IVG et notamment 13/14 semaines), • Décote pour les praticiens qui ne participent pas à la permanence médicale, • Attractivité des opérateurs : • Évolution de la file active, • Attractivité des patients en dehors du territoire de référence,
Conclusions et préconisations : • SIH et organisation de la collecte des informations, • Travailler avec des codes CCAM, • Prendre en compte la variété des activités médicales, • Mettre en place la Part variable même en situation d’EPRD déficitaire, • La part variable est un élément d’une stratégie RH de l’établissement ciblée sur les médecins : • Vision globale : extension statutaire et autres métiers… • Action sur les conditions de travail : organisation de la logistique médicale… • Moyens dédiés à la formation continue, • Parcours professionnels pour les jeunes…