RAPPORT DÉVELOPPEMENT DURABLE 2011 CAPI

1. RAPPORT DÉVELOPPEMENT DURABLE 2011 CAPI Vendredi 26 octobre 2012

2. PLAN 1. Contexte et objectifs 2. Méthodologie 3. Le rapport 2011 4. Les suites données 5. Le rapport 2012 et suivant

3. CONTEXTE ET OBJECTIFS

4. Contexte CONTEXTE ET OBJECTIFS • 2009 : engagement dans le GPRA (Grand Projet Rhône Alpes) • 2010 : engagement dans une politique DD • 2010 : engagement dans un PCET • 2010/2011 : construction d’outils d’aide et d’incitation à l’intégration du DD dans les projets (grille DD, appel à projet,…)

5. La politique Développement Durable CONTEXTE ET OBJECTIFS • 5 axes stratégiques : • Axe 1 : Intégrer en amont la préservation et la valorisation de la biodiversité, des milieux et des ressources • Axe 2 : Articuler urbanisme mobilité et équilibre des espaces • Axe 3 : Renforcer le développement économique par l’innovation • Axe 4 : • Axe 5 : Devenir une collectivité exemplaire en intégrant en interne les enjeux du développement durable • 4 principes d’actions : • Participation de tous les acteurs avec un principe de gouvernance alliant information et concertation entre élus et acteurs du territoire • Pilotage de la politique centrée sur la démocratie et la transparence • Cohérence et transversalité des actions avec une meilleure articulation et une cohérence entre services, avec les communes membres et les territoires partenaires • Amélioration continue avec des évaluations régulières et des propositions d’avancement

6. Objectifs CONTEXTE ET OBJECTIFS • Un panorama des actions menées par la CAPI • Un point d’étape dans la politique DD • Un outil de dynamisation de la démarche • Un outil pour les communes • Un outil de communication sur la politique DD de la CAPI

7. MÉTHODOLOGIE

8. Calendrier MÉTHODOLOGIE

9. Construction de la méthodologie • Construction des outils de recueil des données MÉTHODOLOGIE

10. Rencontre de l’ensemble des services • Rédaction des textes MÉTHODOLOGIE • 38 rendez-vous de 1h à 2h chacun • En simultané avec la chargée de mission sur le rapport d’activité • Collecte des actions à identifier dans le rapport DD • Rédaction des textes • Envoi aux services pour relecture

11. Mise en page du document MÉTHODOLOGIE

12. LE RAPPORT DD 2011

13. Plan du rapport RAPPORT 2011

14. RAPPORT 2011

15. Dans chaque axe : regroupement des actions par objectifs stratégiques RAPPORT 2011

16. LES SUITES DONNÉES

17. Organisation des suites données SUITES • Distribution (avec le rapport d’activité) : • à l’ensemble des élus du territoire • Aux partenaires • Aux services • En téléchargement sur le site internet • Fléchage des actions DD dans la présentation orale du rapport d’activité dans les communes • Présentation à la commission environnement/développement durable/PCET • Organisation d’une réunion interservices en avril 2012 (avec l’ensemble des chefs de services) pour : • Partager le rapport DD • Définir transversalement les actions à venir • Identifier des indicateurs de suivi de la politique DD • Présentation des résultats et priorisation et validation par le comité de suivi DD en juin 2012

18. LE RAPPORT 2012 ET SUIVANT

19. Rapport 2012 RAPPORT 2012 ET SUIVANT Rapport DD 2012 : • Décalage du vote du budget 2013 (décembre au lieu de mars) • Rapport DD 2012 synthétique au regard des éléments collectés lors de la réunion interservices • Validation par le comité de suivi DD • Présentation et délibération du conseil communautaire au moment du vote du budget Les rapports suivants : • Un rapport DD détaillé tous les 2 ans • Rapport DD 2013 : Construction d’une grille dès début 2013 pour une analyse des politiques publiques plus fines au regard des axes stratégiques