1 / 54

Contrats et Standards

Contrats et Standards. Méthode de test Vérification. Matériel de référence. Unités SI. Spécification Standard Réglementation. Acheteur Client Utilisateur. Vendeur Entreprise Organisme. Bon de commande Contrat Mandat / mission.

ehren
Download Presentation

Contrats et Standards

An Image/Link below is provided (as is) to download presentation Download Policy: Content on the Website is provided to you AS IS for your information and personal use and may not be sold / licensed / shared on other websites without getting consent from its author. Content is provided to you AS IS for your information and personal use only. Download presentation by click this link. While downloading, if for some reason you are not able to download a presentation, the publisher may have deleted the file from their server. During download, if you can't get a presentation, the file might be deleted by the publisher.

E N D

Presentation Transcript

  1. Contrats et Standards Méthode de test Vérification Matériel de référence Unités SI Spécification Standard Réglementation Acheteur Client Utilisateur Vendeur Entreprise Organisme Bon de commande Contrat Mandat / mission + Bonnes pratiques, état de l’art, clauses juridiques, Qualité, ISO, ASTM, …

  2. LES DEMARCHES VOLONTAIRES MISES EN ŒUVRE PAR LES ENTREPRISES QUI ANTICIPENT AUX «PRESSIONS» DES ELUS, CONSOMMATEURS, ASSOCIATIONS • LES MOTIVATIONS • ARGUMENT COMMERCIAL • POLITIQUE DE GROUPE • POSITIONNEMENT A L’EXPORT • REGLEMENTATION • LA NORME ISO 14 000 OFFRE ESSENTIELLEMENT UNE GARANTIE DE RECONNAISSANCE PAR LES ACTEURS DE LA SOCIETE • LA NORME OFFRE L’AVANTAGE DE LA STABILITE DANS LE TEMPS ET DANS L’ESPACE 90 569 certificats de conformités 14001 délivrés dans 127 pays en fin 2004…

  3. La démarche Qualité Qualité : des produits, des équipements, des méthodes de production, de gestion Directement liée à la satisfaction client et au bon fonctionnement de l’entreprise, sa performance. Démarche Qualité : fait suite à la volonté d’une entreprise de vérifier ses comportements vis-à-vis de la qualité. Les normes ISO apportent une méthode, point par point, des protocoles.

  4. La démarche Qualité Elle implique la réunion des informations nécessaires, la mise en place d’une équipe interne, à tous les niveaux. Elle vise à détecter les éventuelles non-conformités, les difficultés, et améliorations possibles depuis les fournisseurs jusqu’au client, et s’ouvre à l’amélioration continue.

  5. La démarche Qualité • Elle favorise la prise en compte de la qualité à tous les niveaux internes , la prise en charge par la direction. • Elle permet d’accéder en interne à l’ensemble des aspects et des données. Elle est une référence dans le domaine de l’entreprise et atteste de bonnes pratiques de gestion. Même une TPME peut être certifiée ISO.

  6. La démarche Qualité • Sa mise en place implique une première phase de constitution des dossiers, et s’appuie pour cela sur une réseau de collaborateurs internes qui vont mettre en place la les éléments nécessaires, point par point, voire secteur par secteur. • Ces documents vont être validés par l’entreprise avant d’être audités.

  7. La démarche Qualité • L’auditeur fait part de ses éventuelles difficultés. A terme, il délivre la certification. Il s’assure de la mise en place des corrections préconisées. • La certification n’est valable que pour une période donnée, et donc le dossier qualité se doit d’être mis à jour régulièrement. • C’est aussi un système à deux sens où les remarques ou suggestions des salariés, des clients ou fournisseurs doivent être pris en compte.

  8. La démarche Qualité ISO : International Standard Organisation DIS : Draft International Standard FDIS : Final Draft International Standard SME : Système de Management Environnemental SMQ : Système de Management de la Qualité Ceci dit, il existe d’autres normes, standards et agréments ou structures OSHAS : Occupational Health and Safety Standard ….. COFRAC : Comité Français d’Accreditation (technique analyse) NF….

  9. LES NORMESISO 14 000 / ISO 9 000 TYPE ISO 9 000 ISO 14 000 QUALITE ENVIRONNEMENT LIGNES DIRECTRICES DEMONSTRATION SPECIFICATION OUTILS D’EVALUATION AUDITS,.. ISO 9 004 ISO 14 004 ISO 9 001 ISO 14 001 ISO 19 011 ISO 19 011

  10. 2. LA FAMILLE ISO 9000 : 2000 PRINCIPES ESSENTIELS ET VOCABULAIRE SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE PRIX QUALITE EXIGENCES CONSEILS AUDIT QUALITE ET ENVIRONNEMENT ISO 9000 ISO 9001 ISO 9004 ISO 19011

  11. 3. LES 8 PRINCIPES DU MANAGEMENT • ORIENTATION CLIENT • LEADERSHIP • IMPLICATION DU PERSONNEL • APPROCHE PROCESSUS • MANAGEMENT PAR APPROCHE SYSTEME • AMELIORATION CONTINUE • APPROCHE FACTUELLE POUR LA PRISE DE DECISION • RELATIONS MUTUELLEMENT BENEFIQUES AVEC LES FOURNISSEURS

  12. 3. ORIENTATION CLIENT PRINCIPES : ISO 9000 • ASSURER LA SATISFACTION DES EXIGENCES • COMPRENDRE LES BESOINS PRESENTS ET FUTURS • ALLER AU DEVANT DES ATTENTES DU CLIENT APPLICATION : ISO 9001 ET ISO 9004 • S’ENGAGER A COMMUNIQUER SUR L’IMPORTANCE A SATISFAIRE LES EXIGENCES DES CLIENTS • DETERMINER LES CARACTERISTIQUES DU PRODUIT ESSENTIELLES POUR LES CLIENTS • IDENTIFIER ET EVALUER LA CONCURRENCE • MESURER LA SATISFACTION DES CLIENTS

  13. 3. LEADERSHIP PRINCIPES : ISO 9000 • FAIRE PREUVE DE LEADERSHIP DE FAÇON VISIBLE • ETABLIR LA FINALITE ET LES ORIENTATIONS DE L’ORGANISME • IMPLIQUER LE PERSONNEL DANS LA REALISATION DES OBJECTIFS BONNES PRATIQUES : ISO 9004 • ETABLIR DES POLITIQUES ET OBJECTIFS STRATEGIQUES COHERENTS AVEC LA FINALITE DE L’ORGANISME • CONDUIRE L’ORGANISME PAR L’EXEMPLE POUR DEVELOPPER LA CONFIANCE DU PERSONNEL • COMMUNIQUER LES VALEURS DE L’ORGANISME ET DU SMQ • METTRE A DISPOSITION LES STRUCTURES ET RESSOURCES NECESSAIRES POUR L’AMELIORATION CONTINUE

  14. 3. IMPLICATION DU PERSONNEL PRINCIPES : ISO 9000 • LE PERSONNEL EST LA RICHESSE DE L’ORGANISME • UNE TOTALE IMPLICATION DU PERSONNEL PERMET D’UTILISER SES APTITUDES AU PROFIT DE L’ENTREPRISE BONNES PRATIQUES : ISO 9004 • ACCROITRE LA MOTIVATION ET L’IMPLICATION DU PERSONNEL PAR LA PROMOTION DES POLITIQUES ET OBJECTIFS • IDENTIFIER LES BESOINS ET ATTENTES DU PERSONNEL EN TERMES DE : • RECONNAISSANCE • SATISFACTION PROFESSIONNELLE • DEVELOPPEMENT INDIVIDUEL

  15. 3. L’APPROCHE PROCESSUS PRINCIPES : ISO 9000 • ACTIVITE QUI UTILISE DES RESSOURCES POUR CONVERTIR LES ELEMENTS D’ENTREE EN ELEMENTS DE SORTIE • ATTEINDRE LE RESULTAT ESCOMPTE EN GERANT LES ACTIVITES ET RESSOURCES COMME UN PROCESSUS BONNES PRATIQUES : ISO 9004 • COMPRENDRE ET SATISFAIRE LES EXIGENCES • CONSIDERER LES PROCESSUS EN TERMES DE VALEUR AJOUTEE • MESURER LA PERFORMANCE ET L’EFFICACITE DES PROCESSUS • AMELIORER EN PERMANENCE LES PROCESSUS SUR LA BASE DE MESURES OBJECTIVES

  16. 3. MANAGEMENT PAR APPROCHE SYSTEME DEMARCHE SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE • DETERMINER BESOINS ET ATTENTES DES CLIENTS • ETABLIR LA POLITIQUE ET LES OBJECTIFS QUALITE • ATTEINDRE LES OBJECTIFS QUALITE EN • DETERMINANT PROCESSUS ET RESPONSABILITES • FOURNISSANT LES RESSOURCES NECESSAIRES • MESURER EFFICACITE ET EFFICIENCE DES PROCESSUS • EN DEFINISSANT LES METHODES DE MESURE • EN METTANT EN ŒUVRE CES METHODES • EMPECHER LES NON CONFORMITES, ELIMINER LES CAUSES • APPLIQUER L’AMELIORATION CONTINUE

  17. 3. AMELIORATION CONTINUE AMELIORER PREVOIR PDCA VERIFIER REALISER

  18. 3. AMELIORATION CONTINUE OBJET : AUGMENTER LA SATISFACTION DES CLIENTS • P : IDENTIFIER LES DOMAINES D’AMELIORATION • P : ETABLIR DES OBJECTIFS D’AMELIORATION • D : RECHERCHER LES SOLUTIONS POSSIBLES • D : EVALUER CES SOLUTIONS ET SELECTIONNER • D : METTRE EN ŒUVRE LA SOLUTION CHOISIE • C : MESURER, EVALUER LES RESULTATS ET DETERMINER SI LES OBJECTIFS SONT ATTEINTS • A : FORMALISER LES CHANGEMENTS

  19. 3. APPROCHE FACTUELLE POUR LA PRISE DE DECISION LES DECISIONS EFFICACES SE FONDENT SUR L’ANALYSE DES DONNEES • DONNEES DU MARCHE • BENCHMARKING • BESOINS ET ATTENTES DES CLIENTS • ENQUETE SATISFACTION DU PERSONNEL • RESULTATS D’AUDITS, DE REVUES • MESURES, TABLEAUX DE BORDS • TRAITEMENT DES NON CONFORMITES • TRAITEMENT DES RECLAMATIONS CLIENTS • MESURE DE LA SATISFACTION CLIENT

  20. 3. RELATIONS MUTUELLEMENT BENEFIQUES AVEC LES FOURNISSEURS • CRÉER DES RELATIONS MUTUELLEMENT BENEFIQUES • DEFINIR LES VOIES DE COMMUNICATIONS • SUIVRE LES RESULTATS DU FOURNISSEUR • COOPERER AVEC LES FOURNISSEURS POUR VALIDER L’ADEQUATION DU PRODUIT AUX EXIGENCES • IMPLIQUER LES FOURNISSEURS DANS LA CONCEPTION • ENCOURAGER LES FOURNISSEURS A MENER DES PROGRAMMES COMMUNS D’AMELIORATION • AIDER LES TPE, PME A ETRE COMPETITIVES

  21. 4. PROCESSUS CLIENT <--> CLIENT

  22. 4. MODÈLE DE PROCESSUS CRITÈRES DE RÉALISATION PROCÉDURES 8.2.3 FOURNISSEUR 8.2.1 7.x 8.2.4 E X I G E N C E S E X I G E N C E S 7.4 7.2 CL I ENT S 7.5.4 7.2.3 7.1 PROCESSUS SORTIES ENTRÉES 7.4.3 8.2.4 8.3 ÉQUIPEMENTS INSTALLATIONS 6.3 FORMATION COMPÉTENCE 6.2 6.4

  23. 6. CARTOGRAPHIE DES PROCESSUS ( ch 4.1 ) Pilotage du Système de Management de la Qualité Achats Informatique Serv. Gx Sales Management Process CLIENT CLIENT Déploiement Call Management Process Technical Assistance Management des R.H. Amélioration du SMQ

  24. MAITRISE DES DOCUMENTS (ch 4.2.3) REDACTION APPROBATION DIFFUSION RETRAIT PERIMES MODIFICATION IDENTIFIFIER LES PERIMES CONSERVES PAR LE RAQ

  25. PROCESSUS PILOTAGE DU SMQ ( ch 5) 5.2 BESOINS ET ATTENTES DES CLIENTS POLITIQUE QUALITE 5.3 ENGAGEMENT DE LA DIRECTION 5.1 DEPLOIEMENT DES OBJECTIFS QUALITE 5.4.1 FOURNIR LES RESSOURCES 5.4.2 DETERMINER LES RESPONSABILITES 5.5 5.6 REVUE DE DIRECTION

  26. 6.2 MANAGEMENT DES COMPETENCES LE PERSONNEL DOIT ETRE COMPETENT, sur la base de : LA FORMATION INITIALE LA FORMATION PROFESSIONNELLE LE SAVOIR FAIRE L’EXPERIENCE MANAGEMENT DES COMPETENCES P : DETERMINER LES COMPETENCES NECESSAIRES D : CONCEVOIR LE PROCESSUS D’EVALUATION A : DETERMINER LES BESOINS : formation, recrutement C : EVALUERER LES COMPETENCES

  27. 6.2.2FORMATION P :ETABLIR LE PLAN D : DISPENSER LES FORMATIONS A : QUALIFIER LES APPRENANTS C : EVALUER LES FORMATIONS

  28. 6. PROCESSUS DE RÉALISATION DU PRODUIT ( ch 7 ) 7.2.1 EXIGENCES DES CLIENTS PROPOSITION, DEVIS 7.2.2 COMMANDE, CONTRAT 7.2.2 CONCEPTION 7.3 INDUSTRIALISATION ET PRODUCTION 7.5 LIVRAISON, INSTALLATION 7.5.1 FACTURATION, RECOUVREMENT

  29. 8. 1 PROCESSUS D’AMELIORATION PERMANENTE 8.3 8.2 P : SURVEILLANCE ET MESURES 5.6 8.4 D : ANALYSE DES DONNEES A : REVUE DE DIRECTION C : ACTIONS CORRECTIVES ET PREVENTIVES 8.5

  30. GÉNÉRALITÉS L’ADOPTION D’UN SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE ( SMQ ) EST UNE DECISION STRATEGIQUE LA CONCEPTION DU SMQ TIENT COMPTE DES BESOINS DE L’ORGANISME : OBJECTIFS PARTICULIERS PRODUITS FOURNIS PROCESSUS MIS EN ŒUVRE TAILLE ET STRUCTURE LES EXIGENCES DE L’ISO 9001 SONT COMPLEMENTAIRES DES EXIGENCES PRODUIT L’ENTREPRISE PEUT TENIR COMPTE DES CONSEILS DE L’ISO 9004 : 2000

  31. DOMAINE D’APPLICATION LA NORME ISO 9001 SPÉCIFIE LES EXIGENCES DU SMQ LORSQUE L’ ORGANISME DOIT : DEMONTRER SON APTITUDE A FOURNIR UN PRODUIT CONFORME AUX EXIGENCES : DES CLIENTS REGLEMENTAIRES APPLICABLES SATISFAIRE SES CLIENTS PAR : L’APPLICATION EFFICACE DU SMQ L’AMÉLIORATION CONTINUE L’ISO 9001 S’APPLIQUE A TOUT TYPE D’ORGANISME L’ISO 9001 S’APPLIQUE A TOUTES SES ACTIVITÉS L’ORGANISME NE PEUT EXCLURE DES EXIGENCES CONCERNANT L’APTITUDE A FOURNIR UN PRODUIT CONFORME

  32. UN COUPLE COHERENT ISO 9001 / 9004 ELABORATION PAR LE MEME GROUPE DE TRAVAIL STRUCTURES IDENTIQUES ISO 9001 : EXIGENCES SOUS FORME DE SPECIFICATIONS : « Ce qu’il faut faire» MANAGER LES PROCESSUS POUR SATISFAIRE LES BESOINS ET EXIGENCES DU CLIENT ELLE PORTE SUR L’EFFICACITE DU SMQ ISO 9004 : LIGNES DIRECTRICES NORME DE RECOMMANDATIONS : «Ce qu’il convient de faire» TREMPLIN VERS LES REFERENTIELS TQM ELLE PORTE SUR L’EFFICACITE ET L’EFFICIENCE DU SMQ

  33. LA FAMILLE ISO 14 000ORGANISATION PRODUITS ISO 14000 MANAGEMENT ENVIRONNEMENT ISO 14 004 GUIDE POUR LES REDACTEURS ISO 64 ETIQUETAGE ENVIRONNEMENTAL ISO 14 02X SYSTEME MGT ENVIRONNEMENT ISO 14 001 TERMINOLOGIE ISO 14 050 ANALYSE DU CYCLE DE VIE ISO 14 04X AUDIT ENVIRONNEMENT ISO 19 011

  34. LES NORMES ISO 14 000 • APPROCHE ORGANISATION : MAITRISE DES PROCESSUS = ISO 14 001 • LA 14 001 VISE LES ASPECTS ENVIRONNEMENT LIES AUX ACTIVITES, PRODUITS ET SERVICES, C.A.D. LE PRODUIT NON INTENTIONNEL MAIS AUSSI LE PRODUIT INTENTIONNEL • DEFINIR UN SYSTEME DE MANAGEMENT, AUDITE, AVEC DES OBJECTIFS SUIVIS • APPROCHE PRODUIT : VALIDER DES OUTILS D’AIDE A LA DECISION POUR AMELIORER LE PRODUIT = ANALYSE DU CYCLE DE VIE

  35. LES ENJEUX • CONCILIER UNE INDUSTRIE COMPETITIVE AVEC LA PRESERVATION DU PATRIMOINE NATUREL • APPROCHE TECHNICIENNE : LARGEMENT PILOTEE PAR LA REGLEMENTATION • APPROCHE OUVERTE : DEVELOPPEMENT D’UNE VERITABLE GESTION DE L’ENVIRONNEMENT • L’ENVIRONNEMENT DEVIENT UNE EXIGENCE DES GRANDS MARCHES PUBLICS NORD EUROPEENS • NECESSITE D’UNE VISION A LONG TERME, INSCRITE DANS LA POLITIQUE ET LA STRATEGIE DE L’ENTREPRISE • NECESSITE D’UN REFERENTIEL RECONNU POUR VALORISER LES EFFORTS DE L’ENTREPRISE

  36. LES DEMARCHES VOLONTAIRES MISES EN ŒUVRE PAR LES ENTREPRISES QUI ANTICIPENT AUX «PRESSIONS» DES ELUS, CONSOMMATEURS, ASSOCIATIONS • LES MOTIVATIONS • ARGUMENT COMMERCIAL • POLITIQUE DE GROUPE • POSITIONNEMENT A L’EXPORT • REGLEMENTATION • LA NORME ISO 14 000 OFFRE ESSENTIELLEMENT UNE GARANTIE DE RECONNAISSANCE PAR LES ACTEURS DE LA SOCIETE • LA NORME OFFRE L’AVANTAGE DE LA STABILITE DANS LE TEMPS ET DANS L’ESPACE

  37. LE POSITIONNEMENT ISO 14 001 ET 14 004 • LES DEUX PRINCIPES DU MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL : • L’ENGAGEMENT DE LA DIRECTION DEFINISSANT UNE POLITIQUE • LA MISE EN PLACE D’UN SYSTEME AUTO-AMELIORANT POUR DEPLOYER CETTE POLITIQUE • L’ISO 14 001 DONNE DES PRESCRIPTIONS VERIFIABLES SUR L’ENSEMBLE DU SYSTEME : LE QUOI • L’ISO 14 004 DEVOILE DES PRINCIPES ET RECOMMANDATIONS POUR CES PRESCRIPTIONS : LE COMMENT

  38. Mise à jour 14001

  39. New Standards : ISO 14064 et 14065 The ISO 14064 standards for greenhouse gas accounting and verification published on 1 March 2006 by ISO (International Organization for Standardization) provide government and industry with an integrated set of tools for programmes aimed at reducing greenhouse gas emissions, as well as for emissions trading. Implementing ISO 14064 is intended to achieve the following benefits: * promote consistency, transparency and credibility in GHG quantification, monitoring, reporting and verification; * enable organizations to identify and manage GHG-related liabilities, assets and risks; * facilitate the trade of GHG allowances or credits, and * support the design, development and implementation of comparable and consistent GHG schemes or programmes.

  40. ISO 14064 et 14065 ISO 14064 comprises three standards, respectively detailing specifications and guidance for the organizational and project levels, and for validation and verification . They can be used independently, or as an integrated set of tools to meet the varied needs of GHG accounting and verification. They are: ISO 14064-1:2006, Greenhouse gases – Part 1: Specification with guidance at the organization level for the quantification and reporting of greenhouse gas emissions and removals. ISO 14064-2:2006, Greenhouse gases – Part 2: Specification with guidance at the project level for the quantification, monitoring and reporting of greenhouse gas emission reductions and removal enhancements. ISO 14064-3:2006, Greenhouse gases – Part 3: Specification with guidance for the validation and verification of greenhouse gas assertions.

  41. ISO 14064 et 14065 ISO 14064 will be complemented by ISO 14065, which specifies requirements to accredit or otherwise recognize bodies that undertake GHG validation or verification using ISO 14064 or other relevant standards or specifications. ISO 14065 is expected to be published in early 2007.

  42. Nouvelles réglementations = nouveaux standards ASTM F 40 Substances déclarables dans les matériaux * Commission Européenne 2002/95/EC :Restriction of the use of certain hazardous substances in Electrical and Electronic Equipment (RoHS) * REACH

  43. GENERALITES SUR LES AUDITS : DEFINITION Auditeur • Personne possédant la compétence nécessaire pour réaliser un audit Audité • Organisme, activité ou personne qui est audité Conclusions d’audit = Rapport f’audit • Résultat d’un audit fourni par l’équipe d’audit après avoir pris en considération les objectifs de l’audit et tous les constats d’audit

  44. GENERALITES SUR LES AUDITS La Norme ISO DIS 19011 : Principes de l’audit • Déontologie : le fondement du professionnalisme : intégrité, confidentialité et discrétion • Présentation impartiale : obligation de rendre compte de manière honnête et précise : constats d’audit • Conscience professionnelle : attitude diligente et avisée au cours de l’audit • Indépendance : fondement de l’impartialité et de l’objectivité des conclusions de l’audit • Preuve : fondement logique pour parvenir à des conclusions fiables et reproductibles dans un processus d’audit systématique

  45. GENERALITES SUR LES AUDITS Principes de l’audit : Les fondamentaux Avec les audités • Reconnaître ce qui est bien fait • Appréhender les points à améliorer • Détecter les risques potentiels En général • Donner confiance • Apporter une aide • Ne jamais mettre en cause les personnes L’auditeur vient contrôler la conformité, et non trouver, à tout prix des écarts

  46. LA CONDUITE DE L’AUDIT DECLENCHEMENT DE L’AUDIT REVUE DES DOCUMENTS PREPARATION DES ACTIVITES D’AUDIT SUR LE SITE EXECUTION DE L’AUDIT SUR SITE PREPARATION DU RAPPORT D’AUDIT CONCLUSIONS D’AUDIT : LE RAPPORT SUIVI D’AUDIT

  47. CONDUITE DE L’AUDIT Sources d’informations: entretien, observations Recueil d’informations par échantillonnage Évaluation des preuves selon les critères d’audit Constats d’audit : preuves de conformité et écarts Réunion de clôture : Conclusions d’audit Exécution de l’audit sur site

  48. CONDUITE DE L’AUDIT Une règle : • DES FAITS • PAS DES OPINIONS

More Related