Les logiciels informatiques Realisé par Mohamede Amine Tmimi

1. Les logiciels informatiques Realisé par Mohamede Amine Tmimi Encadré par Monsieur Boussairiabdsadek

2. Plan • I) - Préface: • II) définition: • III) logiciels a usage commercial  • 1)-Les logiciels créés dans le cadre d’une commande spécifique • 2)-Les logiciels acquis pour la revente • IV) – logiciel a usage interne : • 1)Les logiciels acquis pour être utilisés • 2) -Les logiciels créés pour être utilisés • V) -Dépenses liées aux sites Internet

3. préface • Le traitement comptable des logiciels est précisé par le PCG et l’avis CNC n° 31. Ils ne traitent que des logiciels dissociés (logiciels d’application) et non des logiciels indissociables (système d’exploitation) qui constituent des immobilisations corporelles car ils font partie intégrante des matériels auxquels ils sont associés.

4. Définition • un logiciel est un ensemble d'informations relatives à des traitements effectués automatiquement par un appareil informatique. Y sont incluses les instructions de traitement, regroupées sous forme de programmes, des données et de la documentation. Le tout est stocké sous forme d'un ensemble de fichiers dans une mémoire ou un disque dur.

5.   Logiciels à usage commercial • Ce sont les logiciels utilisés pour la production de biens (logiciel mère servant à produire des logiciels standard) ou pour la production de services destinés aux clients. • Ils sont inscrits à l’actif si les conditions suivantes sont simultanément réunies : • Le projet est considéré comme ayant de sérieuses chances de réussite technique et de rentabilité commerciale ; • L’entreprise manifeste sa volonté de produire le logiciel concerné et de s’en servir durablement pour les besoins de sa clientèle ; • L’entreprise identifie les ressources humaines et techniques qui seront mises en œuvre.

6. Les logiciels créés dans le cadre d’une commande spécifique • Selon l’avis du CNC, les dépenses engendrées par la création d’un logiciel dans le cadre d’une commande client unique sont portées dans les comptes de charges au cours de l’exercice et à la clôture de l’exercice, les travaux non encore facturés, sont inscrits au compte 34 « En-cours de production de services ».

7. Les logiciels acquis pour la revente • Ce sont généralement des logiciels standard. Ils sont acquis pour être revendus en l’état. Leur traitement comptable est celui des marchandises.

8. Logiciels à usage interne • Ils se définissent par leur usage autre que commercial. En général, ils sont utilisés pour la gestion de l’entreprise. Ils sont inscrits à l’actif si les conditions suivantes sont simultanément réunies : • Le projet est considéré comme ayant de sérieuses chances de réussite technique ; • L’entité manifeste sa volonté de produire le logiciel ; • L’entité indique la durée d’utilisation minimale estimée compte tenu de l’évolution prévisible des connaissances techniques ; • L’entité précise l’impact attendu sur le compte de résultat.

9. Les logiciels acquis pour être utilisés • Ils sont utilisés : • soit pour la gestion de l’entreprise. • soit en tant qu’outils de production de services aux clients. • Ils sont enregistrés au débit du compte d’immobilisations incorporelles 205 « Concessions, …, Logiciels, … ». • Ils sont évalués selon les règles générales applicables aux immobilisations, c’est à dire en ajoutant au prix convenu les frais accessoires (frais d’installations par exemple).

10. Les logiciels créés pour être utilisés • Ils sont utilisés : • Soit pour la gestion de l’entreprise, • Soit en tant qu’outils de production de services aux clients, • Soit en tant que logiciel mère servant de base à la production d’une série de logiciels standard. • Ils sont inscrits au débit du compte d’immobilisations incorporelles, compte 205.  • Leur valeur d’entrée est le coût de production conformément à la règle d’évaluation des biens produits par l’entité.

11. toutes les charge ne sont pas prise en considération cependant ce tableau explique tous :

12. Dépenses liées aux sites Internet • S’il s’agit d’un site de simple présentation de l’entreprise, les frais de création sont comptabilisés en charges car ces dépenses sont assimilables à des dépenses de publicité ou de communication. • Par contre s’il s’agit d’un site « e-business » (commerce électronique), ils peuvent être comptabilisés en immobilisations. En effet, le site « e-business » peut-être assimilé à un logiciel à usage interne.