Système de management intégré et certification QSE

1. Système de management intégréetcertification QSE SMI : J Descamps

2. Introduction • Comparaisons des normes • Intégration des systèmes Système de management intégré SMI : J Descamps

3. Opinion publique De la pression de l’opinion aux systèmes de management Règlement Normalisation SMI : J Descamps

4. QUALITE 1907: FORD applique la méthode TAYLOR 1920: Dr SHEWART met au point les cartes de contrôle 1950: US, le secteur de l’Armement lance l’Assurance Qualité 1960: Assurance Qualité arrive en France (1er Satellite FR1) 1986: 1ères séries des normes ISO 9000 1994: Série révisée des normes ISO 9000 ENVIRONNEMENT 1927: Loi sur les installations classées insalubres 1964: Création des agences de bassin (1ère taxe sur l’eau) 1975: Loi sur les déchets 1976: Loi sur les installations classées – Catastrophe de Seveso 1982: Directive Seveso 1992: Conférence de Rio 1996: Norme ISO 14001 sur le management environnemental 2004: Révision de la norme ISO 14001 SECURITE 1841: Loi sur le travail des enfants 1874: loi instaurant l’inspection du travail 1892: loi à l’origine de l’art.R233-1 1883: loi à l’origine de la réglementation actuelle 1912: Publication du livre II du code du travail 1913-1965: ère des grands décrets 1999: référentiel OHSAS 18001 2007: Révision de l’OHSAS …Des règlements aux normes de management SMI : J Descamps

5. QUALITE …Des normes isolées à un système globale SECURITE ENVIRONNEMENT SMI : J Descamps

6. ENJEUX DU MANAGEMENT DE LA QUALITE Qualité du produit Qualité du processus (Conception, production et livraison) CERTIFICATION Donner confiance à un client SMI : J Descamps

7. ENJEUX DU MANAGEMENT DE L’ENVIRONNEMENT Risques d’accidents majeurs Pollutions chroniques Raréfaction des ressources naturelles CERTIFICATION Donner confiance aux parties intéressées SMI : J Descamps

8. ENJEUX DU MANAGEMENT DE LA SANTE ET DE LA SECURITE AU TRAVAIL Risques d’accidents graves voire mortels Maladies professionnelles CERTIFICATION Donner confiance au personnel SMI : J Descamps

9. Avantages concurrentiels • Image positive • Anticipation • Juridiques et réglementaires Enjeux stratégiques En externe BENEFICES POTENTIELS D’UNE DEMARCHE QSE En interne • Maîtrise des coûts • Mobilisation des collaborateurs • Programmation pertinente des investissements SMI : J Descamps

10. Système de management intégré • Système de managementde la Qualité (normes ISO 9000)de la Santé et de la Sécurité (Réf OHSAS 18001)et de l’Environnement (norme ISO 14001) SMI : J Descamps

11. Système de management basé sur des normes et référentiels conçues pour être compatibles L’OHSAS 18001 a été élaboré pour être compatible avec les normes des systèmes de management de la Qualité, et de l’environnement ceci afin de facilité l’intégration des systèmes relatif à la qualité, l’environnement, à la santé et à la sécurité au travail L’ISO 14001: la version 2004 a permis une plus grande clarté et une meilleure compatibilité avec la norme ISO 9001 (version 2000) Une approche commune et des éléments communs Système de management intégré SMI : J Descamps

12. Système de management basé sur des normes et référentiels présentant des éléments communs notamment: • Politique • Organisation, structure et responsabilité • système documentaire • contrôle des activités • Non conformités, actions correctives et préventives • Audit interne • Système d’enregistrement • Revue de direction Système de management intégré SMI : J Descamps

13. Tableau de correspondance des normes SMI : J Descamps

14. SMI : J Descamps

15. CH/SMI - Année 2007/2008

16. SMI : J Descamps

17. CH/SMI - Année 2007/2008

18. SMI : J Descamps

19. 4 Revue de Direction 1 PLANIFICATION Analyse des risques Identification des exigences Politique HSE 2 MISE EN ŒUVRE ET FONCTIONNEMENT Structure et responsabilité Formation, sensibilisation, compétence Communication Maîtrise de la doc. Maîtrise opérationnelle 3 CONTROLE PDCA Surveillance, mesurage, Gestion des écarts Enregistrements Audit du SMQSSE SMI : J Descamps

20. Planification • Analyse des risques • Exigences • Objectifs, cibles, programme SMI : J Descamps

21. Analyse des risques pour le produit, pour l’homme et pour l’environnement: 3 documents différents, la méthode AMDEC adaptée dans tous les cas et permet une démarche QSE cohérente • Identification des exigences clients / identification des exigences réglementaires et autres • Mise en place d’un plan de progrès permettant d’atteindre les objectifs fixés CH/SMI - Année 2007/2008

22. Établir un plan de progrès: exercice SMI : J Descamps

23. Implication de la Direction • Définie le périmètre de la démarche • Elle comporte: • un engagement de satisfaction du client • un engagement d’amélioration continue • un engagement de prévention des pollutions • un engagement de conformité aux exigences légales et autres • Elle indique clairement les objectifs généraux • Politique écrite • Communiquée à tous le personnel (sensibilisation des employés sur leurs obligations individuelles – OHSAS) et disponible au public Politique QSE SMI : J Descamps

24. Mise en œuvre et fonctionnement / Réalisation du produit • Structure et responsabilités • Compétence, formation et sensibilisation • Communication • Documentation • Maîtrise opérationnelle • Gestion de crise SMI : J Descamps

25. Ressources humaines, infrastructures organisationnelles, les ressources technologiques et financières • Responsabilité finale incombe à la Direction au plus haut niveau: désignation d’un membre de la Direction comme responsable du SMI, il rend compte de la mise en œuvre et de la performance du SMI • Documentation et communication des rôles et responsabilités Ressources, rôles, responsabilité et autorité SMI : J Descamps

26. Formation: identification des besoins en formation sur la base des analyses des risques, de l’analyse environnemental, des exigences réglementaires, des exigences qualité et du système, planification, organisation et évaluation de la formation • Sensibilisation: politique, système QSE, rôles et responsabilités et conséquences potentielles des écarts, sensibilisation de l’ensemble du personnel du site et des sociétés extérieures • Compétences: elles sont définies en terme de formation initiale/professionnelle et/ou d’expérience Procédures Formation, sensibilisation et compétence SMI : J Descamps

27. Communication auprès du personnel • Diffusion de l’information • Périmètre de la communication externe: identification des parties intéressées et relation, communication normale et en situation de crise, contenu de la communication, traitement des demandes et plaintes Procédure Communication SMI : J Descamps

28. Système documentaire: Maintenir la documentation au niveau minimal, aller à l’essentiel Un seul système QSE • Maîtrise documentaire: Procédure précisant les règles de gestion des documents (collecte, identification, validation, approbation, diffusion, conservation et archivage des enregistrements) Documentation SMI : J Descamps

29. Des démarches communes: • Gestion des modifications (validation qualité, sécurité, environnement des équipements lors de la mise en service ou des modifs…) • Achats (intégration des exigences QSE dans les cahiers des charges, des exigences QSE dans le processus achats, prise en compte des aspects QSE pour les fournisseurs et sous-traitants, verrouillage de certains achats…) … Maîtrise opérationnelle SMI : J Descamps

30. Implication de la hiérarchie • Procédure de gestion de crise incluant la communication de crise • Définir les responsabilités • Des actions spécifiques ont été identifiées par la Direction et des moyens sont développés en conséquences • Le personnel intéressé a été formé aux différentes situations de crise Situations d’urgence / Gestion de crise SMI : J Descamps

31. Contrôle • Surveillance et mesurage • Non-conformités, actions correctives et préventives • Audit SMI : J Descamps

32. Suivi des indicateurs de performance • Surveillance du niveau de réalisation des objectifs fixés, de l’état d’avancement du programme • Établir des plans de surveillance: plans de surveillance produit, plan de surveillance sécurité/environnement • Surveillance de la conformité aux exigences • Réalisation d’audit d’évaluation QSE • Surveillance des équipements de mesures • Enregistrements des données et résultats des contrôles pour une analyse ultérieure Surveillance et mesurage SMI : J Descamps

33. Traitement et enquête • Formation du personnel chargé des analyses (méthode de résolution de problème) • Actions pour atténuer les conséquences • Déclencher et appliquer les actions correctives et préventives • Communication / information • Enregistrement (fiche de non-conformité) Non-conformités, actions correctives et préventives SMI : J Descamps

34. L’audit doit déterminer si le système correspond à la politique de l’organisme et à ses objectifs • la procédure d’audit doit inclure les résultats des précédents audits • Personnes indépendantes de celle ayant la responsabilité directe de l’activité soumise à l’examen Audit SMI : J Descamps

35. Revue de DirectionQSE SMI : J Descamps

36. Revue faite par le Directeur avec la participation de l’ensemble du Comité de Direction Revue de Direction • Examen exhaustif des différents points abordés dans les normes et référentiels • Révision faite à la lumière des audits, modification de contexte et dans le cadre de l’amélioration continue SMI : J Descamps

37. Contrôle et actions correctives Revue de Facteurs internes Revue de Direction Facteurs externes Politique SMI : J Descamps

38. Facteurs internes: • Examen et suivi du plan de progrès • Examen des objectifs et cibles prévues • Vérification de la progression des différents plan d’actions • Examen et validation des évolutions de l’analyse environnementale et analyse des risques • Revue des processus, suivi et analyses des indicateurs processus SMI : J Descamps

39. Examen du plan de communication de l’année • Suivi du plan de formation, point sur les sensibilisations • Examen des bilans des tests des situations d’urgence • Analyse de l’adéquation des ressources, des responsabilités et des moyens pour mettre en place le plan de progrès SMI : J Descamps

40. Facteurs externes: • Prise en compte des évolutions (projets à venir…): nouvelle législation, nouvelles exigences des clients et /ou parties intéressées, nouveaux produits, nouvelles activités… • Évolution réglementaire, état des non-conformités réglementaires SMI : J Descamps

41. Contrôles et actions correctives • Bilan des non-conformités, étude des récurrences • Bilan des audits, auto-contrôles et auto- évaluations • Suivi des plans de surveillance • Suivi et traitement des plaintes des parties intéressées • Attention, bien faire le point sur les résultats des audits précédents et de l’audit interne avec prise en compte des actions correctives SMI : J Descamps

42. Données de sorties • Définition des nouveaux objectifs montrant la volonté d’amélioration continue • Validation du nouveaux plan de progrès avec responsables, coût et délai (moyens humains et financiers) • Définition de la stratégie de communication QHSE et des actions nécessaires à son application • Révision de la politique QHSE • Décision sur d’éventuels besoins de changement sur d’autres éléments du système SMI : J Descamps

43. Système de management En résumé, le système de management de l’entreprise doit être : Piloté : à partir de la politique et du plan stratégique de l’entreprise Planifié : en définissant une organisation Efficace : en effectuant un suivi des objectifs de performance Amélioré : en appliquant et vérifiant l’efficacité des actions d’amélioration SMI : J Descamps