Journées Administration Électronique

1. JournéesAdministration Électronique Royaume du Maroc 7 et 8 juillet2003

2. Plan de la présentation • Les missions • Les chiffres • L’informatisation à la Direction Générale des Impôts • Le système Informatique actuel • Les nouvelles technologies de l’information à la DGI

3. ASSIETTE CONTRÔLE Recouvrement contentieux CONVENTIONS LEGISLATION Les principales missions de la DGI • Les missions • Les chiffres • L’informatisation de la DGI • Le système Informatique actuel • Les nouvelles technologies de l’information à la DGI

4. DGI 11 Directions Régionales 79Bureaux d’Enregistrement et de Timbre 72 recettes comptables 2 services régionaux des grandes entreprises 63 brigades de vérification 19 centres informatiques 97 subdivisions d'assiette 4 centres régionaux de formation 59 brigades du contentieux La Direction générale des Impôts en chiffres 4919 fonctionnaires • Les missions • Les chiffres • L’informatisation à la DGI • Le système Informatique actuel • Les nouvelles technologies de l’information à la DGI

5. La Direction générale des Impôts en chiffres 46 milliards de DH ( y compris les recettes de TVA des collectivités locales ) en 2002 soit : 52,6% des recettes fiscales totales • Les missions • Les chiffres • L’informatisation à la DGI • Le système Informatique actuel • Les nouvelles technologies de l’information à la DGI • 2.424.843 Contribuables IGR • 71.125 Sociétés soumises à l’IS • 131.827 Redevables de la TVA • 750.650 Inscrits à l’impôt des Patentes • 2.125.450 Assujettis à la TU/TE • 687.500 Actes enregistrés

6. L’informatisation de la DGI • Schéma directeur de 1983 • Les équipements • Les applications • Actualisation de 1993 • Les motivations(décentralisation, réforme fiscale, évolution technologiques…) • Les nouvelles orientations • Les applications « métiers » actuelles : TVA, IS, IGR, Enregistrement • Orientées gestionnaire DGI • Couverture fonctionnelle limitée à l’assiette • L’utilisation des NTIC • Bureautique • messagerie au niveau central • Intranet/Internet • Les missions • Les chiffres • L’informatisation de la DGI • Le système Informatique actuel • Les nouvelles technologies de l’information à la DGI

7. Le site Internet • Objectifs • Développement de la communication externe • Amélioration de la qualité des services offerts aux contribuables • Fonctionnalités • Présentation institutionnelle et organisationnelle • Textes législatifs, réglementaires et conventions fiscales • Notes circulaires, questions de principe • Au service de l’usager • Guide des directions et services régionaux des Impôts • Guides et brochures (IGR, MRE, …) • Téléchargement des formulaires de déclarations fiscales • Les missions • Les chiffres • L’informatisation à la DGI • Le système Informatique actuel • Les nouvelles technologies de l’information à la DGI

8. Les limites du S.I. actuel • Le Système d’Information actuel ne permet pas de répondre aux attentes des contribuables et des partenaires de la DGI • Les services rendus par les applications et outils informatiques actuels ne répondent plus aux nombreuses attentes des utilisateurs et des responsables • L’actuel système d’information n’est plus en mesure de supporter les objectifs stratégiques et les axes de modernisation que la Direction Générale des Impôts s’est fixés • L'évolution importante des technologies de l’information nécessite la modernisation permanente du parc et des outils informatiques et de télécommunications • Les missions • Les chiffres • L’informatisation à la DGI • Le système Informatique actuel • Les nouvelles technologies de l’information à la DGI

9. Les axes de modernisation et thèmes de progrès 1/3 Un meilleur service aux contribuables et partenaires • Utiliser les nouvelles technologies pour : • Rechercher une plus grande satisfaction des contribuables et partenaires par l’amélioration de la qualité des services rendus • Le développement du service au contribuable qui doit favoriser l’acceptation volontaire de la loi fiscale • Les missions • Les chiffres • Historique de l’informatisation à la DGI • Système Informatique actuel • Nouvelles technologies de l’information à la DGI

10. Les axes de modernisation et thèmes de progrès 2/3 Une meilleure appréhension de la matière fiscale • Utiliser les nouvelles technologies pour : • Contribuer davantage au développement de l’économie nationale par une meilleure appréhension de la matière fiscale et une meilleure gestion des ressources • Contribuer à élargir le champs de couverture fiscale (assiette) à plusieurs secteurs d’activités difficiles à cerner • Contribuer à développer une connaissance approfondie des contribuables permettant un contrôle fiscal de meilleure qualité (analyse de risque par exemple) • Les missions • Les chiffres • Historique de l’informatisation à la DGI • Système Informatique actuel • Nouvelles technologies de l’information à la DGI

11. Les axes de modernisation et thèmes de progrès 3/3 De meilleures performances internes • Utiliser les nouvelles technologies pour : • Améliorer la productivité et l’efficacité des ressources humaines par : • l’automatisation accrue des traitements de masse ou à faible valeur ajoutée • l’informatique en ligne, à la fois d’aide à la décision et communicante • la mise en place des indicateurs de gestion et des tableaux de bord • Maîtriser les coûts et frais de gestion par la mise en place des outils de pilotage et de contrôle de gestion • Les missions • Les chiffres • Historique de l’informatisation à la DGI • Système Informatique actuel • Nouvelles technologies de l’information à la DGI

12. usager Architecture du Futur SI • Les missions • Les chiffres • Historique de l’informatisation à la DGI • Système Informatique actuel • Nouvelles technologies de l’information à la DGI DECISIONNEL I N T R A N E T S U P P O R T P O P R U T B A L I I L C METIER REFERENTIEL

13. Plan de mise en œuvre : projets • Trois catégories de projets : • 7 Projets des équipements et infrastructures:consistent à acquérir et à mettre en place les matériels et logiciels de base nécessaires pour supporter le futur système • 11 Projets des Solutions : ayant pour objectif de mettre en place une solution globale, la réalisation des applications informatiques et l’acquisition des équipements nécessaires • 3 Projets de développement des applications : consistent à concevoir, réaliser et mettre en œuvre les applications informatiques spécifiques • Réalisation étalée sur 5 ans 2003 -2007 • Les missions • Les chiffres • Historique de l’informatisation à la DGI • Système Informatique actuel • Nouvelles technologies de l’information à la DGI

14. Projets du portail public et les télé services • Améliorer la qualité de service offerte par l’Administration fiscale aux usagers • Bureau d’accueil Web : information, orientation vers les services et personnes adéquats • Réduire et optimiser les déplacements des usagers par la dématérialisation des procédures • Téléservices (télédéclarations…) • Offrir des services aux partenaires :TGR, ADII, Ministères… L’appel d’offres sera lancé en septembre 2003 • Les missions • Les chiffres • Historique de l’informatisation à la DGI • Système Informatique actuel • Nouvelles technologies de l’information à la DGI

15. Merci de votre attention Juillet 2003