Introduction des messages

1. Introduction des messages Paris le 28.03.2007 Etat d’avancement, mise en oeuvre et clarification des messages électroniques Alexander de Lijster GS

2. Contenu de la présentation • Introduction • Le Reporting Electronic • Le concept “Single Window” • La fonctionnalité des messages • La standardisation des messages • European Reporting International • Message flows Alexander de Lijster GS

3. Introduction au Reporting Electronic • L’échange électronique d’information remplace les documents papier conduisant à la simplification des procédures et la disponibilité de toutes les informations nécessaires au moment voulu. • Cela entraîne de fortes recommendations en terme de standardisation internationale et de règles communes pour l’échange de données. Alexander de Lijster GS

4. Reporting Electronic • L’objecif final est de créer pour la navigation intérieure à travers l’Europe un environment limitant le papier • L’UE promouvoie et supporte fortement l’échange électronique d’information à travers les concepts tels que e-government, e-europe, e-customs, e-maritime etc. Alexander de Lijster GS

5. Un environnement harmonisé et réduisant le papier • Les autorités ont des obligations légales • Des besoins de bénéficier d’une protection adequate • De créer un environnement réduisant la documentation papier pour les mouvements de marchandises • Ayant pour résultante une limitation des contrôles frontaliers principalement sur les aspects de sûreté et sécurité • Les différentes agences gouvernementales en charge des contrôles devraient relever le challenge d’assurer un environnement réduisant le papier Alexander de Lijster GS

6. La directive RIS le transport transfrontalier En cas de transport transfrontalier les informations nécesaires doivent être transmises à l’autorité compétente du pays voisin avant l’arrivée des bateaux à la frontière. Délibérations plus avancées : Le transport transfrontalier inclue également les frontières administratives des zones d’un même pays telles que les zones portuaires, fleuves ou canaux qui tombent sous la compétence d’autorités différentes. Alexander de Lijster GS

7. Single Windows • L’utilisation des techniques dîtes de “single window” est une possibilié. Légalement les informations requises ne devraient être accessibles qu’aux autorités compétentes. • Pour permettre l’utilisation du concept de single window, lorsque c’est nécessaire, des processus internes au gouvernement devraient être repenser afin de prendre en compte toutes les recommendations à une navigation et un reporting limitant le papier. Alexander de Lijster GS

8. Clarification de l’utilisation des messages • Le reporting electronic gèrant un grand nombre de données, il ne pourra être réalisé dans de bonnes conditions seulement si les données électroniques qui doivent envoyées sont aussi fournies électroniquement. • L’objectif devrait être que les données ne soient entrées seulement une fois et ensuite transférées aux différents acteurs de la chaîne de transport. • En d’autres termes, si un chageur maritime réserve des conteneurs à un opérateur de navigation intérieure cela devra être fait électroniquement en dehors du système de ce chargeur. Alexander de Lijster GS

9. Le groupe d’expert ERI • Ce groupe de travail est le successeur du comité international BICS • L’objectif est de créer une plateforme officielle qui élabore des drafts et soumets ses propositions à la CCNR, à la Commission du Danube et la Commission européenne laquelle les formalisera et les approuvera. • Le groupe d’expert ERI prend soin de l’harmonisation des développements RIS et de la standardisation en respect des messages utilisés, des codes et références. Alexander de Lijster GS

10. Le guide ERI • Le guide ERI est une aide pour la mise en place du reporting electronic. • Il est le cadre qui fournit l’information, les standards applicables, les spécifications techniques et les références pour l’utilisation du reporting electronic. Alexander de Lijster GS

11. Le fondement du guide ERI • Le guide ERI est basé sur les résultats obtenus des projets européens et sur les expériences pratiques de l’utilisation du reporting electronic ces dernières années. • Les standards de l’OMI et recommendations de l’UNECE, les Directives européennes et tous les autres standards applicables concernant les procédés en navigation maritime et fluviale. Alexander de Lijster GS

12. Les possibilités de message OMI - PROTECT • ERINOT (IFTDGN) reporting • BERMAN berth management report ISPS • ERIMAN (CUSCAR) manifest (TAXUD) • PAXLST passengers and crew • INVRPT stores • ERIRSP (APERAK) response messages Alexander de Lijster GS

13. Acceptabilité et état d’avancement de la mise en place des messages • IFTMIN est accepté et utilisé comme de l’information en provenance d’un chargeur maritime à un opérateur de barge et au bateau en tant que IFTMINBICS • Le message ERINOT est le message principal de reporting aux autorités (IFTDGN) • Le message ERIMAN est le manifest pour le bateau basé sur OMI FAL II (le message CUSCAR) • Le message BERMAN reporte les particularités ISPS Alexander de Lijster GS

14. Aperçu des messages pour les autorités Emétteur Récepteur BERMAN Port & gestinnaires de voie d’eau APERAK ERINOT CUSCAR / E-manifest APERAK (ERIRSP) PAXLST Passengers / crew APERAK INVRPT Stores APERAK (Waste Disposal) APERAK Voyage report Alexander de Lijster GS

15. ERINOT 1.2 Basé sur le standard PROTECT et le message OMI IFTDGN pour le reporting des matières dangereuses, le message ERINot signifie le reporting des marchandises dangereuses et non dangereuses à l’autorité compétente. Il est utilisé pour l’échange de données de : - bateau à autorité - chargeur à autorité - autorité à autorité – notification de passage Alexander de Lijster GS

16. BERMAN II (lorsque nécessaire) • Il combine la notification de pré-arrivée avec la déclaration générale et les recommendations pour les règles ISPS dans les ports et terminaux. • Il est envoyé avant l’arrivée et/ou départ mais aussi pour les bateaux en transit • Actuellement, ce message est optionnel et sera mis en place dans les cas où il y a une requête officielle des autorités. Alexander de Lijster GS

17. ERIMAN _ E-Manifest (where used) • Le message atteste du détail actuel des marchandises en cours de transport, il devrait être vu comme un inventaire des consignments à bord du bateau et peut être utilisé pour l’échange d’information avec les acteurs autorisés tels que les douanes et les propriétaires de la marchandise. • Les fonctions sont parmis d’autres : • un Manifest douanier • General Freight Manifest • Special Goods manifest Alexander de Lijster GS

18. Scénario possible pour l’échange avec les différentes autorités ERINOT Main messsage BERMAN ISPS and security ERIMAN (Cuscar) Port and fairway authorities, VTS Service providers Answering and confirmation of receipt Aperak Cargo Terminal Customs Immigration Police Answering and confirmation of receipt Aperak Alexander de Lijster GS

19. Recommendations pour les messages commerciaux • Transport Schedule (IFTSAI – ERIVOY) • Transport contract (IFTMCS) not used in inland waterways • Transport order (IFTMIN – IFTMIN BICS) • Manifest (ERIMAN) • Invoice (INVOIC) • Transport Status Report message (IFTSTA) Alexander de Lijster GS

20. Les messages relatifs au conteneur • Stowage / discharge instruction (MOVINS) • Container discharge / loading report (COARRI) • Container Gate - in / out report (CODECO) • Bayplan – stowage plan message (BAPLIE) • Container pre-arrival notice(COPARN) Alexander de Lijster GS

21. Message possibilities for containers Stowage Bayplan Baplie Alexander de Lijster GS

22. Messages BTB Tank barging Voyage report Alexander de Lijster GS

23. Messages Paperless Sailing (cont. Antw.-R’dam v.v.) messages Alexander de Lijster GS

24. Paris 28 – 3 - 2007 Merci Alexander de Lijster GS