Les acteurs

1. Les acteurs d’une opération deréseau d’assainissement

2. Le maître d’ouvrage Le fournisseur Les bureaux d’études préalables Le maître d’oeuvre L’entreprise de travaux assistant au maître d’ouvrage L’entreprise de contrôles Les financeurs

3. Le déroulement de l’opération

4. Les spécialistes auprès du maître d’ouvrage maître d’oeuvre études préalables conseille infos Entreprise de travaux Fournisseurs Entreprise de contrôle partenaires du maître d’ouvrage

5. Le maître d’ouvrage (Art 2 de la Loi MOP) • Décide • Mieux disant • Contrôles • Paiements • Réception Assume le responsabilité de la conception et de la réalisation des travaux

6. Les financeurs • Conseils techniques et environnementaux • Informe des modalités de financement

7. L’AMO= assistant au maître d’ouvrage (art 6-1 de la MOP) • Mission d’assistance générale à caractère administratif, financier et technique • Apporte une assistance au maître d’ouvrage dans les différentes étapes de l’opération (aide pour la passation du marché, aide aux montages des dossiers de subventions, suivi des marchés, etc.) • - rôle essentiel : la programmation et l’aide à la détermination de l ’enveloppe financière, conseille le Maître d’ouvrage dans ses choix (choix des prestataires) • Seconde le Maître d’ouvrage, mais ne peut le suppléer Incompatible avec toute mission de maîtrise d’oeuvre, de réalisation des travaux et de contrôle technique

8. Le maître d’œuvre (Art 7 de la Loi MOP) • Conçoit le projet • Assiste le maître d’ouvrage pour la passation des contrats de travaux • Organise la préparation de chantier • Assure la direction et le contrôle de l’exécution des travaux • Prépare la réception des travaux • Assure le suivi de la garantie de parfait achèvement et solde les marchés

9. Les bureaux d’études préalables • Topographie • Encombrement du sous-sol • Géotechnique • Études parcellaires • Étude environnementale

10. Le coordonnateur SPS (Article L. 4532-2 du Code du travail) • Doit intervenir dès la conception • Doit être associé à la préparation du chantier • Applique les principes généraux de prévention • Élabore et tient à jour le plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (PGCSPS)

11. L’entreprise de travaux • Répond avec un mémoire technique spécifique au chantier • Rédige le DAQ • Partenariat avec les fournisseurs • Contrôles intérieurs • Riverains

12. Le fournisseur • Participe à l’élaboration de l’offre • Assiste l’entreprise pendant la pose • Traçabilité des matériaux

13. L’entreprise de contrôles • Répond avec un mémoire technique spécifique au chantier • Indépendante de l’entreprise • Intervient en fonction de l’avancement du chantier • Restitue rapidement ses résultats

14. Conclusion • Fédérer les compétences • Un maître d’ouvrage motivé • Des partenaires spécialisés choisis selon le critère du mieux disant

15. RAPPEL Les intervenants sont choisis par le maître d’ouvrage sur la base d’un mémoire technique adapté à l’opération