Journées Infirmières - 2007 -

1. LE BRUIT Prévenir les risques liés au bruit. Nouvelle réglementation. Journées Infirmières - 2007 -

2. Différents types de bruit: Bruits stable (atelier de tissage) Bruit intermittent (cycle de machine, à vide ou en charge)

3. Différents types de bruit: Bruit fluctuant (plusieurs machines, plusieurs cycles) Bruit impulsif (coup de marteau, presse)

4. Le SON Phénomène mécanique vibratoire qui a besoin d’un milieu matériel pour être produit, se transmettre à distance et être reçu. Le milieu peut être: - liquide - solide - gazeux

5. Le SON est caractérisé par : • sa fréquence (nombre de vibrations par seconde). en hertz • son niveau sonore (amplitude de la vibration).

6. L’oreille humaine perçoit les sons dont la fréquence est comprise entre 20 et 20 000 Hertz fréquence < 20 Hertz = infrasons fréquence > 20 OOO Hertz = ultrasons

7. Unité physique : le décibel dB Unité physiologique : le décibel A dB(A) Seuil d’alerte =80 dB(A) Seuil lésionnel =85 dB(A) Seuil de douleur =120 dB(A)

8. Exemples de niveaux sonores

9. Effets auditifs - Entrave à la communication par effet de masque • Fatigue auditive • Surdité • Effets extra-auditifs- Gêne • - Inconfort • Effet stressant

10. Effets sur l’organisme

11. Audiogramme

12. Surdité Professionnelle Tableau 42 • Quelques travaux exposants à des bruits lésionnels • Décolletage, emboutissage et estampage sur métaux. • Utilisation de marteau piqueur. • Travaux de verrerie. • Tissage. • Mise au point, essais de propulseurs réacteurs. • Utilisation de pistolets de scellements. • Emploi de machines à bois. • Utilisation d’engins de chantier. • Broyage, injection de matières plastiques. • Travail sur rotatives d’imprimerie. • Vibrage de béton. • ……

13. Modes d’exposition 2 3 1 1- Onde sonore directe 2- Onde sonore réfléchie 3- Onde sonore produite par les vibrations des parois.

14. Réglementation  Décret 88-405 (Avril 88) :  protection des salariés  Décret 88-930 (Septembre 88) :  obligations faites aux maîtres d ’ouvrage et qui concernent toute construction ou réaménagement d’atelier. Abrogé par le 2006/892

15. Réglementation  Décret 92-767(Juillet 92) :  obligations des concepteurs et constructeurs de machines et appareils. Décret 2006–892 (10 Juillet 2006):  prescriptions de sécurité et de santé en cas d’exposition des travailleurs aux risques dus au bruit

16. 2 - Décret 2006-892 du 10 Juillet2006 Relatif aux prescriptions de sécurité et de santé applicables en cas d’exposition des travailleurs aux risques dus au bruit. Transposition de la directive CEE 2003/10 du 16 février 2003

17. Une nouvelle réglementation sur le bruit.  La nouvelle réglementation est motivée par - l’expérience acquise. - les progrès de la politique de santé et de sécurité au travail de la C.E.

18. La nouvelle réglementation Pas de bouleversements majeurs : abrogation de la quasi totalité des articles du 88-405 mais la plupart des dispositions sont reprises dans le 2006-892. • Une nouvelle section est introduite dans le Code du travail. « Section 10 - Prévention du risque d’exposition au bruit »(article R 231 . 125 à R 231 . 135)

19. La nouvelle réglementation Elle s’articule autour de 3 axes 1 - Agir sur l’environnement du travail 2 - Évaluer les risques 3 - Protéger les travailleurs exposés

20. La nouvelle réglementation 1 - Agir sur l’environnement du travail  Réduire le bruit à la source  Insonoriser les locaux  Réduire le bruit dans les locaux

21. La nouvelle réglementation 2 - Évaluer les risques  Estimer les risques  Mesurer les risques

22. La nouvelle réglementation 3 - Protéger les travailleurs exposés  Évaluer l’exposition au risque  Mettre en place des actions

23. Les évolutions de la nouvelle réglementation Réduction desVAI(valeurs d’exposition inférieures) desVAS(valeurs d’exposition supérieures) • Introduction  uneVLE (Valeur Limite d’Exposition)

24. Valeurs limites d ’exposition Mesures faites conformément à la norme NF S 31-084 80 dB(A) 135 dB(C) 85 dB(A) 137 dB(C) 87 dB(A) 140 dB(C)

25. Les évolutions de la nouvelle réglementation • Modifications… des obligations de l ’employeur en terme • d ’évaluation(mesurage au moins tous les 5 ans). • de prévention (intégration au document unique et programme de mesures si > 85 dBA). • de la mise en œuvre de lasurveillance médicale renforcée. (audiogramme obligatoire si > 85 dBA, possible si > 80 dBA)

26. Valeurs limites d ’exposition 2 paramètres (sans changement)  Exposition moyenne sur 8 heures (Lex,8h).  Niveau de bruit impultionnel maximal ou niveau de crête (Lp,c).

27. Valeurs limites d ’exposition 3 seuils  Valeur d ’exposition inférieure ou VAI:1er seuil - déclenchant les premières actions de prévention.  Valeur d ’exposition supérieure ou VAS:2ème seuil - déclenchant les actions correctives.  Valeur Limite d ’Exposition ouVLE(nouveau):3ème seuil - à ne pas dépasser (prend en compte l ’atténuation apportée par les EPI)

28. Exigences générales pour l’employeur Quel que soit le niveau d ’exposition.  Évaluation du risque (carte de bruit).  Suppression ou réduction au minimum du risque.  Consultation et participation des travailleurs.  Contrôle du bruit dans les salles de repos.

29. Exigences particulières pour l’employeur Niveau d ’exposition au dessus de 80 dB(A) en moyenne ou 135 dB(C) en niveau de crête .1 Mise à disposition des EPI.  Information et formation des travailleurssur - les risques - les résultats de leur évaluation. - les EPI. - la surveillance de la santé.

30. Exigences particulières pour l’employeur Niveau d ’exposition au dessus de 80 dB(A) en moyenne ou 135 dB(C) en niveau de crête . 2  Examen audiométrique préventif proposé.  Mise en place de mesures de prévention.

31. Exigences particulières pour l’employeur Niveau d ’exposition au dessus de 85 dB(A) en moyenne ou 137 dB(C) en niveau de crête.  Mise en œuvre d ’un programme de mesures techniques et d ’organisation du travail visant à réduire l ’exposition au bruit. Signalisation des endroits bruyants concernés et limitation d ’accès. Port obligatoire des PICB et surveillance médicale renforcée (contrôle de l ’ouïe obligatoire).

32. Exigences particulières pour l’employeur Niveau d ’exposition au dessus de 87 dB(A) en moyenne ou 140 dB(C) en niveau de crête. (compte tenu de l’atténuation des protections) A ne dépasser en aucun cas. • Mesures de réduction d ’exposition sonore immédiates.  Mesures de protection et de prévention en vue d ’éviter toute récurrence.

33. Actions du Médecin du travail  Niveau d ’exposition au dessus de 80 dB(A) en moyenne ou 135 dB(C) en niveau de crête  Reçoit les résultats et participe à l’information  Peut demander une surveillance médicale spécialeetpeut faire un examen audiométrique préventif

34. Actions du Médecin du travail  Niveau d ’exposition au dessus de 87 dB(A) en moyenne ou 140 dB(C) en niveau de crête.  Met en place une surveillance médicale renforcée avec examen audiométrique.

35. 3 - Évaluation du risque et mesures préventives

36. Évaluation du risque • Repérer les ambiances sonores pouvant exister au sein d’une entreprise. • Mesurages aux postes de travail des opérateurs à l’aide d’un sonomètre ou d’un dosimètre (exposimètre) 1 2 3 3 2 1

37. La prévention

38. Mesures de prévention • Réduction du bruit à la source - Lors de la conception. - En modifiant des machines déjà existantes dans lesquelles on a pu repérer l’origine du bruit: • ex : bruits d ’échappement d’air comprimé, de chocs...

39. . Isolation anti-vibratile des machines :dispositif entre la machine et le sol sur lequel elle repose, qui limite la transmission des vibrations. . Encoffrement de la source d’émission. . Écran acoustique :en complément d ’un traitement acoustique du local. . Isolation du personnel (cabine)

40. Traitement acoustiquedu local • Protections individuelles : Port de casques anti-bruit ou de bouchons d ’oreille. Ce port doit être permanent afin d ’obtenir un gain optimal. • Réduction du temps d ’exposition des salariés. • Acoustique prévisionnelle.

41. Silencieux Exemple de réduction du bruit à la source