Le Gouvernement s’engage à :

2. Le Gouvernement s’engage à : • actualiser le cadre de référence pour l’implantation des éoliennes (p 135) • promouvoir la production décentralisée d’électricité verte en encourageant la participation citoyenne dans la production d’énergies renouvelables (par exemple via des sociétés coopératives citoyennes) (p 133) • favoriser la participation citoyenne dans les projets de développement des énergies renouvelables (éolien, biomasse, bois-énergie …), grâce à des formules adaptées telles que les coopératives (p 141) • évaluer et adapter les aides dans le domaine des énergies renouvelables • afin d’encourager celles qui présentent le meilleur rapport coût/efficacité • […]. Ainsi, en vue d’en limiter l’impact financier, le mécanisme des certificats verts sera, pour les nouveaux projets, progressivement adapté en fonction de l’évolution des surcoûts de production des différentes filières de production d’électricité verte […] Les procédures administratives seront simplifiées pour certaines productions assurées par les ménages (p 132)

3. Le Gouvernement s’engage à : • améliorer la sécurité du climat d’investissement à laquelle il faut être très attentif dans la situation de crise économique actuelle. Au niveau régional, le mécanisme des certificats verts est la source principale de financement des investissements de production d’électricité renouvelable. La fixation des nouveaux quotas pour la période 2010-2020 constituera ainsi un signal important vers les investisseurs

5. 2008 Lors du Conseil communal du 24 novembre dernier, la motion relative au développement éolien sur le territoire de la Ville de Nivelles a été votée à l’unanimité.La Ville de Nivelles se donne comme objectif de développer un projet éolien citoyen sur son territoire et de mettre en place un véritable partenariat public privé (PPP) où la commune de Nivelles sera maître d’oeuvre.Ses partenaires seront d’une part un développeur qui accepte le principe du PPP et dont l’expertise peut assurer la qualité éthique et technique du projet et, d’autre part, les citoyens, dont la participation permettra d’assurer des retombées financières concrètes.L’intérêt d’une démarche citoyenne réside aussi dans le fait de sensibiliser le plus grand nombre possible à la problématique de l’énergie. Un PPP de type 1/3 commune, 1/3 citoyen, 1/3 développeur pourrait être mis en place.

6. 2008 Les modalités précises devront être définies en fonction des opportunités.La méthode proposée s’énonce de la manière suivante : • dans un premier temps, il s’agit d’évaluer le gisement vert et d’établir une cartographie du potentiel venteux (tenant également compte des propriétés communales) ; • ensuite, il s’agit d’élaborer un cahier des charges pour rencontrer les critères de projet citoyen incluant la participation des citoyens et particulièrement l’implication des riverains concernés et l’intégration environnementale ; • un appel à projets sera alors lancé pour désigner un développeur.Une concertation aura également lieu avec les communes limitrophes en vue d’éventuellement les associer à la démarche.La Ville de Nivelles sollicitera enfin l’accompagnement de l’APERE, asbl agréée par la Région wallonne qui a reçu la mission d’encadrer les communes et la participation citoyenne pour ce type de projet.

7. 2013 23 avril 2013 : Article 1 : le collège communal prend connaissance de la proposition du Gouvernement wallon et constate que la cartographie est favorable à la ville de Nivelles qui dispose de plusieurs zones de potentiel devant permettre de faire des choix compte tenu des critères d’exclusion mutuelle. Article 2 : Le collège communal est favorable à la participation citoyenne et publique, considérant les retombées économiques qui peuvent être attendues et constate que la proposition du Gouvernement wallon rejoint la motion votée par le conseil communal de Nivelles en date du 24 novembre 2008.  […]

9. 0.1. De l’obligation de réaliser une évaluation environnementale La Directive 2001/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 juin 2001 relative à l’évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l’environnement, transposée en droit wallon dans les articles D49 et suivants du Code du droit de l’Environnement (code), prévoit que « les plans et programmes susceptibles d’avoir des incidences notables sur l’environnement sont soumis à une évaluation environnementale » (Art.1 et 3). Ainsi, le Gouvernement wallon a décidé, le 21 février 2013, de soumettre la carte positive de référence traduisant le cadre actualisé, associée à un productible minimal par lot permettant de développer le grand éolien à concurrence d’un objectif de 4500 GWh à l’horizon 2020 et son dossier méthodologique, à une évaluation des incidences sur l’environnement.

10. 0.3. De l’auteur de l’étude environnementale et de la composition de l’équipe d’évaluation un consortium a été constitué réunissant : 1. L’Université de Liège – sous l’égide de la Faculté GemblouxAgroBioTech avec la collaboration de divers autres services de l’ULg, choisi pour sa mission de conception de la cartographie et pour la possibilité de mobilisation, dispose, parmi les divers services de l’ensemble de l’Université, d’une grande diversité d’expertises dans les matières environnementales sise : Passage des Déportés, 2 à 5030 Gembloux et, 2. L’asbl ICEDD, choisie pour ses compétences reconnues en matière énergétique, sise : Bd Frère Orban, 4 à 5000 Namur Le marché a été notifié en date du : 21/03/2013

11. Le rapport sur les incidences environnementales est il correctement réalisé ? • CWEDD ? • Conseil wallon de l'Environnement pour le Développement durable • Membres : • Union wallonne des Entreprises (3) • Organisations professionnelles agricoles (2) • Organisations syndicales (2) • Organisations représentatives des classes moyennes (2) • Associations de protection de l'environnement (4) • Associations représentatives des consommateurs (1) • Union de Villes et Communes de Wallonie (2) • Institutions universitaires francophones (3)

12. Les missions du CWEDD D’une manière générale, le CWEDD a pour mission, en tant qu’organe consultatif, de remettre des avis aux autorités publiques de la Région wallonne (Gouvernement wallon, Ministre de l'Environnement, Collèges communaux…) dans différentes matières relatives à l’environnement. Depuis 1988, le Conseil intervient dans les procédures du système d’évaluation des incidences sur l’environnement et dans le processus de consultation sur l’état de l’environnement wallon L'évaluation des incidences sur l'environnement Depuis 1988, sur la base du décret du 11 septembre 1985 organisant l’évaluation des incidences sur l’environnement, le Conseil est consulté sur les demandes d'agrément des bureaux d'études habilités à réaliser des études d'incidences sur l'environnement. Le Conseil remet aussi un avis motivé sur la qualité de toutes les études d'incidences de projets privés ou publics réalisées en Région wallonne et sur l'opportunité des projets correspondants.  Depuis 1998, le Conseil remet également des avis sur les études d’incidences de plans (plans de secteur et plans communaux d’aménagement).

13. 0.5. Avis du CWEDD sur le contenu de l’étude Conformément à l’article 56 §4 du Code, le Ministre Henry, en charge de l’Environnement, de l’Aménagement du Territoire et de la Mobilité, a soumis le projet de contenu de l’évaluation environnementale de ladite cartographie à l’avis du CWEDD. En date du 29/03/2013, le CWEDD a remis sur ledit projet de contenu de l’EIP l’avis suivant : (dont réf. CWEDD/13/CS.430) A ce jour, le Conseil a décidé de ne pas remettre d’avis sur ce type de demande […] Le CWEDD considère également qu’il serait inopportun de compléter le projet de contenu, estimant que l’organisme chargé de la réalisation du rapport sur les incidences environnementales doit disposer des compétences suffisantes pour déterminer les incidences particulières et synergiques d’un projet de plan sur l’environnement.

14. 0.6. Du contenu du Rapport sur les incidences environnementales de la carte de référence Pour déterminer le contenu utile (art. 56 dernier alinéa du §3 et §4) du rapport sur les incidences environnementales requis, il y a lieu de tenir compte du fait que la carte est menée à l’échelle régionale et qu’elle a pour objet de délimiter les zones favorables qui peuvent être mobilisées pour la production d’électricité éolienne et de définir le productible minimum attribuable selon chaque lot délimité en vue d’un appel à projet par lot. Il est donc pertinent de faire porter l’évaluation des incidences sur les paramètres utilisés et la cartographie de répartition à l’échelle régionale, compte tenu du fait que les projets d’implantation précise des mâts, le choix des turbines ainsi que les détails de réalisation, seront spécifiquement et localement soumis à l’étude des incidences sur l’environnement de chaque projet de réalisation, au moment de l’introduction de la demande de permis unique. Le rapport d’incidences doit donc se concentrer spécifiquement sur les incidences pertinentes à l’échelle régionale.

15. 1.1. Résumé du contenu de la carte de référence. Le potentiel venteux, et par là éolien, du territoire de la Wallonie est issu d’une simulation réalisée par la société ATMpro en 2010 Document Méthodologie : 2.4. Identification des zones à potentiel vent insuffisant Introduction La caractérisation du potentiel vent est issue de l’étude du gisement éolien et du potentiel de production en région wallonne réalisée par la société ATM-PRO pour la DGO4 du SPW. Cette couche cartographique caractérise le potentiel de production sur base d’une maille de 1 km x 1 km pour l’ensemble du territoire régional . Les estimations fournies correspondent auxpotentiels attendus lors de l’exploitation d’une éolienne E82 (2050 kW, rotor à 98 m) prise comme référence de simulation.

16. Méthodologie : 2.5. Délimitation de la zone favorable Introduction La délimitation de la zone favorable consiste à soustraire du territoire régional les surfaces relatives à des contraintes d’exclusion intégrale, des champs éoliens existants ou un potentiel vent insuffisant

17. 1.1. Résumé du contenu de la carte de référence. Le croisement de ces couches cartographiques a permis de déterminer les « zones favorables » au développement éolien parce que potentiellement aptes à une production éolienne rentable, tout en ayant exclu les zones inadéquates parce que grevées de contraintes ou d’autres priorités techniques, juridiques ou environnementales. Utilisation des guillemets : on joue avec les mots

18. 1.2. Description des objectifs principaux du plan (p 11-12) • De ce point de vue, augmenter notre indépendance énergétique et sécuriser nos approvisionnements énergétiques garantira à notre société une moins grande sensibilité aux soubresauts des marchés de l’énergie • Parmi toutes les solutions renouvelables aujourd’hui disponibles, l’éolien est une technologie mature dont le coût raisonnable continue de diminuer. • Elle est bien adaptée aux conditions climatiques locales • Dès lors, de toutes les énergies renouvelables, l’éolien apparaît comme une solution à privilégier sur le territoire wallon

19. Etude Deloitte(source graphique = D.H.) Certificats verts = taxes

20. Sénat de Belgique SESSION DE 2006-2007 8 MARS 2007 La politique énergétique en Belgique RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES ET DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES PAR MM. COLLAS ET MARTENS

21. La disponibilité de sources d'énergie renouvelables est limitée par des facteurs climatologiques. Ainsi, en Belgique, les grandes turbines éoliennes ont un taux d'efficacité d'environ 20 % à l'intérieur du pays • Eu égard à cette disponibilité limitée, il faut développer en parallèle des centrales alimentées par d'autres combustibles, qui sont opérationnelles pendant 70 à 80 % du temps. Exposé du professeur Frank Deconinck

22. L'éolien a le gros défaut d'être discontinu. • Il rappelle aussi que le coût de l'éolien est tel que ce n'est pas une technologie économiquement rentable. Il faut un certain nombre de primes pour permettre de rentabiliser les installations en question. • M. Streydio signale en outre qu'aussi longtemps que l'on disposera de si peu d'éoliennes dans le pays, cela ne pose pas trop de problèmes. Si nous avions d'énormes champs d'éoliennes, il faudrait bien recourir à du « back up ». La question se pose alors de savoir qui accepterait d'investir dans des installations qui tourneraient essentiellement quand il n'y a pas de vent. • Enfin, le professeur Streydio attire l'attention sur l'avis de la Commission « Ampère » selon lequel nos réseaux de distribution n'ont pas été conçus pour accueillir la production décentralisée et dispersée d'électricité • M. Jean-Marie Streydio, ingénieur civil en chimie

23. En matière d'énergie éolienne, la Commission plaide pour que les sites précédemment refusés (le banc de Wenduine, une concession de la SPE et la plaine de Raan, un site d'Electrabel) soient de nouveau pris en considération. En effet, ce sont en théorie les sites les plus appropriés pour l'énergie éolienne. • Quant à l'énergie éolienne off shore, le professeur D'haeseleer craint que l'on ne se rende pas compte des défis que cela représente • professeur William D'haeseleer, président

24. Rapport de la Commission pour l’Analyse des Modes de Production de l’Électricité et le Redéploiement des Énergies (AMPERE) au Secrétaire d’État à l’Énergie et au Développement durable RAPPORT DE SYNTHESE DE LA COMMISSION Octobre 2000

25. En principe, les éoliennes peuvent être installées partout en Belgique. Cependant, il va de soi que plus elles sont installées vers l’intérieur du pays, moins elles seront intéressantes au point de vue économique. […] Il ressort des cartes des vents que le potentiel est le plus favorable à la côte, dans une bande de 15 km environ de la côte […] (page 91) Eoliennes, sur la côte 1,81 Bef Eoliennes, intérieur des terres 3,14 Bef Tableau I-3 : Coût de la production centralisée d’électricité en 2010 en BEF/kWhe (prix constants de 2000) Conclusion : - Potentiel à installer sur terre pour 2020 : entre 500 et 1000 MW avec une production de 1,2 à 2,4 TWh/an; Sur tout le territoire BELGE et en bordure de côte : 2.400 GWH La région Wallonne veut installer 4.500 GWH rien qu’en Wallonie

26. 2.1. Etat des connaissances au regard de la littérature • Dans quelle mesure la pénétration accrue de l’éolien permet de diminuer réellement les émissions de gaz à effet de serre et d’autres polluants atmosphériques de la production électrique d’un pays ou d’une région (en l’occurrence la Belgique ou la Wallonie) ? • […] Dans le cas de la Belgique, il est important de rappeler que le parc sera totalement dénucléarisé en 2025. Hypothèse biaisée

27. 2.2. Alternatives renouvelables à l’éolien (page 20) • Plutôt que de faire appel à l’éolien à concurrence de 4500 GWh/an pour atteindre les • objectifs fixés dans la DPR (8000 GWh/an d’électricité renouvelable), on pourrait vouloir • maximiser le recours à d’autres formes d’électricité renouvelable comme l’hydroélectricité, • l’éolien off-shore, le photovoltaïque ou encore la biomasse-énergie entre autres via des • centrales électriques ‘classiques’ alimentées en pellets de bois. • Toutefois, il faut rappeler que le potentiel hydroélectrique wallon est déjà largement exploité • laissant très peu de place à l’installation de nouvelles capacités. • De son côté, le photovoltaïque présente globalement les mêmes caractéristiques de • variabilité et de relative non-prédictibilité • . • L’utilisation de la biomasse à des fins énergétiques est, quant à elle, , l’objet de vifs débats à • propos de sa durabilité. Une généralisation ou même une trop forte extension de cet usage • de la biomasse aurait en effet pour conséquence d’accroître la pression sur les terres • cultivées pour la production alimentaire, • Par ailleurs, même dans le cas d’installations de production électrique • centralisées, la combustion de la biomasse induit d’autres émissions atmosphériques • (particules fines) préjudiciables à l’environnement et à la santé humaine que la production • éolienne permet d’éviter. ?

29. Figure 5 : zones de sensibilité liée à l’intérêt pour les oiseaux des milieux agricoles.

30. 4. Problèmes environnementaux liés au plan, e.p. ceux désignés par les directives 79/409 et 92/43 (Natura2000) • Selon l’article 6 de la directive 92/43/CEE, un projet ne peut être réalisé s’il impacte significativement les espèces et habitats protégés au sens des directives européennes. Des mesures de compensation et ou d’atténuation pourront être proposées seulement si aucune alternative ne peut être proposée. • En rapport avec ces directives, le paramètre de la cartographie retenu correspond à la couche du réseau N2000. En effet, l’ensemble des zones Natura 2000 a été repris en zone d’exclusion intégrale dans la carte positive de référence. • Cependant, il est à mentionner que le réseau N2000 wallon n’englobe pas l’ensemble des habitats et espèces d’intérêt communautaire présents sur le territoire wallon. Or, les deux directives recommandent que les états membres protègent ces espèces et habitats également en dehors du réseau N2000 (European Union, 2011). • Néanmoins, vu le nombre d’espèces et la dispersion de certaines, les données concernant ces espèces et habitats ne sont pas toutes disponibles ou cartographiées à l’échelle régionale. • Ce sont dès lors les études d’Incidences sur l’Environnement des projets à l’échelle locale qui devront mener les inventaires et en tenir compte au cas par cas.

32. Doublement distance  à chaque fois – 6 DB 10 1024 = 2 -> 10 x 6db = 60 db

34. 45°

41. 45°

42. DB(A) pondération - 20 db 250 Hz : - 9 db

43. Echelle logarithmique • 40 db + 40 db = 43 db Aries, Etude incidence Niveole page 75

44. 44 db + 44 db + 44 db = 50 db 44 db + 44 db = 47 db

45. 4 MW = 107 db 2 MW = 104 db

46. Les éoliennes émettent des sons principalement dans les basses fréquences. L'atténuation des sons avec la distance est deux fois plus faible pour les basses fréquences (-3db) que pour les fréquences normales (-6db).

47. Assessment of low‐frequencynoise fromwind turbines in Maastricht By Henrik Møller*, Steffen Pedersen*, Jan KlosterStaunstrup** and Christian Sejer Pedersen* Aalborg University, Denmark

48. Indoor levels of low-frequency noise in neighbor distances vary with turbine, sound insulation of the room, and position in the room. Low-frequency noise from large wind turbines Henrik Møllera) and Christian Sejer Pedersen Section of Acoustics, Aalborg University, Fredrik BajersVej 7-B5, DK-9220 Aalborg Ø, Denmark 20 December 2010

49. As wind turbines get larger, worries have emerged that the turbine noise would move down in frequency and that the low-frequency noise would cause annoyance for the neighbors. The noise emission from 48 wind turbines with nominal electric power up to 3.6 MW is analyzed and discussed. The relative amount of low-frequency noise is higher for large turbines (2.3–3.6 MW) than for small turbines ( 2 MW), and the difference is statistically significant. The difference can also be expressed as a downward shift of the spectrum of approximately one-third of an octave. A further shift of similar size is suggested for future turbines in the 10-MW range. Due to the air absorption, the higher low-frequency content becomes even more pronounced, when sound pressure levels in relevant neighbor distances are considered. Even when A-weighted levels are considered, a substantial part of the noise is at low frequencies, and for several of the investigated large turbines, the one-third-octave band with the highest level is at or below 250 Hz. It is thus beyond any doubt that the low-frequency part of the spectrum plays an important role in the noise at the neighbors. VC 2011 Acoustical Society of America. [DOI: 10.1121/1.3543957]