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Encadrement réglementaire des entreprises spécialisées en eau

Encadrement réglementaire des entreprises spécialisées en eau. Me Natacha Boivin , directrice de Boivin & Associés, services juridiques de l’APCHQ Me Dominic Robert , directeur du service des relations de travail de l’APCHQ

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Encadrement réglementaire des entreprises spécialisées en eau

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Presentation Transcript

  1. Encadrement réglementaire des entreprises spécialisées en eau Me Natacha Boivin, directrice de Boivin & Associés, services juridiques de l’APCHQ Me Dominic Robert, directeur du service des relations de travail de l’APCHQ Me Claire Fournier, coordonnatrice, aff. juridiques et politiques SST de l’APCHQ

  2. Introduction • Exposé de différents lois et règlements qui encadrent l’entreprise spécialisée en eau: • Contrats et RBQ • Relations de travail • Santé et sécurité • Pourquoi est-il difficile de faire changer la réglementation? • Pas de débat!

  3. Contrats Les relations contractuelles : • Code civil du Québec • Loi sur la protection du consommateur http://www.opc.gouv.qc.ca/

  4. Régie du bâtiment du Québec http://www.rbq.gouv.qc.ca/ Pour être entrepreneur au Québec, ça prend une… LICENCE

  5. Régie du bâtiment du Québec Sont administrés par la RBQ: B-1.1 Loi sur le bâtiment • r.0.01.01 Code de construction • r.0.01.01.1 Code de sécurité • r.0.2 Règlement sur le plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs • r.0.03 Règlement relatif au mandat confié à la Corporation des maîtres électriciens du Québec et à la Corporation des maîtres mécaniciens en tuyauterie du Québec • r.1.01 Règlement sur la qualification professionnelle des entrepreneurs et des constructeurs-propriétaires

  6. Régie du bâtiment du Québec Licences d’entrepreneur général: Annexe I 1.1.1 et 1.1.2 Résidentiel neuf avec garantie obligatoire 1.2 Petits bâtiments (voir partie 9 du Code de construction) 1.3 Bâtiments de tout genre

  7. Régie du bâtiment du Québec Licences d’entrepreneur spécialisé: Annexe II (à risque) 2.1 Puits forés 2.2 Ouvrages de captage d’eau non forés 2.3 Systèmes de pompage des eaux souterraines 2.4 Systèmes d’assainissement autonomes En autant que nous ne soyons pas en présence de travaux réservés aux maîtres mécaniciens en tuyauterie…

  8. Régie du bâtiment du Québec 2.1 Puits forés • Forage de puits et captable d’eau • Forage horizontal • Forages pour géothermie Voir Loi sur la qualité de l’environnement Q-2– r.6 Règlement sur le captage des eaux souterraines pour les normes de construction http://www.mddep.gouv.qc.ca/eau/souterraines/regcaptbref.pdf Installation de systèmes de pompage: 2.3

  9. Régie du bâtiment du Québec 2.2 Ouvrage de captage d’eau non forés • Puits de surface et captage de sources • Puits de gélinite • Puits de surface creusés par aspiration • Pointes filtrantes • Scellement (obturation )de puuits Voir Loi sur la qualité de l’environnement Q-2– r.6 Règlement sur le captage des eaux souterraines pour les normes de construction Installation de systèmes de pompage: 2.3

  10. Régie du bâtiment du Québec 2.3 Systèmes de pompage des eaux souterraines • Systèmes incluant pompes, (extérieures et submersibles) crépines, tuyaux • Assemblage d’une pompe à l’intérieur (mais pas de raccordement – 15.5 ou 15.5.1) • Entretien électrique du système de pompage (remplacement de pièces, relais, détecteur de pression, de débit etc.) Usine de filtration ou d’épuration: 11.1 Pas licence pour l’irrigation ou l’abreuvage du bétail

  11. Régie du bâtiment du Québec 2.4 Systèmes d’assainissement autonome • Traitement des eaux usées • Fosses septiques, champs d’épuration, puits absorbants, éléments épurateurs, biofiltration à base de tourbe ou de roseaux, filtres à sable classiques, champs d’évacuation, champs de polissage, cabinets à fosses sèches, systèmes de traitement tertiaire, postes de pompage des systèmes ci-avant, aux systèmes d’assainissement visés par le Guide technique relatif aux eaux usées des résidences isolées (même si le volume traité dépasse la limite du Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (L.R.Q. c. Q-2 r. 22 ancien r.8).

  12. Régie du bâtiment du Québec Licences d’entrepreneur spécialisé: Annexe II (à risque) 11.1 Tuyauterie industrielle ou institutionnelle sous pression 15.5 Plomberie 15.5.1 Plomberie pour certains travaux qui ne sont pas réservés exclusivement aux maîtres mécaniciens en tuyauterie 16 Électricité

  13. Régie du bâtiment du Québec http://www.cmmtq.org/ Corporation des maîtres mécaniciens en tuyauterie du Québec Travaux exclusifs licence 15.5: Systèmes de plomberie dans toute bâtisse ou construction, y compris la tuyauterie et tous les accessoires utilisés pour le drainage et l’égouttement, pour l’arrière ventilation de siphons, pour l’alimentation de l’eau chaude ou froide ou pour l’alimentation du gaz.

  14. Régie du bâtiment du Québec 15.5.1 - travaux non exclusifs • Entretien de systèmes de plomberie • Construction de systèmes de plomberie sur le territoire d’une municipalité de moins de 5000 habitants (sans égout public) ou sur un territoire non organisé • Construction d’installations de plomberie à l’extérieur (1 mètre) sans raccordement

  15. MDDEP • Loi sur la qualité de l’environnement (L.R.Q. c. Q-2) • r.6 Règlement sur le captage des eaux souterraines • r.22 Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (ancien r.8) • r.40 Règlement sur la qualité de l’eau potable

  16. MDDEP Main-d’oeuvre • Loi sur la qualité de l’environnement (L.R.Q. c. Q-2) • r.6 Règlement sur le captage des eaux souterraines • r.22 Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (ancien r.8) • r.40 Règlement sur la qualité de l’eau potable • Concepts • Assujettissement «CCQ» • Assujettissement «Emploi-Québec» • Secteurs • Juridiction de métiers • Convention collective • Certificat de compétence, certificat de qualification vs autre obligation réglementaire

  17. MDDEP Assujettissement «CCQ» • Loi sur la qualité de l’environnement (L.R.Q. c. Q-2) • r.6 Règlement sur le captage des eaux souterraines • r.22 Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (ancien r.8) • r.40 Règlement sur la qualité de l’eau potable • Loi sur les relations du travail, la formation professionnelle et la gestion de la main-d’œuvre dans l’industrie de la construction • (L.R.Q., c. R-20) • R-20 (article 1f) • «construction»:les travaux de fondation, d’érection, d’entretien, de rénovation, de réparation, de modification et de démolition de bâtiments et d’ouvrages de génie civil exécutés sur les lieux mêmes du chantier et à pied d’œuvre, y compris les travaux préalables d’aménagement du sol (…)

  18. MDDEP Assujettissement «CCQ» • Loi sur la qualité de l’environnement (L.R.Q. c. Q-2) • r.6 Règlement sur le captage des eaux souterraines • r.22 Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (ancien r.8) • r.40 Règlement sur la qualité de l’eau potable • Règlement d’application, article 1.b) • «machinerie de bâtiment»: machinerie qui sert à la fois au bâtiment et aux personnes. • Système de plomberie • Système de ventilation • Installation de machinerie de bâtiment: toujours assujettie, en principe,

  19. MDDEP Assujettissement «CCQ» • Loi sur la qualité de l’environnement (L.R.Q. c. Q-2) • r.6 Règlement sur le captage des eaux souterraines • r.22 Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (ancien r.8) • r.40 Règlement sur la qualité de l’eau potable • R-20, article 19.9 • Travaux d’entretien, de réparation, de rénovation et de modification d’un logement pour un propriétaire occupant à des fins exclusivement non lucratives (exception de la rénovation résidentielle)

  20. MDDEP Assujettissement «CCQ» • Loi sur la qualité de l’environnement (L.R.Q. c. Q-2) • r.6 Règlement sur le captage des eaux souterraines • r.22 Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (ancien r.8) • r.40 Règlement sur la qualité de l’eau potable • «entretien»: préventif • «réparation»: curatif • «rénovation»: remise à neuf • «modification»: amélioration

  21. MDDEP Assujettissement «CCQ» • Loi sur la qualité de l’environnement (L.R.Q. c. Q-2) • r.6 Règlement sur le captage des eaux souterraines • r.22 Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (ancien r.8) • r.40 Règlement sur la qualité de l’eau potable • Règlement d’application, article 1.1 • Installation, montage, réparation et entretien d’un système privé de captage d’eau souterraine, au regard d’un bâtiment réservé à l’habitation de 6 étages et moins ne sont pas assujettis à la loi R-20

  22. MDDEP Assujettissement «Emploi-Québec» • Loi sur la qualité de l’environnement (L.R.Q. c. Q-2) • r.6 Règlement sur le captage des eaux souterraines • r.22 Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (ancien r.8) • r.40 Règlement sur la qualité de l’eau potable http://emploiquebec.net/guide_qualif/elec-tuy-mec-gaz-mach/obligation.asp

  23. MDDEP Assujettissement «Emploi-Québec» • Loi sur la qualité de l’environnement (L.R.Q. c. Q-2) • r.6 Règlement sur le captage des eaux souterraines • r.22 Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (ancien r.8) • r.40 Règlement sur la qualité de l’eau potable • Plomberie • http://emploiquebec.net/guide_qualif/elec-tuy-mec-gaz-mach/liste-certificats/f-plomberie.asp • Travaux sur un système de plomberie pour les activités non assujetties à la loi R-20

  24. MDDEP Assujettissement «Emploi-Québec» • Loi sur la qualité de l’environnement (L.R.Q. c. Q-2) • r.6 Règlement sur le captage des eaux souterraines • r.22 Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (ancien r.8) • r.40 Règlement sur la qualité de l’eau potable • Système frigorifique • http://emploiquebec.net/guide_qualif/elec-tuy-mec-gaz-mach/liste-certificats/f-systeme-frigo.asp • Travaux sur un système frigorifique pour les activités non assujetties à la loi R-20

  25. MDDEP Assujettissement «Emploi-Québec» • Loi sur la qualité de l’environnement (L.R.Q. c. Q-2) • r.6 Règlement sur le captage des eaux souterraines • r.22 Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (ancien r.8) • r.40 Règlement sur la qualité de l’eau potable • Eau potable • http://emploiquebec.net/guide_qualif/eau-potable/liste_certificats

  26. MDDEP Assujettissement «Emploi-Québec» • Loi sur la qualité de l’environnement (L.R.Q. c. Q-2) • r.6 Règlement sur le captage des eaux souterraines • r.22 Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (ancien r.8) • r.40 Règlement sur la qualité de l’eau potable • Règlement sur la qualité de l’eau potable (R.R.Q. c. Q-2, r. 18.1.1) • Chapitre V «Compétence requise», articles 43 et 44 • Résidentiel vs IC/I • Dans certains cas, certificats de qualification délivrés par Emploi-Québec

  27. Secteurs MDDEP • Secteur résidentiel • R-20, article 1.y) • «Secteur résidentiel»: le secteur de la construction de bâtiments ou d’ensembles de bâtiments contigus, y compris les installations et les équipements physiquement rattachés ou non à ces bâtiments, dont au moins 85% de la superficie, excluant celle de tout espace de stationnement, est réservée à l’habitation et dont le nombre d’étages au-dessus du sol, excluant toute partie de sous-sol et vu de toute face du bâtiment ou de l’ensemble de bâtiments, n’excède pas six dans le cas de bâtiments neufs ou huit dans les autres cas. • Loi sur la qualité de l’environnement (L.R.Q. c. Q-2) • r.6 Règlement sur le captage des eaux souterraines • r.22 Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (ancien r.8) • r.40 Règlement sur la qualité de l’eau potable

  28. MDDEP Secteurs • Loi sur la qualité de l’environnement (L.R.Q. c. Q-2) • r.6 Règlement sur le captage des eaux souterraines • r.22 Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (ancien r.8) • r.40 Règlement sur la qualité de l’eau potable • Secteur institutionnel/commercial • R-20, article 1.x) • «secteur institutionnel/commercial»: le secteur de la construction de bâtiments, y compris les installations et les équipements physiquement rattachés ou non à ces bâtiments, réservés principalement à des fins institutionnelles ou commerciales ainsi que toute construction qui ne peut être comprise dans les secteurs résidentiel, industriel ou génie civil et voirie.

  29. MDDEP Juridictions de métiers • Loi sur la qualité de l’environnement (L.R.Q. c. Q-2) • r.6 Règlement sur le captage des eaux souterraines • r.22 Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (ancien r.8) • r.40 Règlement sur la qualité de l’eau potable • Tuyauteur (plombier) • Systèmes de plomberie, à savoir la tuyauterie, les appareils, accessoires et autres appareillages nécessaires à l’alimentation en fluides de ces systèmes • Occupations (manœuvre) • Les activités qui ne relèvent pas des juridictions exclusives des métiers. • Compagnons vs apprentis • Installation vs manutention • Règlement sur la formation professionnelle de la main-d’œuvre de l’industrie de la construction (R.R.Q. c. R-20, r.6.2)

  30. MDDEP Conventions collectives • Loi sur la qualité de l’environnement (L.R.Q. c. Q-2) • r.6 Règlement sur le captage des eaux souterraines • r.22 Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (ancien r.8) • r.40 Règlement sur la qualité de l’eau potable • Les secteurs • La clause remorque

  31. Captage des eaux souterraines

  32. Captage des eaux souterraines

  33. Captage des eaux souterraines

  34. Géothermie (système fermé)

  35. Géothermie (système fermé)

  36. Géothermie (système fermé)

  37. Traitement de l’eau potable

  38. Traitement de l’eau potable

  39. Traitement de l’eau potable

  40. Traitement des eaux usées

  41. Traitement des eaux usées

  42. Traitement des eaux usées

  43. Santé et sécurité du travail – Nouveautés règlementaires Augmentation des amendes (1er juillet 2010 et 1er janvier 2011) Nouveau mode de paiement de la prime d’assurance (1er janvier 2011) Responsabilités des administrateurs pour les cotisations impayés (1er janvier 2011) Demande d’attestation de conformité des cotisations (nouveauté - 1er janvier 2011)

  44. Santé et sécurité du travail –Augmentation des amendes Article 236 Quiconque contrevient à la présente loi ou aux règlements ou refuse de se conformer à une décision ou à un ordre rendu en vertu de la présente loi ou des règlements ou induit une personne à ne pas s’y conformer, commet une infraction et est passible d’une amende. * Valeur pour personne morale Avant le 1er juillet 2010

  45. Santé et sécurité du travail –Augmentation des amendes Article 237 Quiconque par action ou omission agit de manière à compromettre directement et sérieusement la santé, la sécurité et l’intégrité physique d’un travailleur est passible d’une amende. Avant le 1er juillet 2010 L’article 237 vise particulièrement les TOLÉRANCES ZÉRO de la CSST *valeur pour personne morale

  46. Santé et sécurité du travail – Amendes (suite) La défense de diligence raisonnable, 3 devoirs doivent être démontrés: • Devoir de prévoyance • Devoir d’efficacité • Devoir d’autorité

  47. Santé et sécurité du travail (suite) Plan d’action Construction - Tolérance Zéro de la CSST • Danger de chute • Danger d’effondrement - Excavations et tranchées: • Parois de l’excavation ou de la tranchée étançonnées. • Matériaux déposés à plus de 1,2 mètres du bord des parois. • Véhicules et machines circulant ou stationnant à plus de 3 mètres des parois des excavations ou des tranchées. • Danger d’origine électrique • Danger pour la santé

  48. Santé et sécurité du travail (suite) TOLÉRANCE ZÉRO DE LA CSST Plan d’action – Sécurité des machines : • Danger lié aux pièces en mouvement • Danger lié à un arrêt d’urgence • Danger lié à la mise à énergie zéro - cadenassage

  49. Santé et sécurité du travail – Rappel sur la négligence criminelle Définition de la négligence criminelle :« Quiconque, par action ou omission montre une insouciance déréglée ou téméraire à l’égard de la vie ou de la sécurité d’autrui. » Depuis 2004 - Personnes visées: • Âme dirigeante • directeur • cadre supérieur • superviseur, contremaître • travailleur • toutes autres personnes en autorité

  50. État de compte et Avis de cotisation Annexe – Versements périodiques État de compte et Avis de cotisation Déclaration des salaires 2011 Salaires versés uniquement Décision de classification 2011 Taux de versement périodique Déclaration des salaires 2010 Salaires versés uniquement oct 2010 nov 2010 déc 2010 jan 2011 fév 2011 mars 2011 avr 2011 mai 2011 juin 2011 jul 2011 août 2011 sept 2011 oct 2011 nov 2011 jan 2012 fév 2012 mars 2012 avr 2012 déc 2011 Versements périodiques 1er janvier 2011 Mise en vigueur du Nouveau mode de paiement de la prime d’assurance Paiement de la prime d’assurance CSST Nouveau mode de paiement de la prime d’assurance (CSST) – Calendrier

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