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Pr sentation du R f rentiel QEB Mill sime 2009 R gion Rh ne-Alpes

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Pr sentation du R f rentiel QEB Mill sime 2009 R gion Rh ne-Alpes

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Presentation Transcript

    1. Présentation du Référentiel QEB Millésime 2009 Région Rhône-Alpes

    2. Rôle du dispositif Régional QEB Devant la nécessité de faire évoluer très rapidement les objectifs des constructions neuves (toujours strictement soumises seulement à la RT 2005) pour atteindre le niveau B.B.C. (effort de réduction de l’ordre de 50 % par rapport à ce niveau), et réduire l’impact environnemental des constructions, ce dispositif se veut incitatif Il permettra aux candidats d’être aidés pour effectuer cette mutation. Quand ils livreront leurs bâtiments en 2012, programmés en 2009, conçus en 2010, construits en 2011, ils seront conformes aux nouvelles exigences, pour ceux qui auront construits en basse consommation Le décalage paraîtra alors très important pour les bâtiments RT 2005, dont l’évolution des performances (- 50 %) devra être assumée par le propriétaire, et sans aides d’aucune sorte.

    3. Constats après l’évaluation dispositif Régional QEB 2008 1000 logements programmés, 200 en B.C. et 800 en TP Pour les opérations en TP, certaines prévues à des niveaux habituels (souvent HPE), ont été surclassées. Pour les opérations B.C., elles ont été programmées d’origine avec ce niveau d’exigences. Les surcoûts moyens constatés ont été de l’ordre de ce qui avait été anticipé : 100 € H.T. par m² pour le niveau TP % au niveau RT 2005 100 € H.T. par m² en plus pour le niveau B.C. % au niveau TP Un souhait été exprimé de simplifier et clarifier les dispositions du référentiel C’est ce qui a été tenté dans cette nouvelle rédaction

    4. Les principes généraux contenus dans le référentiel Le référentiel est un outil global pour intégrer dans les opérations la qualité environnementale du bâtiment Il comporte : un volet organisationnel (en deux chapitres) un volet d’exigences techniques (en 5 thèmes) Il a retenu une présentation par thèmes, en privilégiant la cohérence avec la gestion de projet

    5. Présentation du référentiel QEB 2009 Les grands principes : Deux chapitres : - « Gestion de projet et Vie du bâtiment » - « Exigences techniques » Contenu technique: Des éclaircissements, mises à jour et compléments réalisés en collaboration avec le BET Tribu pour une cohérence avec le futur référentiel logement étudiant Présentation générale: Exigences sous forme de tableaux pour une meilleure lisibilité Deux types d’exigences: - Exigences fermes : imposées à toutes les opérations - Exigences souples : selon profil retenu par le maître d’ouvrage

    6. Évolutions du référentiel QEB Les grands principes : Montant de subvention travaux : Basé uniquement sur un montant forfaitaire : (suppression du calcul de surinvestissement) TP : 35 €/m²SU BC : 70 €/m²SU

    7. Règles d’application du référentiel

    8. Exigences du référentiel 2009 Zoom sur les principales évolutions : Thème « Gestion de projet » : Ce thème a été allégé avec en exigences souples : - l’analyse environnementale de site - le tableau de bord d’opération - la production d’une notice environnementale à chaque phase du projet Restent obligatoires: - Les références QEB de l’équipe, - la présence d’un coordonnateur QEB, - la réalisation d’un programme environnemental, - la mise en évidence d’une validation des projets en conception, rendu explicite par le tableau de bord ou la notice environnementale de conception à la phase du projet concernée.

    9. L’Analyse Environnementale de site

    10. L’Analyse Environnementale de site

    11. L’Analyse Environnementale de site

    12. L’Analyse Environnementale de site

    13. Exigences du référentiel 2009 Zoom sur les principales évolutions : Thème « Vie du bâtiment » : Intégration d’exigences liées à la maîtrise des charges: - Calcul des charges prévisionnelles (exigence souple) - Étude comparative énergétique (ferme ou souple) - Dispositif de suivi des consommations (ferme)

    14. Exigences du référentiel 2009

    15. Le positionnement sur le terrain

    16. Principes bioclimatiques : l’ensoleillement

    17. Principes bioclimatiques : l’ensoleillement

    18. Principes bioclimatiques : la compacité

    19. Exigences du référentiel 2009

    20. Exigences du référentiel 2009

    21. Exigences du référentiel 2009

    22. Exigences du référentiel 2009

    23. Exigences du référentiel 2009

    24. Exigences du référentiel 2009

    25. Contrôle et suivi des prestations

    26. Maintien du dispositif d’aide aux AMO complètes dans la limite de 3 par bailleur / an La création d’une aide « QEB Maîtrise d’œuvre » pour les opérations BBC < 10 logements (financement ADEME – 50% du coût des études – plafond 7k€) Mise en place d’une hot-line sur le site internet www.logementsocialdurable.fr visant à proposer un conseil expert sur des points particuliers du référentiel – création d’une rubrique FAQ Maintien d’un dispositif de formation pour la maîtrise d’ouvrage (organisateur : ARRA HLM) Création d’un dispositif de formation pour la maîtrise d’oeuvre Référentiel QEB 2009 : le dispositif d’accompagnement

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