PROPOSITION DE REPARTITION DES SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2009

1. PROPOSITION DE REPARTITION DESSUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2009

2. Les types de SUBVENTIONS • Les formations aux CADRES BENEVOLES • La participation à une FINALE NATIONALE • La sélection pour une FINALE INTERNATIONALE • L’aide à L’ENCADREMENT SPORTIF

3. LES SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2009 Généralités : • Période de référence prise en compte pour ces subventions : 1 SEPTEMBRE de l’année précédente au 31 AOUT de l’année considérée • Pour l’Aide à l’Encadrement, il s’agit de l’année sportive écoulée.

4. LES SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2009 • 207 dossiers étudiés pour les 4 subventions proposées • 196 dossiers retenus • 11 dossiers non retenus pour : Demande hors modalités d’attribution Date limite de dépôt dépassée Manque d’attestation de présence

5. Les CADRES BENEVOLES • Les modalités d’attribution Rappel important : • Cette subvention est accordée uniquement pour des formations à but d’encadrementBENEVOLE sportif ou administratif. • Sont exclues de ces subventions les formations délivrées en vue de l’obtention d’un Brevet d’Etat.

6. LES CADRES BENEVOLES en 2009 • Quelques chiffres 2009 : • 179 stagiaires • Plus de 23.200 km parcourus • 19 clubs • 14 disciplines • 89 formations

7. LES CADRES BENEVOLES en 2009 • Les subventions 2009 : Le pourcentage déterminé cette année est de 65% des frais engagés La somme totale proposée ce soir pour cette subvention est de : 10.463 €

8. Les FINALES NATIONALES • Rappel des modalités d’attribution : • Prise en compte uniquement des finales de championnats ou de coupes de France. • Prise en compte des épreuves s’étant déroulées du1er septembre 2008 au 31 août 2009

9. Les FINALES NATIONALES • Les chiffres 2009 : • 86 dossiers déposés • 80 dossiers retenus • 475 participants • 23 clubs et 3 Associations Sportives Scolaires • 14 disciplines

10. Les FINALES NATIONALES Les subventions : Indemnité kilométrique à0.1625€ Subvention pour les finales nationales 2009 30.709 €

11. Les FINALES INTERNATIONALES • Généralités : Aide exceptionnelle forfaitaire • Rappel des modalités d’attribution : • Attribuée pour les athlètes se qualifiant et participant à une compétition internationale européenne ou mondiale. • Forfait de 500 € pour un championnat d’Europe • Forfait de 1.000 € pour un championnat du monde ou jeux olympiques

12. Les FINALES INTERNATIONALES • Maëlyss RAGOT-GAUFRETEAU, Échiquier Nazairien : Monde des jeunes au Vietnam Octobre 2008 • Jérôme TAILLANDIER de la Cordée : Monde Athlétisme en République Tchèque en Juillet 2009 Europe INDOOR en France en Mars 2009 • Antoine BRIAND du SNOS Aviron : Monde – de 23 ans en République Tchèque en Juillet 2009 • Camille GIRARD du SNOS Canoë Kayak : Europe en Allemagne en Août 2009 Jeux Mondiaux à Taiwan en Juillet 2009 • Yoann et Marc LEFRERE du Saint-Nazaire Pêche en Mer : Monde de pêche bateaux aux Pays Bas en Octobre 2008 • David PAPOT de l’UMP BOXE : Europe juniors en Allemagne en Août 2009 • La somme totale de cette aide en 2009 s’élève à : 7.500 €

13. L’ AIDE A L’ENCADREMENT • Généralités : • Aide accordée aux associations pratiquant la compétition pour l’encadrement sportif salarié • Principaux critères : • Prise en compte d’un cadre salarié par association • Salarié titulaire d’un BE • Prise en compte uniquement des heures consacrées aux entraînements

14. L’ AIDE A L’ENCADREMENT • L’aide 2009 : • 19 associations bénéficiaires • Taux horaire retenu : 8 € pour cette année 2009 • Plafond maximum : 2.570 € • La somme totale de cette aide est de : • 43.660 €

15. LES SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2009 Montant total des subventions exceptionnelles proposées : 92.333 €