1 / 8

CTC Présentation du dispositif

CTC Présentation du dispositif. Novembre 2013. CTC. Coopération Territoriale de Clubs. Deux (ou trois) clubs proches géographiquement (même EPCI), ont un projet de collaboration à moyen terme (2 ou 3 ans). Il n’est pas seulement sportif .

thane
Download Presentation

CTC Présentation du dispositif

An Image/Link below is provided (as is) to download presentation Download Policy: Content on the Website is provided to you AS IS for your information and personal use and may not be sold / licensed / shared on other websites without getting consent from its author. Content is provided to you AS IS for your information and personal use only. Download presentation by click this link. While downloading, if for some reason you are not able to download a presentation, the publisher may have deleted the file from their server. During download, if you can't get a presentation, the file might be deleted by the publisher.

E N D

Presentation Transcript

  1. CTC Présentation du dispositif Novembre 2013

  2. CTC Coopération Territoriale de Clubs Deux (ou trois) clubs proches géographiquement (même EPCI), ont un projet de collaboration à moyen terme (2 ou 3 ans). Il n’est pas seulement sportif. Elle peut être dérogatoire (plus de 3 membres ou EPCI différents) dans le cadre de la politique de développement territorial local fixé par le comité départemental ou la ligue régionale. Au sein d’une CTC, on distingue pour le licencié deux clubs : Le club pour lequel il est licencié (JC, JC1) Le club dans lequel se trouve l’équipe où il jouera avec sa licence AS-CTC club secondaire ou d’accueil club principal

  3. CTC La licence AS-CTC La licence AS-CTC est créée afin de régir les mouvements de licenciés entre les associations membres de la CTC. Elle permet à un licencié de jouer dans UNE équipe d’UN autre club de la CTC en plus de l’équipe de son club (licence JC dans son club principal, licence AS-CTC pour UNE équipe dans son club secondaire). Les licences JC et JC1 peuvent évoluer en licence JC AS–CTC, JC1 AS–CTC. Les licenciés AS-CTC sont soumis aux mêmes règles de participation que les autres licenciés dans les championnats (nombre de JC/JC1 autorisés, brûlage…). Le cout de la licence AS-CTC est à la charge du club secondaire sauf mention contraire dans la convention liant les membres de la CTC.

  4. CTC - Création CTC Clubs A et B Club A Projet commun Club B Les clubs constituent un dossier d’homologation à adresser à la FFBB (ctc@ffbb.com). Le bureau fédéral homologue la CTC après instruction par la CF Démarche Clubs. La CTC est créée par la FFBB dans FBI sous le nom CTC- club A / club B / club C ou CTC-nom figurant dans la convention.

  5. CTC - Les règles de participation Championnat X TOUS les joueurs du club A peuvent jouer Equipe Club A CTC Clubs A et B Autres parties du projet commun Licences AS-CTC Equipe Club B déclarée CTC La convention organise le sens des flux des licences AS-CTC Championnat Y TOUS les joueurs du club B + les licences AS-CTC du club A peuvent jouer

  6. CTC – Les droits sportifs Championnat X Les droits sportifs appartiennent au club A CTC Clubs A et B Equipe Club A Licences AS Equipe Club B déclarée CTC Championnat Y Les droits sportifs appartiennent au club B. L’équipe joue sous le nom de B avec le nom de l’EPCI éventuellement. Toutes les équipes sont saisies dans les championnats (FBI) avec le numéro de leur groupement(pas le numéro de la CTC).

  7. CTC – Les obligations CTC Clubs A et B Club A Une école de Minibasket Club B Une école territoriale d’arbitres Une école de Minibasket Chaque groupement participe à la vie de la CTC à hauteur de ses possibilités en respectant les engagements décrits dans la convention. Le comité de pilotage fait vivre la CTC.

  8. CTC – Les obligations sportives Compte pour le club A au regard des obligations sportives championnat et label FFBB Espoir/Elite CTC Clubs A et B Equipe Club A Equipe Club B déclarée CTC Compte pour le club B au regard des obligations sportives championnat et label FFBB Espoir/Elite

More Related