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Atelier National sur l’Administration Électronique MMSP – PNUD 23 et 24 mars 2004 « Administration Numérique » des Douanes. Abdelhadi SAID , ADII. Calendrier. Apport des NTI pour l’administration Attentes de l’e-usager Cas de la douane Exemples. Apport des NTI (ou TNI).
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Atelier National surl’Administration ÉlectroniqueMMSP – PNUD23 et 24 mars 2004« Administration Numérique » des Douanes Abdelhadi SAID, ADII.
Calendrier • Apport des NTI pour l’administration • Attentes de l’e-usager • Cas de la douane • Exemples
Apport des NTI (ou TNI) • Administration :traditionnellement vécue ou perçue de manière négative (complexité, lourdeur, lenteur, opacité…) • NTI : rapprochement avec les administrés (=les internautes) • NTI : possibilités inouïes de traitement et de production de l’information
Apport des NTI (suite) • Recentrage du service public autour de l’usager Vs Auto-administration • Transformation du mode de gestion Effet « magique » de l’informatique
Attentes de l’e-usager • Proximité • Intégration du service public • Simplification / Célérité • Orientation / Assistance
Intégration du service public Avant: Service 1 Usager Service 2
Intégration du service public Après: Service 1 Usager Service 2
Assistance / Orientation • Un pas vers l’usager • Guichets virtuels : assistance en ligne • Guichets physiques : demandes spécifiques
Douane en ligne : plusieurs processus • Consolidation du système classique déjà en ligne • Ouverture du système vers l’EDI • Développement de l’e-information • Lancement de téléprocédures
Douane en ligne : plusieurs processus (suite) • Paiement électronique(SADOC) • Dématérialisation poussée (SADOC) • Réécriture du système de production et ouverture sur Internet (BADR)
SADOC : principales fonctionnalités • Déclarations en ligne • Consultation en temps réel du circuit de la déclaration • Consultation/Édition de la situation des comptes • Consultation du crédit d’enlèvement • Édition du certificat de décharge des comptes • Devis automatique • Édition, sous conditions, de l’autorisation d’enlèvement • Paiement en ligne des droits et taxes
Consignataires, armateurs.. Agent maritime Douane RVA Réseau à valeur ajoutée ODEP Manifeste par l’EDI
Paiement électronique Douane Redevable RVA Banque
E-information • Textes réglementaires (code des douanes, Réglementation, Tarif, circulaire) Possibilités de recherche Tarif intégré Economique ADIL • Organigramme et contacts • Brochures de vulgarisation • Guides utilisateurs • Formulaires téléchargeables
BADR • Système accessible via Internet • Réalisation et mise en service par paliers • Palier 1 : Mise en douane (depuis le 2 janvier 2004) • Palier 2 : Conduite en douane (fin 2004) • Paliers 3 et 4 (internes) : Comptabilité, Contentieux, AT/MCV, Colis… (mars 2005)
BADR (suite) • Système intégré : ensemble des procédures douanières • Ergonomie et convivialité • Ouvert à différentis acteurs du commerce extérieur: • Services douaniers • Importateurs / Exportateurs • Transporteurs / Opérateurs du fret / Exploitants MEAD • Transitaires / opérateurs (entreprises)
E-douane: services interactifs Initiation de la procédure et suivi en ligne • Demandes de facilités de cautionnement demandes de franchises • Dédouanement des véhicules (documents exigibles, devis, contact) • Admission temporaire • Marchés publics (CPS, résultats)
Enregistrement Traitement Notification Résultat E-douane
Services aux usagers internes • Bureautique généralisée • Intranet / messagerie nationale • Système décisionnel • Procédure des congés informatisée • Gestion des ressources (en cours) + Help desk
Démarche Conception et pilotage • Implication en amont des utilisateurs • Séparation contenu / technique • Suivi au plus haut niveau (comités dédiés) Niveau stratégique • Prioritisation • Politique des petits pas • Implantation progressive
Démarche (suite) Réalisation • Equilibre entre l’externalisation/prise en charge directe • Formation continue des équipes / Maîtrise des outils • Plates-formes viables • Appropriation du produit final Déploiement • Formation utilisateur + guides • Help desk
Conduite des projets e-administration • Projet global/national • Démarche pragmatique et progressive • Organes et ressources : orchestration et production • Mutualisation • Transparence, information et communication • Consultation des usagers en amont • NTI / NTI : cycle vertueux
« Les NTI apporteront à l’administration ce que l’administration apportera aux NTI » Merci de votre attention.