T2A LAM ComitÃ© de coordination rÃ©gional

T2A LAMComité de coordination régional 3e réunion 20 novembre 2006

Information • Nous avons mis en ligne la page « Télétransmission » sur le site de l’ARHIF (http://www.parhtage.sante.fr) • Rubrique « Les Établissements » • Puis « Système d’information » • Puis lien « Télétransmission » en haut de page • Une première version a été publiée vendredi • Nous attendons vos remarques • Nous communiquerons sur cette page en fin de mois 20 nov. 06

Sommaire • État des lieux des chantiers T2A LAM • Avancement du déploiement Île-de-France • Attribution de crédits MAINH • Mise à jour du calendrier général • Prochaines étapes 20 nov. 06

État des lieuxLes chantiers techniques : agréments CNDA (1/2) • Les éditeurs ont désormais tous les éléments pour obtenir les agréments • B2:2003 (avec PSC et consultations externes pour info) • B2:2005a (sans 18 €) • Le plan de test B2:2005b (avec 18 €) devrait être diffusé mi-décembre • Les éditeurs suivants sont désormais agréés CNDA pour la B2:2003: • Médiane • CPAGE • DIS • CPAGE représente 40% des établissements publics d’Ile-de-France • Certifié B2:2003 pour CPAGE version 2.0 • Avec l’outil de messagerie sécurisée Cpage-Transfert • Une réunion a été organisée par la CPAM 91 avec CPAGE • 6 établissements concernés dans le 91 • Premiers tests mi-novembre dans le 91 20 nov. 06

État des lieuxLes chantiers techniques : agréments CNDA (2/2) • Les autres éditeurs présents en Île-de-France : • Cerner : En cours (certification fin novembre ?) • Mc Kesson : Pas de planning (!) • SOL / Agfa : en attente de certification B2:2003 (fin novembre ?) • Siemens : en attente de certification B2:2003 (fin novembre ?) • La Mainh a demandé à chaque éditeur de désigner un site pilote et de le lui faire connaître 20 nov. 06

État des lieuxLes chantiers techniques : comparaison des normes B2 Validé 20 nov. 06

État des lieuxLes chantiers fonctionnels • Participation forfaitaire 1 € • Volume important de données à transmettre • Plan d’échelonnement des envois aux CTI à venir • Forfait 18 € • La CNAMTS annonce une circulaire sur les 17 questions réglementaires les plus posées depuis le 1er septembre 2006 • Parcours de soins • Circulaire toujours en attente 20 nov. 06

Avancement du déploiement Île-de-France • La priorité à la mise en place de la B2:2003 est plus que jamais d’actualité • Pour les utilisateurs de CPAGE • Pour les établissements en test • Les établissements encore en B2:2000 doivent être encouragés à passer en B2:2003 : • 8 établissements identifiés • 3 d’entre eux utilisent CPAGE et peuvent passer en B2:2003 sécurisé 20 nov. 06

Avancement du déploiement Île-de-France • Point d’avancement pour la zone Est • Point d’avancement pour la zone Ouest 20 nov. 06

Attribution de crédits MAINH 2006 • Dans le cadre de la DM2, l’ARHIF est en mesure de proposer des financements spécifiques pour faciliter la généralisation de la télétransmission • Crédits MainH spécifiques 2006 attribués pour le DMP et la télétransmission • Consigne de consacrer « au moins 50% » des crédits au DMP (l’ARHIF a porté cette part aux 2/3) • Les crédits DMP ont été attribués dans le cadre d’un appel à projet (total : 2,1 M€) • Pour 2006, nous proposons de cibler l’accompagnement sur le passage à la B2:2003 sécurisée • Acquisition d’un outil de messagerie sécurisé agréé • Montée de version B2:2000 vers B2:2003 • Un financement forfaitaire est proposé pour les établissements (hors APHP) recensés dans l’état des lieux actuel • 80 établissements (44 Publics et 36 PSPH) - liste à confirmer • Ajouter quelques établissements hors MCO qui télétransmettent ? • Total de près d’1 million d’euros : allocation de l’ordre d’environ 12 000 euros par établissement • Les besoins d’assistance devraient être plus importants en 2007 • Demande faite par la MainH pour 2007. Pas de confirmation pour l’instant • Option à étudier dans le cadre de la marge de manœuvre régionale 20 nov. 06

Calendrier généralÉléments de mise àjour • Le projet Feu Vert est piloté (MOA) par le GIE Sesam Vital • La DHOS a participé à l’expression des besoins • Le calendrier indicatif et non officiel est le suivant • Feu vert Internet : 1er trimestre 2007 • Enrichissement fonctionnel du site (facilité de recherches) : fin 2007 • Fonctionnalité d’intégration des données dans un SIH + fourniture d’une preuve de lecture : à définir (2008 ?) • La mise en place de la carte vitale 2 devrait s’étaler de mi-2007 jusqu’en 2010 • Adresse de l’assuré • Informations sur sa complémentaire • Informations sur l’identité du porteur de la carte 20 nov. 06

Calendrier général Calendrier des principaux chantiers (Oct. 2006) Aout 07 Janv 07 Oct 06 Fév 07 Mars 07 Avr 07 Mai 07 Juin 07 Juill 07 Oct 07 Nov 06 Déc 06 Nov 07 Déc 07 Sept 06 Sept 07 Généralisation de la télétransmission Généralisation • Facturation individuelle des soins externes • Facturation individuelle par séjour Flux possibles à partir de mi 2007 Flux possibles à partir de mi 2008 Circulaire 3/07/06 LAM Circulaire ? Applicable depuis le 1/01/06 + rétroactivité 1/01/05 • Participation 1 € • Forfait 18 € • PSC • Codage des médicaments rétrocédés Applicable au 1/09 Applicable depuis le 1/01/06 Circulaire ? Flux dans norme B2:2005 Éditeurs Tests (1 € + PSC) Déploiement B2:2005 PSC + 1 € • Agréments CNDA Tests 18 € Déploiement B2:2005 18 € AM « Mi 2007 » d’après COGE Projet RENOVATION • CPAM / CTI • Mise en place des Caisses Pivot • Feu Vert Tests Caisses Pivot Feu Vert Internet 20 nov. 06

Prochaines étapesPropositions de plan d’action • Date du prochain comité ? 20 nov. 06

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