Les exigences de la norme ISO 14001

1. Les exigences de la norme ISO 14001

2. La philosophie de la norme ISO 14001 Mettre en place un système formel qui permet de maîtriser les impacts de l ’activité sur l ’environnement dans le but d ’améliorer sans cesse les performances environnementales de l ’entreprise.

3. La philosophie et les exigences de la norme ISO 14001 Engagement et politique Revue de direction Planification Contrôle et actions correctives Mise en œuvre

4. Les éléments prioritaires du SME selon ISO 14001 • Identification des aspects et des impacts environnementaux significatifs. • Analyse et gestion de la législation environnementale. • Définition des objectifs et du programme environnementaux. • Amélioration continue des performances environnementales. • Communication environnementale. • Maîtrise des cas d ’urgence et gestion des risques environnementaux.

5. Lister les aspects environnementaux Définir et pondérer les impacts associés Identification des aspects environnementaux significatifs Le système de management environnemental Exigences des parties intéressées Recueillir les données environnementales Tableaux données environnementales Analyse des obligations légales Analyse environnementale Liste des aspects environnementaux significatifs Définition de la stratégie environnementale Politique environnementale Préciser objectifs et cibles environnementaux Programme environnemental Monitoring et analyse des résultats, audit SME Revue de direction Gestion opérationnelle

6. Les exigences de la norme ISO 14001 • Les chapitres de la norme : • 4.1 : Exigences générales. • 4.2 : Politique environnementale. • 4.3 : Planification • 4.4 : Mise en œuvre et fonctionnement • 4.5 : Contrôle et actions correctives. • 4.6 : Revue de direction

7. Politique environnementale • La direction générale doit rédiger une politique environnementale : • appropriée à l ’entreprise, à ses produits et à ses impacts environnementaux; • comportant un engagement d ’amélioration continue; • visant le respect de la législation en vigueur; • fixant le cadre du programme environnemental; • documentée, appliquée et communiquée au personnel; • disponible pour le public.

8. Planification • C ’est l’étape fondamentale de la démarche ISO et qui représente la base sur laquelle sera construit le SME • Préciser et suivre les exigences légales. • Identifier les aspects et impacts environnementaux significatifs. • Définir les objectifs et les cibles environnementaux. • Rédiger le programme environnemental.

9. La réglementation environnementale : • La norme ISO 14001 exige que l ’entreprise puisse garantir le respect des lois et des ordonnances en vigueur. • donc il est nécessaire de : • lister les documents qui sont applicables à l ’entreprise, • les maintenir à jour de façon formelle, • distribuer l ’information aux collaborateurs concernés, • assurer l ’enregistrement et le suivi de cette activité.

10. Définitions : Aspects et impact • Aspect : concerne un élément d'une activité, d'un produit ou d'un service de l'entreprise pouvant avoir un effet positif ou négatif sur l'environnement ou la sécurité. • Impact : est l’effet généré sur l ’environnement ou la sécurité par une activité, produit ou service de l’entreprise (aspect). Il peut y avoir plusieurs impacts pour un aspect ou le même impact pour plusieurs aspects.

11. Exigences ISO 14001 concernant l’AE La norme ISO 14001 exige que (4.3.1): l ’entreprise ait défini une procédure pour identifier les activités, produits et services sur lesquels elle est censée avoir une influence, afin de définir ceux qui ont ou peuventavoir des impacts significatifs sur l’environnement. Ces derniers doivent être gérés dans le temps et, où possible, réduits ou éliminés.

12. Gérer les AES On a maintenant les aspects environnementaux significatifs, qu’en faire ???? • La norme ISO 14001 exige que les aspects significatifs soient maîtrises. Pour cela il y a deux seules possibilités : • Garantir la mesure et le suivi des impacts associes avec un opportun système de monitoring (toujours). • Définir des objectifs d’amélioration pour en réduire les impacts environnementaux (si possible);

13. Objectifs et cibles Objectifs et cibles représentent les buts du SME de l ’entreprise. Ils doivent être quantifiables et quantifiés. Pour chaque objectifs il peut y avoir plusieurs cibles, par exemple : aspect : effluents gazeux impact :pollution atmosphérique objectif :réduire de 10% l ’émission totale de CO2 cibles : 1) Changer les chaudières 2) Automatiser le conditionnement d ’air 3) Réduire le transports de MP par camions

14. Le programme environnemental • Le programme environnemental doit préciser : • les objectifs d’amélioration quantifiés, • les cibles y relatives quantifiées, • les moyens prévus, • les responsabilités, • les délais • les indicateurs • C ’est un document officiel, validé par la Direction, qui doit être maintenu à jour et suivi pour tous les collaborateurs.

15. Les indicateurs environnementaux Ils permettent de mesurer les performances environnementales de l ’entreprise et d’en suivre l ’amélioration. Il doivent être : • simples • clairs • efficaces • reproductibles • compréhensibles peu d’indicateurs, mais valables

16. Mise en œuvre et fonctionnement • Appliquer les éléments planifiés et les suivre : • Sensibiliser et former le personnel aux aspects environnementaux. • Maîtriser les procédés vis-à-vis de l ’environnement. • Etablir un plan de communication interne et externe. • Documenter le système de management environnemental. • Gérer et prévenir les situation d ’urgence

17. Contrôles et actions correctives • Vérifier si le système de management environnemental est efficace et répond aux buts fixés : • Mettre en place un système pour le suivi des performances environnementales (monitoring). • Traiter les non-conformités et les prévenir. • Gérer les données environnementales. • Exécuter des audits internes du SME.

18. Le traitement de non-conformités : cycle PDCA

19. Revue de direction • C ’est l’étape dédiée à la stratégie d ’entreprise et un moment de réflexion de la Direction sur le SME: • Evaluer de manière globale le SME. • Vérifier la conformité des résultats avec les buts fixés. • Mettre à jour le programme environnemental. • Evaluer les moyens nécessaires et les mettre à disposition.