Conduite automobile et Epilepsie

1. Conduite automobile et Epilepsie Carcassonne le 12 juin 2010 Arielle CRESPEL Montpellier Merci à Hervé Vespignani et à Alain Dômont EPIROUTE

2. Aptitude à la conduite automobile Maîtrise technique apprentissage amélioration avec la pratique mais se dégrade au fil du temps Aspect social respect du code de la route Aspect médical tout médecin doit vérifier l’absence de contre indication et a un devoir d’information sur la législation

3. Arrêté du 21/12/2005 (JO du 28/12/05) • Abroge l’arrêté de 1997 • Donne la liste des pathologies des affections incompatibles avec la conduite • Cardiologique, ophtalmologique, ORL, pneumologie, neurologie, psychiatrie, addictologie, appareil locomoteur, pathologies métaboliques • Affections qui peuvent donner lieux à une autorisation temporaire • Autorisation délivrée par le Préfet après avis de la Commission médicale départementale des permis de conduire

4. Médecin de soins • N’a pas à se prononcer sur l’aptitude, • Seule la commission peut le faire • Peut remettre à son patient un courrier donnant les éléments médicaux concernant la pathologie • Ne peut pas être à la fois le médecin de soins et le médecin de la commission ou le médecin expert

5. Médecin de soins • Communication possible entre les médecins via le patient • Le médecin de la Commission peut demander des précisions • au médecin traitant • et/ou à un médecin expert auprès de la préfecture • Si demande d’aptitude émanant d’une assurance • renvoyer sur la commission

6. Médecin de soins • A une responsabilité d’information • Obligation donnée par la loi du 04 mars 2002 • Nul n’est censé ignorer la loi • La responsabilité du médecin peut être engagée si n’a pas donné les informations • Patients, victimes, tiers, ayant droits

7. Le patient a aussi une responsabilité • Devoir d’autoévaluation • Respecter les règles élémentaires données par les médias • Par rapport aux informations concernant sa maladie (sous réserve de compréhension) • Négligence : responsabilité engagée

8. GROUPE LEGER A : motocyclette avec ou sans side-car B : véhicule < 3,5 tonnes de max 8 places E ( B ) : véhicule B + remorque > 750 kg si remorque > véhicule vide si les 2 > 3,5 tonnes GROUPE LOURD C : véhicule > 3,5 tonnes D : transport en commun de plus de 8 places assises ou + de 8 personnes E ( C ) : véhicule C + remorque > à 3,5 tonnes E ( D ) : catégorie D + remorque > 750 kg Petits Rappels

9. Cas particuliers • Sont assimilé permis C • moniteur autoécole (sauf ceux de catégorie B ayant) • Chauffeur de taxis, de voitures de remise, • ambulancier, • Chauffeurs de ramassage scolaire et de transport public • Sont assimilés permis B • Les moniteurs d’autoécole cat B ayant obtenu leur autorisation avant le 01/07/81 • Les chauffeurs cat B salariés en exercice avant le 06/07/1972

10. GROUPE LEGER 1997 : incompatibilité sauf avis spécialisé 2005 : compatibilité temporaire d’un an en fonction de l’avis neurologique Epilepsie

11. Epilepsie GROUPE LOURD 1997 : incompatibilité 2005 : incompatibilité si épilepsie active Si ATDC d’épilepsie compatibilité temporaire d’un an après avis d’un neurologue agréé Avis spécialisé Juger des autres risques additionnels liés à la consduite poids lourd

12. Textes EuropéensJO CE n°L237/22 • Groupe léger : • Après avis spécialisé (pas de crise depuis 2 ans) • Groupe lourd : • Permis ni délivré ni renouvelé à tout candidat ou conducteur présentant ou susceptible de présenter des crises d’épilepsie ou d’autres perturbations brutales de l’état de conscience

13. Autres pays • Canada : • Crise unique : 3 mois • Epilepsie : 12 mois • Chirurie épilepsie : 12 mois • Changement de traitement : 3 mois • Pour le groupe lourd : 5 à 10 ans sans traitement (une crise ou ATCD)

14. Autres pays • Grande Bretagne : • Crise unique : 12 mois • Épilepsie : 7 ans • Groupe lourd : 10 ans sans traitement

15. Autres pays • Australie : • Crise isolée : 3 à 6 mois • Épilepsie débutante 3 à 6 mois • Epilepsie : 2 ans sans crise • Rechute : 3 mois • Manque traitement : 1 mois • Crise avec accident : 12 mois • Chirurgie : 12 mois • Lors de l’arrrêt et 3 mois après l’arrêt du traitement

16. Autres pays • Etats Unis • Dépend selon les états : • Rien : 10 états • 3 mois : 10 états • 6 mois : 17 états • 12 mois : 11 états • 24 mois : 1 état • 3,6 ou 12 : 1 état • 6 ou 12 mois : 1 état

17. Rapport du Bureau international de l’épilepsie1995 • Taux d’accident des patients épileptique : • entre 0,5 à 2,56, estimé à 1,33 • Correspond à un « surrisque » de 33 % • Variation naturelle acceptable : 0,8 à 1,6 • L’épilepsie responsable d’un accident dans 0,001 à 1% des cas • Accidents : • dommage corporel : 12 % • Hospitalisation : 3 % • Fatal : 0,5 % • Risque d’accident annuel • 10 % et 0,25 % lié à une crise

18. Rapport du Bureau international de l’épilepsie1995 • Beaussart 1995 • 45 % des patients épileptiques ont leur permis, la mojorité conduit • Crises au volant : • Environ 50 % (41 à 54 %) entraîne un accident • Ont moins d’accident non liés aux crises que les autres conducteurs

19. Rapport du Bureau international de l’épilepsie1995 • Plus la fréquence des crises est élevée moins les patients conduisent mais : • 7 % conduisent avec une fréquence de 1/J • 16 % conduisent avec une fréquence de 1/sem • 13 % conduisent avec une fréquence de 1/mois • 28 % conduisent avec une fréquence de 1/an • 26 % conduisent avec une fréquence de moins d’1 par an Gastaut 1987

20. Rapport du Bureau international de l’épilepsie1995 • Suivant les études les accidents sont : • Plus graves (Gastaut 1987, Taylor Chadwick 1996) • Moins graves (Van der Lugt 1975) • Gastaut Taylor RAS 80% 84,5 % Léger 5 % 10 % Sérieux 13 % 5 % Mortel 3 % 0,4 % Les accidents surviennent plutôt sur véhicule seul ou contre un objet non mobile

21. Rapport du Bureau international de l’épilepsie1995 • Epilepsie cause la plus importante des pathologies entrainant un accident • AVC : 8% • Cardiaque : 9% • Diabète 17 % • Epilepsie 37 % Dans 15 à 20 % des cas il s’agit d’une première crise

22. Causes accidents mortels (Sheth 2004) • Etats Unis 1995-97 • Crises : 0,2 % • Diabètes 0,3 % • Pathologies cardio-vasculaires 4,1 % • Jeunes 24% • Alcool 31 % • Autres 40, 4 %

23. Krauss et al 1999 • Etude de 61 patients avec un accident sur crise • 18% : première crise • 34 % de blessure sur lui même • 18 % blessure autre passager ou autre conducteur • 4 % de décès • 82 % dégats matériels

24. Diminution du risque d’accident • Plus de 12 mois sans crise • Patient avec une aura • Suffisamment longue • Conducteur ayant eu peu d’accident autre que par l’épilepsie • Patient en réduction ou arrêt du traitement ou changement

25. Plus de risque d’avoir un accident sur crise • Si a déjà eu un accident due à une crise au volant • Si a oubli la dose de traitement avant la conduite • 20 % • Mauvaise compliance • Fréquence de crise élevée

26. Risque de récurrence des crises • Dépend : • Syndrome épileptique • Début épilepsie ou épilepsie active • Réponse au traitement • Anomalies EEG • Observance du traitement • Hygiène de vie

27. Probablité d’avoir une crise l’année suivant un crise • Epilepsie traitée un an : 62 % 2 ans : 18 % 4 ans : 9 % • Hors traitement • Immédiatement : 10 % • EEG normal • 3 mois 6 % • 6 mois 4 % • Anomalies EEG : 45 % • 6 mois : 24 % • Arrêt traitement À un an sans crise : 95 % À 3 ans sans crise : 31 % À 5 ans sans crise : 22 %

28. Face à un patient que faire ? • L’informer • Empêcher les orientations incompatibles • Lui faire comprendre qu’il a intérêt d’être dans la légalité • La loi le protège dans les 2 sens • On ne conduit pas avec une épilepsie active….

29. GROUPE LEGER compatibilité temporaire d’un an en fonction de l’avis neurologique GROUPE LOURD incompatibilité si épilepsie active Si ATDC d’épilepsie compatibilité temporaire d’un an après avis d’un neurologue agréé Avis spécialisé Juger des autres risques additionnels liés à la consduite poids lourd Arrêté 21/12/2005

30. Ce qui apparaît raisonnable • Groupe léger : • Au moins 6 mois sans conduire après une première crise • Au moins 6 mois à 1 an pour l’équilibration d’une épilepsie nouvellement diagnostiquée • Rechute avec réadaptation de traitement : au moins 3 mois sans conduire • Après une chirurgie de l’épilepsie : au moins 6 mois à un an

31. Ce qui apparaît raisonnable • Groupe lourd : • Première crise ou ATCD : 3 ans sans crise, sans traitement avec un EEG normal • Epilepsie active : NON…. • Réglementation européenne : Permis ni délivré ni renouvelé à tout candidat ou conducteur présentant ou susceptible de présenter des crises d’épilepsie ou d’autres perturbations brutales de l’état de conscience

32. A faire • Ne pas donner d’aptitude à la place de la commission, toujours renvoyer vers elle • Informer néanmoins le patient des choses • Discuter avec des collègue les cas difficiles • Se former +++++ : EPIROUTE