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Point d’organisation de la révision du SAGE Vilaine CLE du 3 octobre 2011

Révision du SAGE Vilaine. Point d’organisation de la révision du SAGE Vilaine CLE du 3 octobre 2011. Suite de la révision du SAGE Vilaine. Une CLE par grande thématique : projet de la CLE avec première proposition de répartition PAGD / règlement Validation thématique

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Point d’organisation de la révision du SAGE Vilaine CLE du 3 octobre 2011

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Presentation Transcript

  1. Révision du SAGE Vilaine Point d’organisation de la révision du SAGE Vilaine CLE du 3 octobre 2011

  2. Suite de la révision du SAGE Vilaine • Une CLE par grande thématique : projet de la CLE avec première proposition de répartition PAGD / règlement • Validation thématique • Assistance d’un cabinet juridique pour la rédaction suite à la validation thématique de la CLE • Rédaction des documents du SAGE • Validation en septembre 2012 des documents

  3. Planning des CLE à venir pour la révision du SAGE 3 oct 11 16 Dec 2011 28 Fev 12 29 mars 12 (1j) 24 mai 12 5 Juillet 12 (1J) Sept 12 Validation par la CLE du règlement et du PAGD V0 • Inondations • Pollutions diffuses (N et P) • Littoral • pollutions domestiques et industrielles • Gouvernance • sensibilisation • Pollutions diffuses • pesticides • Éléments transverses • Gouvernance • Classement de cours d’eau • Continuité • Gestion des étiages et AEP • Zones humides • Eaux souterraines • Morphologie • Têtes de bassin • Continuité ?

  4. Point sur l’évaluation économique du SAGE • Lancement d’une étude spécifique : • Analyse de la répartition des coûts des programmes liés à l’eau • Evaluation des coûts supplémentaires liés à la mise en œuvre du SAGE • Évaluation des bénéfices • Analyse coûts/bénéfices • Impact du SAGE sur la répartition des coûts • Analyse de la récupération des coûts • Lancement début 2012

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