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Module SST

Module SST. LE SST dans le monde du travail. Le SST , la santé et la sécurité au travail. Règlementation. Article R241-9 du Code du travail :

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Presentation Transcript

  1. Module SST LE SST dans le monde du travail

  2. Le SST, la santé et la sécurité au travail

  3. Règlementation • Article R241-9 du Code du travail : • Dans chaque atelier où sont effectués des travaux dangereux, dans chaque chantier occupant 20 personnes au moins pendant plus de 15 jours où sont effectués des travaux dangereux, 1 membre du personnel doit avoir reçu obligatoirement l’instruction nécessaire pour donner les premiers secours en cas d’urgence

  4. Quelques définitions : Accident du travail (A.T) Accident survenu par le fait ou à l'occasion du travail à toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs. Maladie professionnelle : Une maladie est "professionnelle" si elle est la conséquence directe de l'exposition d'un travailleur à un risque physique, chimique, biologique, ou résulte des conditions dans lesquelles il son activité professionnelle.(tableau 57 régime général ou suite à décision d’une commission médicale régionale) Trouble musculo squelettique (TMS) Les TMSregroupent de nombreuses pathologies des tissus mous (muscles, tendons, nerfs). C'est la maladie professionnelle la plus courante en France et dans les pays développés .

  5. Localisation des TMS

  6. Quizzzz

  7. Un employé a un accident sur le trajet domicile-lieu de travail. • C’est considéré comme un accident de la vie privé • C’est considéré comme un accident du travail

  8. La fréquence des AT chez la moins de 25 ans est : • 2,5 fois supérieure à la moyenne nationale • 1,5 fois supérieure à la moyenne nationale • égale à la moyenne nationale

  9. En France, il y a un AT avec arrêt de + de 24h toutes les • 8 heures • 8 secondes • 8 minutes

  10. En France, il y a un AT mortel toutes les • 2 heures • 12 heures • 24 heures

  11. Le coût des AT • Le coût direct est égal au coût indirect • Le coût direct est supérieur au coût indirect • Le coût direct est inférieur au coût indirect

  12. Les cotisations AT MP sont • Entièrement à la charge des entreprises • Entièrement à la charge des salariés • Partiellement à la charge des entreprises et des salariés

  13. La principale cause des AT est • les chutes de plain-pied • Les engins • La manutention manuelle

  14. Le coût des AT représente la fermeture annuelle d’une entreprise de • 50 000 personnes • 100 000 personnes • 150 000 personnes

  15. Coût moyen d'un AT • accident avec arrêt de travail de + de 24h • 3 202 € • accident grave avec IP>9% • 129 325 € • accident mortel • 422 794 € le taux brut est composé des prestations en nature (soins), des prestations en espèces (indemnités journalières), en capitaux (rentes et capitaux décès) ne sont pas compris les charges générales de l’assurance, le cout des accidents de trajet et les dépenses de solidarité)

  16. Les indicateurs • Les statistiques • Disponibles • INRS (www.inrs.fr) • CRAM

  17. Taux de fréquence 2009 60 50 40 30 20 10 0 TAUX DE FRÉQUENCEpar secteurs d’activité 48,1 30,9 31,1 28,5 28,7 23,4 22,5 18,3 15 6,7 BTP Commerce Métallurgie Alimentation Moyenne Chimie,caoutchouc, Bois, ameublement, papier-carton plasturgie communication Transport,EGE,livre, Activité de service 1 (banque, assurance…) et travail temporaire Activité de service 2 (santé) Activité Les accidents du travail

  18. Le constat Au cours des heures de travail, il y a… 1 accident avec arrêt de + de 24 heures toutes les 8 secondes Les accidents du travail

  19. 1 accident grave avec incapacité permanente 30 secondes toutes les Les accidents du travail

  20. 1 accident mortel toutes les 2 heures Les accidents du travail

  21. Chaque année 1 salarié de + de 25 ans sur 30 1 salarié sur 20 est accidenté au travail 1 élève sur 1600 1 jeune salarié sur 10 Les accidents du travail

  22. facteurs aggravants • le manque d’expérience • la précarité des premiers emplois • le décalage entre situations d’apprentissage et situations de travail réelles en terme d’exposition aux dangers Les accidents du travail

  23. Tout cela a amené les différents acteurs à mettre en place une politique de prévention er de formation la formation en Santé & Sécurité au Travail des enseignants du second degré

  24. Les compétences en santé et sécurité au travail • Varient selon les niveaux de qualification • S’appuient sur un tronc commun méthodologique

  25. technicien supérieur niveau III secteur d'entreprise II • compétences: • identifier et évaluer les risques d'accidents ou d'atteintesà la santé liés aux situations de travail en correction ou dès la conception • choisir des mesures de prévention, de protection ou les instructions pour les opérateurs • valider et mettre en œuvre des mesures de prévention • limites et résultats attendus: • maîtrise des outils d'analyse des risques, du travail et des accidents. Prise en compte de la réglementation etdes normes en S&ST dans les projets de conception. • formations "certificatives" :HE, CACES …

  26. niveau II entreprise & son environnement encadrement • compétences: • repérer dans l’entreprise les enjeux humains, sociaux, économiques et juridiques de la S&ST • intégrer la S&ST dans la gestion de ses activités et la conduite de ses projets • contribuer au management de la S&STdans l’entreprise • limites et résultats attendus: • pilotage de ses activités en cohérence avec le système de management de la S&ST de l’entreprise à l’aide des outils de la prévention (analyse des risques, du travail, des accidents…)

  27. Les documents concernant la sécurité obligatoires dans une entreprise • DUER Document Unique d’Evaluation des Risques • Cahier Hygiène et sécurité • Cahier des dangers graves et imminents • PPMS (EPLE) • Registre de sécurité (accidents, EPI etc…) • Evaluation des risques chimiques • Ce n’est pas un document mais : CHSCT

  28. Le D.U.E.R et la législation • Le décret 2001- 1016 • création d'un document relatif à l'évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs. • Deux dispositions réglementaires: • Obligation pour l'employeur de créer et de conserver un document transcrivant les résultats de l'évaluation des risques à laquelle il a procédé. • des sanctions pénales prévu en cas de non-respect par l'employeur de ses obligations • Forme du document unique: • laissée au choix de l’employeur. (Toujours selon le décret 2001- 1016 Absence de modèle officiel) Lycée P. Langevin La Seyne sur mer

  29. Le DUER • La mise à jour du document unique d'évaluation des risques est réalisée : • Au moins chaque année • Lors de toute décision d'aménagement important modifiant les conditions de santé et de sécurité ou les conditions de travail • Lorsqu'une information supplémentaire intéressant l'évaluation d'un risque dans une unité de travail est recueillie. • A disposition des usagers, des inspecteurs du travail, personnels de secours

  30. Étape 2 : Évaluation des dangers non oui Les phases de la démarche d’évaluation: 1-Processus itératif pour atteindre la sécurité Étape 1: Analyse des dangers La situation est-elle sûre? Étape 3: Suppression Réduction du risque FIN

  31. 4 3 Niveau général de probabilité d’occurrence 2 Proposition 1 1 2 3 4 Nombre de personnes exposées Les phases de la démarche d’évaluation: 2- Grilles d’estimation 1/2 Fréquence d’exposition Lycée P. Langevin La Seyne sur mer

  32. 1 6 2 8 9 3 4 12 Les phases de la démarche d’évaluation: 4- Grilles d’estimations 2/2 Gravité Très grave Grave Moyen Faible Réduction et Action immédiates Réduction du risque prioritaire Proposition Réduction du risque non prioritaire 16 Niveau général de la probabilité d’occurrence Lycée P. Langevin La Seyne sur mer

  33. Exemple

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