Présentation COPIL 8 juin 2005

1. Agence régionale de l’hospitalisationd’Ile-de-FranceLe SROS 3 Présentation COPIL 8 juin 2005 Gilles ECHARDOUR Agence régionale de l’hospitalisation d’Ile-de-France

2. Sommaire I.L’état d’avancement • Questions en débat • Le programme de travail des mois à venir

3. I L’état d’avancement du SROS 3

4. Actualité réglementaire • Rappel :décret du 31 janvier 2005 sur objectifs quantifiés • Décret du 8 mai 2005 • Commission régionale de concertation en santé mentale • Comité régional de l’organisation sanitaire • Conférences sanitaires • Attendus • Décret urgences • Décret cancérologie • Décret SROS interrégionnaux

5. Les activités réglementairement prévues dans le schéma régional • Médecine • Chirurgie • Périnatalité • Les soins de suite, la rééducation et la réadaptation fonctionnelle • L’hospitalisation à domicile • La prise en charge des Urgences et l’articulation avec la permanence des soins • La réanimation, les soins intensifs et les soins continus • L’imagerie médicale • Les techniques interventionnelles utilisant l’imagerie médicale • La prise en charge de l’insuffisance rénale chronique • La psychiatrie et la santé mentale • La prise en charge des personnes âgées • La prise en charge des enfants et adolescents • La prise en charge des personnes atteintes de cancer • Les soins palliatifs • La prise en charge des patients cérébro-lésés et traumatisés médullaires

6. Les activités dont le travail par territoire est achevé • Chirurgie • Les soins de suite, la rééducation et la réadaptation fonctionnelle • La prise en charge des Urgences et l’articulation avec la permanence des soins • La réanimation, les soins intensifs et les soins continus • La prise en charge de l’insuffisance rénale chronique • La psychiatrie et la santé mentale • Les soins palliatifs

7. Les activités dont la réflexion par territoire est en cours ( retour fin juin /début juillet) • Périnatalité • L’hospitalisation à domicile • Les techniques interventionnelles utilisant l’imagerie médicale • La prise en charge des personnes atteintes de cancer

8. Les activités dont la réflexion est encore au plan régional • Médecine • L’imagerie médicale • La prise en charge des personnes âgées • La prise en charge des enfants et adolescents • La prise en charge des patients cérébro-lésés et traumatisés médullaires

9. Pour ces dernières • Les modalités de la réflexion locale seront différenciées • Par territoire pour la médecine • Par département pour les autres

10. Les premiers retours • Dans la plupart des domaines il n’y a pas eu de débat au plan local sur les objectifs quantifiés • Pour chaque domaine • Une synthèse est établie par l’agence et présentée au groupe expert • Une discussion interne à l’agence • Une présentation au comité de pilotage • Une préparation de l’annexe • Il n’ y a pas de remise en cause majeure des recommandations initiales • il y a des situations particulières sensibles

11. II Questions en débat

12. Les questions en débat • L’adaptation aux dispositions réglementaires non publiées • La rédaction proprement dite du schéma • Trouver les formulations adéquates pour trois ou quatre idées majeures • Éviter une présentation consistant au « défilé » de seize thèmes • La définition des objectifs quantifiés • Le degré de précision des annexes

13. Les orientations générales • Rééquilibrage géographique ? • Rééquilibrage entre activités ? • Une couverture organisée au plan local des soins de proximité pour une meilleure fluidité avec la mise en place progressive d’un suivi ? • Une articulation ville/hôpital renforcée ( notamment pour la permanence des soins et les réseaux ) ?

14. Les orientations prioritaires par domaine • Dans certains domaines ( soins de suite, psychiatrie, imagerie) il s’agira en partie de prolonger et concrétiser les orientations antérieures • Dans la plupart des autres la dominante sera d’améliorer l’organisation, la fluidité des prises en charge, les coopérations avec une gradation des soins plus ou moins explicite selon les domaines • Mais il reste à trouver des formulations parlantes • Parfois il s’agira de mieux identifier l’existant sans projet majeur de modification( enfants et adolescents, PMA, Diagnostic antenatal, cérébrolésés )

15. Les annexes • Un accord sur les recommandations peut cacher des désaccords sur les annexes !!! • Les options • Des annexes nominatives systématiques • Des annexes non nominatives systématiques • Une situation intermédiaire • La proposition • discuter dans un premier temps sur des exemples • Choisir ensuite • Le cadre géographique ( par territoire pour la totalité ou la majorité ? )

16. III Le programme de travail des mois à venir

17. Les volets particuliers • Préparer les annexes des sept premiers volets puis de ceux dont les retours des bassins sont prévus dans les semaines à venir • Obtenir un accord sur les objectifs quantifiés • Pour les derniers volets • Poursuivre les réflexions régionales • Consultations locales en octobre /novembre

18. La préparation des consultations formelles • Constituer les conférences départementales, les installer ( octobre /novembre), leur présenter le schéma pour avis ( décembre/janvier) • Constituer la commisison régionale de concertation en santé mentale • Constituer le CROS pour une probable saisine en février

19. Les consultations informelles • Les réunions départementales avec les milieux professionnels ( juin et septembre) • Les élus dans le cadre départemental (décembre) • Le conseil régional ( à définir)