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Infrastructure qualité au maroc. Présenté par : ABOUTAIB Med Amine. HARRAK Mohammed. PLAN. Normalisation: Réglementation. Normes nationales. Comités techniques. Programme annuel de la normalisation. Métrologie: Réglementation. Organismes agrées. Experts et auditeurs.
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Infrastructure qualité au maroc Présenté par : ABOUTAIB Med Amine. HARRAK Mohammed.
PLAN • Normalisation: • Réglementation. • Normes nationales. • Comités techniques. • Programme annuel de la normalisation. • Métrologie: • Réglementation. • Organismes agrées. • Experts et auditeurs. • Accréditation: • Comités d’accréditation. • Organismes d’inspection. • Organisme de certification. • Evaluation de conformité. • Synthèse.
Rélementation • Réglementations : • Ministère de l’industrie et du commerce et des nouvelles technologies. Présente de les normes pour les quel une liste de produit doit répondre.
Normes nationales • Elles sont publiées par les organismes de normalisation nationaux. • sans force obligatoire . • fournissent, pour des usages communs et répétés, des règles, des lignes directrices ou des caractéristiques, comprenant des prescriptions en matière d'emballage, de marquage ou d'étiquetage, pour des produits ou des procédés et des méthodes de production donnés.
Comités techniques • Composés de : • Représentants des institutions et organismes publics. • Des opérateurs économiques. • Des associations de protection du consommateur et de l’environnement. • De toute autre partie intéressé. • Chargé de : • Etablir des projets de programme des travaux de normalisation et les transmettre à l’organisme chargé de la normalisation. • communiquer les projets des normes à l’organisme chargé de la normalisation en vue de les soumettre à l’enquête publique et administrative.
Comités techniques • Procéder à l’examen périodique des normes nationaux. • Proposer à l’organisme chargé de la normalisation des délégués choisis parmi leurs membres aux réunions des comités Techniques internationaux.
Programme annuel de normalisation • Document d'information pratique qui s'adresse aux utilisateurs des normes. • Réalisé par les organismes chargés de la coordination des travaux de normalisation au niveau national.
Réglementation • Loi n° 2-79 relative aux unités de mesure modifiée et complétée par la loi n°22-03 promulguée par le Dahir n° 1.03.206 du 16 Ramadan 1424 (11 novembre 2003). • Touche les catégorie suivante : - Contrôle des instruments de mesure- Textes financiers- Mesurage des longueurs et des surfaces - Mesurage des vitesses et des temps- Masses et poids - Instruments de pesage a fonctionnement non automatique- Instrument de pesage a fonctionnement automatique- Mesurage statique des volumes- Mesurage des liquides autres que l'eau - Mesurage dans le domaine de l'environnement
Organismes agrées • Listés dans un répertoire approuvé par la ministère de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies. • Ce répertoire contient la liste des fabricants, réparateurs-installateurs et importateurs d'instruments de mesure réglementés
Experts et auditeurs • Evaluateurs technique. • Evaluateurs de qualité.
Comités d’accréditation • Au Maroc, Les commissions sectorielles d’accréditation sont : • Chimie et Parachimie • Mécaniques et Electriques • BTP • Agroalimentaires • Etalonnages • Plurisectorielles
Accréditation des organisme d’inspection • Les critères d’évaluation s’appuient sur la norme internationale ISO/CEI 17020. • sert à l’évaluation des organismes d’inspection du monde entier. • Les organismes d’inspection accrédités doivent ensuite se soumettre régulièrement à des réévaluations.
Accréditation des organisme de certification • Les critères d’évaluation s’appuient sur les normes internationales ISO/CEI 17024 ou ISO/CEI 17021 ou le Guide ISO 65 pour les organismes de certification des personnes, des systèmes et des produits. • Les organisme accrédités doivent aussi se soumettre régulièrement à des réévaluations.
