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L’INFIRMIER DE DEMAIN, QUELLES ÉVOLUTIONS. LA RÉFORME L.M.D. ENTRE COMPÉTENCE et RECONNAISSANCE. Chantal CATEAU Jeudi 03 juin 2010. INTRODUIRE SOUS QUELQUES MOTS. EFFICIENCE PERFORMANCE. SOINS. COMPÉTENCES. CONNAISSANCE RECONNAISSANCE. SOUS LES RÉFORMES. COOPÉRATIONS
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L’INFIRMIER DE DEMAIN, QUELLES ÉVOLUTIONS LA RÉFORME L.M.D. ENTRE COMPÉTENCE et RECONNAISSANCE Chantal CATEAU Jeudi 03 juin 2010
EFFICIENCE PERFORMANCE SOINS COMPÉTENCES CONNAISSANCE RECONNAISSANCE
COOPÉRATIONS PRATIQUES AVANCÉES entre PROFESSIONNELS DÉVELOPPEMENT Professionnel CONTINU FORMATION INITIALE et CONTINUE LOIT H.P.S.T. A.N.A.P. RÉFÉRENTIEL de COMPÉTENCES
Sous le vocable SOIN – OFFRE de soins dans un contexte de contraintes, comment exercer le métier ? Répondons-nous toujours mieux aux besoins de santé en faisant preuve d’écoute d’attention à l’autre, de prendre soin pour optimiser la présence des Professionnels auprès des personnes soignées ?
Sous quelles évolutions valoriser l’offre de formation et l’expertise des professionnels : la recherche clinique, les partenariats, l’inter professionnalité, l’interdisciplinarité, les ressources mutualisées, la conception apprenante de l’organisation autour de projets communs La volonté de partage favorable à rendre visible le travail prescrit et le travail réel !
Sous quelles formes ? • appréhender les changement de posture, • sortir du cloisonnement, • développer l’attractivité, • fidéliser le nombre de professionnels formés, • reconnaitre les expertises et les pratiques de formation innovantes, • mettre en valeur des actions conduites par les professionnels accès à la recherche publications d’écrits professionnels, revalorisation des carrières, …
L’OPPORTUNITÉ D’UNE RÉFORME CENTRÉE SUR LES COMPÉTENCES
La notion de compétences est au cœur de la réforme. C’est une approche pragmatique qui représente une opportunité dans le champ de l’enseignement supérieur professionnel
La réforme sera t’elle efficace pour le soignant de demain ?
Les contraintes, les obligations, les tensions, de toutes parts, ne doivent pas nous empêcher d’avoir des espaces de réflexion professionnelle comme celui de ce jour.
LES GRANDS DÉFIS INTERNATIONAUX EN MATIÈRE DE RESSOURCES HUMAINES POUR LA SANTÉ
LE MONDE FAIT FACE À DES BESOINS DE SANTÉ CROISSANTS • Les 59 millions de professionnels de santé ne suffisent pas et suffiront de moins en moins face à : • La forte croissance démographique • L’accroissement continu de l’espérance de vie • L’apparition de nouvelles maladies et la persistance de grands enjeux sanitaires • La multiplication des conflits et des catastrophes naturelles • La demande croissante de soins
DES BESOINS EN PROFESSIONNELS DE SANTÉ ET EN FORMATION SANS PRÉCÉDENT ! • Dans son rapport mondial 2006, l’O.M.S. estime à 4,2 millions le nombre de recrutements nécessaires pour faire face aux besoins de santé d’ici 2015 • dont un million de professionnels de santé d’ici 2015 pour l’Afrique et les Etats-Unis
ACTIONS SUR L’ENTRÉE DANS LA VIE PROFESSIONNELLE • Plan d’action national des Ressources Humaines en Santé • Politique de renforcement de l’attractivité des métiers de la santé pour les étudiants (campagnes de recrutements, bourses d’études, reconnaissance des diplômes, etc.) • Régulation de la démographique médicale (quotas, etc.) • Régulation, évaluation et accréditation des universités, des instituts de formation et des curricula • Équipements des universités et instituts • Recrutements, incitations pour les enseignants
ACTIONS SUR L’EXERCICE PROFESSIONNEL • Améliorer la répartition territoriale (zones rurales/urbaines) et entre secteurs public/privé • Encourager la formation continue • Évaluer les pratiques professionnelles • Développer et encadrer le transfert de compétences • Renforcer les règles de déontologie, régulation/contrôle • Améliorer les règles d’exercice, la diffusion des bonnes pratiques, etc.
ACTIONS POUR LIMITER LES SORTIES DE LA PROFESSION • Incitations : rémunérations, harmonisation et valorisation des statuts/carrières, conditions de travail, etc. • Bonifications retraites liées à l’accroissement des annuités • Concertation avec les institutions financières internationales pour augmenter les investissements dans les systèmes de santé et les RHS
DES STRATÉGIES TOUT AU LONG DE LA VIE PROFESSIONNELLE À L’ENTRÉE Préparer le personnel de santé Planification Enseignement Recrutement PERFORMANCE DU PERSONNEL Disponibilité Compétence Réactivité Productivité EN PÉRIODE d’ACTIVITÉ Améliorer la performance des agents Encadrement Rémunération Assistance technique Formation continue À LA SORTIE Faire face à l’usure des effectifs Emigration Choix de carrière Santé et sécurité Retraite
DES RÉFORMES SUCCESSIVES • IMPACTS sur les collectifs de travail - loi HPST, territoires santé, nouvelle gouvernance avec pôles d’activités, TCA, contractualisation • Coopérations • Pratiques avancées • D.P.C. • A.N.A.P. • Recherche • Efficience – qualité des soins • Performance de l’offre de soins
Quota LMD Ministère de l’enseignement supérieur Formations DGOS Diplômes d’État ECTS Jeunes / emplois État Région Territoires Accords de Bologne Secteur Sanitaire et social Contraintes économiques Se former tout au long de la vie Europe Les hôpitaux Loi réforme de l’hôpital – Patient, santé, territoire (2107/2009) Mobilité Harmonisation des diplômes Employabilité PA. Démographie La profession d’infirmier(e) Médicale Les professions Paramédicales Evolution de carrière Expertise Coopération – Pratiques avancées Suivi des patients atteints de pathologies chroniques Consultations, prescriptions… Passerelles Réingénierie Attractivité UN CONTEXTE EN MOUVANCE SYNOPTIQUE Evolution du contexte
TITRE IV – LOI H.P.S.T.L’ORGANISATION TERRITORIALE DU SYSTÈME DE SANTÉ Les Agences Régionales de Santé (A.R.S.) Au niveau de leurs objectifs : • renforcement de l’ancrage territorial des politiques de santé • simplification du système de santé et association, au niveau régional, de l’État et de l’Assurance Maladie • Mise en place de nouveaux outils pour améliorer l’efficacité du système de santé • décloisonnement hôpital/ambulatoire/médico-social Au niveau de leur organisation : • un directeur général, nommé en conseil des ministres • un conseil de surveillance >représentants de l’État, de l’Assurance Maladie, des collectivités locales, des usagers • une conférence régionale de santé, deux commissions de coordination des politiques de santé + pour les établissements : plus de simplicité, l’ARS étant l’interlocuteur unique des professionnels de santé + pour les patients : une proximité renforcée avec les acteurs sanitaires et médico-sociaux
TITRE IVL’ORGANISATION TERRITORIALE DU SYSTÈME DE SANTÉ Les Agences Régionales de Santé (A.R.S.) • Acteurs essentiels du système de santé au niveau de la région > définition et mise en œuvre de la politique régionale de santé, dans le respect des objectifs nationaux, afin de veiller à la gestion efficiente du dispositif sanitaire, social et médico-social
Les Agences Régionales de Santé (A.R.S.) • Interlocuteurs unique placés sous la tutelle des ministres chargés de la santé, des personnes âgées, des personnes handicapées et de l’Assurance Maladie, qui se substituent aux sept structures aujourd’hui en place> Agences Régionales de l’Hospitalisation (A.R.H.), Directions Régionales et Départementales des Affaires Sanitaires et Sociales (DRASS et DDASS), Unions Régionales des Caisses d’Assurance Maladie (URCAM), Groupements Régionaux de Santé Publique (G.R.S.P.), Missions Régionales de Santé (M.R.S.), Caisses Régionales d’Assurance Maladie (CRAM, dans leur volet « sanitaire ») • Personnes morales, autonomes moralement et financièrement + pour l’organisation sanitaire : plus de simplicité, de proximité, une coordination améliorée entre les acteurs
D.R.J.S.C.S./A.R.S Formation des auxiliaires médicaux, des aides-soignants, auxiliaires de puériculture et ambulanciers et préparateurs en pharmacie • Les D.R.J.S.C.S. sont en charge de la certification des diplômes • Les .A.R.S. sont en charge du contrôle pédagogique et de la démographie • développement des compétences des directeurs d’instituts de formation
DRJSCS = Certification des diplômes Modification en cours du décret du 10 décembre 2009 pour préciser que le Préfet de Région ou par délégation le Directeur Régional de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale désigne et préside les jurys relatifs aux diplôme d’État et les délivre
ARS = Suivi pédagogique des instituts et démographie paramédicale • l’article L 1431-2 du Code de la Santé Publique prévoit que les A.R.S. contribuent à évaluer et à promouvoir la qualité des formations des professionnels de santé. • rôle des conseillers techniques et pédagogiques au sein des A.R.S.
Rôle renforcé des directeurs d’institut • chargés de l’organisation et de la présidence des jurys des épreuves d’admissibilité et d’admission dans les instituts • présidence des jurys de passage d’une année sur l’autre • organisation de l’examen final en vue de la délivrance du diplôme d’État
L’évolution de l’offre de soins => doit servir les besoins de santé publique et prendre en compte également le développement des sciences et des techniques qui impose aux professionnels de santé une réactualisation fréquente de leurs connaissances (D.P.C. article 59 de la Loi HPST, F.T.L.V.V.A.). La prise en charge dans un service de soins infirmier s’inscrit très souvent dans un parcours de santé.
EN RÉSUMÉ : UNE RÉFORME POUR L’AVENIR Une organisation des soins optimisée pour les patients • garantie d’une offre de soins de qualité, en tenant compte des spécificités et des capacités des établissements et des professionnels • accessibilité à la prévention et aux soins pour tous, en fonctions des niveaux de recours • fluidification du parcours de soins entre la ville, l’hôpital et le secteur médico-social Des professionnels mieux formés, responsabilisés et reconnus • valorisation des équipes pour dynamiser la gestion • amélioration des formations, initiale et continue, renforcement de l’évaluation des pratiques professionnelles, incitation aux coopérations entre professionnels • implication renforcée en matière d’éducation thérapeutique du patient et qualité des soins
La réforme de la formation infirmière est mise en œuvre depuis la rentrée de septembre 2009. Dans nos institutions, la réforme de la formation infirmière est concomitante de la mise en en place de l’Agence Régionale de Santé (A.R.S.) et de la Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale (D.R.J.S.C.S.)
La mise en œuvre de la formation concerne plusieurs instances qui devront se concerter et conjuguer leur action : • l’A.R.S. • la D.R.J.S.C.S. • Le Conseil Régional de Rhône-Alpes
Au niveau national, la dynamique d’accompagnement du changement est impulsée par le réseau des conseillers nationaux et régionaux en soins (pédagogique et technique). En région Rhône Alpes, une réelle volonté de changement autour de la réforme de la formation infirmière est en marche.
La réflexion multiforme est engagée par l’ensemble des acteurs : • le Conseil Régional avec l’étude prospective des besoins( emploi / formation) pour les métiers en tension, les problématiques de stage… • les instituts de formation en intra et en inter-instituts dans le cadre du Comité d’Entente des Formations Infirmière et Cadre (C.E.F.I.E.C.) et dans les réunions fonctionnelles départementales et/ou de territoires de stage • les établissements de soins : activation des référents de stage, initiation d’un ou plusieurs groupes-projet centré(s) sur la réforme en partenariat ou non avec les IFSI
Accompagner la réforme est une priorité dans la mission de la conseillère pédagogique régionale. Elle est chargée également de donner des repères, d’assurer le suivi et de participer à l’évaluation de la formation mise en œuvre
RESTENT DU RESSORT DES A.R.S • Les autorisations de travail pour les diplômes extracommunautaires • les autorisations de travail pour les étudiants en médecine • Usage des titres professionnels d’ostéopathes, de chiropracteurs et de psychothérapeutes
RESTENT DU RESSORT DES A.R.S. TRANSITOIREMENT • autorisation de remplacement • autorisation de cabinets secondaires • agrément des sociétés constituées d’auxiliaires médicaux Puis compétences transférées aux ordres professionnels
Dans le contexte politique de régionalisation des formations de professionnels paramédicaux, la Région doit soutenir les initiatives qui auront un impact sur le développement des compétences des professionnels prenant en charge nos concitoyens au niveau sanitaire et social. Pour pouvoir disposer de professionnels de santé de qualité et suffisamment nombreux, il s’agira de renforcer la coordination entre la formation initiale et continue en s’appuyant sur les schémas régionaux de formation professionnelle, maintenir l’attractivité des métiers, fidéliser les professionnels sur les départements en déficit.
LA RÉFORME LMDLES CHANGEMENTS • Comprendre de contexte de la réforme • Mesurer les enjeux pour la profession
POINTS FORTS • Harmoniser et référencer les pratiques professionnelles • Faciliter l’intégration et enrichir l’encadrement • Renforcer le partenariat IFSI/PÔLE et UNITÉ • Instaurer une complémentarité des rôles et responsabilités de chacun des acteurs • Uniformiser le déroulement de la formation au plan national
AUTOUR DE LA LICENCE MASTER DOCTORAT (L.M.D.) En France, la demande professionnelle est « ambiguë » avec des contradictions face aux perspectives : • un désir collectif de reconnaissance professionnelle à un juste niveau, soit grille de niveau III ; également avec l’espoir d’une meilleure rémunération • des perspectives d’évolution de carrière reconnues dans la filière universitaire • la possibilité de valoriser les savoirs infirmiers jusqu’au doctorat et ainsi, de mener de vraies recherches en soins infirmiers • la possibilité de travailler à niveau égal avec les autres professionnels de la santé, toutes disciplines confondues
LICENCE MASTER DOCTORAT • Intégration du Diplôme d’État Infirmier dans la filière LMD • Adapter la formation aux nouvelles compétences, dans un système de santé en évolution • Une meilleure reconnaissance de la formation avec l’obtention d’ECTS : « Européan Crédits Transfer System », système de crédits développé par l’Union Européenne • 180 ECTS pour obtenir le diplôme d’État • chaque semestre est validé par 30 ECTS • Accéder à de nouvelles passerelles avec les autres filières de formation en soins • L’obtention du grade de licence
LE PROGRAMME DES ÉTUDES Il est construit à partir des trois référentiels suivants : • référentiel métier • référentiel d’activités, inscrites dans le Code de la Santé Publique • référentiel de compétences En terme de capacités à …. Pour construire • le référentiel de formation Attesté par l’obtention du Diplôme d’État Infirmier = grade licence