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Révision SROS 3 EAUBONNE-MONTMORENCY 18 février 2008

Révision SROS 3 EAUBONNE-MONTMORENCY 18 février 2008. La révision du SROS 3. © 2008 ARHIF-CRAMIF tous droits réservés. SOMMAIRE. Les soins de longue durée Le traitement du cancer L’imagerie L’addictologie Divers . Les soins de longue durée . Les textes de référence.

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Révision SROS 3 EAUBONNE-MONTMORENCY 18 février 2008

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  1. Révision SROS 3 EAUBONNE-MONTMORENCY 18 février 2008 La révision du SROS 3 © 2008 ARHIF-CRAMIF tous droits réservés Lundi 18 février 2008

  2. SOMMAIRE Les soins de longue durée Le traitement du cancer L’imagerie L’addictologie Divers Lundi 18 février 2008

  3. Les soins de longue durée Lundi 18 février 2008

  4. Les textes de référence • Art 46 de la LFSS 2006 et circulaire d’application du 15 mai 2006 • Redéfinition du périmètre des USLD • Modalités de partition des capacités au regard de la coupe « pathos » • Art 84 de la LFSS 2007 et circulaire d’application du 10 mai 2007 • Révision du volet « Personnes âgées » du SROS III intégrant les USLD redéfinies • Modalités techniques de répartition des capacités et crédits • Référentiel d’organisation des soins Lundi 18 février 2008

  5. Autres textes et outils • Dans le secteur sanitaire • Circulaire du 28 Mars 2007 relative à la filière de soins gériatriques • La démarche PMT « filières gériatriques » • Dans le secteur médico-social • Art 56 de la loi du 5 mars 2007 et circulaire CNSA du 6 avril 2007 • Renouvellement des conventions tripartites et préparation des nouvelles conventions • Utilisation de PATHOS dans les EHPAD • PRIAC : planification médico-sociale et programmation des financements au plan régional • Schémas gérontologiques départementaux Lundi 18 février 2008

  6. Circulaire du 10 mai 2007 Critères minimum d’une USLD (annexe 2) • adaptées aux résidants notamment aux pathologies chroniques ( neuro-dégénératives ) • PA < 60 ans avec pathologies neuro-dégénératives sous la responsabilité d’un neurologue ou quelques lits au sein d’une USLD • patients âgés avec troubles mentaux stabilisés • soins palliatifs à mettre en œuvre • participation au fonctionnement des filières gériatriques Lundi 18 février 2008

  7. Critères minimum d’une USLD (annexe 2) • dimensionnement : unité de 30 lits • coordination : gériatre • Personnel: • présence d’IDE et d’AS 24h/24 • permanence médicale : garde ou astreinte • effectif : dotations soins basée sur le GMPS • équipe formée à la gériatrie Lundi 18 février 2008

  8. Etat des lieux de départ: Capacités régionales issues des coupes « pathos » Lundi 18 février 2008

  9. Etat des lieux de départ: Implantations et nombre de journées Les nombres d’implantations vont en diminuant car certaines structures ne répondent pas au cahier des charges Lundi 18 février 2008

  10. Le Val d’Oise vendredi 15 février 2008

  11. Enquête PATHOS par département sur les établissements de SLD franciliens Val-d’Oise - 95 34 000 journées Part des séjours SMTI+M2de l’ implantation de l’ AP-HP 85 63 33 43 45 72 128 500 journées Total du département6 à 4 implantations Part de la population des 75 ans et plus dans la population totale Comparaison département et région Val-d'Oise IDF AP-HP Population totale 2005 1 147 984 11 399 319 EPS 51 % PSPH PA de 75 ans et plus 55 303 694 433 49 % PNL % PA de 75 ans et plus 4,8 6,1 Projection 2010 5,5 6,7 Source : INSEE % © 2008 ARHIF-CRAMIF tous droits réservés Le Val d’Oise Lundi 18 février 2008

  12. Méthodologie • L’état des lieux de départ correspond aux capacités territoriales issues de la coupe pathos de 2006: définira la borne basse des objectifs exprimés par territoire • les structures ne répondant pas au cahier des charges ne pourront être maintenues (sauf réorganisation) • l’état des lieux de départ peut conduire à des réorganisations entre structures en vue de la réalisation de la partition des capacités, toutefois les établissements disposent jusqu’au 31 mars 2009 pour basculer effectivement dans la réforme. La déclinaison des OQOS par établissement sera mentionné dans l’avenant au CPOM • Objectifs quantifiés à définir en nombre d’implantations et en volume de journées par territoire de santé • La borne haute devra être élaborée en tenant compte d’éventuels besoins non couverts en s’inspirant: • Du taux d’équipement moyen national de 6 lits d’USLD redéfinies pour 1000 pers. âgées de 75 ans et plus • Des enquêtes régionales sur les patients au long cours en MC et SSR • De l’évolution démographique Lundi 18 février 2008

  13. Méthodologie 2 • Objectifs qualitatifs: Thèmes à aborder: • patients de moins de 60 ans • Troubles psychiatriques • Troubles cognitifs • Soins palliatifs • Accueils temporaires • Articulation avec les travaux PMT et identification des filières gériatriques • Concertation avec le secteur médico-social et les conseils généraux • Référent départemental en charge de la démarche pour l’ensemble des territoires Lundi 18 février 2008

  14. LE VOLET « Personnes Agées » Autres activités Lundi 18 février 2008

  15. Mise en cohérence SROS/ CPOM/ Textes • Rédaction du SROS et des CPOM dans l’attente de textes alors en cours de parution • Réserves inscrites dans les CPOM en vue de la révision 2008 • Vérifier sur chaque territoire la cohérence des implantations prévues dans le SROS III avec les annexes des CPOM • Réactualisation si besoin du SROS en fonction des cahiers des charges relatifs à la filière gériatrique • Un binôme départemental (état-AM) réalise le bilan SROS/ CPOM/ Textes • Si discordance : réajustement à prévoir en concertation avec les établissements Lundi 18 février 2008

  16. Le traitement du cancer Lundi 18 février 2008

  17. Contexte réglementaire Cancer = Volet obligatoire du schéma Dispositif des autorisations pour le traitement du cancer Chimiothérapie et autres traitements médicaux , radiothérapie et curiethérapie, Chirurgie des cancers, usage de radioéléments en sources non scellées Base juridique : décrets du 22 mars 2007 et arrêté seuils d’activité du 29 mars 2007 Art. R 6123.87 :  << l’autorisation ne peut être accordée que si le demandeur satisfait aux critères d’agrément définis par l’Institut national du cancer en application du 2° de l’art. L 1415-2 en matière de qualité de la prise en charge des affections cancéreuses. » Lundi 18 février 2008

  18. Quelques données d’ensemble en Ile-de-France Lundi 18 février 2008

  19. Données d’ensemble IDF Lundi 18 février 2008

  20. Données d’ensemble IDF Lundi 18 février 2008

  21. Parts de marché 2006 Court séjour PMSI en % Lundi 18 février 2008

  22. Parts de marché Chimiothérapie séances Lundi 18 février 2008

  23. Parts de marché radiothérapie nombre de malades Lundi 18 février 2008

  24. Mortalité par cancer en Ile-de-France Lundi 18 février 2008

  25. Hommes • Légère sous-mortalité par rapport à la moyenne nationale • Fortes disparités entre départements : situation particulièrement favorable dans le centre et le sud-ouest de la région • Fortes disparités entre cantons • Il existe une corrélation entre le niveau de mortalité par cancer chez les Franciliens et le profil socio-économique de la population qui s’observe au niveau départemental et au niveau cantonal. • Légère sur-mortalité pour quelques localisations cancéreuses : • Plèvre • Vessie Lundi 18 février 2008

  26. Tous cancers - hommes Taux standardisés de mortalité dans les régions de France et dans les départements d’Ile-de-France 290,7 253,1 258,2 235,5 234,5 250,1 242,5 215,0 242,6 251,1 248,1 192,9 209,5 221,2 214,1 207,8 221,6 215,5 231,6 225,6 207,3 208,7 225,2 211,7 208,9 206,1 202,8 180,3 198,2 209,1 258,3 - 290,7 234,6 - 258,2 221,3 - 234,5 209,2 - 221,2 202,9 - 209,1 180,4 - 202,8 180,3 France : 222,7 Sources : Inserm-CépiDc (décès 1991-1999), Insee (ELP 1990-2000), OMS (population mondiale standard 2000-2025), Exploitation ORS Ile-de-France

  27. Tous cancers - hommes Variations spatiales* de la mortalité en Ile-de-France * Indice comparatif de mortalité 1991-1999, lissage EB local. Sources : Inserm-CépiDc (décès 1991-1999), Insee (ELP 1990-2000), Exploitation ORS Ile-de-France.

  28. Femmes • Sur-mortalité par rapport à la moyenne nationale • Tous les départements franciliens en sur-mortalité avec une situation particulièrement mauvaise dans le centre et le nord-est de la région • Des disparités modérées entre cantons • Importante sur-mortalité pour quelques localisations cancéreuses : • sein, • poumon, • voies aéro-digestives supérieures • plèvre • vessie Lundi 18 février 2008

  29. Tous cancers - femmes Taux standardisés de mortalité dans les régions de France et dans les départements d’Ile-de-France 114,6 104,5 105,9 105,7 98,3 103,7 98,9 104,5 105,6 94,2 109,8 107,8 97,2 101,0 97,4 102,5 103,6 97,6 94,5 102,4 93,1 92,2 97,0 100,2 94,6 94,7 95,4 88,0 94,2 101,4 106,0 - 114,6 101,5 - 105,9 99,0 - 101,4 95,5 - 98,9 93,2 - 95,4 88,1 - 93,1 88,0 France : 98,9 Sources : Inserm-CépiDc (décès 1991-1999), Insee (ELP 1990-2000), OMS (population mondiale standard 2000-2025), Exploitation ORS Ile-de-France

  30. Tous cancers - femmes Variations spatiales* de la mortalité en Ile-de-France * Indice comparatif de mortalité 1991-1999, lissage EB local. Sources : Inserm-CépiDc (décès 1991-1999), Insee (ELP 1990-2000), Exploitation ORS Ile-de-France.

  31. Flux en cancérologie 2006 par territoire de santé Recrutement local (attractivité en %) Tous séjours plus de 24 h – tous âges attractivité en % inférieure à 50 % entre 50 et 60 % supérieure à 60 % © 2008 ARHIF-CRAMIF tous droits réservés Lundi 18 février 2008

  32. Flux en cancérologie 2006 par territoire de santé Couverture locale (fuites en %) Tous séjours plus de 24 h – tous âges fuites en % supérieures à 60 % entre 50 et 60 % inférieures à 50 % © 2008 ARHIF-CRAMIF tous droits réservés Lundi 18 février 2008

  33. En guise de conclusion Les réseaux de cancérologied’Ile-de-France 18 réseaux territoriaux 2 réseaux interdépartementaux 1 réseau régional 95 93 92 75 78 94 77 91 Réseau régional Réseaux interdépartementaux © Décembre 2007 ARHIF-CRAMIF-SMAMIF-URCAMIF tous droits réservés Lundi 18 février 2008

  34. DAC Disponible sur le site suivant : CRAMIF puis partenaires puis recherche des établissements puis ressources documentaires puis publications Lundi 18 février 2008

  35. La chirurgie Lundi 18 février 2008

  36. Activité de chirurgie du cancer soumise à seuil • Localisations soumises à seuil = 43 343 séjours(85% des séjours de chirurgie du cancer en HC) • Localisations non soumises à seuil : Tumeurs cutanées, sang et organes hématopoïétiques, os et tissus mous, SNC et œil, K in situ col vendredi 15 février 2008

  37. Activité de chirurgie du cancer soumise à seuil (2) • 6 localisations anatomiques et 2 seuils • Gynécologie, ORL et maxillo-facial : 20 interventions /an • Sein, digestif, urologie, thorax : 30 • Activité au moins égale à 80 % 18 mois à compterde la visite de conformité pour atteindre le seuil vendredi 15 février 2008

  38. Activité de chirurgie du cancer soumise à seuil (3) - Résultats Impact des seuils sur l’offre de soins : • % couverture du territoire * (en nombre séjours dans Ets autorisés/nombre total de séjours dans le TS : 100 à 60%, 20 à 59%, 0 à 19%) • Séjours à redéployer • Etablissements < seuil vendredi 15 février 2008

  39. L’offre < aux seuils en chirurgie vendredi 15 février 2008

  40. Lundi 18 février 2008

  41. Lundi 18 février 2008

  42. Lundi 18 février 2008

  43. Lundi 18 février 2008

  44. Lundi 18 février 2008

  45. Lundi 18 février 2008

  46. Impact des seuils M 4 INCa 2006 (1) Impact des seuils M 4 INCa 2006 (1) Lundi 18 février 2008 46

  47. Conclusion • Les reports d’activité sauf en gynécologie sont modestes • L’essentiel est la dimension qualitative qui doit inciter à offrir l’environnement cancérologique exigé aujourd’hui • La révision du SROS démarre et permettra de connaître le nombre d’implantations définitives Lundi 18 février 2008

  48. La chimiothérapie Lundi 18 février 2008

  49. ACTIVITE DE CHIMIOTHERAPIEEN ILE-DE-FRANCEPMSI 2006-outil DAC • 101 établissements MCO • 46828 séjours en hospitalisation complète (h>24h) • 318379 séances Lundi 18 février 2008

  50. AUTORISATIONS DE CHIMIOTHERAPIE • 2 DECRETS DU 21 MARS 2007 • 1 ARRETE du 29 mars 2007 fixant les seuils d’activité minimale annuelle • 80 patients dont au moins 50 en ambulatoire par établissement • Critères d’agrément à paraître Lundi 18 février 2008

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