L’ACTIVITE BANCAIRE et COMPTE DE RESULTAT

1. L’ACTIVITE BANCAIRE et COMPTE DE RESULTAT Séquence 3

2. Le compte de résultat Le rapport du groupe CAISSE d’ÉPARGNE p.110

3. LE COMPTE DE RESULTAT • 1 - Les comptes consolidés • 2 - Le compte de résultat de l’activité bancaire : le PNB et le PGE. • 3 – Les Frais de gestion et coefficient. • 4 – Le coût du risque. • 5 – Résultats RCAI et RNC Le compte de résultat

4. 1 - LES COMPTES CONSOLIDES Un groupe avec diverses marques Le compte de résultat a

5. Organigramme du groupe Un groupe avec diverses entités juridiques Le compte de résultat a

6. Définition de la consolidation • LA CONSOLIDATION : Présentation des comptes comme si le groupe Caisse d’Épargne n’était qu’une seule et même entité juridique. Pour une vision économique globale de l’ensemble du groupe Le compte de résultat

7. La société « MERE » • La « Société mère » détient des participations dans des sociétés qu ’elle contrôle. Le compte de résultat

8. La société « MERE » • Au BILAN : • En PARTICIPATION FINANCIERE : • Titres FILIALE A • Titres FILIALE B • Titres FILIALE C • HOLDING = société mère « Pure » La société a pour seul but de détenir des participations sans aucune activité propre : • Produits : Dividendes et produits financiers • Charges : frais de fonctionnement très limités • Effectif : néant Le compte de résultat

9. Notion de groupe • Chaque entité juridique doit • Présenter son Rapport annuel • Tenir son A.G.O. • Voter les résolutions • Avantage du groupe • Mise en commun de moyens • Force financière de soutien • Direction commune • Mais la consolidation doit supprimer toutes les opérations internes au groupe Le compte de résultat

10. RAPPORT ANNUEL CNCE: TROIS PARTIES : • Document de référencepages 2 à 68 = présentation de l’activité : • Banque commerciale • Banque d’investissement • Banque solidaire • Rapport Financier Groupe Caisse d’Épargne p 69 à 155 = comptes consolidés du groupe avec gestion des risques • Rapport Financier C.N.C.E. pages 156 à 308 = comptes de la société « mère » ou comptes sociaux Le compte de résultat a

11. Principe de la consolidation • « consolider », c’est faire la SYNTHESE des comptes de toutes les sociétés du groupe comme si c ’était une entité juridique unique. • Comptablement : remplacer à l ’actif de la société mère, le compte « TITRES DE PARTICIPATION » par des valeurs réelles des biens et dettes des « filiales ». Le compte de résultat

12. Méthodes de consolidation • Retraitements des opérations internes : • suppression des opérations commerciales • et financières entre sociétés de groupe. • Trois Méthodes de consolidation : selon le type de contrôle effectué par la mère sur la filiale : • Intégration GLOBALE : si contrôle total de la filiale • Intégration PROPORTIONNELLE : Si contrôle partagé en partenariat organisé • Mise en EQUIVALENCE : Simple réévaluation des titres de participation à l’actif Le compte de résultat

13. IG Intégration Globale Le compte de résultat MEE mise en équivalence IP Intégration proportionnelle

14. consolidation Lire dans le RAPPORT ANNUEL CNCE : • méthodes de consolidation • Annexes et commentaires Le compte de résultat a

15. 2 - LE COMPTE DE RESULTAT de l’activité bancaire = le PNB et le PGE • Évolution de l ’activité pendant l ’exercice. Le COMPTE DE RESULTAT Les flux au cours de l ’exercice • produits • charges pour dégager le résultat. Selon une comptabilité COMMERCIALE Le compte de résultat

16. Une comptabilité COMMERCIALE Le compte de résultat bancaire : • N’est pas une comptabilité de TRESORERIE • Mais une comptabilité COMMERCIALE = rattachement à chaque exercice • des produits et • des charges avant leur règlement définitif • Notamment pour les intérêts courus non échus Le compte de résultat

17. Une comptabilité COMMERCIALE • Principe d ’indépendance des exercices : « Le compte de résultat comprend l ’ensemble des charges et des produits qui lui reviennent économiquement » CHARGES : • En Intérêts Courus : la part des intérêts dus mais non échus • En Facture Non Parvenues : la part des charges de l ’exercice non encore facturées • En Charge Constatées d ’Avance : la part des charges facturées correspondant à l ’exercice suivant. Le compte de résultat

18. Une comptabilité COMMERCIALE • Principe d ’indépendance des exercices : PRODUITS : • En Intérêts A recevoir : la part des intérêts dus mais non échus • En Facture à Établir : la part des produits de l ’exercice non encore facturées • En Produits A Recevoir : la part des produits de l ’exercice non encore reçus • En Produits Constatés d ’Avance : la part des produits correspondant à l ’exercice suivant. Le compte de résultat Au bilan, COMPTES DE REGULARISATION ACTIF et PASSIF

19. Comptes par activités économiques Analyse du compte de résultat CNCE pour retrouver: • L’intermédiation bancaire • Les prestations de service • La gestion d’actifs Le compte de résultat Dans le rapport Groupe CAISSE EPARGNE, Présentation par métiers a

20. Le compte de résultat

21. Le COMPTE DE RESULTAT de l ’Intermédiation Bancaire MARGE D ’INTERET : + Intérêts reçus pour l ’octroi de crédit. - Intérêts versés pour collecte ou refinancement + Solde en bénéfice ou en perte des corrections de valeur Le compte de résultat

22. Le COMPTE DE RESULTAT de la Gestion d ’Actifs PLUS ET MOINS VALUE sur gestion d ’actifs : • Gains et pertes sur opérations financières Le compte de résultat • Règles comptables dérogatoires : • Ces actifs sont évalués au prix du marché à la date d ’arrêté des comptes : • Plus value latente inscrite en produits. • Moins value latente inscrite en charges.

23. Le COMPTE DE RESULTAT de la prestation COMMISSIONS : • Commissions : en produits • pour gestion moyens de paiements • de gestion d ’actifs pour compte d ’autrui • d ’ingénierie et de conseil • pour vente de produits et services (assurances,…) • Charges : Les Frais sur commissions doivent être affectée spécifiquement en comptabilité analytique Le compte de résultat

24. = le PRODUIT NET BANCAIRE = (P.N.B.) le PRODUIT NET BANCAIRE = P.N.B. = • INTERMEDIATION + Marge d’intérêt - Intérêts sur créances douteuses • PRESTATIONS + Commissions • GESTION ACTIFS + Plus / moins values de marché Le compte de résultat

25. = le PRODUIT NET BANCAIRE = (P.N.B.) • Le P.N.B. représente la MARGE dégagée par la banque sur l ’ensemble de ses activités bancaires • Ce n’est pas un Chiffre d ’Affaires ou un volume d ’activité. • Prise en compte des créances douteuses Le compte de résultat

26. le P.G.E. : Produit GLOBAL d ’Exploitation Marge d ’intérêt + Commissions + Plus ou moins value Actifs Produit Net Bancaire = P.N.B. Autres Produits Le compte de résultat Produit Global Exploitation = P.G.E.

27. Produit GLOBAL d ’Exploitation (P.G.E.) PRODUIT NET BANCAIRE (P.N.B.) + autres produits et charges d ’Exploitation + résultat sur immobilisations financières = Produit GLOBAL d ’Exploitation P.G.E notes : • Marge sur toutes les activités MEME NON BANCAIRES • Y compris sur Immobilisations financières Le compte de résultat

28. 3 - les FRAIS DE GESTION • FRAIS de GESTION = • FRAIS DE PERSONNEL : Poste très important pour une activité de prestation • Impôt et taxes, • SERVICES EXTERIEURS : • Frais de fonctionnement, honoraires, publicité, frais de déplacements,… • Dotation aux amortissements immobilisations • Incorporelles • Corporelles • Dotation aux provisions Le compte de résultat

29. Frais de gestion CNCE Le compte de résultat • Auxquelles il faut ajouter les • DOTATIONS AMORTISSEMENTS • Dotations aux PROVISIONS Le rapport du groupe CAISSE d’ÉPARGNE p.149

30. Le COEFFICIENT D’EXPLOITATION • COEFFICIENT D ’EXPLOITATION bancaire Coef. Expl. = FRAIS DE GESTION. Produit Net Bancaire Ce coefficient caractérise l ’importance des frais de gestion dans la marge brute indicateur de productivité Le compte de résultat

31. Rapport CNCE Le COEFFICIENT D’EXPLOITATION² Le compte de résultat

32. Résultat Brut Exploitation Produit GLOBAL d ’Exploitation (P.G.E.) - Charges générales exploitation ou « FRAIS de GESTION » = Résultat Brut Exploitation (R.B.E.) Le compte de résultat

33. Résultat Brut Exploitation Produit Net Bancaire = PNB Autres Produits Produit Global Exploitation = P.G.E. Le compte de résultat FRAIS DE GESTION . Frais de +Impôts +Services +Amort. PERSONNEL taxes Extérieurs R.B.E. Résultat Brut Exploitation

34. R.B.E. : interprétation = Résultat Brut Exploitation = (R.B.E.) Marge dégagée sur l’ensemble des activités courantes après prise en compte des frais de structure = résultat de l ’activité « opérationnelle » Le compte de résultat

35. Rapport CNCE Le compte de résultat Total FRAIS DE GESTION = 6 510

36. Résultat courant avant impôts : Produit Net Bancaire = PNB Autres Produits Produit Global Exploitation = PGE R.B.E. FRAIS DE GESTION Frais de + Impôts + Services + Amort. PERSONNEL taxes Extérieurs Résultat Brut Exploitation Le compte de résultat R.C.A.I. A +/- Dotations ou reprises de provision sur Créances douteuses, risques pays, engagements hors bilan douteux + Intérêts sur créances douteuses (retraitement). +/- Dotations ou reprises de provisions pour risques et charges Résultat Courant Avant Impôts

37. = Résultat Brut Exploitation = (R.B.E.) +/- Dotations ou reprises de provision sur Créances douteuses, risques pays, engagements hors bilan douteux + Intérêts sur créances douteuses (retraitement). +/- Dotations ou reprises de provisions pour risques et charges = Résultat Courant Avant Impôt = (R.C.A.I.) Le compte de résultat

38. 4 – Le coût du risque • 4.1 – Risque de contrepartie • 4.2 – Coût du risque : rapport CNCE Le compte de résultat

39. 4.1 - Risque d ’INTERMEDIATION Octroi de crédits Risque de liquidité Risque de contrepartie Le compte de résultat Risque de taux Collecte des dépôts

40. Le risque de CREDIT ou de contrepartie Risque de défaillance d ’une contrepartie sur laquelle est détenue une créance • mais aussi risque de défaillance pour un engagement hors bilan assimilable à une créance. Le compte de résultat

41. Le risque de contrepartie = risque de ne pas être remboursé à l ’échéance du crédit. Responsabilité essentielle du métier de banquier. = Perte du capital prêté difficile à compenser par des intérêts Le compte de résultat

42. Le RISQUE PAYS Risque de contrepartie • Indépendant de la situation de l ’emprunteur étranger. • Lié à la situation de l ’État du pays de l ’emprunteur • risque économique et monétaire du pays • risque politique ou « souverain ». Le compte de résultat

43. 4.2 - Le coût du risque : rapport CNCE Le compte de résultat Le rapport du groupe CAISSE d’ÉPARGNE p.150

44. Le coût du risque Le compte de résultat Le rapport du groupe CAISSE d’ÉPARGNE p.84 Pour l’activité BANQUE COMMERCIALE

45. 5 – Résultats RCAI et RNC Le compte de résultat

46. RESULTAT NET COMPTABLE Produit Net Bancaire = PNB Autres Produits Produit Global Exploitation = PGE R.B.E. FRAIS DE GESTION Résultat Brut Exploitation Le compte de résultat R.C.A.I. A Résultat Courant Avant Impôts R.N.C. B +/- Produits et charges exceptionnelles. +/- Dotations ou reprises au Fonds pour risques Bancaires Généraux. - Impôt sur les bénéfices Résultat Net Comptable

47. Du RCAI au R.N.C. = Résultat Courant Avant Impôt (R.C.A.I.) +/- Produits et charges exceptionnelles. +/- Dotations ou reprises au Fonds pour risques Bancaires Généraux. - Impôt sur les bénéfices = Résultat Net Le compte de résultat

48. Du PNB au RNC Marge d ’intérêt + Commissions + Plus value Actifs Produit Net Bancaire = PNB Autres Produits Produit Global Exploitation = PGE R.B.E. FRAIS DE GESTION Frais de + Impôts + Services + Amort. PERSONNEL taxes Extérieurs Le compte de résultat Résultat Brut Exploitation R.C.A.I. A +/- Dotations ou reprises de provision sur Créances douteuses, risques pays, engagements hors bilan douteux + Intérêts sur créances douteuses (retraitement). +/- Dotations ou reprises de provisions pour risques et charges Résultat Courant Avant Impôts R.N.C. B +/- Produits et charges exceptionnelles. +/- Dotations ou reprises au Fonds pour risques Bancaires Généraux. - Impôt sur les bénéfices Résultat Net Comptable

49. Soldes Intermédiaires de Gestion : SYNTHESE • + Marge d’intérêt • + Plus ou moins values de marché • + Commissions • - Intérêts sur créances douteuses • = le PRODUIT NET BANCAIRE = (P.N.B.) • + autres produits et charges d ’Exploitation • + résultat sur immobilisations financières • = Produit GLOBAL d ’Exploitation(P.G.E.) • - Charges générales exploitation (Personnel, Administration) • - Dotation aux amortissements et provisions sur immobilisations • = Résultat Brut Exploitation = (R.B.E.) Le compte de résultat

50. Soldes Intermédiaires de Gestion : SYNTHESE = Résultat Brut Exploitation = (R.B.E.) • +/- Dotations ou reprises de provision sur Créances douteuses, risques pays, engagements hors bilan douteux • + Intérêts sur créances douteuses (retraitement). • +/- Dotations ou reprises de provisions pour risques et charges = Résultat Courant Avant Impôt (R.C.A.I.) • +/- Produits et charges exceptionnelles. • +/- Dotations ou reprises au Fonds pour risques Bancaires Généraux. • - Impôt sur les bénéfices = Résultat Net Le compte de résultat