La famille des nomenclatures Europe - France

1. Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali) I N S E E Marie-Madeleine FUGER & Michel LACROIX La famille des nomenclatures Europe - France 1

2. Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali) Le réseau des nomenclatures • 3 niveaux • mondial (ONU) • régional (Eurostat pour l’Europe) • national (INSEE – CNNES pour la France) • Emboîtement des nomenclatures aux différents niveaux • mondial : CITI rév . 4 et CPC ver. 2 • européen : NACE rév. 2 et CPA 2008 • français : NAF rév. 2 et CPF rév. 2

3. Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali) Le réseau (2) • Liens entre nomenclatures aux différents niveaux (activités, produits, douanières, de collecte pour la production …)  notion de réseau de nomenclatures économiques

4. Réseau des principales nomenclatures économiques Enquêtes de production Echanges extérieurs Activités Produits Niveau international CITI SH CPC Lien CITI – CPC : m à n Niveau européen NC NACE Lien NACE- CPA : 1 à n CPA PRODCOM Niveau national NAF NGP CPF PRODFRA 4

5. Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali) NACE rev. 2 • Structure • Strictement identique à la CITI pour les niveaux sections (21) et divisions (88) • Davantage de détails ensuite • Groupes : 272 • Classes 615 (contre 419 pour la CITI 4)

6. NACE rev. 2 Concepts Identiques à la CITI rev. 4, mais Quelques différences sur les règles de mise en oeuvre Integration verticale Activités de services industriels Plus de détail sur le classement donneurs d’ordre / sous-traitants 25 - 28 janvier 2010 Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali) 6

7. NACE rev. 2 Notes explicatives Réécriture des notes explicatives Avec les notes explicatives de la CITI comme input principal Mais aussi, des ajouts européens 25 - 28 janvier 2010 Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali) 7

8. CPA 2008 Structure Les briques élémentaires de la CPC forment les briques élémentaires de la CPA, mais Une structure différente basée sur le classement des activités d’origine, d’où Structure CPA = structure NACE Nombre de sections et divisions CPA = NACE Nombre de groupes (261) et classes (575) légèrement différent Deux niveaux supplémentaires (catégories, 1342, et sous-catégories au nombre de 3142) 25 - 28 janvier 2010 Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali) 8

9. CPA 2008 Concepts Identiques à la CPC à priori Notes explicatives Réécriture des notes explicatives pour la partie Services Pas de notes explicatives pour la partie Biens (voir liens CPA / NC) 25 - 28 janvier 2010 Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali) 9

10. NAF rév. 2 Structure Strictement identique à la NACE pour les niveaux sections, divisions, groupes et classes Un niveau supplémentaire, les sous-classes strictement emboîté dans les classes 732 sous-classes (85 classes NACE éclatées donnant 202 sous-classes NAF et 530 identiques à la NAF) 25 - 28 janvier 2010 Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali) 10

11. NAF rev. 2 Concepts STRICTEMENT identiques à la NACE Notes explicatives Réécriture des notes explicatives Avec les notes explicatives de la NACE comme input principal Mais aussi, des ajouts français 25 - 28 janvier 2010 Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali) 11

12. CPF rév. 2 Structure et concept CPF strictement identiques à CPA Notes explicatives Pour la partie Biens, écriture de notes explicatives Pour le reste, reprise des notes de la CPA 25 - 28 janvier 2010 Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali) 12

13. CPA 2008 Concepts Identiques à la CPC à priori Notes explicatives Réécriture des notes explicatives pour la partie Services Pas de notes explicatives pour la partie Biens (voir liens CPA / NC) 25 - 28 janvier 2010 Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali) 13

14. Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali) FIN Merci pour votre attention !