TRIVALOR

1. Étude de faisabilité d’une collecte sélective de biodéchets sur les territoires de la C.C. de la Vallée de Kaysersberg et la C.C. du Pays de Ribeauvillé Diagnostic de l’existant Réunion du 2 octobre 2008 TRIVALOR Département Déchets et Écologie industrielle

2. C de C du Pays de Ribeauvillé C de C du Pays de Ribeauvillé C de C du Pays de Ribeauvillé C de C du Pays de Ribeauvillé C de C du Pays de Ribeauvillé C de C du Pays de Ribeauvillé C de C du Pays de Ribeauvillé C de C du Pays de Ribeauvillé C de C du Pays de Ribeauvillé C de C du Pays de Ribeauvillé C de C du Pays de Ribeauvillé C de C du Pays de Ribeauvillé C de C du Pays de Ribeauvillé C de C du Pays de Ribeauvillé C de C du Pays de Ribeauvillé C de C du Pays de Ribeauvillé C de C du Pays de Ribeauvillé C de C du Pays de Ribeauvillé C de C du Pays de Ribeauvillé C de C du Pays de Ribeauvillé C de C du Pays de Ribeauvillé C de C du Pays de Ribeauvillé C de C du Pays de Ribeauvillé C de C du Pays de Ribeauvillé C de C du Pays de Ribeauvillé C de C de la Vallée de Kaysersberg C de C de la Vallée de Kaysersberg C de C de la Vallée de Kaysersberg C de C de la Vallée de Kaysersberg C de C de la Vallée de Kaysersberg C de C de la Vallée de Kaysersberg C de C de la Vallée de Kaysersberg C de C de la Vallée de Kaysersberg C de C de la Vallée de Kaysersberg C de C de la Vallée de Kaysersberg C de C de la Vallée de Kaysersberg C de C de la Vallée de Kaysersberg C de C de la Vallée de Kaysersberg C de C de la Vallée de Kaysersberg C de C de la Vallée de Kaysersberg C de C de la Vallée de Kaysersberg C de C de la Vallée de Kaysersberg C de C de la Vallée de Kaysersberg C de C de la Vallée de Kaysersberg C de C de la Vallée de Kaysersberg C de C de la Vallée de Kaysersberg C de C de la Vallée de Kaysersberg C de C de la Vallée de Kaysersberg C de C de la Vallée de Kaysersberg C de C de la Vallée de Kaysersberg HAUT-RHIN HAUT-RHIN HAUT-RHIN HAUT-RHIN HAUT-RHIN HAUT-RHIN HAUT-RHIN HAUT-RHIN Étape 1 : Diagnostic de l’existant COLMAR • 1- Organisation actuelle de la collecte • 2- Évaluation des gisements mobilisables • 3- Diagnostic des équipements de traitement • 4- Réglementation • 5- Synthèse du diagnostic et pré-scénarios de collecte • 6- Suite de la mission HAUT-RHIN HAUT-RHIN HAUT-RHIN HAUT-RHIN HAUT-RHIN HAUT-RHIN HAUT-RHIN HAUT-RHIN HAUT-RHIN HAUT-RHIN HAUT-RHIN HAUT-RHIN HAUT-RHIN HAUT-RHIN HAUT-RHIN HAUT-RHIN HAUT-RHIN Carte de situation géographique de la zone d’étude

3. 1 - ORGANISATION ACTUELLE DE LA COLLECTE

4. FRELAND FRELAND LE BONHOMME KAYSERSBERG LAPOUTROIE KIENTZHEIM C de C de la Vallée de Kaysersberg SIGOLSHEIM AMMERSCHWIHR ORBEY et C1 pour les écarts LABAROCHE KATZENTHAL C1 C2 Déchèterie La collecte des déchets ménagers • CCom de la Vallée de Kaysersberg • Compétence collecte des OMR • En régie : 9 rippeurs et 1 chef de garage • Traitement : UIOM de Colmar • CS en AV 4 flux : verre, flaconnage plastique, papier-carton, métaux • 1 000 Composteurs individuels • REOM selon le volume des bacs (01/01/97) • Quelques chiffres (données 2007) • OM: 263 kg/hab.an • DV : 55,5 kg/hab.an en déchèteries (50%) (50%)

5. SAINT-HIPPOLYTE RODERN THANNENKIRCH RORSCHWIHR BERGHEIM RIBEAUVILLE GUEMAR AUBURE C de C du Pays de Ribeauvillé ILLHAEUSERN HUNAWIHR RIQUEWIHR ZELLENBERG BEBLENHEIM OSTHEIM C1 MITTELWIHR Déchèterie BENNWIHR Site vert La collecte des déchets ménagers • Ccom du Pays de Ribeauvillé • Compétence collecte des OMR • En prestation de service par SITA Alsace • Traitement : UIOM de Colmar • CS en AV 3 flux : verre, flaconnage plastique, papier-carton • 1 800 Composteurs individuels entre 1999 et 2002 (sur 2 opérations) • REOM incitative avec pesée embarquée (01/01/02) • Quelques chiffres (données 2007) • OM : 175 kg/hab.an (122 sans les gros producteurs) • DV : 132 kg/hab.an (dont 60% en sites verts)

6. Éléments marquants • Gisements d’OMR très différents • Influence du mode de collecte et de financement du service ? • Pesée embarquée bénéfique dans ce cas • Mais quelle perception et acceptation pour les usagers ? • Gisement de déchets verts • 3 fois supérieur sur CC de Ribeauvillé alors que 2 déchèteries, mais bonne connaissance des sites de dépôt des déchets verts (horaires d’ouvertures ?) • Compostage individuel • Distribution au fil des demandes • Peu – pas d’impacts sur la diminution des tonnages d’OMR • Mais taux d’équipements intéressant • CC de Kaysersberg : taux d’équipements 18% des foyers en habitat individuel • CC de Ribeauvillé : 30%

7. 2 - EVALUATION DES GISEMENTS MOBILISABLES

8. Typologie des gros producteurs sur le territoire concerné • 428 gros producteurs • 247 sur CCPRibeauvillé (57%) • 181 sur CCVKaysersberg (43%) • CCPRibeauvillé : pratiquement la même ventilation des établissements • CCVKaysersberg : idem • 60% des établissements sont issus des métiers de bouche

9. Recueil de données • 47 établissements rencontrés sur les 2 Communautés de Communes pour les métiers de bouche • Sur 50 prévus • 11 entretiens téléphoniques pour les établissements hospitaliers et scolaires • Pour 10 prévus Gisement total de biodéchets des gros producteurs • 3 approches • Sur la base du gisement de déchets organiques contenus dans le OM • Sur la base des éléments fournis directement par les établissements • Avec le nb de repas fabriqués et des ratios de prod. de déchets/repas • Différents termes à préciser • Gisement global / Gisement captable / Gisement présent dans les OMR

10. Gisement total de biodéchets dans les OMR • CCPRibeauvillé • Env 24 à 28% des tonnages des OMR • 820 t de biodéchets • 46 kg/hab.an • CCVKaysersberg • Env 26 à 30% des tonnages des OMR • 1 220 t de biodéchets • 74 kg/hab.an • Regroupe les biodéchets des particuliers et des gros producteurs présents dans les OMR +30% • Total : 2 040 t de biodéchets • Mais : • Ratio d’OMr par CC très différents alors que production de biodéchets proches • Part des gros producteurs à clarifier • Et ne tient pas compte de toutes les autres filières de gestion domestique

11. Estimatif de quantités de biodéchets directement fournis par les gros producteurs • Pour les principales catégories de gros producteurs • Critères pris en compte • Estimation de la part de biodéchets dans les OMR • Quantification saisonnière de nombre de bacs d’OMR produits / sem • Densité des biodéchets de 0,35 • Détermination sur les principales catégories de gros producteurs • Calcul du gisement global de biodéchets des gros producteurs • 3 950 t/an • Analyses : • Souvent approche sur-estimée (retours d’expériences) • Attention : gisement ne se retrouvant pas globalement dans les OMR ! • Approche non retenue mais donnée à titre indicatif

12. Estimatif de quantités de biodéchets à partir du nombre de repas pris • Pour les principales catégories de gros producteurs • Critères pris en compte • Nombre de repas distribués dans les repas enquêtés et extrapolation à l’ensemble du territoire d’étude (valeur sûre) • Ratio de production de déchets organiques (préparation et reliefs par catégorie de gros producteurs – validé par l’ADEME et missions INDDIGO) • Calcul du gisement global de biodéchets des gros producteurs • 1 500 t/an • Analyses : • Assez proche de la réalité • Attention : gisement ne se retrouvant pas globalement dans les OMR (tenir compte des filières parallèles et de la gestion domestique) ! Et pas totalement collectable

13. Répartition des gisements totaux de biodéchets des gros producteurs • Répartition des tonnages • 55% sur CCPRibeauvillé • 45% sur CCVKaysersberg • Mais gisement total non totalement présent dans les OMR • 36% des tonnages proviennent des métiers de bouche • 33% sont issus des établissements scolaires

14. Enquête terrain : résultats qualitatifs • Un clivage entre les 2 communautés de communes • En général, l’accueil est plus réservé chez les professionnels de la Communauté de Communes du Pays de Ribeauvillé • Des pratiques différentes d’une Communauté de Communes à l’autre • Tri bien développé des biodéchets sur la CCPR mais des exutoires pas toujours réglementaires (déchets organiques récupérés par des agriculteurs, des particuliers,…) • Engouement pour une collecte moins marqué sur la CCPR car les professionnels ont leur « filière » • Ressenti par rapport à la mise en place d’une collecte • La démarche est plutôt accueillie positivement • Constat est fait que le tri est généralement fait, même si actuellement les déchets organiques rejoignent les OM • Souhait de collecte régulière • Contraintes • manque de place en cuisine • crainte d’odeurs • ne doit pas coûter plus cher que la collecte actuelle

15. Enquête terrain : résultats qualitatifs • Le devenir des déchets organiques • Compostage chez les professionnels en dehors des centres villes • Quand compost, pas de serviettes papiers ni sets de table • Filières « Cochons, poules,… » davantage développées sur la CCPR • Ces flux détournés peuvent représenter de 50 à 70% des gisements d’OMR sur la CCPR • Contre 30 à 40% sur la CCVK • Peu de déchets conditionnés chez les commerçants qui offrent les produits abîmés ou périmés à leurs clients • Les fleuristes n’utilisent pas le service OM pour leurs déchets • Pas intéressés par une collecte en porte à porte • Compostage ou dépôt en déchetterie • Les supermarchés et supérettes • Si séparation des déchets organiques : filières animaux

16. Synthèse sur les gisements de biodéchets • CCVKaysersberg • CCPRibeauvillé • 2 040 t de biodéchets • Biodéchets des particuliers • 785 t • 47 kg/hab.an • 495 t • 27,5 kg/hab.an • 435 t • 240 t = • 500 t • 675 t de biodéchets des gros producteurs = • 325 t • 825 t de biodéchets des gros producteurs • 820 t • 45,6 kg/hab.an • 1 220 t • 73,6 kg/hab.an

17. 3 - DIAGNOSTIC DES EQUIPEMENTS DE TRAITEMENT

18. La gestion prévisionnelle des biodéchets • UIOM de Colmar • Saturation • Peu d’intérêts pour accepter les biodéchets • Plates-formes de compostage • Bergheim (01/2003 – Agrivalor) : DV, Boues • Eguisheim (2003 – Agrivalor) : DV, Boues • Sainte Croix en Plaine (Centre’Alsace Compost – 06/2002) : DV • Wittenheim (Agrivalor) : DV, Boues • Kingersheim (06/1997 – Anna Compost) : DV • Aspach le Haut (01/1985 – SM4 - VIDOR) : biodéchets et OMR • Cernay (07/2000 – SEDE) : DV et boues • Colmar (SITA ALSACE) : DV • Dietwiller (03/1996) – Roellinger) : DV • Hirsingue (05/2000 – Sundgau Compost) : DV • Acceptation de biodéchets • 1 seule installation les accepte dans ses stratuts, nécessité de revoir les statuts des installations • Installation d’Aspach relativement éloignée

19. Les déchets verts • Apport en déchèterie ou en sites de dépôt des déchets verts • Tonnage croissant d’apport et filière de valorisation pérenne (sur des installations de compostage dont la capacité de traitement va bientôt être atteinte) • Plates-formes de compostage • Toutes acceptent les DV • CET2 • Centre Retzwiller (ouvert en 1977) : déchets verts interdits, acceptation des OMR (mais attention à la notion de déchets ultimes des OMR dans le PDED)

20. Synthèse sur les installations de traitement • Projet en cours : méthanisation sur Ribeauvillé • Etat d’avancement et tonnages nécessaires ? • Porteurs de projets engagés • Expérimentation valorisation des biodéchets • S’appuyer sur le maillage existant • Contacter les exploitants des installations pour leur demander les possibilités d’accepter les biodéchets • Valider cette phase transitoire avec l’inspecteur des installations classées • Programme en régime de croisière • Faire évoluer les statuts des unités existantes et acceptant les biodéchets • Envisager la création d’une installation dédiée aux biodéchets

21. 4 - REGLEMENTATION

22. Le cadre général • Le Plan départemental de gestion des déchets a défini les priorités suivantes • produire moins de déchets (suppression des sacs plastiques, Opération Rhin Propre…), • trier systématiquement et valoriser ceux recyclables et faciliter la gestion par chacun de ses propres résidus. • Il vise aussi à incinérer la fraction combustible avec récupération de la chaleur et traitement des fumées et à favoriser la création de centres de stockage de qualité. • Et promeut la valorisation organique • Inscrit dans les orientations nationales

23. Analyse des éléments de contexte nationaux • Les objectifs du Grenelle (/déchets) • Objectif de réduction de la production d’ordures ménagères •  Pour les 5 prochaines années, réduction de 5 kg par an et par habitant chaque année soit 25 kg en 5 ans Base : source ADEME chiffres 2004 (encombrants et déchets verts sont hors périmètre) soit 424 kg/hab.an • Objectifs de recyclage matière et organique • Objectif de recyclage matière et organique pour les déchets ménagers et assimilés : • Pour 2012 : 35% des déchets ménagers et assimilés orientés vers le recyclage matière ou organique • Pour 2015 : 45 % des déchets ménagers et assimilés orientés vers le recyclage matière ou organique Base 2004 source ADEME : 24 % de DMA orientés vers le recyclage • Objectif de diminution à horizon 2012 des déchets destinés à l’enfouissement ou à l’incinération : diminution de 15 % (soit 50 000 t à recycler en plus sur la base des tonnages 2012)

24. Les principaux engagements du Grenelle : Accroître la prévention et recyclage (mesures générales) • 243 : Instituer une tarification incitative obligatoire avec une part fixe et une part variable. La détermination de la part variable (pesée embarquée, nombre de sac, taille du container, etc..) serait laissé au libre choix des collectivités • … •  245 : Renchérir progressivement et de façon lisible le traitement afin de favoriser la prévention et le recyclage : augmentation de la taxe sur les décharges (TGAP) et création d’une taxe sur les incinérateurs, modulée en fonction de l’efficacité environnementale et énergétique, selon un calendrier progressif et lisible sur plusieurs années, et affectée en retour à des mesures de prévention • 246 : Mettre en place la redevance spéciale conformément à la synthèse du groupe de travail • 247 : Généraliser les plans locaux de prévention, en accompagnement de la mise en place de la tarification incitative, financés par l’augmentation de la TGAP259 : Renforcer les moyens pour la mise en oeuvre du plan de compostage domestique et développer la collecte sélective des déchets organiques notamment dans les agglomérations • 260 : Déchets organiques des ménages et assimilés : négocier un cadre de cohérence à l’échelle nationale et des engagements contractuels locaux entre Etat, collectivités, professionnels agricoles et producteurs agro-alimentaires pour assurer la qualité sanitaire et environnementale des composts et assurer des débouchés et une traçabilité pour ces produits (comité opérationnel) • 261 : Favoriser la méthanisation par des soutiens et une réglementation adaptée. En particulier aligner le soutien de la fabrication de carburants au même niveau que la production d’électricité • … • 263 :Justifier le dimensionnement de toute nouvelle unité de traitement en incluant des objectifs de recyclage ambitieux et partagés

25. Analyse des éléments de contexte nationaux • L’avis du Conseil Economique et Social (CES) • … • Proposition 2 : Favoriser le recyclage de la matière organique • … • Proposition 9 : Sensibiliser et promouvoir des campagnes d’explication et d’information que l’éco-consommation • … • Proposition 16 : Développer et financer la filière de valorisation de la matière organique • … • Proposition 21 : Proposer au Parlement une nouvelle loi Déchets

26. Synthèse sur la réglementation • Volonté inscrite de favoriser la collecte et la valorisation des biodéchets • En allant chercher les principaux gisements • Dont les gros producteurs • Et en élaborant un compost de qualité et répondant aux attentes • Règlement du parlement européen dans les règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine tolère les biodéchets : • Mais quid des biodéchets contenant des sous-produits animaux même cuits déviés vers des filières d’engraissement d’animaux

27. 5 - SYNTHESE DU DIAGNOSTIC ET PRE-SCENARIOS DE COLLECTE

28. Éléments de réflexion • Des configurations différentes entre les 2 CCom • Gisements d’OMr et part de biodéchets dans ces poubelles • Des filières de gestion parallèle plus ou moins développée • Des modes de financement identifiés et reconnus

29. Questions ouvertes sur la définition des pré-scénarios • Pour les particuliers, dépend des modes de collecte et des déchets appelés • P à p, Point de regroupement, en bacs ou en sacs, C1 ou plus • Quelle logique avec la promotion du compostage domestique • Pour les gros producteurs également mais surtout dépend du maintien ou non des filières parallèles • Envisagez-vous d’appeler tous les biodéchets y compris ceux ayant pour les gros producteurs des filières pérennes ? • La conformité structo senso à la réglementation sera t’elle acceptée par les gros producteurs ? Surtout si elle fait grossir les quantités de déchets (aujourd’hui ces tonnages sont détournés) • Modalités de collecte et de traitement homogéne sur les 2 CCom ? Ou peuvent être individualisées ?

30. 6 - SUITE DE LA MISSION

31. Prochaines étapes de la mission • Proposition de scénarios technique et financiers • Pour les gros producteurs • Avec extension à la collecte des biodéchets des habitants • Le 21 octobre à 14h • Puis étude détaillée des scénarios retenus et bilan carbone de la valorisation des biodéchets

32. Une approche unique et originale du développement durable www.inddigo.com Depuis vingt ans, Inddigo innove et démultiplie les initiatives dans la mise en œuvre des ingénieries techniques, sociales et financières. Nous développons avec vous – entreprise et collectivité – une approche globale et originale du développement durable. Inddigo vous accompagne avec ses 160 collaborateurs, présents sur l’ensemble du territoire. Contact : Agnès DEMOLLES 04 79 70 99 40 ou 06 07 63 47 99 a.demolles@inddigo.com > 8 implantations