Comptabilité générale

1. Comptabilité générale S2

2. Chapitre VL’enregistrement des opérations relatives aux règlements financiers • Toutes les opérations effectuées par l’entreprise avec ses partenaires : clients, fournisseurs, Etat, banques……trouvent leur dénouement dans un règlement financier. • Les règlement s’effectue soit - en espèce : le compte 5161 caisse - par chèque : 5141 banque ou CCP -ou par l’intermédiaire des effets de commerce.

3. Les opérations relatives aux règlements par caisse : compte 5161 • Le compte 5161 est débité du montant des espèces encaissées par l’entreprise. Il est crédité du montant des espèces décaissées. Son solde est toujours débiteur ou nul.

4. Exemple • L’entreprise ALPHA a réalisé au cours du mois de juin 2011 les opérations suivantes : • 01/06 : ventes de marchandises au comptant contre espèces : facture n° 130. Montant brut 40 000 DH HT (TVA 20%) ; • 02/06: achats de marchandises en espèces : facture n° 14, montant brut 20 000 DH HT (20%) ; • 08/06 : reçu un versement, en espèces du client MAHJOUB, en règlement d’une créance de 2500 DH. (pièce de caisse n° 25) ; • 30/06 : payé la prime d’assurance 8 700 DH en espèce pièce de caisse n° 127. • T.A.F : passer les écritures comptables au journal de l’entreprise ALPHA.

5. Les opérations relatives aux règlements par banque ou par C.C.P • Le chèque est un instrument de paiement à vue, la comptabilité doit en tenir compte. • Le compte banque peut avoir : • Soit un solde débiteur : dans ce cas il fait partie de la trésorerie actif, (compte 5141). • Soit un solde créditeur : dans ce cas il fait partie de la trésorerie passif, (compte 5141) ; cela veut dire que l’entreprise doit de l’argent à sa banque. • Le compte chèques postaux (CCP) doit toujours avoir un solde débiteur. • En effet, son solde ne peut pas être créditeur car l’institution des chèques postaux n’accorde pas de découverts ni de crédits non plus comme le fait la banque

6. Exemple • L’entreprise ISAM a réalisé en cous du mois de Mai 2004 les opérations suivantes : • 01/ 05 : remis le chèque n° 8320 sur la BMCE pour règlement de l’achat d’un matériel informatique 6000 DH (TVA 20%). • 05/05 : retiré par chèque n° 7230, 4000 DH pour alimenter la caisse. • 09/ 05 : donné l’ordre de virement à la BMCE de 1850 DH au profit du fournisseur de marchandises MADIH.

7. C Les règlements reçus par l’entreprise • Après réception d’un chèque, à l’occasion d’une vente ou comptant ou d’un envoie par un client…, l’entreprise peut le remettre à sa banque (ou au centre de chèques postaux) pour le faire encaisser. • Dans l’attente de l’arrivée de l’extrait du compte ou de l’avis de crédit mentionnant l’encaissement du chèque, le plan comptable Marocain a prévu l’utilisation du compte «5111 chèque à encaisser ou à l’encaissement ». • Ce compte principal se subdivise en deux comptes divisionnaires. « 51111chèques en portefeuille » qui enregistre à son débit les chèques reçus et gardés en portefeuille (non remis à l’encaissement) et « 51112 chèques à l’encaissement » qui enregistre à son débit les chèques remis pour être encaissés (et non encore portés au crédit du compte de l’entreprise par la banque ou le CCP).

8. Exemple : • L’entreprise ISAM a effectué les opérations suivantes au cours du mois de mars 2011 : • 02/03 : remis à la banque pour encaissement les chèques en portefeuille n° 7280 d’un montant de 5650 DH Bordereau de remise à l’encaissement n° 13. • 05/03 : reçu l’avis de crédit n°61 relatif à l’encaissement des chèques remis le 02/03/2011. (5000 DH). • 09/03 : reçu de sa banque l’avis de crédit n°255 relatif à un virement de 12000 DH effectué par un client.

9. Exemple : • L’entreprise ISAM a effectué les opérations suivantes au cours du mois de mars 2011 : • 02/03 : remis à la banque pour encaissement les chèques en portefeuille n° 7280 d’un montant de 5650 DH Bordereau de remise à l’encaissement n° 13. • 05/03 : reçu l’avis de crédit n°61 relatif à l’encaissement des chèques remis le 02/03/2011. (5000 DH). • 09/03 : reçu de sa banque l’avis de crédit n°255 relatif à un virement de 12000 DH effectué par un client.

10. II L’enregistrement des opérations relatives aux règlements par effets de commerce • Les ventes à crédit sont très souvent matérialisées par des effets de commerce qui permettent au fournisseur de marchandise de mobiliser sa créance. • On distingue en effet deux types de documents : • La lettre de change ; • Le billet à ordre

11. La lettre de change ou traite • C’est un effet de commerce par lequel un créancier (tireur) demande à son débiteur (tiré) de payer à une date fixée (l’échéance) une somme déterminée à une personne bénéficiaire (fournisseur lui-même ou une autre personne). • Le tireur : c’est le créancier qui a crée la lettre de change, • Le tiré : c’est le débiteur qui doit payer la somme due à l’échéance, • Le bénéficiaire : c’est la personne qui encaissera la somme due à l’échéance (qui est dans la plupart des cas le tireur).

13. Le billet à ordre • C’est un écrit par lequel un débiteur appelé souscripteur s’engage à payer la somme due à l’échéance à son créancier.

15. Le traitement comptable des effets de commerce • La création d’un effet de commerce (l’acceptation d’une traite ou la souscription d’un billet à ordre) donne lieu aux écritures suivantes : • Chez le client : on crédite le compte 4415 « fournisseur effet à payer » par le débit du compte 4411 fournisseurs. • Chez le fournisseur : on débite le compte 3425 « clients effets à recevoir » par le crédit du compte 3421 clients.

16. Application • Le 06/05/05 l’entreprise INFO a envoyé à son client ‘’Ali’’ la facture suivante : MB : = 80000, Remise 5% , Port forfaitaire 600, TVA 20% • Le 09/05/05 « info » tire sur ‘’Ali’’ la lettre de change n° 40 au 31/05/05. • Le 20/05 « Ali » accepte la lettre de change n°40. • T.A.F 1) Passer l’écriture comptable au journal de l’entreprise ‘’INFO’’. 2) Passer l’écriture comptable au journal de l’entreprise ‘’Ali’’

17. La circulation des effets • Un effet de commerce (lettre de change ou billet à ordre) est en principe payé à l’échéance. • Cependant, il peut arriver qu’un débiteur ait des problèmes de trésorerie et utilise de ce fait son effet pour régler une dette ou pour alimenter ses disponibilités. On traitera successivement : • L’encaissement d’un effet ; • L’endossement d’un effet ; • L’escompte d’un effet.

18. L’encaissement d’un effet de commerce • Le bénéficiaire garde l’effet jusqu’à l’échéance à cette date, il le présente généralement à sa banque pour se charger de son encaissement, en comptabilité, nous distinguons deux étapes : • 1ère étape : la remise à l’encaissement : • On débite « 5113 effets à encaisser ou à l’encaissement » par le crédit du compte « 3425 clients effets à recevoir ». • 2ème étape : réception de l’avis de crédit • On débite les comptes « 5141  banque», « 6147 services bancaires », « 34552 Etat TVA récupérable sur charges», par le crédit du compte « 5113 effets à encaisser ou à l’encaissement ».

19. Application • Le 25 janvier 2011, l’entreprise « SOMATEX » remet à la BCP, pour encaissement, un billet à ordre n°13 de 40 000 DH à fin Janvier. • Le 06 Février laBCP adresse le bordereau d’encaissement qui compote une commission de 44 DH (TTC) TVA 10%. • TAF : Passer les écritures nécessaires au journal de l’entreprise « SOMATEX ».

20. L’endossement d’un effet de commerce • Le bénéficiaire d’un effet peut le remettre à un tiers, généralement en règlement d’une dette. Nous distinguons : • L’endosseur : c'est-à-dire la personne qui a transféré la propriété de l’effet. • L’endossataire : c'est-à-dire le bénéficiaire de l’endossement • Le signataire : c'est-à-dire le client qui a signé (accepté ou souscrit l’effet au départ). • Traitement comptable • Chez l’endosseur : on débite « 4411 Fournisseurs » par le crédit de « 3425 clients effets à recevoir ». • Chez l’endossataire : on débite « 3425 Clients effets à recevoir » par le crédit du compte « 3421 Clients ».

21. Application • Le 25/04/05 : l’entreprise AMINE remet à son fournisseur la société « BADR » la lettre de change qu’elle avait tiré sur son client LAMINE pour un montant de 8 450 DH.

22. L’escompte d’un effet de commerce En cas de besoin de fonds, le bénéficiaire d’un effet de commerce peut le remettre à son banquier qui lui verse une somme inférieure au nominal de l’effet. • Le montant prélevé par la banque représente des agios composé de : • L’escompte commercial : (c'est-à-dire l’intérêt de l’argent avancé) • Une commission bancaire qui correspond à la rémunération des services rendus. • La TVA correspondant (au taux de 10%) /( intérêts + commissions ). • Précisions : • Les intérêts sont calculés sur la base du nombre de jours qui séparent la date de remise à l’escompte et l’échéance de l’effet. • Dans la pratique, on ajoute un jour de banque. • L’année financière n’est pas de 365 jours mais de 360 j et le mois compte pour 30 j.

23. Traitement comptable : • 1ère étape : réception des bordereaux d’escompte (après calcul préalable) • On débite les comptes « 5141 Banques » « 63115 Intérêts bancaire et sur opérations de financement» « 6147 Services bancaires» et « 34552 Etat TVA récupérable sur charges » par le crédit du compte « 5520 crédit d’escompte ». • 2ème étape : l’échéance de l’effet • On débite « 5520 crédit d’escompte » par le crédit du compte « 3425 Clients effet à recevoir »

24. Application • Le 03/03/2011, l’entreprise SALAM, remet à l’escompte auprès de sa banque la lettre de change n°47 (tirée sur son client OMAR) dont l’échéance est le 31/05/2011 et au nominal de 40 000 DH. • Le 27/03/2011, l’entreprise SALAM reçoit de la banque le bordereau d’escompte n°14 dans lequel il est indiqué : • - Qu’elle a prélève un taux d’escompte de 15%, une commission de 0,4% et une TVA de 10% sur les montants hors taxes de l’escompte et de la commission. • TAF : passer les écritures comptables dans le journal de l’entreprise SALAM.

25. Exercice n° 1 : • L’entreprise CMM a effectué les opérations suivantes au cours de mois de Mars 2011 : • 01/03 : Vente de marchandises pour 600 000 HT TVA 20%, contre acceptation de deux lettres de change de montant égal n° 70 et n° 71 pour fin mars et fin avril 2011. • 05/03 : Achat de marchandises par souscription d’un billet à ordre pour fin mars. Montant HT 200 000, TVA 20%. • 08/03 : La lettre de change n° 70 a été endossée au fournisseur SABER en règlement d’une dette de 425 000, la différence par remise d’un chèque n° C56. • 15/03 : L’entreprise remet à l’escompte la lettre de change n° 71. Le bordereau d’escompte indique des agios HT de 600dh dont 20dh de commissions, TVA 10%.

26. 20/03 : L’entreprise remet à sa banque l’effet n°34 pour encaissement d’un montant de 100 000dh. • 23/03 : L’entreprise ZAKI reçoit un avis de crédit pour le recouvrement de l’effet n°34. Commissions bancaires 24dh dont 10% de TVA. • TAF enregistrer ces opérations dans le journal de l’entreprise CMM

27. Exercice n° 2 : • Une entreprise individuelle appartenant à Mr ZAKI a effectuée les opérations suivantes au cours du premier trimestre 2006 : • 02/01 : Vente de M/ses à crédit au client SALEM. Le net à payer T.T.C s’élève à 307 230 DH. La facture n° 25 a tenu compte de deux remises 5% et 2% et d’une TVA de 20%. • 05/01 : SALEM règle la facture n° 25 comme suit : • Versement en espèces de 7 230 DH ; • Acceptation de trois effets de même montant et étalés sur trois échéances : Le 1er effet pour fin janvier, le 2ème pour fin février et le 3ème pour fin mars. • 10/01 : L’entreprise escompte le 3ème effet auprès de sa banque qui accepte immédiatement. Le montant total retenu est de 3 465 DH. Il a tenu compte d’une TVA de 10% et de commissions HT de 25 DH.

28. 24/01 : L’entreprise endosse le 2ème effet à son fournisseur TAREK en règlement d’une facture d’achat de marchandises T.T.C (dont 20 % de TVA) ; le reste de la facture est réglé par chèque n° B30. • 28/01 : L’entreprise remet à sa banque le 1er effet pour encaissement. • 03/02 : L’entreprise ZAKI reçoit un avis de crédit pour le recouvrement du 1er effet. Commissions bancaires 16,50 dont 10% de TVA.