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GT ATOSS Mardi 6 octobre 2009

GT ATOSS Mardi 6 octobre 2009. Sommaire. La rentrée des personnels ATOSS La situation à la rentrée Requalification des emplois Les concours Une politique en faveur des non-titulaires Un régime indemnitaire amélioré Evolution des IAT IFTS sur 4 ans La PFR :

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Presentation Transcript

  1. GT ATOSSMardi 6 octobre 2009

  2. Sommaire • La rentrée des personnels ATOSS • La situation à la rentrée • Requalification des emplois • Les concours • Une politique en faveur des non-titulaires • Un régime indemnitaire amélioré • Evolution des IAT IFTS sur 4 ans • La PFR : • Economie générale du dispositif • Mise en œuvre dans l’académie • Emplois délégués et conso d’emploi • Perspectives 2010 • La modernisation des services académiques • Une nouvelle organisation : la DAP • Les établissements en réseaux • L’amélioration des conditions de travail

  3. La situation à la rentrée Administratifs : Aucun poste vacant de gestionnaire à la rentrée Infirmières : 39 postes vacants dans le 93 (56 en 2008) dont seulement 2 sur les 6 «fléchés» Assistantes sociales : 2 postes vacants (77 et 94) qui seront pourvus à compter du 1er novembre Médecins : 19 postes vacants dont 13 dans le 93

  4. Requalification des emplois • Possibilités ouvertes de transformation de C en B et de B en A. • 12 liste d’aptitude ADAENESR (à ce jour) • 16 liste d’aptitude SAENESR  des AS en CTSS

  5. Les concours ADAENESR : 42 sortants IRA/14 concours SAENESR : 93 concours (56 en interne-37 en externe)/6 BOE ADJAENES : 127 concours (67 en interne-57 en externe)/4 BOE/1 PACTE Infirmières : 51 Assistantes sociales : 23 Personnels de labo. : 16 concours/2 PACTE ITRF : 4 techniciens et 6 ingénieurs d’étude

  6. Une politique en faveurdes non-titulaires Administratifs : Recrutement de non-titulaires sans concours pour stabiliser les personnels et les équipes - Titularisation de 35 agents (services/EPLE/universités) Des médecins vacataires contractualisés Une amélioration sensible des rémunérations : - Hausse indiciaire de +10 à +30 points pour l’ensemble des non-titulaires selon leur ancienneté - +50 pour affectation sur fonction de gestionnaire en EPLE Revalorisation pour les informaticiens

  7. Un régime indemnitaire amélioré Principes de la circulaire rectorale du 09 juin 2009 Revalorisation pour tous Reconnaissance des fonctions Alignement des grades vers le haut Possibilité de reconnaître les investissements de l’année

  8. Evolution des IAT IFTSsur 4 ans Une augmentation depuis 2006 de 3,4 M€

  9. PFR Economie générale du dispositif • Un régime indemnitaire simplifié comprenant deux parts distinctes : les fonctions et les résultats • La PFR reste cumulable avec la NBI et l’indemnité de caisse • Les agents logés par NAS en bénéficient dorénavant • Mise en œuvre à compter d’octobre 2009 • Garantie du maintien des versements (prise en compte de la revalorisation de juillet 2009)

  10. PFRMise en œuvre dans l’académie • Le principe de la cotation des emplois est basé sur les fonctions exercées et la catégorie de l’établissement d’exercice • Le montant « R » est égal à 1 pour l’ensemble des personnels et pour l’année 2009 sauf exception • Les agents bénéficiant d’une dérogation de logement seront traités comme des agents logés par NAS sans remise en cause des droits acquis • La PFR est versée en octobre • Exemples de montants attribués : - ADAENESR, chef de service avant PFR : 350 / PFR : 350 - ADAENESR, gestionnaire EPLE logé avant PFR : 147 / PFR : 300 + 1200 (rappel) (hors caisse)

  11. Délégation et consommation des emplois Tous BOP et toutes catégories de personnels, hors personnels TOS

  12. Délégation et consommation des emplois Titulaires et non titulaires

  13. Délégation et consommation des emplois Personnels de service social Personnels infirmiers Personnels de laboratoire

  14. Perspectives 2010 Favoriser la stabilité des équipes Poursuivre la politique de requalification des emplois en priorité la catégorie B favoriser l’accès à la fonction publique des non -titulaires (recrutement sans concours) Une politique ATOSS concertée avec les Universités Poursuivre les réflexions sur les métiers et sur les organisations Une politique de formation adaptée aux objectifs

  15. La modernisation des services académiques • Le transfert au SIEC des examens et concours • L’organisation des services informatiques • Un travail en réseau IA/Rectorat • Un grand projet : le relogement de l’IA93 • La DAP : une nouvelle organisation

  16. Une nouvelle organisation : la DAP Transformation de la DPAOS en DAP (Division de l’Administration et des Personnels) • Intégration dans la même structure de la gestion des moyens ATOSS et la gestion des personnels • Complémentarité « postes » et « personnes » • 5 services : DAP 1 (administratifs A et B) DAP 2 (administratifs C) DAP 3 (santé/sociaux/tech./labo.) DAP 4 (remplacement et moyens) DAP SP (personnels rectorat).

  17. Des établissements en réseaux • Une carte cible des agences comptables soumise à concertation : • Prochains GT : 5 novembre et 15 décembre • Des réseaux de gestionnaires et de secrétaires • Des mutualisations confortées

  18. Améliorer les conditions de travail des personnels sociaux et de santé Communication renforcée par la mise en place du cartable en ligne Dotation d'ordinateurs portables Renforcement de la formation à l'utilisation de l'outil informatique

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