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CPA 2008 et liens

I N S E E Marie-Madeleine Fuger & Michel Lacroix. CPA 2008 et liens. 1. La CPA 2008. CPA = Classification des produits associés aux activités Chaque CPA est le produit d’une activité NACE Donc, la CPA se structure comme la NACE Structure CPA = structure NACE

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Presentation Transcript

  1. Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali) I N S E E Marie-Madeleine Fuger & Michel Lacroix CPA 2008 et liens 1

  2. Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali) La CPA 2008 CPA = Classification des produits associés aux activités Chaque CPA est le produit d’une activité NACE Donc, la CPA se structure comme la NACE Structure CPA = structure NACE Sections et divisions identiques Groupes quasi identiques (261 CPA vs 272 NACE) Classes : 575 CPA contre 615 NACE 2

  3. Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali) Réseau des principales nomenclatures économiques Enquêtes de production Echanges extérieurs Activités Produits Niveau international CITI SH CPC Lien CITI – CPC : m à n Niveau européen NC NACE Lien NACE- CPA : 1 à n CPA PRODCOM Niveau national NAF NGP CPF PRODFRA 3

  4. Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali) Liens NACE rev. 2 – CPA 2008 La CPA possède 2 niveaux supplémentaires Les catégories Les sous-catégories Qui peuvent être utilisés pour préciser les contenus des classes NACE Principales différences Culture et élevage Pêche et aquaculture Fabrication de meubles Construction Commerce de détail 4

  5. Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali) Le lien NACE rev. 2 – CPA 2008 dans l’industrie manufacturière Une activité plusieurs produits Les produits sont des BIENS ou des SERVICES INDUSTRIELS Exemple : 13.93 fabrication de tapis et moquettes 5

  6. Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali) Le lien NACE rev. 2 – CPA 2008 dans l’industrie manufacturière 13.93Tapis et moquettes 13.93.1Tapis et moquettes 13.93.11Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués 13.93.12Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés, ni floqués 13.93.13Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés 13.93.19Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles (y compris en feutre) 13.93.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes 13.93.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes 6

  7. Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali) Le lien NACE rev. 2 – CPA 2008 Problème de double description des produits Par exemple, on retrouve dans toutes les classes de l’édition les produits d’édition et les services de licence Voir aussi la collecte de déchets, la construction etc... 7

  8. Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali) Liens CPA 2008 – CPC ver 2 Différence dans la structure CPC : biens puis services CPA : selon l’activité d’origine (voir diapos NACE – CPA) Par exemple : certains produits de l’édition (produits sur support physique, téléchargement, streaming) sont voisins dans la CPA (produits de l’édition) et éloignés dans la CPC (biens ou services) CPA plus détaillée que la CPC (3142 vs 2728)

  9. Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali) Liens CPA 2008 – CPC ver 2 CPA globalement plus détaillée que la CPC (3142 vs 2728), malgré tout elle est moins détaillée dans de nombreux cas Soit, parce que la CPA a été réduite lors de la révision (env 125 cas) Par exemple : la CPA regroupe les céréales et les semences Certains produits de l’élevage (bovin, canards...) Tissus (détaillés selon la composition des tissus) Soit, parce que la CPC est devenue plus détaillée, la CPA restant inchangée (environ 20 cas) Exemple du tabac brut Il y a environ 75 cas de différences entre la CPA et CPC existant avant la révision et qui subsistent après la révision 9

  10. Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali) Réseau des principales nomenclatures économiques Enquêtes de production Echanges extérieurs Activités Produits Niveau international CITI SH CPC Lien CITI – CPC : m à n Niveau européen NC NACE Lien NACE- CPA : 1 à n CPA PRODCOM Niveau national NAF NGP CPF PRODFRA 10

  11. Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali) Liens CPA 2008 – NC Ce lien ne concerne que les biens Avant la révision : un principe : une NC ne peut correspondre qu’à une seule CPA et toute CPA est issue d’au moins une NC. Conséquence : impossibilité de créer des CPA si le poste NC n’existe pas, par exemple impossible de créer une CPA pour les salades sous vide car la NC ne les distingue pas des salades de l’agriculture Après la révision : le principe a été assoupli, donc une CPA spécifique « salade sous vide » a été créée dans l’industrie manufacturère bien qu’il n’existe pas de NC spécifique Donc, on a 2 CPA pour 1 NC 11

  12. Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali) Liens CPA 2008 – NC Autre exemple : les plats préparés Autre cas issu de la réduction de la NC où 1 NC = plusieurs CPA ; les livres, le regroupement en NC des CD vierges et enregistrés Produits CPA sans correspondance avec la NC Exemple : biens non transportables, une grande partie des biens immatériels La plupart des oeuvres originales 12

  13. Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali) FIN Merci pour votre attention !

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