2e partie : Prob. fondamentaux

2e partie : Prob. fondamentaux Chap. 3 : Concepts bénéfice

Plan • Introduction (générale) 1) Bénéfice comptable : principes actuels 2) Autres concepts bénéfice • Conclusion (générale)

Introduction (générale) • Différents concepts bénéfice : Pourquoi? • CTB =/ science exacte (= sociale « utilit. »). • Facteurs différenciation

Facteurs différenciation • Objectif ctb : • Actuel : fournir information = bénéfice ctb; • Autre : représenter réalité écono. = bén. écono. • Composantes cadres conceptuels. • Objectifs é/fs: utilité décisions (2): • Répartition ressources (prospective); • Évaluation responsabilité gérance (rétro.). • Principales théories intérêt entité (2): • Théorie intérêt propriétaire vs entité distincte; • Définitions patrimoine (3): • Numéraire, pouvoir achat, capacité fonction.

Introduction (générale) • Différents concepts bénéfice : Pourquoi? • CTB =/ science exacte (= sociale « utilit. »). • Facteurs différenciation • Caractéristiques communes • Méthodes calcul (2) • Variation actif net + analytique; • Problèmes (2): • Constatation + mesure; • Exactitude absolue illusoire + relativité.

1) Bén. ctb : principes actuels • Introduction • Concept privilégié bénéfice; • Méthode calcul = analytique; • Critères généraux constatation . • Composantes (4) 1.1 Produits; 1.2 Charges; 1.3 Gains et pertes. • Conclusion (éléments inclure calcul)

Concept privilégié bénéfice • Lequel? • Bénéfice ctb (vs économique); • Bénéfice net global (vs hors postes non cour.); • Théorie intérêt propriétaire (vs entité distincte); • Préserv. cap.= num. (vs pouv. ach./cap. fonct.) • Pourquoi? (Chapitre 1000) • Objectifs é/fs: info. utiles (2); • Déf. compos.: é/rs = tout sauf opér. C.P.; • Mesure = préserv. cap. en num.

Méthode calcul = analytique • Définition bénéfice (1000.27) • Bénéfice net (OBL) = (P+G) - (C+P). • Autres composantes bilan (1000.26) : • Dt et Ct reportés (préséance é/rs ? = marché?) • État des résultats (Chapitre 1520) • doit fournir différentes informations.

Critères généraux constatation • Chapitre 1000.44 (2): • base mesure app. + estimation raisonnable; • probable (avant. écon. futurs obt. ou aband.). • Ctb exercice (pas caisse) (1000.46) • Principe réalisation produits; • Principe rapprochement produits/charges.

1.1 Produits • Chapitres autres 1000 • 3400 (Produits) et 1520 (état résultats) • Autres: 3050 (plac.), 3065 (loc.), 3800 (gvt),... 1.1.1 Définitions 1.1.2 Constatation 1.1.3 Mesure 1.1.4 Info. à fournir + présentation.

1.1.1 Définitions (produits) • Chapitre 1000 (.37) • Augmentations capitaux propres; • activités courantes: • ventes de biens; • prestation services; • loyer, intérêts, redevances, dividendes. • Chapitre 3400 (.03) • Sommes + contreparties reçues ou à recevoir; • cours activités normales...

1.1.2 Constatation (produits) • Réalisation vs constatation • Processus réalisation (MGDL, fig. 3.2, p. 3.4) • Distinction (fig. 3.1, p. 3.7) 1.1.2.1 Critères gén. constat. produits 1.1.2.2 Approche événement critique 1.1.2.3 Constatation continue (réalisation)

1.1.2.1 Crit. gén. constat. prod. • Chapitre 1000.47 • exécution achevée; • mesure+recouvrement contrepartie raison. sûrs. • Chapitre 3400.06 • exigences rel. exécution satisfaits: • ventes biens (3400.07); • prestation services + contrats L. T. (3400.08). • Recouvrement final raison. sûr.

1.1.2.2 Approche évén. critique • Application (fig. 3.2, p. 3-9) • Vente; • Fin processus fabrication; • Encaissement. • Résumé impact bilan

Vente • Plupart secteurs • Conditions à remplir (2) (3400.07); • Risques + avant. propriété transférés; • Préséance substance/forme (ex.: vente temp.) • Mesure contrep. + estim. rendus raison. sûres. • Impact mesure stock • Moindre coût/valeur marché (Chapitre 3030) • Ex. ctb: Bruno inc. (p. 3-11)

Fin processus fabrication • Ex. secteur : extraction or. • Questions (3) détermin. condit. remplies: • frais vente faibles + facil. prévisibles; • unités fab. interchangeables; • prix vente raison. assuré. • Impact mesure stock • VNR • Ex. ctb: agriculteur (p. 3-10)

Encaissement • Ex. « secteur »: • nouveau bien techno.; • risque élevé non recouv. (pourquoi vendre ?). • Questions (3) détermin. condit. remplies: • coûts importants après vente; • incapable estim. suf. précis. (mom. vente); • risque élevé non recouvrement. • Moment vente (ctb « bénéfice reporté ») • Ex. ctb: Bidule 222 (p. 3-12)

1.1.2.2 Approche évén. critique • Application (fig. 3.2, p. 3-9) • Vente; • Fin processus fabrication; • Encaissement. • Résumé impact bilan (tab. 3.1, p. 3-13).

1.1.2.3 Constatation continue • Prest. services + contrats L.T. (3400. 08) • Produits util. ressources tiers (3400.09) • Avantages et inconvénients

Produits util. ressources tiers • Critères généraux (2) (3400.09): • Mesure raison. sûre; • Recouvrement produits raison. sûr. • Critères spécifiques (3400.09): • Intérêts: temps écoulé; • Redevances: gagnées contrat; • Dividendes: acquis titulaire. • Soc. sat. ou filiales : ctb continu (quote-part bén.); • Autres soc.: moment déclaration.

Prest. services + contrats L.T. • Méthodes possibles: • Avancement travaux (hab.) (3400.13-14); • Achèvement travaux (3400.15); • Un seul acte; • pas estim. raison. degré avancement. • Encaissement (% ou recouvrement coûts). • Critères (2) détermin. choix (3400.08): • Meilleur relation produits/travail accompli; • Mesure contrepartie/exécution raison. sûre. • Détermination % avancement = fct (2): • Extrants (ex.: km route construite) • Intrants (ex.: coûts engag., hrs mod, …)

Avantages et inconvénients • Avantages (vs événement critique) • Représentation réalité économique; • Pertinence (constat. + rapide = augm. valeur) • Inconvénients (vs événement critique) • Fiabilité (prudence); • Mesure + objective.

1.1.3 Mesure (produits) • Base mesure générale = coût historique • Bases spécifiques (2); • contrepartie reçue espèces; • valeur actualisée contrepartie à recevoir. • Préséance substance/forme (intérêts implicites). • Mesure Produits « nets » exclue (3400.03): • Taxes, remises, … • Rendus/rabais, esc. caisse,…(inclus « bruts »).

1.1.4 Info. à fournir + présent. • Obligatoires • Produits constatés exercices (3400.19; 1520.03) • Produits particuliers constatés (1520.03) • revenus placements; • revenu financement contrat loc.; • aide gvt créditée résultats... • Conventions comptables (1505) • Info. sectorielles (1701),... • Facultatives (1520.04)

1.2 Charges • Chapitres autres 1000 • 1520 (état résultats) • Autres: 3061 (immo. corpo.), 3065 (loc.), ... 1.2.1 Définitions 1.2.2 Constatation 1.2.3 Mesure 1.2.4 Info. à fournir + présentation.

1.2.1 Définitions (charges) • Chapitre 1000.38 • Diminutions capitaux propres • activités courantes; • génératrices produits. • Directes vs indirectes • Relation cause /effet vs non

1.2.2 Constatation (charges) • Critère gén. (1000.50) (Rap. prod./charges) • Dépense ou actif déjà constaté; • Aucun avantage économique futur. • Critères spécifiques (MGDL, fig. 3.6, p. 28) • Charges directes (1000.51) • Rapprochement « direct » produits/charges. • Charges indirectes (1000.50) • Constatation immédiate; • Répartition systématique et rationnelle.

1.2.3 Mesure (charges) • Base mesure générale = coût historique • Bases spécifiques (2); • contrepartie payée espèces; • valeur actualisée contrepartie à payer. • Préséance substance/forme (intérêts implicites). • Coût = prix facture + néc. acquis. • Ex.: frais transport achats (inclus stocks)

1.2.4 Info. à fournir + présent. • Obligatoires • Charges particulières constatées (1520.03): • amortissement immo.; • frais R&D imputés.; • frais intérêts... • Conventions comptables (1505); • Info. sectorielles (1701),... • Facultatives (1520.04) • CMV; • Total frais expl., ventes et adm.; • Certaines charges spéc. (ex.: frais loc. expl.)

1.1.3 Gains et pertes • Chapitres autres 1000 • 1520 (état résultats) • Autres: 3475 (aband.), 3480 (extra.), ... • Définitions

Définitions (gains et pertes) • Gains (1000.39) • Augmentations capitaux propres: • opérations périphériques ou accessoires. • pas opérations capitaux propres (propriétaires). • Pertes (1000.40) • Diminutions capitaux propres: • opérations périphériques ou accessoires. • pas opérations capitaux propres (propriétaires).

Gains et pertes • Chapitres autres 1000 • 1520 (état résultats) • Autres: 3475 (aband.), 3480 (extra.), ... • Définitions • Constatation : moment opération • Mesure : coût historique • Info. à fournir + prés. : Chap. 1520,...

Conclu. (éléments inclure calcul) • Bénéfice net global vs hors postes non cour. • Opér. courantes vs répétitives (fig. 3.3, p. 3-18) • Meilleure formule (théo.) = fct obj. é/fs (2) • CNC = global

CNC = global • Définitions Chapitre 1000 • Produits, charges, gains et pertes • n ’excluent qu ’opérations capitaux propres. • Éléments extraordinaires (Chapitre 3470) • Constatation é/rs. • Chapitre retiré R.A.E.A. • Sous conditions (4) = état capitaux • Ex.: cotisation impôts, poursuite.

Conclu. (éléments inclure calcul) • Bénéfice net global vs hors postes non cour. • Opér. courantes vs répétitives (fig. 3.3, p. 3.18) • Meilleure formule (théo.) = fct obj. é/fs (2) • CNC = global • Princ. théo. intérêt entité ctb (MGDL, p. 4.5) • Théorie entité distincte; • Théorie intérêt propriétaire (~ CNC). • Postulats et principes (constatation/mesure)

Postulats et principes • Postulats • Personnalité entité; • Unité mesure/unité mesure stable. • Principes • Valeur d’acquisition (+ objectivité); • Réalisation produits + rapp. produits/charges; • Primauté substance/forme; • Permanence conventions.

2) Autres concepts bénéfice • Introduction 2.1 Préservation richesse/valeur 2.2 Niveau béhavioriste • Conclusion (choix concept)

Introduction (autres concepts) • Critiques normes actuelles • Atteintes imparfaites objectifs é/fs (2); • Primauté fiabilité sur pertinence; • Préservation patrimoine numéraire. • Distinction patrimoine/bénéfice • Analogie: plantation/fruits; • Importance = raisons (4).

Importance = raisons (4) • Maintient potentiel gain futur; • Protection créanciers; • Influence relations ayants droits: • créanciers = patrimoine; • actionnaires = bénéfice. • Meilleur mesure gestion dirigeant.

Introduction (autres concepts) • Critiques normes actuelles • Atteintes imparfaites objectifs é/fs (2); • Primauté fiabilité sur pertinence; • Préservation patrimoine numéraire. • Distinction patrimoine/bénéfice • Analogie: plantation/fruits; • Importance = raisons (4). • Autres concepts bénéfices • Écono. (préservation richesse/valeur); • Niveau béhavioriste (utilité).

2.1 Préservation richesse/valeur • Concepts bénéfice économique • Définition (Hicks, 1981) • montant maximal dépenser (distr.) période; • aussi riche fin que début. • Différence richesse (chapitre 4)/valeur • Somm. actifs-passifs vs Ensemble (écarts d’acquisition) • Façons mesurer valeur (2) 2.1.1 Actualisation; 2.1.2 Marché des capitaux.

2.1.1 Actualisation • Calcul bénéfice (p. 3-21) VA(fin) - VA(début) + Distr. Prop. - Apports • Estimations nécessaires: • FMF, période et taux actualisation • Faiblesses • Subjectivité (estimations); • Autres: risque chacun, obj. é/fs (2), compar. E.

2.1.2 Marché des capitaux • Calcul bénéfice (p. 3-22) Cours(fin) - Cours(début) + Dist. prop. - App. • Faiblesses • Cours =/ valeur intrins.; • Variations C. T.; • E. non cotées.

2.2 Niveau béhavioriste (utilité) • Instrument prévision • Règles étalement (fig 3.4, p. 3-23); • Mais, peuvent masquer risque véritable. • Opérations répétitives (fig. 3.3, p. 3-18). • Instrument contrôle • Règles connues et stables (=/ arbitraires); • Opérations liées exploitation (fig. 3.3, p. 3-18).

Conclu. (choix concept bénéfice) • Meilleur concept ? • Répond mieux objectif(s). • Objectifs multiples = alternatives(2) • Plusieurs concepts bénéfice (é/fs) • Problème crédibilité; • Concept privilégié = objectif priv. • Fins fiduciaires (fiabilité) = bén. ctb (CNC) ; • Plutôt que prévoir FMF (pertinence) = bén. écono.

Conclusion (générale) • Récapitulation Chapitre • Plusieurs concepts bénéfices (avant. + inconv.) • Choix CNC • Bénéfice ctb (vs économique); • Net global (hors postes non courants); • Théorie int. proprio. (vs int. entité); • Préservation capital numéraire (pouvoir, capacité). • Utilité et limites é/rs (import. état flux).

2e partie : Prob. fondamentaux